<_value> NADA Effectifs des élèves à la rentrée, dans les établissements du second degré Constat 2D EAB030203 School census on enrolment at the beginning of school year, in secondary education EAB030203 Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) DEPP A2 - Bureau des études statistiques sur les élèves NADA Solliciter un accès aux données : depp_recherche@education.gouv.fr Autre demande d'information : depp.documentation@education.gouv.fr Les Notes d’information de la Depp : •Les effectifs dans le second degré : 5,636 millions d’élèves scolarisés à la rentrée 2024 https://www.education.gouv.fr/les-effectifs-dans-le-second-degre-5636-millions-d-eleves-scolarises-la-rentree-2024-415568 •5,657 millions d’élèves sont scolarisés dans le second degré à la rentrée 2023 https://www.education.gouv.fr/5657-millions-d-eleves-sont-scolarises-dans-le-second-degre-la-rentree-2023-380229 •Les élèves du second degré à la rentrée 2022 https://www.education.gouv.fr/les-eleves-du-second-degre-la-rentree-2022-343807 Repères et références statistiques : •RERS Interactif https://rers.depp.education.fr/ Fiches à consulter : voir chapitre 1 "Le système éducatif", chapitre 2 "Les établissements", chapitre 4 "Les élèves du second degré" et chapitre 10 "La France d’Outre-Mer" Séries chronologiques •Séries chronologiques de données statistiques sur le système éducatif https://www.education.gouv.fr/series-chronologiques-de-donnees-statistiques-sur-le-systeme-educatif-12530 Voir rubrique : "Les élèves du second degré" État de l’école : •L’état de l’École - Édition 2024 https://www.education.gouv.fr/l-etat-de-l-ecole-2024-415758 Fiches à consulter : voir chapitre 1 "Les élèves" Géographie de l’école : •Géographie de l’École - Édition 2021 https://www.education.gouv.fr/geographie-de-l-ecole-323657 Fiches à consulter : fiche 1, 2, 7, 8, 9, 10, 13 Accéder aux données : •Géo-Education https://carto.depp.education.fr/GeoEducation/#c=home •Opendata https://data.education.gouv.fr/pages/accueil/ Effectifs d’élèves en collège https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv Effectifs d’élèves en lycée d’enseignement général et technologique https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-lycee_gt-effectifs-niveau-sexe-lv Effectifs d’élèves en lycée professionnel https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-lv Effectifs dans les enseignements de spécialités en Première générale https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-effectifs-specialites-triplettes-1ere-generale Effectifs dans les enseignements de spécialités en Terminale générale https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-effectifs-specialites-doublettes-terminale-generale Le mode d’hébergement des élèves dans les établissements du second degré https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-mode-hebergement-eleves-etablissements-2d Effectifs des élèves en voie professionnelle ou BTS https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-mef •Consulter le catalogue des données de la Depp http://nada-web-rec.depp.in.adc.education.fr/index.php/home effectifs élèves collèges lycée général et technologique lycée professionnel langues vivantes BTS CPGE Élèves et apprentis Recensement des élèves et apprentis / Prévisions L’opération “Constat de rentrée des élèves du second degré” recense l’ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre de chaque année dans les établissements publics et privés sous contrat du second degré. Il s’agit initialement de données agrégées par établissement puis de données individuelles, permettant de compter les élèves par niveau et de disposer d’informations sur leurs caractéristiques (âge, sexe, PCS) et leur formation (spécialité, langues vivantes, options, etc.). Historique : L’opération de constats de rentrée scolaire est très ancienne au Ministère de l’Éducation nationale. Des données concernant les principaux agrégats existent depuis 1924. Des données existent depuis 1964 pour le second degré et depuis 1977 pour les CPGE et les STS. Le dispositif, généralisé en 1993 à l’enseignement public pour toutes les académies, couvre également tous les établissements privés sous contrat depuis 2003. France France + COM + Nouvelle Calédonie Élèves du 2nd degré, Etudiants Établissements du 2nd degré des secteurs public et privé sous contrat Depuis 1964 Fréquence de collecte : annuelle Période d'observation : début octobre Collecte exhaustive Depuis la rentrée 2017, les données proviennent essentiellement du système d’information statistique consolidé académique pour les élèves (Sysca) géré par la Depp. sans objet (collecte exhaustive) Les Notes d’information de la Depp : •Les effectifs dans le second degré : 5,621 millions d’élèves scolarisés à la rentrée 2025 https://www.education.gouv.fr/depp/les-effectifs-dans-le-second-degre-5621-millions-d-eleves-scolarises-la-rentree-2025-467609 •Les choix d'enseignements de spécialité et d'enseignements optionnels à la rentrée 2025 https://www.education.gouv.fr/les-choix-d-enseignements-de-specialite-et-d-enseignements-optionnels-la-rentree-2025-470033 •Les effectifs dans le second degré : 5,636 millions d’élèves scolarisés à la rentrée 2024 https://www.education.gouv.fr/depp/les-effectifs-dans-le-second-degre-5636-millions-d-eleves-scolarises-la-rentree-2024-452568 •Classe préparatoire à la classe de seconde : 1 320 élèves intègrent le dispositif expérimental à la rentrée scolaire 2024 https://www.education.gouv.fr/depp/classe-preparatoire-la-classe-de-seconde-1-320-eleves-integrent-le-dispositif-experimental-la-452712 •L’enseignement des langues vivantes dans le second degré en 2024 https://www.education.gouv.fr/depp/l-enseignement-des-langues-vivantes-dans-le-second-degre-en-2024-452787 •Les choix d'enseignements de spécialité et d'enseignements optionnels à la rentrée 2024 https://www.education.gouv.fr/depp/les-choix-d-enseignements-de-specialite-et-d-enseignements-optionnels-la-rentree-2024-452697 •5,657 millions d’élèves sont scolarisés dans le second degré à la rentrée 2023 https://www.education.gouv.fr/depp/5657-millions-d-eleves-sont-scolarises-dans-le-second-degre-la-rentree-2023-452391 •Les choix d'enseignements de spécialité et d'enseignements optionnels à la rentrée 2023 https://www.education.gouv.fr/depp/les-choix-d-enseignements-de-specialite-et-d-enseignements-optionnels-la-rentree-2023-452430 •Les élèves du second degré à la rentrée 2022 https://www.education.gouv.fr/depp/les-eleves-du-second-degre-la-rentree-2022-452184 •Les choix d’enseignements de spécialité et d’enseignements optionnels à la rentrée 2022 https://www.education.gouv.fr/depp/les-choix-d-enseignements-de-specialite-et-d-enseignements-optionnels-la-rentree-2022-452229 •Des choix d’enseignements de spécialités entre la première et la terminale générale en 2021 proches de ceux de 2020 https://www.education.gouv.fr/depp/des-choix-d-enseignements-de-specialites-entre-la-premiere-et-la-terminale-generale-en-2021-proches-452112 •L’espérance de scolarisation à 2 ans en France a augmenté d’un an et demi depuis 1985 https://www.education.gouv.fr/depp/l-esperance-de-scolarisation-2-ans-en-france-augmente-d-un-et-demi-depuis-1985-452064 Repères et références statistiques : •RERS Interactif https://rers.depp.education.fr/ Fiches à consulter : voir chapitre 1 “Le système éducatif”, chapitre 2 “Les établissements”, chapitre 4 “Les élèves du second degré” et chapitre 11 “La France d’Outre-Mer” Séries chronologiques de données statistiques sur le système éducatif : •https://www.education.gouv.fr/depp/series-chronologiques-de-donnees-statistiques-sur-le-systeme-educatif-12530 Voir rubrique : “Les élèves du second degré” État de l’école 2025 : •https://www.education.gouv.fr/depp/l-etat-de-l-ecole-2025-468872 Fiches à consulter : voir chapitre 1 “Les élèves” Géographie de l'école 2021 : •https://www.education.gouv.fr/depp/geographie-de-l-ecole-323657 Fiches à consulter : fiche 1, 2, 7, 8, 9, 10, 13 Accéder aux données : •Géo-Education https://carto.depp.education.fr/GeoEducation/#c=home •Opendata Effectifs d’élèves en collège https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-college-effectifs-niveau-sexe-lv Effectifs d’élèves en lycée d’enseignement général et technologique https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-lycee_gt-effectifs-niveau-sexe-lv Effectifs d’élèves en lycée professionnel https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-lv Effectifs dans les enseignements de spécialités en Première générale https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-effectifs-specialites-triplettes-1ere-generale Effectifs dans les enseignements de spécialités en Terminale générale https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-effectifs-specialites-doublettes-terminale-generale Le mode d’hébergement des élèves dans les établissements du second degré https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-mode-hebergement-eleves-etablissements-2d Effectifs des élèves en voie professionnelle ou BTS https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/fr-en-lycee_pro-effectifs-niveau-sexe-mef <p>La Depp s'engage à ce que les traitements de données personnelles qu’il met en œuvre à des fins statistiques soient conformes au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à loi Informatique et Libertés.</p> <p>À ce titre, elle s'assure que chaque traitement limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et s’accompagne d’une information sur :</p> <ul> <li>les objectifs du recueil de ces données (finalités)</li> <li>la base juridique de traitement</li> <li>le caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données et le rappel des catégories de données traitées</li> <li>la source des données</li> <li>les catégories de personnes concernées</li> <li>les destinataires des données</li> <li>la durée de conservation des données</li> <li>les mesures de sécurité (description générale)</li> <li>l’existence éventuelle de transferts de données hors de l’Union européenne ou de prises de décision automatisées</li> <li>les droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la Depp.</li> </ul> <p>Les données personnelles que recueille ou détient la DEPP pour des traitements statistiques font l’objet de règles et de mesures strictes garantissant leur sécurité et leur confidentialité. Toutes les personnes ayant accès aux données collectées (statisticiens de la Depp, chercheurs autorisés) sont astreintes au secret statistique. Comme tous les fonctionnaires et agents de l'État, les personnels de la Depp sont de plus soumis aux règles législatives et réglementaires sur le secret professionnel et l'obligation de réserve, qui s'appliquent aux dossiers et informations dont ils ont connaissance dans leur travail.</p> L'accès aux données de la Depp se fait dans le respect de la vie privée. Les données agrégées par exemple au niveau établissement scolaire sont accessibles sur nos pages web ou le site opendata du Ministère dans le respect des règles du secret statistique. Les microdonnées comme les fichiers par élève ne sont accessibles qu'aux personnes habilitées à le faire et seulement à des fins de recherche ou d'évaluation des politiques publiques, et ayant signé un accord de respect de la confidentialité. Pour en savoir plus consulter : depp_recherche@education.gouv.fr. Source : DEPP Le producteur et le diffuseur des données ne sont pas responsables des interprétations ou déductions faites à partir de l'utilisation des données. Constat second degré 1994 - Aix-Marseille - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie d'Aix-Marseille. 204391 43 Constat second degré 1994 - Amiens - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie d'Amiens. 175110 43 Constat second degré 1994 - Antilles-Guyane - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie Antilles-Guyane. 103826 43 Constat second degré 1994 - Besançon - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Besançon. 13797 43 Constat second degré 1994 - Besançon - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Besançon. 102357 43 Constat second degré 1994 - Bordeaux - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Bordeaux. 215858 43 Constat second degré 1994 - Caen - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Caen. 115203 43 Constat second degré 1994 - Clermont-Ferrand - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Clermont-Ferrand. 93350 43 Constat second degré 1994 - Corse - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Corse. 21067 43 Constat second degré 1994 - Créteil - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Créteil. 333584 43 Constat second degré 1994 - Dijon - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Dijon. 138658 43 Constat second degré 1994 - Grenoble - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Grenoble. 221529 43 Constat second degré 1994 - Lille - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Lille. 78591 43 Constat second degré 1994 - Lille - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Lille. 369688 43 Constat second degré 1994 - Limoges - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Limoges. 56980 43 Constat second degré 1994 - Lyon - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Lyon. 211025 43 Constat second degré 1994 - Montpellier - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Montpellier. 166999 43 Constat second degré 1994 - Nantes - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Nantes. 200144 43 Constat second degré 1994 - Nancy - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Nancy. 37737 43 Constat second degré 1994 - Nancy - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Nancy. 211031 43 Constat second degré 1994 - Nice - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Nice. 135624 43 Constat second degré 1994 - Orléans-Tours - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie d'Orléans-Tours. 202356 43 Constat second degré 1994 - Paris - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Paris. 133049 43 Constat second degré 1994 - Poitiers - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Poitiers. 1754 43 Constat second degré 1994 - Poitiers - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Poitiers. 128406 43 Constat second degré 1994 - Reims - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Reims. 124090 43 Constat second degré 1994 - Rennes - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Rennes. 173420 43 Constat second degré 1994 - La Réunion - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de La Réunion. 87470 43 Constat second degré 1994 - Rouen - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Rouen. 167606 43 Constat second degré 1994 - Strasbourg - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Strasbourg. 5550 43 Constat second degré 1994 - Strasbourg - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Strasbourg. 140070 43 Constat second degré 1994 - Toulouse - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Toulouse. 43025 43 Constat second degré 1994 - Toulouse - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Toulouse. 181544 43 Constat second degré 1994 - Territoires d'Outre-Mer - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie des Territoires d'Outre-Mer. 16995 43 Constat second degré 1994 - Versailles - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1994 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Versailles. 433789 43 Constat second degré 1995 - Aix-Marseille - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie d'Aix-Marseille. 203999 45 Constat second degré 1995 - Amiens - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie d'Amiens. 174480 45 Constat second degré 1995 - Antilles-Guyane - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie Antilles-Guyane. 105240 45 Constat second degré 1995 - Besançon - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Besançon. 17169 45 Constat second degré 1995 - Besançon - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Besançon. 101622 45 Constat second degré 1995 - Bordeaux - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Bordeaux. 214016 45 Constat second degré 1995 - Caen - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Caen. 113710 45 Constat second degré 1995 - Clermont-Ferrand - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Clermont-Ferrand. 92122 46 Constat second degré 1995 - Corse - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Corse. 21185 45 Constat second degré 1995 - Créteil - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Créteil. 333900 45 Constat second degré 1995 - Dijon - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Dijon. 137248 45 Constat second degré 1995 - Grenoble - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Grenoble. 220755 45 Constat second degré 1995 - Lille - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Lille. 110494 45 Constat second degré 1995 - Lille - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Lille. 367268 45 Constat second degré 1995 - Limoges - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Limoges. 56035 45 Constat second degré 1995 - Lyon - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Lyon. 210504 45 Constat second degré 1995 - Montpellier - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Montpellier. 167869 45 Constat second degré 1995 - Nantes - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Nantes. 196875 45 Constat second degré 1995 - Nancy - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Nancy. 37107 45 Constat second degré 1995 - Nancy - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Nancy. 209302 45 Constat second degré 1995 - Nice - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Nice. 136892 45 Constat second degré 1995 - Orléans-Tours - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie d'Orléans-Tours. 201434 45 Constat second degré 1995 - Paris - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Paris. 134225 45 Constat second degré 1995 - Poitiers - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Poitiers. 6612 45 Constat second degré 1995 - Poitiers - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Poitiers. 126821 45 Constat second degré 1995 - Reims - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Reims. 122646 45 Constat second degré 1995 - Rennes - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Rennes. 171497 45 Constat second degré 1995 - La Réunion - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de La Réunion. 1455 45 Constat second degré 1995 - La Réunion - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de La Réunion. 89130 45 Constat second degré 1995 - Rouen - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Rouen. 167419 45 Constat second degré 1995 - Strasbourg - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Strasbourg. 7654 45 Constat second degré 1995 - Strasbourg - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Strasbourg. 140373 45 Constat second degré 1995 - Toulouse - privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements privés sous contrat du second degré de l'académie de Toulouse. 42217 45 Constat second degré 1995 - Toulouse - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Toulouse. 180230 45 Constat second degré 1995 - Territoires d'Outre-Mer - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie des Territoires d'Outre-Mer. 17383 45 Constat second degré 1995 - Versailles - public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 1995 dans les établissements publics du second degré de l'académie de Versailles. 433017 45 Constat second degré 2000 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2000 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1008855 78 Constat second degré 2000 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2000 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4762613 78 Constat second degré 2001 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2001 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1116610 78 Constat second degré 2001 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2001 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4766945 79 Constat second degré 2002 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2002 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1167938 87 Constat second degré 2002 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2002 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4764294 87 Constat second degré 2003 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2003 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1180596 83 Constat second degré 2003 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2003 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4745672 85 Constat second degré 2004 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2004 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 172374 85 Constat second degré 2004 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2004 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1184400 85 Constat second degré 2004 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2004 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4705982 85 Constat second degré 2005 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2005 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 174248 86 Constat second degré 2005 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2005 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1204974 86 Constat second degré 2005 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2005 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4660727 86 Constat second degré 2006 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2006 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 173855 85 Constat second degré 2006 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2006 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1221644 88 Constat second degré 2006 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2006 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4603504 88 Constat second degré 2006 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2006-2007. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11819 37 Constat second degré 2006 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2006-2007. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 214464 13 Constat second degré 2007 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2007 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 172224 85 Constat second degré 2007 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2007 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1239788 88 Constat second degré 2007 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2007 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4554194 89 Constat second degré 2007 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11835 38 Constat second degré 2007 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 215356 13 Constat second degré 2007 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2448880 15 Constat second degré 2007 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 700526 17 Constat second degré 2007 thème 2 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 2 (« Formation * Régime Scolaire * Sexe ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 229468 13 Constat second degré 2007 thème 3 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 3 (« Formation * Nationalité ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 140384 12 Constat second degré 2007 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 274880 13 Constat second degré 2007 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 501564 13 Constat second degré 2007 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 150733 27 Constat second degré 2007 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2007-2008. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 244448 13 Constat second degré 2007 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2007-2008. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 256124 16 Constat second degré 2008 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2008 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 169948 85 Constat second degré 2008 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2008 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1244113 88 Constat second degré 2008 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2008 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4528852 88 Constat second degré 2008 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11847 38 Constat second degré 2008 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 216880 13 Constat second degré 2008 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2433645 15 Constat second degré 2008 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 711557 17 Constat second degré 2008 thème 2 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 2 (« Formation * Régime Scolaire * Sexe ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 233389 13 Constat second degré 2008 thème 3 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 3 (« Formation * Nationalité ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 138179 12 Constat second degré 2008 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 277483 13 Constat second degré 2008 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 502340 13 Constat second degré 2008 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 151268 27 Constat second degré 2008 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2008-2009. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 245417 13 Constat second degré 2008 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2008-2009. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 255737 16 Constat second degré 2009 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2009 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 170971 85 Constat second degré 2009 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2009 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1250663 88 Constat second degré 2009 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2009 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4523328 88 Constat second degré 2009 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2009-2010. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11813 38 Constat second degré 2009 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2009-2010. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 215571 13 Constat second degré 2009 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2009-2010. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 279028 13 Constat second degré 2009 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2009-2010. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 151302 27 Constat second degré 2010 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2010 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 169038 85 Constat second degré 2010 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2010 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1259909 88 Constat second degré 2010 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2010 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4536874 88 Constat second degré 2010 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2010-2011. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 274941 13 Constat second degré 2011 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2011 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 173281 86 Constat second degré 2011 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2011 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1272756 89 Constat second degré 2011 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2011 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4562452 89 Constat second degré 2011 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2011-2012. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11844 41 Constat second degré 2011 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2011-2012. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 214484 14 Constat second degré 2011 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2011-2012. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 265552 13 Constat second degré 2012 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2012 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 168984 86 Constat second degré 2012 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2012 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1279983 90 Constat second degré 2012 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2012 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4571330 89 Constat second degré 2012 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2012-2013. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 213274 14 Constat second degré 2012 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2012-2013. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 270770 13 Constat second degré 2013 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2013 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 170673 86 Constat second degré 2013 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2013 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1287065 89 Constat second degré 2013 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2013 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4617238 89 Constat second degré 2013 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2013-2014. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11804 38 Constat second degré 2013 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2013-2014. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 215558 14 Constat second degré 2013 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2013-2014. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 262832 13 Constat second degré 2013 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2013-2014. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 463234 13 Constat second degré 2014 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2014 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 165454 86 Constat second degré 2014 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2014 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1288873 89 Constat second degré 2014 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2014 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4641201 89 Constat second degré 2014 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11798 41 Constat second degré 2014 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 216062 14 Constat second degré 2014 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2571368 15 Constat second degré 2014 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 762603 17 Constat second degré 2014 thème 2 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 2 (« Formation * Régime Scolaire * Sexe ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 220577 13 Constat second degré 2014 thème 3 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 3 (« Formation * Nationalité ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 157744 12 Constat second degré 2014 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 262268 13 Constat second degré 2014 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 457549 13 Constat second degré 2014 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 159548 26 Constat second degré 2014 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2014-2015. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 244471 13 Constat second degré 2014 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2014-2015. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 267506 16 Constat second degré 2015 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2015 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 166212 86 Constat second degré 2015 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2015 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1296716 89 Constat second degré 2015 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2015 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4674807 89 Constat second degré 2015 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11776 44 Constat second degré 2015 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 296211 15 Constat second degré 2015 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2617429 15 Constat second degré 2015 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 777116 17 Constat second degré 2015 thème 2 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 2 (« Formation * Régime Scolaire * Sexe ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 324173 14 Constat second degré 2015 thème 3 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 3 (« Formation * Nationalité ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 216660 13 Constat second degré 2015 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 308997 14 Constat second degré 2015 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 563882 14 Constat second degré 2015 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 246272 27 Constat second degré 2015 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2015-2016. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 342055 14 Constat second degré 2015 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2015-2016. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 260941 17 Constat second degré 2016 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2016 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 164718 86 Constat second degré 2016 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2016 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1307656 91 Constat second degré 2016 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2016 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4709927 91 Constat second degré 2016 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11808 41 Constat second degré 2016 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2979892 19 Constat second degré 2016 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3113104 16 Constat second degré 2016 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 5961547 21 Constat second degré 2016 thème 2 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 2 (« Formation * Régime Scolaire * Sexe ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2937713 18 Constat second degré 2016 thème 3 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 3 (« Formation * Nationalité ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2596098 18 Constat second degré 2016 thème 4 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 4 (« Formation * Origine Scolaire ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3204514 20 Constat second degré 2016 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2724238 17 Constat second degré 2016 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3047687 32 Constat second degré 2016 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2016-2017. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 5472941 19 Constat second degré 2016 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2016-2017. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 264449 16 Constat second degré 2017 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2017 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 161873 86 Constat second degré 2017 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2017 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1320160 126 Constat second degré 2017 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2017 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4750224 127 Constat second degré 2017 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2017-2018. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11828 41 Constat second degré 2017 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2017-2018. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2954330 19 Constat second degré 2017 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2017-2018. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3133911 16 Constat second degré 2017 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2017-2018. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 5890109 20 Constat second degré 2017 thème 3 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 3 (« Formation * Nationalité ») pour l'année 2017-2018. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2569507 18 Constat second degré 2017 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2017-2018. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2682311 17 Constat second degré 2017 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2017-2018. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3072197 33 Constat second degré 2017 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2017-2018. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 5408532 20 Constat second degré 2017 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2017-2018. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 268828 17 Constat second degré 2018 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2018 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 158515 86 Constat second degré 2018 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2018 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1322986 136 Constat second degré 2018 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2018 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4765261 136 Constat second degré 2018 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2018-2019. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11843 41 Constat second degré 2018 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2018-2019. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3041587 19 Constat second degré 2018 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2018-2019. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3228410 16 Constat second degré 2018 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2018-2019. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 6061228 20 Constat second degré 2018 thème 3 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 3 (« Formation * Nationalité ») pour l'année 2018-2019. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2669133 18 Constat second degré 2018 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2018-2019. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2767125 17 Constat second degré 2018 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2018-2019. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3253158 33 Constat second degré 2018 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2018-2019. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 5561104 20 Constat second degré 2018 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2017-2018. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 270499 17 Constat second degré 2019 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2019 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 158106 86 Constat second degré 2019 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2019 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1331006 124 Constat second degré 2019 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2019 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4794312 124 Constat second degré 2019 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2019-2020. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11850 41 Constat second degré 2019 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2019-2020. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3023043 19 Constat second degré 2019 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2019-2020. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3222236 16 Constat second degré 2019 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2019-2020. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 5981981 20 Constat second degré 2019 thème 3 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 3 (« Formation * Nationalité ») pour l'année 2019-2020. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2739028 18 Constat second degré 2019 thème 5 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 5 (« Formation * Age * Sexe ») pour l'année 2019-2020. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2762528 17 Constat second degré 2019 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2019-2020. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 7133816 20 Constat second degré 2019 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2019-2020. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 5501671 20 Constat second degré 2019 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2019-2020. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 267206 17 Constat second degré 2020 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2020 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 154752 86 Constat second degré 2020 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2020 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1336647 190 Constat second degré 2020 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2020 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4810841 188 Constat second degré 2020 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2020-2021. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11823 37 Constat second degré 2020 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2020-2021. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2942623 17 Constat second degré 2020 thème 11 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 11 (« Formation * Sexe * PCS * Nationalité détaillée - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2020-2021. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3153652 16 Constat second degré 2020 thème 12 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 12 (« Formation * Langues Vivantes détaillées - Champ restreint à SCOLARITE et SCOLEGE ») pour l'année 2020-2021. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 5782711 20 Constat second degré 2020 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2020-2021. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 7637082 20 Constat second degré 2020 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2020-2021. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 10752990 20 Constat second degré 2020 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2020-2021. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 208129 17 Constat second degré 2021 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2021 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 155516 86 Constat second degré 2021 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2021 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1345907 192 Constat second degré 2021 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2021 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4800767 190 Constat second degré 2021 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2021-2022. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11743 37 Constat second degré 2021 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2021-2022. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2962218 17 Constat second degré 2021 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2021-2022. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 7283340 20 Constat second degré 2021 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2021-2022. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 10728716 20 Constat second degré 2021 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2021-2022. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 263695 17 Constat second degré 2022 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2022 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 153507 86 Constat second degré 2022 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2022 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1319178 191 Constat second degré 2022 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2022 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4800787 189 Constat second degré 2022 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2022-2023. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11819 37 Constat second degré 2022 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2022-2023. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 2976033 17 Constat second degré 2022 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2022-2023. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 7317412 20 Constat second degré 2022 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2022-2023. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 10676193 20 Constat second degré 2022 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2022-2023. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 263140 17 Constat second degré 2023 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2023-2024. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11595 37 Constat second degré 2023 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2023-2024. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3007530 19 Constat second degré 2023 thème 6 Constat second degré 2023 thème 6 7300537 20 Constat second degré 2023 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2023-2024. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 10704309 20 Constat second degré 2023 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2023-2024. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 263093 17 Constat second degré 2023 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2023 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 152930 87 Constat second degré 2023 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2023 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1300748 191 Constat second degré 2023 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2023 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4806731 191 Constat second degré 2024 thème 0 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 0 (« Caractéristiques des établissements ») pour l'année 2024-2025. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 11612 37 Constat second degré 2024 thème 1 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 1 (« Formation détaillée * Sexe ») pour l'année 2024-2025. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 3032368 19 Constat second degré 2024 thème 6 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 6 (« Formation * Matières au Choix ») pour l'année 2024-2025. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 7231464 20 Constat second degré 2024 thème 7 Ce fichier regroupe les données correspondant au thème 7 (« Formation * Langues vivantes ») pour l'année 2024-2025. Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 10628588 20 Constat second degré 2024 thème dv Ce fichier regroupe les données correspondant au thème dv (« Formation * Divisions ») pour l'année 2024-2025. Ce fichier-thème sur les divisions remplace : - le FICHIER-THEME 8 (formations * nombre de divisions) - le FICHIER-THEME 9 (formations * contrat des divisions) - le FICHIER-THEME 10 (formations * taille des divisions) Les fichiers thèmes complètent les fichiers « base ». 262138 17 Constat second degré 2024 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2024 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 154808 86 Constat second degré 2024 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2024 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1303285 191 Constat second degré 2024 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2024 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4793644 191 Constat second degré 2025 agriculture Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2025 dans les établissements du second degré relevant du ministère de l'agriculture. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 156824 86 Constat second degré 2025 privé Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2025 dans les établissements privés sous contrat du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 1294738 185 Constat second degré 2025 public Ce fichier recense l'ensemble des élèves et des étudiants en section technicien supérieur (STS) et classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) inscrits au début du mois d’octobre 2025 dans les établissements publics du second degré. Il contient des informations relatives aux élèves et étudiants, à leur filière et à leur établissement. 4763196 185 Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2008 \/ 2006 \/ 2009 \/ 2010 \/ 2007"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2025"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"01002 \/ 01004 \/ 01007 \/ 01008 \/ 01009"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"002 \/ 004 \/ 007 \/ 008 \/ 009"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"001 \/ 069 \/ \/ 002 \/ 972"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"TB BO AL \/ TB TL \/ 1C MIT \/ 2B EEC2 \/ 2B EEC1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 038 \/ 039 \/ 069 \/ 042"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire PUBLIC HORS EP Public hors éducation prioritaire PUBLIC REP Public - réseau d'éducation prioritaire (REP) PUBLIC REP+ Public - réseau d'éducation prioritaire renforcé (REP+) {"firstVariables":"Public hors EP \/ Public REP+ \/ Public REP"} Source : BCE Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010008D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 067008 \/ 067260 \/ 067007 \/ 067219"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750669V \/ 0759991C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0756649V \/ 0750664P \/ 0750669V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0040543U \/ 0861273S \/ 0250032Z \/ 0350028R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010016M \/ 0010013J \/ 0050007F \/ 0050006E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010016M \/ 0010013J \/ 0040533H \/ 0040010P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010016M \/ 0010014K \/ 0010013J \/ 0040533H"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0040543U \/ 0040533H \/ 0040010P \/ 0050007F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0040543U \/ 0050007F \/ 0050006E \/ 0380028Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0130038W \/ 0260035X \/ 0260034W \/ 0380032D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0260034W \/ 0740009H \/ 0750711R \/ 0750652B"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010008D"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement d’hébergement Etablissement d’hébergement Etablissement d’hébergement Etablissement d’hébergement Etablissement d’hébergement {"firstVariables":" \/ 0011119L \/ 0020049T \/ 0050022X \/ 0060011E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Variable utilisée à partir de 2025. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0011194T \/ 0390024P \/ 0010041P"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ 11103039 \/ 11110069 \/ - \/ 11233973"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 50 \/ 51 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ \/ 39 \/ 37 \/ 20"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 37 \/ 38 \/ 39 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030901 \/ 030101 \/ \/ 031411"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 023600 \/ 278500 \/ 043700 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 480400 \/ 090100 \/ 278500 \/ 043700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 365700 \/ 030603 \/ 278500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 038308 \/ 043900 \/ 010500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062300 \/ 061300 \/ 050700 \/ 480600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062300 \/ 043900 \/ 062900 \/ 067300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 470800 \/ 030209 \/ 520100 \/ 005300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 071100 \/ 074900 \/ 030209 \/ 365700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 067300 \/ 043700 \/ 480600 \/ 480400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 365700 \/ 020300 \/ 020400 \/ 480300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2472340433 \/ 2473111433 \/ 2412271521 \/ 2472000831 \/ 2473121332"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé {"firstVariables":" \/ 1031003111F \/ 2413112222U \/ 2413122422U \/ 2412344621U"} Variable utilisée à partir de 2025. Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2472340432 \/ 2473111433 \/ 1031001911 \/ 2473111432 \/ 2473121131"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"23830023404 \/ 23830031114 \/ 23210022715 \/ 23810020008 \/ 23820031213"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"23820023404 \/ 23830031114 \/ 21160010019 \/ 23820031114 \/ 23810031211"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ X \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ X \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ X \/ F \/ O \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense 90 Grande chancellerie de l'ordre de la Légion d'honneur {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 90"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0705 \/ 1027 \/ 1102 \/ 1223 \/ 1128"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 345 Centre de jeunes adolescents 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"320 \/ 340 \/ 306 \/ 302 \/ 300"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030901 \/ 030101 \/ 038001"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 024700 \/ 030904 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 090100 \/ 030603 \/ 031403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 023800 \/ 480400 \/ 030309 \/ 030609"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ 470800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 470800 \/ 285200 \/ 109400 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 071100 \/ 520100 \/ 023900 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 010500 \/ 067300 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 030903 \/ 030209 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 067300 \/ 043700 \/ 030209 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 023600 \/ 020300 \/ 020400 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 278500 \/ 020300 \/ 044100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 125 \/ 127 \/ 134 \/ 213"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 22 \/ 63 \/ 47 \/ 67"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"42 \/ 54 \/ 22 \/ 56 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 56 \/ 54 \/ 45"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) 44 Sportif - agréé par fédération {"firstVariables":" \/ 01 \/ 04 \/ 02 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2025 \/ 19\/09\/2025 \/ 02\/09\/2025 \/ 10\/09\/2025"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2026 \/ 03\/07\/2026 \/ 04\/07\/2026 \/ 17\/10\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) 44 Sportif - agréé par fédération {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 03 \/ 27"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2025 \/ 18\/09\/2025 \/ 22\/09\/2025 \/ 09\/09\/2025"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2026 \/ 03\/07\/2026 \/ 04\/07\/2026 \/ 11\/09\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) 44 Sportif - agréé par fédération {"firstVariables":" \/ 04 \/ 19 \/ 39 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2025 \/ 04\/09\/2025 \/ 30\/09\/2025 \/ 19\/09\/2025"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2026 \/ 04\/07\/2026 \/ 28\/11\/2025 \/ 23\/09\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 32 Classes de défense et de sécurité globales {"firstVariables":" \/ 04 \/ 32 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2026"} Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 35 Coloration pro passeport nucléaire 36 Coloration pro réseaux électriques 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 03 \/ 13 \/ 04 \/ 01"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 08\/10\/2024 \/ 07\/11\/2024 \/ 20\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 04\/07\/2025 \/ 05\/07\/2025 \/ 04\/10\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 35 Coloration pro passeport nucléaire 36 Coloration pro réseaux électriques 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 19 \/ 32"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 01\/10\/2024 \/ 18\/09\/2024 \/ 27\/03\/2025"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 05\/07\/2025 \/ 30\/01\/2025 \/ 24\/11\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 04 \/ 42 \/ 18 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 07\/10\/2024 \/ 12\/09\/2024 \/ 05\/05\/2025"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 20\/06\/2025 \/ 04\/04\/2025 \/ 24\/04\/2025"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 23 Atelier relais 27 Parcours bilingue 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques {"firstVariables":" \/ 23 \/ 19 \/ 04 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 13\/06\/2025 \/ 31\/08\/2025 \/ 27\/06\/2025 \/ 18\/02\/2025"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 05\/05\/2025 \/ 02\/09\/2024 \/ 18\/03\/2025 \/ 13\/03\/2025"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 13 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 19\/05\/2025 \/ 13\/03\/2025 \/ 16\/06\/2025 \/ 02\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 20\/05\/2025 \/ 16\/03\/2025 \/ 20\/06\/2025 \/ 13\/09\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 20\/05\/2025 \/ 16\/03\/2025 \/ 13\/09\/2024 \/ 03\/03\/2025"} Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 18\/08\/2025"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative {"firstVariables":" \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 {"firstVariables":" \/ 13\/03\/2025"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative {"firstVariables":" \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 {"firstVariables":" \/ 13\/03\/2025"} Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 {"firstVariables":" \/ 16\/03\/2025"} Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A N/A 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 7 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993 et s’est étendu progressivement aux établissements privés sous contrat pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. En revanche, rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES, pour les établissements qui n’adhèrent pas à SCOLARITE. Elle se limite aux variables incontournables et concerne avant tout les établissements privés hors contrat, mais aussi les établissements publics des COM qui n’adhèrent pas à SCOLARITE (Wallis & Futuna jusqu'à 2020). A la rentrée 2014, tous les établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des classes post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE ou par SCOLEGE. Depuis la rentrée 2022, les bases publiques et privées sous contrat ainsi que celles du secteur privé hors contrat pour les élèves de moins de 16 ans sont constituées de fichiers académiques extraits de SYSCA. Seules les données concernant les élèves de 16 ans et plus suivant des formations du supérieur dans le secteur privé hors contrat sont issues de SCOLEGE : elles ne figurent plus dans les bases SCOLARITE. Les scolarités du second degré des élèves de 16 ans ou plus ne sont plus recensées. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CP \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A ? 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5 \/ 0"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ F \/ U \/ 2 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ F \/ U \/ 7 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence 1_RETP Rural éloigné très peu dense 2_REPD Rural éloigné peu dense 3_RPTP Rural périphérique très peu dense 4_RPPD Rural périphérique peu dense 5_RBOU Rural - bourg 6_RPER Rural périurbain 7_UPVL Urbain - petite ville 8_UDNS Urbaine dense 9_UTDS Urbaine très dense ND Non défini {"firstVariables":"1_RETP \/ 7_UPVL \/ 2_REPD \/ 6_RPER \/ 8_UDNS"} Commune de résidence selon la typologie de commune constituée par la Depp. https://www.education.gouv.fr/une-typologie-des-communes-pour-decrire-le-systeme-educatif-6524 Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte 70 Normandie {"firstVariables":"17 \/ 10 \/ 70 \/ 23 \/ 22"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2012 \/ 2011 \/ 2008 \/ 2009 \/ 2010"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2025"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"2 \/ X \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"082 \/ 175 \/ 204 \/ 093 \/ 367"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"0 \/ X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"044 \/ 069 \/ 061 \/ 013 \/ 053"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"10617 \/ 10873 \/ 10790 \/ 10478 \/ 10703"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"044 \/ 069 \/ 053 \/ 083 \/ 049"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 {"firstVariables":"-"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0441784A \/ 0693053U \/ 0611118J \/ 0831109E \/ 0491942V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0441784A \/ 0693053U \/ 0611118J \/ 0831109E \/ 0491942V"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0442691L \/ 0690578D \/ 0530053V \/ 0831657A \/ 0490866A"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11117044 \/ 11110069 \/ 11170061 \/ 11123083 \/ 11117049"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11117044 \/ 11110069 \/ 11117053 \/ 11123083 \/ 11117049"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ NA \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1021002111 \/ 1031002111 \/ 2762111231 \/ 2713300321 \/ 2712113021"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1011000111 \/ 1021000111 \/ 1021002111 \/ 1031001911 \/ 1031002111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21150010021 \/ 21160010021 \/ 23811021112 \/ 23211033003 \/ 23211021130"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21120010001 \/ 21150010001 \/ 21150010021 \/ 21160010019 \/ 21160010021"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"03 \/ 06"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0530 \/ 1103 \/ 0630 \/ 0915 \/ 0712"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 440 Ecole technico-professionnelle des services {"firstVariables":"320 \/ 380 \/ 307 \/ 300 \/ 332"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) {"firstVariables":"43 \/ 56 \/ 55 \/ 64 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ D \/ C \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé N/A N/A {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 0 \/ NA \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 1 Public 2 Privé N/A N/A {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ NA"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ A \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2009 \/ 2008 \/ 2010 \/ 2007 \/ 2006"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A - - G01 Economique et social G02 Littéraire G03 Scientifique P01 / P02 / P03 / T01 Sciences et technologies de la santé et du social T02 Sciences et technologies du design et des arts appliqués T03 Sciences et technologies de l'industrie et du développement durable T04 Sciences et technologies de laboratoire T05 Sciences et technologies du management et de la gestion T06 Sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration {"firstVariables":" \/ P02 \/ P03 \/ G01 \/ T03"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ L \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 03 \/ 01 \/ 02 \/ 04"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A N/A N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0 \/ "} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 77111 \/ 93070 \/ 95018 \/ 93066"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 111 \/ 070 \/ 018 \/ 066"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"092 \/ 075 \/ 083 \/ 077 \/ "} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 3 \/ 6E 2 \/ 6E 4 \/ 6E 1 \/ 5E 2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 077 \/ 093 \/ 095 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750657G \/ 0752526N \/ 0750654D \/ 0352154B"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0755618Z \/ 0750657G \/ 0759983U \/ 0750670W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0753824Z \/ 0752536Z \/ 0759979P \/ 0759978N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759978N \/ 0753824Z \/ 0750655E \/ 0750664P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759986X \/ 0754025T \/ 0750664P \/ 0750657G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750693W \/ 0759962W \/ 0759988Z \/ 0750705J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750673Z \/ 0352154B \/ 0440163N \/ 0490819Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750664P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0750337J \/ 0750340M \/ 0750341N \/ 0750346U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11101075 \/ 11124093 \/ 11125078 \/ 11113079"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 90 \/ 37 \/ 70"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 10 \/ 20 \/ 38 \/ 70"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 38 \/ 37 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030401 \/ 030801"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ \/ 030602 \/ 030912 \/ 030412"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 308300 \/ 073500 \/ 006600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 006600 \/ 073500 \/ 471000 \/ 084200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030209 \/ 043900 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 006600 \/ 480400 \/ 480300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030103 \/ 030603 \/ 030403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020300 \/ 030403 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 480300 \/ 480400 \/ 030413"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001002711 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001002711 \/ 1011000111 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010027 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ X \/ F \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ X \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle N/A N/A 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 35 \/ 38 \/ 00 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0219 \/ 0105 \/ 1023 \/ 0706 \/ 0306"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 352 \/ 122 \/ 235"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire N/A N/A 151 Ecole élémentaire 200 Etablissement hospitalier 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 560 Etablissement d'enseignement général supérieur privé 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée 605 Organisme de formation - Centre de formation d'apprentis {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030402 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 073500 \/ 031403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 313100 \/ 062300 \/ 100100 \/ 285200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 074700 \/ 062900 \/ 030303 \/ 030609"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 006600 \/ 030603 \/ 030103 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 285200 \/ 030403 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020300 \/ 030603 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 100100 \/ 020400 \/ 082500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 134 \/ 352 \/ 323 \/ 405"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"46 \/ 47 \/ 37 \/ 55 \/ 21"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 62 \/ 34 \/ 55 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 84 \/ 74 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications {"firstVariables":" \/ 04 \/ 01 \/ 02 \/ 20"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 18\/09\/2020 \/ 01\/09\/2020 \/ 22\/09\/2020 \/ 10\/09\/2020"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 06\/07\/2021 \/ 31\/12\/2020 \/ 30\/06\/2021"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 18 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 18\/09\/2020 \/ 01\/09\/2020 \/ 23\/09\/2020 \/ 14\/09\/2020"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 06\/07\/2021 \/ 28\/11\/2020 \/ 29\/11\/2020"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 03 \/ 18 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020 \/ 11\/09\/2020"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 06\/07\/2021 \/ 31\/08\/2021"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 06\/07\/2021"} Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 04 \/ 18 \/ 01 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2019 \/ 30\/09\/2019 \/ 04\/11\/2019 \/ 22\/09\/2019"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2020 \/ 16\/07\/2020 \/ 04\/07\/2020 \/ 01\/09\/2020"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 [] Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 [] Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 [] Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 [] Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 [] Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"5 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 4 \/ 5 \/ 1"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 2 \/ 1 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / B / {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ 2 \/ A \/ M"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"LA VILLE POUR ECOLE \/ RODIN \/ CLAUDE CHAPPE \/ BEAUMARCHAIS \/ PIERRE-JEAN DE BERANGER"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75013 \/ 75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75056 \/ - \/ 13082 \/ 13001 \/ 13002"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 1369 7.3265668612027 {"firstVariables":"0 \/ 53 \/ 41 \/ 286 \/ 1243"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1382 55.463418760044 {"firstVariables":"0 \/ 316 \/ 174 \/ 227 \/ 226"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1918 257 285.66497504863 508 {"firstVariables":"0 \/ 453 \/ 443 \/ 355 \/ 219"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 2418 137.64662099298 {"firstVariables":"11 \/ 694 \/ 0 \/ 585 \/ 487"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ 013 \/ 084 \/ 004 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"- \/ 07503 \/ 07502 \/ 07501 \/ 07504"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 301 0.42451154529307 {"firstVariables":"0 \/ 77 \/ 54 \/ 300 \/ 33"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"Paris \/ - \/ Rognes \/ Aix-en-Provence \/ Allauch"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG LUCIE ET RAYMOND AUBRAC \/ CLG W.A. MOZART \/ CLG FRANCOISE DOLTO \/ CLG SONIA DELAUNAY"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG GEORGES CLEMENCEAU \/ CLG MAURICE UTRILLO \/ CLG GEORGES ROUAULT \/ CLG COLETTE BESSON"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ - \/ ROGNES \/ AIX EN PROVENCE"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 35 \/ 00 \/ 38 \/ 80"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 560 Etablissement d'enseignement général supérieur privé 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"315 \/ 302 \/ 340 \/ 320 \/ 370"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0755182A \/ 0750682J \/ 0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ 0750465Y \/ 0750484U \/ 0750552T \/ 0750575T"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0750546L \/ 0751793S \/ 0753938Y \/ 0755241P"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 2187526 17950 141129.75074008 5357 61652 {"firstVariables":"2187526 \/ 0 \/ 4735 \/ 142482 \/ 21187"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"$ \/ 0750330 \/ 0750220 \/ 0750110 \/ 0750440"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 150 7.4862556034847 {"firstVariables":"0 \/ 55 \/ 58 \/ 24 \/ 54"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1550 21.80774761059 {"firstVariables":"0 \/ 70 \/ 65 \/ 83 \/ 815"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ - \/ 1 \/ 7 \/ 5"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 111 Commune appartenant à un grand pôle (10 000 emplois ou plus) 112 Commune appartenant à la couronne d'un grand pôle 120 Commune multipolarisée des grandes aires urbaines 211 Commune appartenant à un moyen pôle (5 000 à moins de 10 000 emplois) 212 Commune appartenant à la couronne d'un moyen pôle 221 Commune appartenant à un petit pôle (1 500 à moins de 5 000 emplois) 222 Commune appartenant à la couronne d'un petit pôle 300 Autre commune multipolarisée 400 Commune isolée hors influence des pôles {"firstVariables":"111 \/ - \/ 112 \/ 120 \/ 221"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1101 \/ - \/ 9308 \/ 9310 \/ 9309"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2010 \/ 2009 \/ 2008 \/ 2011 \/ 2007"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2025"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":" \/ 01004 \/ 01010 \/ 01015 \/ 01022"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":" \/ 004 \/ 010 \/ 015 \/ 022"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":" \/ 001 \/ 069 \/ 045 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2V \/ 1TECH \/ 2B \/ 2J \/ 1PN"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"999 \/ 001 \/ 038 \/ 039 \/ 069"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire PRIVÉ Privé {"firstVariables":"Privé"} Source : BCE Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 067008 \/ 075998 \/ 075065"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0440163N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0690276A \/ 0861273S \/ 0440021J \/ 0300083C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0100047X \/ 0131339K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100047X \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0133396W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100047X \/ 0100046W \/ 0133396W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100047X \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0133396W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100047X \/ 0131391S \/ 0750669V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0133396W \/ 0440163N \/ 0750664P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0440163N \/ 0750653C \/ 0750664P \/ 0750657G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement d’hébergement Etablissement d’hébergement Etablissement d’hébergement Etablissement d’hébergement Etablissement d’hébergement {"firstVariables":" \/ 0021525X \/ 0021874B \/ 0121430P \/ 0142108R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Variable utilisée à partir de 2025. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":" \/ 0010069V \/ 0010076C \/ 0010022U \/ 0011150V"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11110001 \/ 11108073 \/ 11108038 \/ 11108074"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 70 \/ 38 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ \/ 20 \/ 38 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 38 \/ 39 \/ 90 \/ 37"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 472300 \/ 020300 \/ 043700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 480400 \/ 480300 \/ 020400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 480400 \/ 365700 \/ 480300 \/ 043700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 030902 \/ \/ 030412"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 050700 \/ 062300 \/ 010500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062300 \/ 010500 \/ 061300 \/ 043910"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 050700 \/ 038308 \/ 010500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 073500 \/ 020300 \/ 324300 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020300 \/ 073500 \/ 324300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030403 \/ 062300 \/ 365700 \/ 480400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 365700 \/ 062300 \/ 030603 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001811 \/ 2112001011 \/ 2011001911 \/ 2021001911 \/ 2113310411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) académique détaillé {"firstVariables":" \/ 20210019112 \/ 20010018112 \/ 20110019112 \/ 20110019116"} Variable utilisée à partir de 2025. Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001811 \/ 2011001911 \/ 2113310411 \/ 2112001011"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410018 \/ 22122C20010 \/ 22121810019 \/ 22131810019 \/ 22122433104"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410018 \/ 22121810019 \/ 22122433104 \/ 22122C20010"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ X \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ X \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"06"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0715 \/ 1125 \/ 0123 \/ 1209 \/ 1018"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 320 \/ 306 \/ 302"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève {"firstVariables":"1 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 2 \/ 3 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 480300 \/ 480400 \/ 030204 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 020300 \/ 100100 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 020300 \/ 043700 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 073500 \/ 020300 \/ 083200 \/ 010500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 038308 \/ 062300 \/ 020300 \/ 043700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 062900 \/ 043910 \/ 010500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 083200 \/ 030209 \/ 043700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 062300 \/ 030209 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030403 \/ 030209 \/ 062300 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 100100 \/ 024700 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"131 \/ 100 \/ 335 \/ 137 \/ 132"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"23 \/ 37 \/ 46 \/ 52 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 46 \/ 52 \/ \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 10 \/ 99 \/ 54 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 23 Atelier relais 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 30 Coloration pro 32 Classes de défense et de sécurité globales 34 Cadets de la sécurité civile 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) 44 Sportif - agréé par fédération {"firstVariables":" \/ 02 \/ 03 \/ 01 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2025 \/ 26\/09\/2025 \/ 25\/09\/2025 \/ 12\/09\/2025"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 04\/07\/2026 \/ 03\/07\/2026 \/ 31\/08\/2026 \/ 30\/06\/2026"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 20 Campus des métiers et des qualifications 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 02 \/ 04 \/ 03 \/ 43"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2025 \/ 17\/09\/2025 \/ 02\/09\/2025 \/ 15\/09\/2025"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 30\/06\/2026 \/ 04\/07\/2026 \/ 01\/07\/2026 \/ 31\/08\/2026"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 20 Campus des métiers et des qualifications 27 Parcours bilingue 40 Dispositif d'inclusion individuelle {"firstVariables":" \/ 04 \/ 20 \/ 18 \/ 27"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2025 \/ 22\/09\/2025"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 04\/07\/2026 \/ 03\/07\/2026 \/ 31\/08\/2026 \/ 29\/05\/2026"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 [] Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 35 Coloration pro passeport nucléaire 36 Coloration pro réseaux électriques 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 01 \/ 02 \/ 03 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 03\/09\/2024 \/ 03\/10\/2024 \/ 04\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/07\/2025 \/ 05\/07\/2025 \/ 31\/08\/2025 \/ 20\/12\/2025"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 35 Coloration pro passeport nucléaire 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 02 \/ 41 \/ 18 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 30\/09\/2024 \/ 07\/10\/2024 \/ 13\/12\/2024"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/07\/2025 \/ 31\/08\/2025 \/ 21\/04\/2025 \/ 30\/09\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 27 Parcours bilingue 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 39 En attente d'affectation 41 Sportif - liste ministérielle {"firstVariables":" \/ 03 \/ 04 \/ 18 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 01\/10\/2024 \/ 18\/01\/2025 \/ 08\/03\/2025"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 21\/04\/2025 \/ 30\/06\/2025 \/ 09\/05\/2025 \/ 31\/03\/2025"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) {"firstVariables":" \/ 42 \/ 19 \/ 04 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/07\/2025 \/ 31\/08\/2025"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 [] Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 [] Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A N/A N/A ? 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"7 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A N/A N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 0 \/ "} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A 1 Public 2 Privé {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993 et s’est étendu progressivement aux établissements privés sous contrat pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. En revanche, rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES, pour les établissements qui n’adhèrent pas à SCOLARITE. Elle se limite aux variables incontournables et concerne avant tout les établissements privés hors contrat, mais aussi les établissements publics des COM qui n’adhèrent pas à SCOLARITE (Wallis & Futuna jusqu'à 2020). A la rentrée 2014, tous les établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des classes post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE ou par SCOLEGE. Depuis la rentrée 2022, les bases publiques et privées sous contrat ainsi que celles du secteur privé hors contrat pour les élèves de moins de 16 ans sont constituées de fichiers académiques extraits de SYSCA. Seules les données concernant les élèves de 16 ans et plus suivant des formations du supérieur dans le secteur privé hors contrat sont issues de SCOLEGE : elles ne figurent plus dans les bases SCOLARITE. Les scolarités du second degré des élèves de 16 ans ou plus ne sont plus recensées. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CP \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation ED Enseignement à distance FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle IN Candidat individuel SC Scolaire ou formation initiale ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FC \/ IN"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 6 \/ 7 \/ U"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 7 \/ 6 \/ U"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence 1_RETP Rural éloigné très peu dense 2_REPD Rural éloigné peu dense 3_RPTP Rural périphérique très peu dense 4_RPPD Rural périphérique peu dense 5_RBOU Rural - bourg 6_RPER Rural périurbain 7_UPVL Urbain - petite ville 8_UDNS Urbaine dense 9_UTDS Urbaine très dense ND Non défini {"firstVariables":"ND \/ 7_UPVL \/ 2_REPD \/ 1_RETP \/ 8_UDNS"} Commune de résidence selon la typologie de commune constituée par la Depp. https://www.education.gouv.fr/une-typologie-des-communes-pour-decrire-le-systeme-educatif-6524 Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 172 1 2.0613772134589 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ 8"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 35 \/ 38 \/ 00 \/ 80"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 31 \/ 33 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 135 1 1.9234630200162 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 7 \/ 3 \/ 8"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 35"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 352 \/ 312 \/ 216 \/ 330"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal # Non rencensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 31 \/ 33 \/ 35 \/ 37"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire - - 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 168 1 1.9047993233623 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ 8"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0319 Bulgare 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0333 Suédois 0334 Américain 0335 Albanais 0339 Coréen 0341 Hindi 0348 Tamoul 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0373 Créole 0380 Langue non suivie {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0311 \/ 0304"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 35"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 31 \/ 33 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ -"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 9 \/ 3 \/ R"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire - - 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1 1 1 1 1 {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020300 \/ 030002 \/ 020400 \/ 024000 \/ 030209"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21160010031 \/ 22122433104"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière - - F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"F \/ O \/ -"} Variable à utiliser avec précaution Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 00 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 35 \/ 42 \/ 47 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat {"firstVariables":"1"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1 1 1 1 1 {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03012 Allemand dans un autre établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03022 Anglais dans un autre établissement 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03032 Arabe dans un autre établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03042 Chinois dans un autre établissement 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03052 Danois dans un autre établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03062 Espagnol dans un autre établissement 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03072 Grec moderne dans un autre établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03082 Hébreu dans un autre établissement 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03092 Italien dans un autre établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03102 Japonais dans un autre établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03112 Portugais dans un autre établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03122 Néerlandais dans un autre établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03132 Polonais dans un autre établissement 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03142 Russe dans un autre établissement 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03191 Bulgare par correspondance 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03212 Vietnamien dans un autre établissement 03221 Finnois par correspondance 03231 Hongrois par correspondance 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03271 Roumain par correspondance 03280 Tchèque dans l’établissement 03281 Tchèque par correspondance 03301 Persan par correspondance 03302 Persan dans un autre établissement 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03312 Turc dans un autre établissement 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03332 Suédois dans un autre établissement 03351 Albanais par correspondance 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03392 Coréen dans un autre établissement 03411 Hindi par correspondance 03480 Tamoul dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03520 Breton dans l’établissement 03521 Breton par correspondance 03530 Catalan dans l’établissement 03540 Corse dans l’établissement 03541 Corse par correspondance 03550 Gallo dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03581 Occitan-langue d'oc par correspondance 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03630 Tahitien dans l’établissement 03631 Tahitien par correspondance 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03732 Créole dans un autre établissement 03800 Langue non suivie {"firstVariables":"03020 \/ 03010 \/ 03060 \/ 03110 \/ 03042"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 35 \/ 38 \/ 00 \/ 80"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} 5ème caractère de la matière. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 31 \/ 33 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 4 Langue vivante renforcée 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 77 25 22.96397426596 17 29 {"firstVariables":"29 \/ 27 \/ 28 \/ 13 \/ 16"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 4A"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010019 \/ 21150010001 \/ 21120010001 \/ 21110010027 \/ 21110010012"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.45 \/ 0.55 \/ 0.41 \/ 0.59"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"29 \/ 27 \/ 28 \/ 26 \/ 30"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2005 \/ 2006 \/ 2004 \/ 2003 \/ 2002"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2021"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"175 \/ 070 \/ 110 \/ 001 \/ 116"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"084 \/ 004 \/ 013 \/ 006 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 22440 \/ 23400 \/ 21039 \/ 14572"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 083 \/ 084 \/ 006 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 {"firstVariables":"-"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040002F \/ 0040007L \/ 0040022C \/ 0040034R \/ 0040044B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102013 \/ 11121076 \/ 11123083 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030901 \/ 030101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001811 \/ 2132100511 \/ 2142100511 \/ 2762111231 \/ 2762140431"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2311009999 \/ 2001001811 \/ 9999009999 \/ 2212111101"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410018 \/ 22122921005 \/ 22132921005 \/ 23811021112 \/ 23811021404"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 23110099999 \/ 22111410018 \/ 99990099999 \/ 22121111010"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0607 \/ 0810 \/ 0713 \/ 0228 \/ 1229"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 307 \/ 301 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) {"firstVariables":"56 \/ 21 \/ 55 \/ 33 \/ 10"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ B \/ C \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 4 Section Abibac/franco-allemande 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 4 \/ 1 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 70"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2010 \/ 2011 \/ 2009 \/ 2008 \/ 2007"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2021"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A - - 221318 Terminale générale 221322 Terminale sciences et technologies du management et de la gestion 238300 Terminale professionnelle 322110 1ère année BTS en 2 ans G01 Economique et social G02 Littéraire G03 Scientifique G04 / P01 / P02 / P03 / T01 Sciences et technologies de la santé et du social T02 Sciences et technologies du design et des arts appliqués T03 Sciences et technologies de l'industrie et du développement durable T04 Sciences et technologies de laboratoire T05 Sciences et technologies du management et de la gestion T06 Sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration {"firstVariables":" \/ P02 \/ G02 \/ P03 \/ G01"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"C \/ N \/ L \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ 3 \/ 6"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Clé d'appariement Clé d'appariement Clé d'appariement Clé d'appariement Clé d'appariement {"firstVariables":"PR_1 \/ PR_2 \/ PR_3 \/ PR_4 \/ PR_5"} Variable ajoutée en toute fin de fichier en 2021 afin de pouvoir apparier les bases du constat avec de futures données synthétisant les informations liées aux enseignements de spécialités suivis dans la voie générale en second cycle. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"93070 \/ 75118 \/ 93072 \/ 75119 \/ 93066"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"070 \/ 118 \/ 072 \/ 119 \/ 066"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 094 \/ 033"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 4 \/ 6E 2 \/ 6E 1 \/ 6E 3 \/ 5E 3"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"093 \/ 075 \/ 095 \/ 092 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759983U \/ 0352154B \/ 0540040A \/ 0672604S"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759978N \/ 0750660K \/ 0750673Z \/ 0750647W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750655E \/ 0759984V \/ 0753824Z \/ 0920979P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750655E \/ 0922653J \/ 0753824Z \/ 0754025T"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750655E \/ 0753829E \/ 0750673Z \/ 0752540D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759972G \/ 0750655E \/ 0750662M \/ 0750653C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750655E \/ 0750680G \/ 0352154B \/ 0440163N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0440163N \/ 0352154B"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750210W \/ 0750338K \/ 0750340M \/ 0750341N \/ 0750346U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 11232971 \/ - \/ 11124077"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 90 \/ 70 \/ 37"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 10 \/ 20 \/ 38 \/ 70"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 90 \/ 38 \/ 37"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 065300 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030412 \/ 030912"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 308300 \/ 313100 \/ 006600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 006600 \/ 348000 \/ 471000 \/ 084200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030209 \/ 050700 \/ 043900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 006600 \/ 285200 \/ 480300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 090100 \/ 030903 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 365700 \/ 030109 \/ 020400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030603 \/ 030209 \/ 043700 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001002711 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001002711 \/ 1011000111 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ X \/ F \/ O \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 00 \/ 35 \/ 38 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1205 \/ 0617 \/ 0515 \/ 0123 \/ 0429"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 322 \/ 235 \/ 216 \/ 121"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 151 Ecole élémentaire 200 Etablissement hospitalier 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 560 Etablissement d'enseignement général supérieur privé 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée 600 Centre de formation d'apprentis- sous convention régionale 605 Organisme de formation - Centre de formation d'apprentis 700 Etablissement de formation continue {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030901"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030402 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 067300 \/ 006600 \/ 073500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 073500 \/ 006600 \/ 062300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 100100 \/ 480300 \/ 030109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030903 \/ 365700 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030903 \/ 030313 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020300 \/ 030313 \/ 031413"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020300 \/ 083200 \/ 030413"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 247 \/ 352 \/ 134 \/ 405"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 55 \/ 31 \/ 67 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 34 \/ 37 \/ 55 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 84 \/ 64 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 01 \/ 04 \/ 02 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 13\/09\/2021 \/ 06\/09\/2021 \/ 15\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 01\/07\/2022 \/ 06\/07\/2022 \/ 05\/07\/2022"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 21 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 22\/09\/2021 \/ 03\/09\/2021 \/ 10\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 05\/07\/2022 \/ 06\/07\/2022 \/ 30\/06\/2022"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 04 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 [] Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 01 \/ 19 \/ 02 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020 \/ 01\/12\/2020 \/ 07\/10\/2020 \/ 19\/01\/2021"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 30\/06\/2021 \/ 04\/02\/2021 \/ 05\/07\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 04 \/ 18 \/ 02 \/ 21"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 18\/09\/2020 \/ 01\/09\/2020 \/ 23\/03\/2021 \/ 08\/10\/2020"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 30\/06\/2021 \/ 06\/07\/2021 \/ 31\/12\/2020"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 03 \/ 18 \/ 04 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020 \/ 04\/01\/2021 \/ 02\/11\/2020 \/ 23\/02\/2021"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 09\/04\/2021 \/ 15\/03\/2021 \/ 05\/02\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 [] Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 [] Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 5 \/ 3 \/ 1"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ CQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / B / C / {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ 2 \/ A \/ B"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 70"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2009 \/ 2010 \/ 2008 \/ 2011 \/ 2007"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2021"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ L"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Clé d'appariement Clé d'appariement Clé d'appariement Clé d'appariement Clé d'appariement {"firstVariables":"PU_1 \/ PU_2 \/ PU_3 \/ PU_4 \/ PU_5"} Variable ajoutée en toute fin de fichier en 2021 afin de pouvoir apparier les bases du constat avec de futures données synthétisant les informations liées aux enseignements de spécialités suivis dans la voie générale en second cycle. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75118 \/ 75120 \/ 75111 \/ 93063"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 118 \/ 120 \/ 111 \/ 063"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 092 \/ 093 \/ \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6D \/ 6A \/ 6B \/ 6C \/ 5C"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 999 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750647W \/ 0750653C \/ 0750657G \/ 0750662M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759988Z \/ 0750668U \/ 0750679F \/ 0861288H"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759976L \/ 0750651A \/ 0759978N \/ 0750692V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750651A \/ 0750692V \/ 0750648X \/ 0750654D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750692V \/ 0750655E \/ 0752526N \/ 0750653C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759976L \/ 0759972G \/ 0759978N \/ 0750655E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759977M \/ 0759972G \/ 0750692V \/ 0750654D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759984V \/ 0260034W \/ 0380032D \/ 0350059Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0750352A \/ 0750826R \/ 0750853V \/ 0750862E"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11101075 \/ 11124093 \/ 11125095 \/ 11124077"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 50 \/ 39 \/ 41"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ \/ 50 \/ 39"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 90 \/ 37 \/ 38"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 270800 \/ 030101 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278000 \/ 020400 \/ 480400 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030802 \/ 030602 \/ 031102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 024000 \/ 005300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 020300 \/ 024000 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 024000 \/ 509800 \/ 020400 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 285200 \/ 031023 \/ 030403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 278500 \/ 020300 \/ 005300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 480400 \/ 020300 \/ 005300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 043700 \/ 020300 \/ 062300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001002711 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"9989999999 \/ 0031000222 \/ 1001002711 \/ 1001001211 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"99910099999 \/ 11250010002 \/ 21110010027 \/ 21110010012 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0520 \/ 1121 \/ 0925 \/ 0219 \/ 0914"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 235 \/ 352 \/ 121 \/ 335"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 038001 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 278000 \/ 278500 \/ 052100 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 033902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030209 \/ 024000 \/ 099800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030208 \/ 023900 \/ 062900 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 062300 \/ 480300 \/ 275700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 278500 \/ 030209 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 090100 \/ 031113 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 480300 \/ 278500 \/ 365700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 020400 \/ 480400 \/ 365700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 352 \/ 136 \/ 415 \/ 301"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 75 \/ 42 \/ 31 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"56 \/ 75 \/ 22 \/ 35 \/ 85"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 72 \/ 22 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech {"firstVariables":" \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 21"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 03\/09\/2021 \/ 16\/09\/2021 \/ 23\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 06\/07\/2022 \/ 12\/11\/2021 \/ 01\/12\/2021"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 21 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 23\/09\/2021 \/ 17\/09\/2021 \/ 30\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 06\/07\/2022 \/ 10\/12\/2021 \/ 17\/12\/2021"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 04 \/ 19 \/ 18 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 20\/09\/2021 \/ 08\/09\/2021 \/ 30\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 06\/07\/2022 \/ 31\/12\/2021 \/ 22\/10\/2021"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 18 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 31\/12\/2021"} Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 22\/09\/2021"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 17 United localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 04 \/ 03 \/ 02 \/ 01"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020 \/ 16\/03\/2021 \/ 18\/09\/2020 \/ 02\/09\/2020"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 31\/01\/2021 \/ 18\/12\/2020 \/ 31\/05\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 21 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020 \/ 10\/04\/2021 \/ 08\/03\/2021 \/ 30\/11\/2020"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 31\/03\/2021 \/ 06\/07\/2021 \/ 30\/06\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 18 \/ 03 \/ 04 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 05\/10\/2020 \/ 04\/02\/2021 \/ 08\/12\/2020 \/ 10\/11\/2020"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 16\/10\/2020 \/ 01\/06\/2021 \/ 06\/07\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 03 \/ 19 \/ 18 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 19\/02\/2021 \/ 31\/08\/2021 \/ 18\/06\/2021 \/ 30\/06\/2021"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/01\/2021 \/ 08\/03\/2021 \/ 01\/09\/2020 \/ 03\/05\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 03 \/ 19 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 08\/03\/2021 \/ 01\/09\/2020 \/ 24\/03\/2021"} Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 30\/04\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 30\/04\/2021"} Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"8 \/ 4 \/ 2 \/ 1 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 6 \/ 1 \/ 3"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 2 \/ 1 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"U \/ 0 \/ A \/ F \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"RABELAIS \/ CLAUDE CHAPPE \/ BEAUMARCHAIS \/ PIERRE-JEAN DE BERANGER \/ ROGNONI"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2021"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75018 \/ 75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75056 \/ - \/ 13001 \/ 13002 \/ 13004"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 1396 7.1926253938517 {"firstVariables":"0 \/ 47 \/ 282 \/ 1249 \/ 908"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1434 54.374520991229 {"firstVariables":"0 \/ 288 \/ 168 \/ 209 \/ 217"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1893 258 285.67614749212 507 {"firstVariables":"0 \/ 443 \/ 435 \/ 358 \/ 215"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 2472 139.41224559312 {"firstVariables":"359 \/ 0 \/ 697 \/ 577 \/ 477"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ 013 \/ 084 \/ 004 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"07501 \/ 07502 \/ 07503 \/ 07504 \/ -"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 414 0.55283998978115 {"firstVariables":"304 \/ 0 \/ 93 \/ 68 \/ 151"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"Paris \/ - \/ Aix-en-Provence \/ Allauch \/ Arles"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG LUCIE ET RAYMOND AUBRAC \/ CLG W.A. MOZART \/ CLG FRANCOISE DOLTO \/ CLG SONIA DELAUNAY"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG GEORGES CLEMENCEAU \/ CLG MAURICE UTRILLO \/ CLG GEORGES ROUAULT \/ CLG COLETTE BESSON"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ - \/ AIX EN PROVENCE \/ AIX EN PROVENCE CEDEX 1"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 00 \/ 35 \/ 38 \/ 80"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 151 Ecole élémentaire 200 Etablissement hospitalier 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 560 Etablissement d'enseignement général supérieur privé 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée 600 Centre de formation d'apprentis- sous convention régionale 605 Organisme de formation - Centre de formation d'apprentis {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 320 \/ 370 \/ 302"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750688R \/ 0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ 0750465Y \/ 0750484U \/ 0750552T \/ 0750575T"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0750546L \/ 0751793S \/ 0753938Y \/ 0755241P"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 2175601 18237 140306.53333901 5474.5 62858 {"firstVariables":"2175601 \/ 0 \/ 143097 \/ 20860 \/ 51031"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"0750110 \/ 0750220 \/ 0750330 \/ 0750440 \/ -"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 172 7.4570382355446 {"firstVariables":"0 \/ 53 \/ 58 \/ 59 \/ 56"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1533 20.579664480967 {"firstVariables":"259 \/ 0 \/ 79 \/ 61 \/ 87"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) 00 Commune hors unité urbaine 11 Commune appartenant à une unité urbaine de moins de 2 500 habitants 12 Commune appartenant à une unité urbaine de 2 500 à 2 999 habitants 13 Commune appartenant à une unité urbaine de 3 000 à 3 999 habitants 14 Commune appartenant à une unité urbaine de 4 000 à 4 999 habitants 21 Commune appartenant à une unité urbaine de 5 000 à 6 999 habitants 22 Commune appartenant à une unité urbaine de 7 000 à 9 999 habitants 31 Commune appartenant à une unité urbaine de 10 000 à 14 999 habitants 32 Commune appartenant à une unité urbaine de 15 000 à 19 999 habitants 41 Commune appartenant à une unité urbaine de 20 000 à 24 999 habitants 42 Commune appartenant à une unité urbaine de 25 000 à 29 999 habitants 43 Commune appartenant à une unité urbaine de 30 000 à 39 999 habitants 44 Commune appartenant à une unité urbaine de 40 000 à 49 999 habitants 51 Commune appartenant à une unité urbaine de 50 000 à 69 999 habitants 52 Commune appartenant à une unité urbaine de 70 000 à 99 999 habitants 61 Commune appartenant à une unité urbaine de 100 000 à 149 999 habitants 62 Commune appartenant à une unité urbaine de 150 000 à 199 999 habitants 71 Commune appartenant à une unité urbaine de 200 000 à 299 999 habitants 72 Commune appartenant à une unité urbaine de 300 000 à 499 999 habitants 73 Commune appartenant à une unité urbaine de 500 000 à 1 999 999 habitants 80 Commune appartenant à l'unité urbaine de Paris {"firstVariables":"80 \/ - \/ 73 \/ 51 \/ 31"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 11 Commune-centre/commune ville isolée 12 Autre commune du pôle principal 13 Commune d'un pôle secondaire 20 Commune de la couronne 30 Commune hors attraction des villes {"firstVariables":"11 \/ - \/ 13 \/ 12 \/ 20"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1109 \/ - \/ 9301 \/ 9312 \/ 0052"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 10 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2021"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 150 1 2.0426936842596 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ 10"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 00 \/ 35 \/ 38 \/ 80"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 23 \/ 31 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2021"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1 1 1 1 1 {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020300 \/ 030002 \/ 020400 \/ 024000 \/ 005300"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21160010031 \/ 22122433104"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière - - F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"F \/ O \/ -"} Variable à utiliser avec précaution Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 63 \/ 43 \/ 22 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat {"firstVariables":"1"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 10 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2021"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1 1 1 1 1 {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03012 Allemand dans un autre établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03022 Anglais dans un autre établissement 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03032 Arabe dans un autre établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03042 Chinois dans un autre établissement 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03052 Danois dans un autre établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03062 Espagnol dans un autre établissement 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03072 Grec moderne dans un autre établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03082 Hébreu dans un autre établissement 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03092 Italien dans un autre établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03102 Japonais dans un autre établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03112 Portugais dans un autre établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03122 Néerlandais dans un autre établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03132 Polonais dans un autre établissement 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03142 Russe dans un autre établissement 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03212 Vietnamien dans un autre établissement 03221 Finnois par correspondance 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03261 Malgache par correspondance 03271 Roumain par correspondance 03280 Tchèque dans l’établissement 03281 Tchèque par correspondance 03300 Persan dans l’établissement 03301 Persan par correspondance 03302 Persan dans un autre établissement 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03312 Turc dans un autre établissement 03321 Laotien par correspondance 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03332 Suédois dans un autre établissement 03351 Albanais par correspondance 03361 Serbe par correspondance 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03392 Coréen dans un autre établissement 03441 Peul par correspondance 03451 Slovaque par correspondance 03480 Tamoul dans l’établissement 03500 Auvergnat dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03520 Breton dans l’établissement 03521 Breton par correspondance 03522 Breton dans un autre établissement 03530 Catalan dans l’établissement 03540 Corse dans l’établissement 03541 Corse par correspondance 03550 Gallo dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03621 Provençal par correspondance 03630 Tahitien dans l’établissement 03631 Tahitien par correspondance 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03800 Langue non suivie {"firstVariables":"03020 \/ 03010 \/ 03060 \/ 03080 \/ 03110"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 00 \/ 35 \/ 38 \/ 80"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} 5ème caractère de la matière. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 23 \/ 31 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 4 Langue vivante renforcée 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2021"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 107 25 22.918822882497 17 29 {"firstVariables":"24 \/ 26 \/ 34 \/ 17 \/ 36"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102084 \/ 11102013 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"1PROA \/ 4B \/ 1 G3 \/ TS1 OLC \/ 1E4"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"23820025510 \/ 21150010001 \/ 22121810019 \/ 32211033107 \/ 23830024203"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750788Z \/ 0751703U \/ 0750675B \/ 0750695Y \/ 0750655E"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.64 \/ 0.39 \/ 0.52 \/ 0.44"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"24 \/ 26 \/ 34 \/ 17 \/ 36"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2006 \/ 2007 \/ 2005 \/ 2004 \/ 2003"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2022"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"217 \/ 001 \/ 110 \/ 070 \/ 036"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"004 \/ 971 \/ 084 \/ 006 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 22440 \/ 23400 \/ 14572 \/ 21039"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 083 \/ 084 \/ 006 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 {"firstVariables":"-"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040022C \/ 0040044B \/ 0040052K \/ 0040055N \/ 0040382U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11121076 \/ 11123083 \/ 11102084 \/ 11123006"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ 030202 \/ 030102 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001811 \/ 2132100511 \/ 2142100511 \/ 2762140431 \/ 2762111231"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 9999009999 \/ 2001001811 \/ 2132100511 \/ 2763300131"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410018 \/ 22122921005 \/ 22132921005 \/ 23811021404 \/ 23811021112"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 99990099999 \/ 22111410018 \/ 22122921005 \/ 23811033001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"03 \/ 06"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0223 \/ 1222 \/ 0318 \/ 0225 \/ 0324"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 307 \/ 301 \/ 380"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) {"firstVariables":"43 \/ 52 \/ 56 \/ 21 \/ 23"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ B \/ C \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 0 \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ A \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 4 Section Abibac/franco-allemande 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 1 \/ 2 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2006 \/ 2007 \/ 2008 \/ 2005 \/ 2004"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2022"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A - - 221218 1ère générale 221318 Terminale générale 311213 2ème année CPGE G01 Economique et social G02 Littéraire G03 Scientifique G04 / P01 / P02 / P03 / T01 Sciences et technologies de la santé et du social T02 Sciences et technologies du design et des arts appliqués T03 Sciences et technologies de l'industrie et du développement durable T04 Sciences et technologies de laboratoire T05 Sciences et technologies du management et de la gestion T06 Sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration {"firstVariables":" \/ T03 \/ G04 \/ T01 \/ P01"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ \/ L"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 1 \/ 3 \/ 2 \/ 5"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"01281 \/ 01033 \/ 01061 \/ 01138 \/ 01173"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"281 \/ 033 \/ 061 \/ 138 \/ 173"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":" \/ 074 \/ 073 \/ 001 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2B \/ 2J \/ 2V \/ 1ST2S \/ 1PN"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 999 \/ 073 \/ 074 \/ 038"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0754476H \/ 0750657G \/ 0782562L"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0050035L \/ 0350710G \/ 0411071S \/ 0440163N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100047X \/ 0100961R \/ 0100046W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100047X \/ 0100046W \/ 0131862D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100047X \/ 0100046W \/ 0100947A"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100047X \/ 0100046W \/ 0220099N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100047X \/ 0440163N \/ 0490824E \/ 0750655E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0220097L \/ 0300083C \/ 0490824E \/ 0492015Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0010008D \/ 0010010F \/ 0010022U \/ 0010024W"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11110001 \/ 11108038 \/ 11110069 \/ 11108073"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 90 \/ 70 \/ 41"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 10 \/ 90 \/ 20 \/ 51"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 38 \/ 90 \/ 37"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030901 \/ 030101 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030913 \/ 043700 \/ 050700 \/ 481200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 030204 \/ 044100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 030902 \/ 030202 \/ 030312"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"073500 \/ 020300 \/ 324300 \/ \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 083200 \/ 020300 \/ 062300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 050700 \/ 043910 \/ 030208"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020300 \/ 481200 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 481200 \/ 062300 \/ 043700 \/ 030403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062300 \/ 043700 \/ 480400 \/ 365700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 020300 \/ 044100 \/ 031413"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001811 \/ 2113310411 \/ 2011001911 \/ 2112001011 \/ 2021001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001811 \/ 2113310411 \/ 2011001911 \/ 2112001011"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410018 \/ 22122433104 \/ 22121810019 \/ 22122C20010 \/ 22131810019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410018 \/ 22122433104 \/ 22121810019 \/ 22122C20010"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"F \/ \/ O \/ X \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 00 \/ 38 \/ 10 \/ 02"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0530 \/ 0812 \/ 0829 \/ 1011 \/ 0107"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 140 \/ 340 \/ 131"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 605 Organisme de formation - Centre de formation d'apprentis 730 Etablissement de formation aux métiers du sport {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 320 \/ 306 \/ 400"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ \/ 3"} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 1 \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 050700 \/ 065300 \/ 043700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 324300 \/ 083200 \/ 084300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 084300 \/ 083200 \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 043910 \/ 062900 \/ 509800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020300 \/ 090100 \/ 275700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 062300 \/ 020300 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062300 \/ 043700 \/ 030209 \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 020400 \/ 062300 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"134 \/ 100 \/ 140 \/ 127 \/ 351"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 10 \/ 64 \/ 38 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 43 \/ 37 \/ 56 \/ 48"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 77 Retraité employé 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 63 \/ 85 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 24 Classe relais {"firstVariables":" \/ 01 \/ 04 \/ 03 \/ 02"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 02\/09\/2022 \/ 22\/09\/2022 \/ 14\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 05\/07\/2023 \/ 07\/07\/2023 \/ 08\/07\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 17 United localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) 18 Devoirs faits 24 Classe relais {"firstVariables":" \/ 04 \/ 03 \/ 02 \/ 17"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2022 \/ 01\/09\/2022 \/ 22\/09\/2022 \/ 07\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 08\/07\/2023 \/ 07\/07\/2023 \/ 06\/07\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 [] Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech {"firstVariables":" \/ 03 \/ 01 \/ 19 \/ 02"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 05\/11\/2021 \/ 02\/09\/2021 \/ 21\/09\/2021 \/ 03\/03\/2022"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 06\/07\/2022 \/ 02\/06\/2022 \/ 01\/07\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 02 \/ 04 \/ 03 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 23\/03\/2022 \/ 22\/03\/2022 \/ 10\/10\/2021"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 06\/07\/2022 \/ 31\/08\/2022 \/ 31\/05\/2022 \/ 22\/10\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 18 \/ 19 \/ 04 \/ 21"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 22\/10\/2021 \/ 08\/11\/2021 \/ 06\/12\/2021"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 08\/04\/2022 \/ 15\/04\/2022 \/ 28\/02\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 18 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 08\/04\/2022"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 25\/04\/2022 \/ 02\/09\/2021 \/ 21\/02\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 25\/04\/2022"} Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 24\/06\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 [] Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"5 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A N/A N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 0 \/ "} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 1 \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur B / C / {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ B"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ U \/ 7 \/ A"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ B \/ 2 \/ 6 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 70"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2011 \/ 2012 \/ 2009 \/ 2010 \/ 2008"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2022"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"C \/ N \/ L"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ \/ 3 \/ 6"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75120 \/ 75119 \/ 93063 \/ 75105 \/ 93045"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"120 \/ 119 \/ 063 \/ 105 \/ 045"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 031 \/ 093 \/ 067 \/ "} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6B \/ 6C \/ 6D \/ 6A \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 999 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750705J \/ 0759977M \/ 0750647W \/ 0750653C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750670W \/ 0750662M \/ 0750673Z \/ 0750664P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750684L \/ 0750655E \/ 0750785W \/ 0759972G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750711R \/ 0750675B \/ 0759976L \/ 0861273S"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750655E \/ 0759978N \/ 0750692V \/ 0750653C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750711R \/ 0750652B \/ 0759984V \/ 0759988Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750653C \/ 0750673Z \/ 0759977M \/ 0750679F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750655E \/ 0750664P \/ 0750692V \/ 0759978N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759977M \/ 0750683K \/ 0759978N \/ 0759972G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759978N \/ 0750654D \/ 0750655E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750862E \/ 0750878X \/ 0750893N \/ 0750912J \/ 0750973A"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 11124094 \/ - \/ 11124077"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 38 \/ 50 \/ 39"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ \/ 37 \/ 38"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"90 \/ 37 \/ \/ 38 \/ 39"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 270800 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030803 \/ 044100 \/ 481200 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 044100 \/ 030523 \/ 031103 \/ 030723"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 481200 \/ 030209 \/ 020400 \/ 023800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030802 \/ 031102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 024000 \/ 470700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 071100 \/ 030209 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 509800 \/ 024000 \/ 074700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 481200 \/ 285200 \/ 082500 \/ 020400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 481200 \/ 278500 \/ 020400 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 278500 \/ 020400 \/ 031423"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 481200 \/ 030423 \/ 020400 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001002711 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001002711 \/ 1011000111 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0614 \/ 0915 \/ 0426 \/ 0729 \/ 0516"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 326 \/ 127 \/ 352 \/ 121"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 346 Collège expérimental 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"3 \/ \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 031401 \/ 020700 \/ 030301"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 062300 \/ 083200 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030802 \/ 031102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 024000 \/ 108700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 062900 \/ 010500 \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 062900 \/ 090100 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 043700 \/ 480300 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 030209 \/ 090100 \/ 030423"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 480400 \/ 062900 \/ 480310 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 020300 \/ 030603 \/ 480400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 206 \/ 127 \/ 350 \/ 326"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"46 \/ 55 \/ 37 \/ 38 \/ 67"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"85 \/ 34 \/ 31 \/ 45 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ \/ 35 \/ 86 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 01 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 30\/09\/2022 \/ 29\/09\/2022 \/ 02\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 20\/09\/2022 \/ 08\/07\/2023 \/ 07\/07\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 19 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 13\/09\/2022 \/ 09\/09\/2022 \/ 23\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 08\/07\/2023 \/ 23\/06\/2023 \/ 23\/01\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 18 \/ 04 \/ 19 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 15\/09\/2022 \/ 12\/10\/2022 \/ 05\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 23\/06\/2023 \/ 08\/07\/2023 \/ 15\/08\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 04 \/ 18 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 08\/07\/2023"} Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 22\/09\/2022"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech {"firstVariables":" \/ 18 \/ 04 \/ 02 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 16\/02\/2022 \/ 12\/11\/2021 \/ 03\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 07\/07\/2022 \/ 06\/07\/2022 \/ 30\/06\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech {"firstVariables":" \/ 19 \/ 04 \/ 02 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 06\/04\/2022 \/ 15\/10\/2021 \/ 23\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 17\/12\/2021 \/ 22\/03\/2022 \/ 25\/05\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech {"firstVariables":" \/ 19 \/ 18 \/ 21 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2021 \/ 05\/10\/2021 \/ 23\/09\/2021 \/ 17\/02\/2022"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 20\/02\/2022 \/ 24\/06\/2022 \/ 10\/04\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications {"firstVariables":" \/ 18 \/ 19 \/ 03 \/ 20"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022 \/ 07\/07\/2022 \/ 15\/04\/2022 \/ 01\/04\/2022"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 25\/04\/2022 \/ 02\/09\/2021 \/ 31\/03\/2022 \/ 26\/04\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 18 \/ 19 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/04\/2022 \/ 28\/02\/2022 \/ 06\/12\/2021 \/ 29\/11\/2021"} Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 15\/04\/2022 \/ 30\/06\/2022 \/ 06\/12\/2021 \/ 29\/11\/2021"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 19 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 06\/12\/2021 \/ 25\/04\/2022"} Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 06\/12\/2021 \/ 24\/06\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 7 \/ 6 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ - \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"U \/ 0 \/ A \/ F \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ F \/ A \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"VALMY \/ CLAUDE CHAPPE \/ BEAUMARCHAIS \/ PIERRE-JEAN DE BERANGER \/ ROGNONI"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2022"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75010 \/ 75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75056 \/ - \/ 04166 \/ 05061 \/ 04008"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 1414 7.1874101023775 {"firstVariables":"0 \/ 274 \/ 1296 \/ 935 \/ 178"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1444 53.290633725358 {"firstVariables":"0 \/ 300 \/ 172 \/ 193 \/ 306"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1847 255 284.26770454353 507 {"firstVariables":"365 \/ 430 \/ 422 \/ 358 \/ 217"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 2532 138.16465013961 {"firstVariables":"0 \/ 484 \/ 579 \/ 489 \/ 493"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ 004 \/ 005 \/ 013 \/ 084"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"07502 \/ 07503 \/ 07501 \/ 07504 \/ -"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 441 0.51907944834588 {"firstVariables":"0 \/ 79 \/ 40 \/ 226 \/ 23"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"Paris \/ - \/ Riez \/ Gap \/ Annot"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG LUCIE ET RAYMOND AUBRAC \/ CLG W.A. MOZART \/ CLG FRANCOISE DOLTO \/ CLG SONIA DELAUNAY"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG GEORGES CLEMENCEAU \/ CLG MAURICE UTRILLO \/ CLG GEORGES ROUAULT \/ CLG COLETTE BESSON"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ - \/ RIEZ \/ GAP"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 32 Ministère de la jeunesse et des sports 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 00 \/ 38 \/ 80 \/ 10"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 346 Collège expérimental 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 625 Annexe d'un organisme de formation - Centre de formation d'apprentis 730 Etablissement de formation aux métiers du sport {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 370 \/ 302 \/ 315"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750584C \/ 0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ 0750465Y \/ 0750484U \/ 0750552T \/ 0750575T"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0750546L \/ 0751793S \/ 0753938Y \/ 0755241P"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 2165423 18296 138339.19756325 5540 63283 {"firstVariables":"2165423 \/ 0 \/ 1726 \/ 40631 \/ 1031"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"0750220 \/ 0750330 \/ 0750110 \/ 0750440 \/ -"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 178 7.3093324308317 {"firstVariables":"0 \/ 58 \/ 56 \/ 54 \/ 48"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1380 19.764616295795 {"firstVariables":"0 \/ 81 \/ 56 \/ 6 \/ 79"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) 00 Commune hors unité urbaine 11 Commune appartenant à une unité urbaine de moins de 2 500 habitants 12 Commune appartenant à une unité urbaine de 2 500 à 2 999 habitants 13 Commune appartenant à une unité urbaine de 3 000 à 3 999 habitants 14 Commune appartenant à une unité urbaine de 4 000 à 4 999 habitants 21 Commune appartenant à une unité urbaine de 5 000 à 6 999 habitants 22 Commune appartenant à une unité urbaine de 7 000 à 9 999 habitants 31 Commune appartenant à une unité urbaine de 10 000 à 14 999 habitants 32 Commune appartenant à une unité urbaine de 15 000 à 19 999 habitants 41 Commune appartenant à une unité urbaine de 20 000 à 24 999 habitants 42 Commune appartenant à une unité urbaine de 25 000 à 29 999 habitants 43 Commune appartenant à une unité urbaine de 30 000 à 39 999 habitants 44 Commune appartenant à une unité urbaine de 40 000 à 49 999 habitants 51 Commune appartenant à une unité urbaine de 50 000 à 69 999 habitants 52 Commune appartenant à une unité urbaine de 70 000 à 99 999 habitants 61 Commune appartenant à une unité urbaine de 100 000 à 149 999 habitants 62 Commune appartenant à une unité urbaine de 150 000 à 199 999 habitants 71 Commune appartenant à une unité urbaine de 200 000 à 299 999 habitants 72 Commune appartenant à une unité urbaine de 300 000 à 499 999 habitants 73 Commune appartenant à une unité urbaine de 500 000 à 1 999 999 habitants 80 Commune appartenant à l'unité urbaine de Paris {"firstVariables":"80 \/ - \/ 00 \/ 44 \/ 13"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 11 Commune-centre/commune ville isolée 12 Autre commune du pôle principal 13 Commune d'un pôle secondaire 20 Commune de la couronne 30 Commune hors attraction des villes {"firstVariables":"11 \/ - \/ 30 \/ 20 \/ 13"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 5 \/ 1 \/ 4"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1109 \/ - \/ 9311 \/ 9310 \/ 9315"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 10 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2022"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 168 1 2.027695929447 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 9"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 32 Ministère de la jeunesse et des sports 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 00 \/ 38 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 35 \/ 37 \/ 38 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac - - 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"12 \/ 11 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2022"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1 1 1 1 1 {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020300 \/ 030002 \/ 020400 \/ 024000 \/ 084300"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22122433104 \/ 22132433104"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"F \/ O"} Variable à utiliser avec précaution Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 31 \/ 34 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat {"firstVariables":"1"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 10 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2022"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1 1 1 1 1 {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03012 Allemand dans un autre établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03022 Anglais dans un autre établissement 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03032 Arabe dans un autre établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03042 Chinois dans un autre établissement 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03052 Danois dans un autre établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03062 Espagnol dans un autre établissement 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03072 Grec moderne dans un autre établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03082 Hébreu dans un autre établissement 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03092 Italien dans un autre établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03102 Japonais dans un autre établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03112 Portugais dans un autre établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03122 Néerlandais dans un autre établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03132 Polonais dans un autre établissement 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03142 Russe dans un autre établissement 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03200 Cambodgien dans l’établissement 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03212 Vietnamien dans un autre établissement 03221 Finnois par correspondance 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03280 Tchèque dans l’établissement 03281 Tchèque par correspondance 03301 Persan par correspondance 03302 Persan dans un autre établissement 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03312 Turc dans un autre établissement 03321 Laotien par correspondance 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03332 Suédois dans un autre établissement 03351 Albanais par correspondance 03361 Serbe par correspondance 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03392 Coréen dans un autre établissement 03480 Tamoul dans l’établissement 03481 Tamoul par correspondance 03500 Auvergnat dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03520 Breton dans l’établissement 03521 Breton par correspondance 03522 Breton dans un autre établissement 03530 Catalan dans l’établissement 03540 Corse dans l’établissement 03542 Corse dans un autre établissement 03550 Gallo dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03581 Occitan-langue d'oc par correspondance 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03622 Provençal dans un autre établissement 03630 Tahitien dans l’établissement 03631 Tahitien par correspondance 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03800 Langue non suivie {"firstVariables":"03020 \/ 03010 \/ 03060 \/ 03080 \/ 03110"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 28 Ministère de la mer 32 Ministère de la jeunesse et des sports 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 00 \/ 38 \/ 80 \/ 10"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} 5ème caractère de la matière. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 35 \/ 37 \/ 38 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 4 Langue vivante renforcée 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2022"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 446 25 22.898396290948 17 29 {"firstVariables":"13 \/ 25 \/ 26 \/ 16 \/ 15"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 5C \/ 5A \/ 3D \/ 6C"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010027 \/ 21120010001 \/ 21160010019 \/ 21150010001 \/ 21110010012"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"0.5 \/ 1 \/ 0.45 \/ 0.55 \/ 0.52"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac - - 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"26 \/ 25 \/ 29 \/ 27 \/ 28"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"P \/ M"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"HENRI LEFEUVRE \/ L ORIETTE \/ LA FORESTERIE \/ JEAN ROSTAND \/ D'ESTOURNELLES DE CONSTANT"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2023"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"72230 \/ 53230 \/ 72110 \/ 72380 \/ 72205"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"72008 \/ 53077 \/ 72039 \/ 72289 \/ 72154"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles {"firstVariables":"0 \/ 45 \/ 425 \/ 8 \/ 32"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel {"firstVariables":"0 \/ 378 \/ 195 \/ 314 \/ 198"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle {"firstVariables":"458 \/ 266 \/ 492 \/ 463 \/ 48"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique {"firstVariables":"0 \/ 953 \/ 230 \/ 548 \/ 431"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"072 \/ 053 \/ 049 \/ 085 \/ 044"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"07205 \/ 05301 \/ 07202 \/ 07201 \/ 07203"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses {"firstVariables":"0 \/ 6 \/ 5 \/ 70 \/ 101"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non - Non concerné N/A Non {"firstVariables":"0 \/ -"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11117072 \/ 11117053 \/ 11117049 \/ 11117085 \/ 11117044"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"Arnage \/ Cossé-le-Vivien \/ Bonnétable \/ Sainte-Jamme-sur-Sarthe \/ La Flèche"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG PIERRE MENDES FRANCE \/ CLG PIERRE GILLES DE GENNES \/ CLG GOLFE DES PICTONS \/ CLG JOHN KENNEDY"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG JEAN VILAR \/ CLG ALAIN-FOURNIER \/ CLG PIERRE NORANGE \/ CLG COSTA-GAVRAS"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"ARNAGE \/ COSSE LE VIVIEN \/ BONNETABLE \/ STE JAMME SUR SARTHE \/ LA FLECHE CEDEX"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 28 \/ 80 \/ 10"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE {"firstVariables":"340 \/ 306 \/ 320 \/ 300 \/ 302"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0720903R \/ 0530030V \/ 0721093X \/ 0721042S \/ 0720021G"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"NA \/ 0851163C \/ 0720902P \/ 0850014D \/ 0720001K"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"NA \/ 0491703K \/ 0720081X \/ 0441613P \/ 0720987G"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 2145906 17112 131009.41535145 5159.5 57989 {"firstVariables":"5520 \/ 3229 \/ 3749 \/ 2010 \/ 15078"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"0720501 \/ 0530103 \/ 0720201 \/ 0720104 \/ 0720305"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA {"firstVariables":"0 \/ 55 \/ 35 \/ 64 \/ 56"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés {"firstVariables":"0 \/ 73 \/ 2 \/ 34 \/ 27"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) 00 Commune hors unité urbaine 11 Commune appartenant à une unité urbaine de moins de 2 500 habitants 12 Commune appartenant à une unité urbaine de 2 500 à 2 999 habitants 13 Commune appartenant à une unité urbaine de 3 000 à 3 999 habitants 14 Commune appartenant à une unité urbaine de 4 000 à 4 999 habitants 21 Commune appartenant à une unité urbaine de 5 000 à 6 999 habitants 22 Commune appartenant à une unité urbaine de 7 000 à 9 999 habitants 31 Commune appartenant à une unité urbaine de 10 000 à 14 999 habitants 32 Commune appartenant à une unité urbaine de 15 000 à 19 999 habitants 41 Commune appartenant à une unité urbaine de 20 000 à 24 999 habitants 42 Commune appartenant à une unité urbaine de 25 000 à 29 999 habitants 43 Commune appartenant à une unité urbaine de 30 000 à 39 999 habitants 44 Commune appartenant à une unité urbaine de 40 000 à 49 999 habitants 51 Commune appartenant à une unité urbaine de 50 000 à 69 999 habitants 52 Commune appartenant à une unité urbaine de 70 000 à 99 999 habitants 61 Commune appartenant à une unité urbaine de 100 000 à 149 999 habitants 62 Commune appartenant à une unité urbaine de 150 000 à 199 999 habitants 71 Commune appartenant à une unité urbaine de 200 000 à 299 999 habitants 72 Commune appartenant à une unité urbaine de 300 000 à 499 999 habitants 73 Commune appartenant à une unité urbaine de 500 000 à 1 999 999 habitants 80 Commune appartenant à l'unité urbaine de Paris {"firstVariables":"71 \/ 13 \/ 14 \/ 31 \/ 12"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 11 Commune-centre/commune ville isolée 12 Autre commune du pôle principal 13 Commune d'un pôle secondaire 20 Commune de la couronne 30 Commune hors attraction des villes {"firstVariables":"20 \/ 30 \/ 11 \/ 12 \/ 13"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"5212 \/ 5211 \/ 5208 \/ 5209 \/ 5206"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 10"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2023"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation {"firstVariables":"2 \/ 4 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle - - 001 Construction durable du bâtiment et des travaux publics 002 Gestion administrative, du transport et de la logistique 003 Relation client 004 Mer 005 Industries graphiques et communication 006 Alimentation 007 Beauté et bien-être 008 Etudes et modélisation numérique du bâtiment 009 Aéronautique 010 Hôtellerie-restauration 011 Maintenance des matériels et des véhicules 012 Réalisation d'ensembles mécaniques et industriels 013 Agencement, menuiserie et ameublement 014 Transitions numérique et énergétique 015 Pilotage et maintenance d'installations automatisées {"firstVariables":"- \/ 001 \/ 011 \/ 014 \/ 012"} Nomenclature BCN. En lien avec la réforme de la voie professionnelle au lycée en 2019, la notion de « famille de métiers » remplace celle de « champ professionnel ». Un bac pro relevant d’une famille de métiers a une seconde pro commune à tous les bacs de cette famille. Cette variable correspond à la variable "FAMILLE_METIER" utilisée précédemment, qui contenait moins de modalités. Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11113086 \/ 11113017 \/ 11113079 \/ 11113016 \/ 11109059"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ S \/ T \/ R \/ N"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010027 \/ 21110010012 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21120010001"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 28 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0860049L \/ 0861038L \/ 0170055T \/ 0790014L \/ 0170007R"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"62 \/ 37 \/ 55 \/ 48 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 3 \/ 2 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac - - 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ 7 \/ A \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"12 \/ 13 \/ 11 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2023"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11113086 \/ 11113017 \/ 11113079 \/ 11113016 \/ 11109059"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"030002 \/ 020300 \/ 030209 \/ 038002 \/ 03000R"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21160010023 \/ 21150010023"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ F"} Variable à utiliser avec précaution Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0860049L \/ 0861038L \/ 0170055T \/ 0790014L \/ 0170007R"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"65 \/ 63 \/ 48 \/ 52 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"4 \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat {"firstVariables":"1"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ 7 \/ A \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 10 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2023"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11113086 \/ 11113017 \/ 11113079 \/ 11113016 \/ 11109059"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03012 Allemand dans un autre établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03032 Arabe dans un autre établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03042 Chinois dans un autre établissement 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03052 Danois dans un autre établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03062 Espagnol dans un autre établissement 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03072 Grec moderne dans un autre établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03082 Hébreu dans un autre établissement 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03092 Italien dans un autre établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03102 Japonais dans un autre établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03112 Portugais dans un autre établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03122 Néerlandais dans un autre établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03132 Polonais dans un autre établissement 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03142 Russe dans un autre établissement 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03181 Berbère par correspondance 03191 Bulgare par correspondance 03200 Cambodgien dans l’établissement 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03212 Vietnamien dans un autre établissement 03231 Hongrois par correspondance 03232 Hongrois dans un autre établissement 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03280 Tchèque dans l’établissement 03281 Tchèque par correspondance 03300 Persan dans l’établissement 03301 Persan par correspondance 03302 Persan dans un autre établissement 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03312 Turc dans un autre établissement 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03332 Suédois dans un autre établissement 03351 Albanais par correspondance 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03392 Coréen dans un autre établissement 03480 Tamoul dans l’établissement 03500 Auvergnat dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03520 Breton dans l’établissement 03521 Breton par correspondance 03522 Breton dans un autre établissement 03530 Catalan dans l’établissement 03540 Corse dans l’établissement 03542 Corse dans un autre établissement 03550 Gallo dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03581 Occitan-langue d'oc par correspondance 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03630 Tahitien dans l’établissement 03631 Tahitien par correspondance 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03680 Langues mélanésiennes dans l’établissement 03690 Mélanésien ajie dans l’établissement 03700 Mélanésien drehu dans l’établissement 03710 Mélanésien nengone dans l’établissement 03720 Mélanésien paici dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03732 Créole dans un autre établissement 03760 Créole guadeloupéen dans l’établissement 03800 Langue non suivie 03870 Futunien dans l’établissement 03880 Wallisien dans l’établissement {"firstVariables":"03020 \/ 03060 \/ 03010 \/ 03800 \/ 03090"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010027 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 28 \/ 80 \/ 10"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} 5ème caractère de la matière. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0860049L \/ 0861038L \/ 0170055T \/ 0790014L \/ 0170007R"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"47 \/ 62 \/ 56 \/ 48 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"2 \/ 4 \/ 3 \/ 1 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 4 Langue vivante renforcée 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ 7 \/ A \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2023"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation {"firstVariables":"23 \/ 29 \/ 30 \/ 28 \/ 8"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11113086 \/ 11113017 \/ 11113079 \/ 11113016 \/ 11109059"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 4D \/ 5B \/ 4C \/ 6B"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21150010001 \/ 21120010001 \/ 21110010027 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"06"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0860049L \/ 0861038L \/ 0170055T \/ 0790014L \/ 0170007R"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.35 \/ 0.68 \/ 0.32 \/ 0.65"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac - - 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"23 \/ 29 \/ 30 \/ 28 \/ 24"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte 70 Normandie {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2005 \/ 2007 \/ 2006 \/ 2004 \/ 2008"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2023"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"242 \/ 347 \/ 096 \/ 052 \/ 451"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"069 \/ 038 \/ 001 \/ 074 \/ 071"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02920 \/ 17021 \/ 22978 \/ 22074 \/ 22980"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"069 \/ 038 \/ 001 \/ 074 \/ 007"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 {"firstVariables":"-"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010059J \/ 0010819K \/ 0011056T \/ 0011057U \/ 0011058V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010059J \/ 0010819K \/ 0011056T \/ 0011057U \/ 0011058V"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010059J \/ 0381819W \/ 0010819K \/ 0692706S \/ 0421859T"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ 11108038 \/ 11110069 \/ 11110042 \/ 11108074"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030901 \/ 030101 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3712120521 \/ 2762121032 \/ 2021001911 \/ 2132100511 \/ 2142100511"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2142100511 \/ 2762111231 \/ 2011001911 \/ 2001001811 \/ 2132100511"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"32212021205 \/ 23821021210 \/ 22131810019 \/ 22122921005 \/ 22132921005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22132921005 \/ 23811021112 \/ 22121810019 \/ 22111410018 \/ 22122921005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"03 \/ 06"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0220 \/ 0908 \/ 0216 \/ 1022 \/ 0903"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 440 Ecole technico-professionnelle des services 470 Ecole de formation agricole ou halieutique {"firstVariables":"307 \/ 320 \/ 380 \/ 300 \/ 400"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) {"firstVariables":"10 \/ 21 \/ 22 \/ 23 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"C \/ A \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A N/A N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4 \/ "} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2007 \/ 2006 \/ 2008 \/ 2009 \/ 2005"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2023"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée {"firstVariables":" \/ C \/ L"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 1 \/ 3 \/ 2 \/ 6"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":" \/ 01009 \/ 01010 \/ 01015 \/ 01033"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":" \/ 009 \/ 010 \/ 015 \/ 033"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A N/A N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ "} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":" \/ 003 \/ 069 \/ 001 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"1PN \/ 1WASM \/ TST2S \/ TPN \/ 2J"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"999 \/ 001 \/ 038 \/ 073 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire PRIVÉ Privé {"firstVariables":"Privé"} Source : BCE Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 067008 \/ 075998 \/ 075065 \/ 075066"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750670W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0440021J \/ 0440163N \/ 0440256P \/ 0593078A"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0100047X \/ 0131339K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100047X \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0132907P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100047X \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0133396W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100047X \/ 0100046W \/ 0100546P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0100047X \/ 0133396W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0220102S \/ 0490824E \/ 0750664P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0490824E \/ 0750657G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010069V \/ 0011150V \/ 0010010F \/ 0740082M \/ 0010008D"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ 11108074 \/ 11112054 \/ 11108038 \/ 11108073"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 70 \/ 90 \/ 39"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ \/ 20 \/ 90 \/ 41"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 90 \/ 37 \/ 38"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 044100 \/ 024700 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 030209 \/ 030913 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 084300 \/ 020300 \/ 365700 \/ 480400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030902 \/ 030202 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"061300 \/ 010500 \/ \/ 062300 \/ 030208"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":"062300 \/ 038308 \/ \/ 043910 \/ 030208"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":"062900 \/ 043910 \/ \/ 050700 \/ 030208"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 480400 \/ 020300 \/ 365700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 083200 \/ 062300 \/ 365700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 083200 \/ 062300 \/ 030403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030603 \/ 030403 \/ 043700 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2011001911 \/ 2123310411 \/ 2021001911 \/ 2001001811 \/ 2113310411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2001001811 \/ 2113310411 \/ 2011001911 \/ 1031001911 \/ 2123310411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22121810019 \/ 22132433104 \/ 22131810019 \/ 22111410018 \/ 22122433104"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111410018 \/ 22122433104 \/ 22121810019 \/ 21160010019 \/ 22132433104"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ "} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ "} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ "} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"06"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0607 \/ 0805 \/ 0319 \/ 1006 \/ 0718"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"140 \/ 100 \/ 206 \/ 340 \/ 127"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 320 \/ 306 \/ 302"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 024700 \/ 030913 \/ 020400 \/ 043700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 481200 \/ 020400 \/ 043700 \/ 031003"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030902 \/ \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 324300 \/ 061300 \/ 020300 \/ 043900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062300 \/ 050700 \/ 030208 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 010500 \/ 050700 \/ 030208"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030403 \/ 481200 \/ 020300 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020300 \/ 481200 \/ 043700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 062300 \/ 020300 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 044100 \/ 020400 \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"140 \/ 100 \/ 206 \/ 351 \/ 350"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 37 \/ 62 \/ 47 \/ 21"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 46 \/ 37 \/ 45 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 34 Professeur/Profession scientifique 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 77 Retraité employé 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 37 \/ 84 \/ 63"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 17 United localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts {"firstVariables":" \/ 01 \/ 02 \/ 04 \/ 27"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 05\/09\/2023 \/ 11\/09\/2023 \/ 06\/09\/2023"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 06\/07\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 01\/07\/2024"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 17 United localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) 18 Devoirs faits 24 Classe relais 27 Parcours bilingue 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 17 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 11\/09\/2023 \/ 05\/09\/2023 \/ 27\/09\/2023"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 06\/07\/2024 \/ 30\/06\/2024"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 18 \/ 04 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 01\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 31\/08\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 [] Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale {"firstVariables":" \/ 01 \/ 03 \/ 19 \/ 02"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 14\/12\/2022 \/ 04\/10\/2022 \/ 07\/10\/2022"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 30\/06\/2023 \/ 03\/06\/2023 \/ 07\/07\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale {"firstVariables":" \/ 02 \/ 04 \/ 03 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 19\/09\/2022 \/ 01\/09\/2022 \/ 02\/03\/2023 \/ 02\/12\/2022"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 07\/07\/2023 \/ 01\/07\/2023 \/ 08\/07\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications {"firstVariables":" \/ 03 \/ 19 \/ 18 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 19\/09\/2022 \/ 07\/03\/2023 \/ 08\/12\/2022"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 08\/07\/2023 \/ 31\/08\/2023 \/ 03\/09\/2023 \/ 06\/07\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications {"firstVariables":" \/ 18 \/ 20 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/06\/2023 \/ 31\/08\/2023"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 07\/11\/2022 \/ 01\/09\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 [] Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 [] Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 4 \/ 3 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A N/A N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 0 \/ 5"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ U \/ 7 \/ A"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 6 \/ A \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence 1_RETP Rural éloigné très peu dense 2_REPD Rural éloigné peu dense 3_RPTP Rural périphérique très peu dense 4_RPPD Rural périphérique peu dense 5_RBOU Rural - bourg 6_RPER Rural périurbain 7_UPVL Urbain - petite ville 8_UDNS Urbaine dense 9_UTDS Urbaine très dense ND Non défini {"firstVariables":"ND \/ 2_REPD \/ 1_RETP \/ 8_UDNS \/ 7_UPVL"} Commune de résidence selon la typologie de commune constituée par la Depp. https://www.education.gouv.fr/une-typologie-des-communes-pour-decrire-le-systeme-educatif-6524 Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2006 \/ 2007 \/ 2005 \/ 2008 \/ 2009"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2023"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée {"firstVariables":"L \/ \/ C"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 6 \/ 2"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"01002 \/ 01004 \/ 01007 \/ 01008 \/ 01013"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"002 \/ 004 \/ 007 \/ 008 \/ 013"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"069 \/ 093 \/ 001 \/ 038 \/ "} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"1B TL \/ 1B BOMI \/ TB SNEE \/ 1CAP EPC \/ TB TL"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 038 \/ 042 \/ 073 \/ 049"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire PUBLIC H Public hors éducation prioritaire PUBLIC R Erreur de saisie - réseau d'éducation prioritaire ou d'éducation prioritaire renforcé {"firstVariables":"Public h \/ Public R"} Source : BCE Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010008D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 067219 \/ 067008 \/ 067007 \/ 067260"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750655E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750662M \/ 0759983U \/ 0750673Z \/ 0750670W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750657G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0861288H \/ 0350028R \/ 0381629P \/ 0380032D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010013J \/ 0040533H \/ 0050007F \/ 0070004S"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010014K \/ 0010034G \/ 0040533H \/ 0050007F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010014K \/ 0010016M \/ 0010013J \/ 0040533H"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0040543U \/ 0040533H \/ 0050007F \/ 0050006E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0040543U \/ 0050007F \/ 0050006E \/ 0260022H"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0050007F \/ 0130036U \/ 0130038W \/ 0260035X"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0350028R \/ 0380032D \/ 0380028Z \/ 0380008C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010008D"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010041P \/ 0381602K \/ 0010076C"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ 11108038 \/ - \/ 11110069 \/ 11125092"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 38 \/ 51 \/ 39"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ 37 \/ 20 \/ \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"37 \/ \/ 90 \/ 39 \/ 38"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 043700 \/ 024700 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 480400 \/ 083200 \/ 480300 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 480400 \/ 043700 \/ 020400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ \/ 030102 \/ 030902 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043900 \/ 074700 \/ 038308 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 062300 \/ 062900 \/ 067300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 062900 \/ 061300 \/ 062300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 106700 \/ 105700 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 071100 \/ 067300 \/ 043700 \/ 480600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 480600 \/ 067300 \/ 030903 \/ 043700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 480600 \/ 067300 \/ 480300 \/ 365700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2473111432 \/ 2472340432 \/ 2472551533 \/ 2413122421 \/ 2473110633"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2473000331 \/ 2472010431 \/ 2472551532 \/ 1031001911 \/ 2473110632"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"23820031114 \/ 23820023404 \/ 23830025515 \/ 23210031224 \/ 23830031106"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"23810030003 \/ 23810020104 \/ 23820025515 \/ 21160010019 \/ 23820031106"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ F \/ \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1027 \/ 0509 \/ 0727 \/ 0801 \/ 0923"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 208 \/ 157 \/ 127 \/ 114"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"320 \/ 340 \/ 306 \/ 302 \/ 300"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"3 \/ \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 044100 \/ 481200 \/ 043700 \/ 024700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 481200 \/ 023800 \/ 020400 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 023800 \/ 020400 \/ 031413 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ 030209 \/ \/ 030902 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 071100 \/ 083200 \/ 101300 \/ 030609"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 067300 \/ 043700 \/ 062300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 062900 \/ 074700 \/ 067300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 030109 \/ 030209 \/ 043700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 067300 \/ 030209 \/ 481200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020300 \/ 067300 \/ 481200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 481200 \/ 044100 \/ 083200 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 114 \/ 157 \/ 397"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 21 \/ 72 \/ 62 \/ 53"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 48 \/ 52 \/ 81 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ \/ 56 \/ 85 \/ 72"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts {"firstVariables":" \/ 01 \/ 02 \/ 04 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 03\/10\/2023 \/ 21\/09\/2023 \/ 19\/09\/2023"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2024 \/ 01\/09\/2024 \/ 24\/11\/2023 \/ 06\/07\/2024"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts {"firstVariables":" \/ 02 \/ 19 \/ 04 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 03\/10\/2023 \/ 12\/09\/2023 \/ 18\/09\/2023"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 06\/07\/2024 \/ 30\/06\/2024"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 27 Parcours bilingue {"firstVariables":" \/ 04 \/ 21 \/ 19 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 20\/09\/2023 \/ 29\/09\/2023 \/ 03\/10\/2023"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 06\/07\/2024 \/ 02\/02\/2024"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 19 \/ 04 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 14\/12\/2024"} Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 29\/09\/2023 \/ 04\/09\/2023 \/ 28\/09\/2023 \/ 12\/02\/2024"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale {"firstVariables":" \/ 04 \/ 03 \/ 19 \/ 01"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 03\/10\/2022 \/ 14\/11\/2022 \/ 17\/10\/2022"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 03\/09\/2023 \/ 07\/07\/2023 \/ 06\/11\/2022"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 17 United localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale {"firstVariables":" \/ 19 \/ 04 \/ 02 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 07\/11\/2022 \/ 20\/09\/2022 \/ 12\/12\/2022"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 07\/07\/2023 \/ 03\/09\/2023 \/ 14\/04\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale {"firstVariables":" \/ 04 \/ 19 \/ 03 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022 \/ 02\/02\/2023 \/ 05\/12\/2022 \/ 27\/02\/2023"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 14\/04\/2023 \/ 16\/06\/2023 \/ 03\/09\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 23 Atelier relais 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale {"firstVariables":" \/ 19 \/ 18 \/ 02 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 03\/09\/2023 \/ 14\/04\/2023 \/ 08\/07\/2023"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 06\/01\/2023 \/ 01\/09\/2022 \/ 10\/10\/2022 \/ 24\/04\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 23 Atelier relais {"firstVariables":" \/ 19 \/ 03 \/ 18 \/ 23"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/10\/2022 \/ 02\/05\/2023 \/ 01\/09\/2022 \/ 27\/02\/2023"} Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023 \/ 07\/07\/2023 \/ 20\/03\/2023 \/ 07\/02\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 03 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 20\/03\/2023 \/ 22\/03\/2023"} Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 03\/09\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A N/A 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 7 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève N/A N/A AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ F \/ 2 \/ A"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ U \/ A \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence 1_RETP Rural éloigné très peu dense 2_REPD Rural éloigné peu dense 3_RPTP Rural périphérique très peu dense 4_RPPD Rural périphérique peu dense 5_RBOU Rural - bourg 6_RPER Rural périurbain 7_UPVL Urbain - petite ville 8_UDNS Urbaine dense 9_UTDS Urbaine très dense ND Non défini {"firstVariables":"1_RETP \/ 7_UPVL \/ 2_REPD \/ 6_RPER \/ 8_UDNS"} Commune de résidence selon la typologie de commune constituée par la Depp. https://www.education.gouv.fr/une-typologie-des-communes-pour-decrire-le-systeme-educatif-6524 Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"NATHALIE SARRAUTE \/ MARCEL PAGNOL \/ FONTREYNE (DE) \/ VICTOR HUGO \/ LA FLORIDE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2024"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"13400 \/ 13395 \/ 05000 \/ 13003 \/ 13014"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"13005 \/ 13055 \/ 05061 \/ 05170 \/ 05017"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles {"firstVariables":"0 \/ 191 \/ 16 \/ 32 \/ 450"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel {"firstVariables":"0 \/ 422 \/ 511 \/ 450 \/ 43"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle {"firstVariables":"605 \/ 0 \/ 634 \/ 24 \/ 21"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique {"firstVariables":"0 \/ 602 \/ 758 \/ 454 \/ 1480"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"013 \/ 005 \/ 004 \/ 084 \/ 060"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"01307 \/ 01302 \/ 00501 \/ 01304 \/ 00401"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses {"firstVariables":"0 \/ 21 \/ 18 \/ 6 \/ 10"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non - Non concerné N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ -"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11102013 \/ 11102005 \/ 11102004 \/ 11102084 \/ 11120060"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"Aubagne \/ Marseille \/ Gap \/ Tallard \/ La Bâtie-Neuve"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG LOUISE MICHEL \/ CLG VOLTAIRE \/ CLG FRANCOIS RASPAIL \/ CLG JULES VERNE"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG VIEUX PORT \/ CLG ALPHONSE DAUDET \/ CLG MARIE LAURENCIN \/ CLG JOSEPH ROUMANILLE"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"AUBAGNE \/ MARSEILLE CEDEX 10 \/ GAP \/ MARSEILLE \/ TALLARD"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense 90 Grande chancellerie de l'ordre de la Légion d'honneur {"firstVariables":"06 \/ 28 \/ 80 \/ 90"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 345 Centre de jeunes adolescents 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 440 Ecole technico-professionnelle des services {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 320 \/ 310 \/ 306"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0131266F \/ 0130037V \/ 0050480V \/ 0130043B \/ 0130056R"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"NA \/ 0134022B \/ 0840033E \/ 0840114T \/ 0840664R"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"NA \/ 0130136C \/ 0840761W \/ 0133775H \/ 0840007B"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 2133111 17192 131768.71684464 5144 58257 {"firstVariables":"47342 \/ 873076 \/ 40500 \/ 2312 \/ 2595"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"0130701 \/ 0130201 \/ 0050104 \/ 0130401 \/ 0040111"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA {"firstVariables":"0 \/ 62 \/ 76 \/ 58 \/ 89"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés {"firstVariables":"0 \/ 140 \/ 235 \/ 33 \/ 63"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) 00 Commune hors unité urbaine 11 Commune appartenant à une unité urbaine de moins de 2 500 habitants 12 Commune appartenant à une unité urbaine de 2 500 à 2 999 habitants 13 Commune appartenant à une unité urbaine de 3 000 à 3 999 habitants 14 Commune appartenant à une unité urbaine de 4 000 à 4 999 habitants 21 Commune appartenant à une unité urbaine de 5 000 à 6 999 habitants 22 Commune appartenant à une unité urbaine de 7 000 à 9 999 habitants 31 Commune appartenant à une unité urbaine de 10 000 à 14 999 habitants 32 Commune appartenant à une unité urbaine de 15 000 à 19 999 habitants 41 Commune appartenant à une unité urbaine de 20 000 à 24 999 habitants 42 Commune appartenant à une unité urbaine de 25 000 à 29 999 habitants 43 Commune appartenant à une unité urbaine de 30 000 à 39 999 habitants 44 Commune appartenant à une unité urbaine de 40 000 à 49 999 habitants 51 Commune appartenant à une unité urbaine de 50 000 à 69 999 habitants 52 Commune appartenant à une unité urbaine de 70 000 à 99 999 habitants 61 Commune appartenant à une unité urbaine de 100 000 à 149 999 habitants 62 Commune appartenant à une unité urbaine de 150 000 à 199 999 habitants 71 Commune appartenant à une unité urbaine de 200 000 à 299 999 habitants 72 Commune appartenant à une unité urbaine de 300 000 à 499 999 habitants 73 Commune appartenant à une unité urbaine de 500 000 à 1 999 999 habitants 80 Commune appartenant à l'unité urbaine de Paris {"firstVariables":"73 \/ 44 \/ 11 \/ 00 \/ 22"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 11 Commune-centre/commune ville isolée 12 Autre commune du pôle principal 13 Commune d'un pôle secondaire 20 Commune de la couronne 30 Commune hors attraction des villes {"firstVariables":"12 \/ 11 \/ 20 \/ 13 \/ 30"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"9312 \/ 9310 \/ 9307 \/ 9313 \/ 9301"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"16 \/ 17 \/ 19 \/ 18 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2024"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 6"} Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle - - 001 Construction durable du bâtiment et des travaux publics 002 Gestion administrative, du transport et de la logistique 003 Relation client 004 Mer 005 Industries graphiques et communication 006 Alimentation 007 Beauté et bien-être 008 Etudes et modélisation numérique du bâtiment 009 Aéronautique 010 Hôtellerie-restauration 011 Maintenance des matériels et des véhicules 012 Réalisation d'ensembles mécaniques et industriels 013 Agencement, menuiserie et ameublement 014 Transitions numérique et énergétique 015 Pilotage et maintenance d'installations automatisées {"firstVariables":"- \/ 003 \/ 011 \/ 014 \/ 002"} Nomenclature BCN. En lien avec la réforme de la voie professionnelle au lycée en 2019, la notion de « famille de métiers » remplace celle de « champ professionnel ». Un bac pro relevant d’une famille de métiers a une seconde pro commune à tous les bacs de cette famille. Cette variable correspond à la variable "FAMILLE_METIER" utilisée précédemment, qui contenait moins de modalités. Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11114022 \/ 11114029 \/ 11102013 \/ 11114035 \/ 11115067"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation Z Développement personnel {"firstVariables":"M \/ A \/ R \/ T \/ P"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"22122C20010 \/ 22131810019 \/ 32221025016 \/ 23830031106 \/ 22122231016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense 90 Grande chancellerie de l'ordre de la Légion d'honneur {"firstVariables":"06 \/ 28 \/ 80 \/ 90"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0220027K \/ 0290098Z \/ 0291634U \/ 0220040Z \/ 0220003J"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"63 \/ 38 \/ 65 \/ 54 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 3 \/ 2 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac - - 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 7 \/ 2 \/ U \/ 3"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"17 \/ 16 \/ 15 \/ 14 \/ 18"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2024"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11114022 \/ 11114029 \/ 11102013 \/ 11114035 \/ 11115067"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"100100 \/ 050700 \/ 480300 \/ 101300 \/ 030002"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"22131810019 \/ 22132C20005 \/ 22132231099 \/ 22132C20004 \/ 22122231016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"F \/ O"} Variable à utiliser avec précaution Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense 90 Grande chancellerie de l'ordre de la Légion d'honneur {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 90"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0220027K \/ 0290098Z \/ 0291634U \/ 0220040Z \/ 0220003J"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"33 \/ 62 \/ 38 \/ 21 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ - \/ 2"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat {"firstVariables":"1"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 7 \/ 2 \/ U \/ 3"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"16 \/ 15 \/ 17 \/ 18 \/ 19"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2024"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11114022 \/ 11114029 \/ 11102013 \/ 11114035 \/ 11115067"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03012 Allemand dans un autre établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03032 Arabe dans un autre établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03042 Chinois dans un autre établissement 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03052 Danois dans un autre établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03062 Espagnol dans un autre établissement 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03072 Grec moderne dans un autre établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03082 Hébreu dans un autre établissement 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03092 Italien dans un autre établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03102 Japonais dans un autre établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03112 Portugais dans un autre établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03122 Néerlandais dans un autre établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03132 Polonais dans un autre établissement 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03142 Russe dans un autre établissement 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03200 Cambodgien dans l’établissement 03201 Cambodgien par correspondance 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03212 Vietnamien dans un autre établissement 03221 Finnois par correspondance 03231 Hongrois par correspondance 03232 Hongrois dans un autre établissement 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03271 Roumain par correspondance 03280 Tchèque dans l’établissement 03281 Tchèque par correspondance 03301 Persan par correspondance 03302 Persan dans un autre établissement 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03312 Turc dans un autre établissement 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03332 Suédois dans un autre établissement 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03392 Coréen dans un autre établissement 03411 Hindi par correspondance 03480 Tamoul dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03520 Breton dans l’établissement 03521 Breton par correspondance 03522 Breton dans un autre établissement 03530 Catalan dans l’établissement 03540 Corse dans l’établissement 03542 Corse dans un autre établissement 03550 Gallo dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03630 Tahitien dans l’établissement 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03690 Mélanésien ajie dans l’établissement 03700 Mélanésien drehu dans l’établissement 03710 Mélanésien nengone dans l’établissement 03720 Mélanésien paici dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03732 Créole dans un autre établissement 03760 Créole guadeloupéen dans l’établissement 03780 Créole martiniquais dans l’établissement 03800 Langue non suivie 03870 Futunien dans l’établissement 03880 Wallisien dans l’établissement 03890 Francoprovençal dans l’établissement 03980 Picard dans l’établissement {"firstVariables":"03020 \/ 03010 \/ 03060 \/ 03091 \/ 03090"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"22122C20010 \/ 22111410018 \/ 23810099999 \/ 23820099999 \/ 32211099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense 90 Grande chancellerie de l'ordre de la Légion d'honneur {"firstVariables":"06 \/ 28 \/ 80 \/ 90"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} 5ème caractère de la matière. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0220027K \/ 0290098Z \/ 0291634U \/ 0220040Z \/ 0220003J"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"67 \/ 43 \/ 47 \/ 85 \/ 68"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"4 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 4 Langue vivante renforcée 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 7 \/ 2 \/ 3 \/ U"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2024"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation {"firstVariables":"17 \/ 23 \/ 6 \/ 29 \/ 32"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11114022 \/ 11114029 \/ 11102013 \/ 11114035 \/ 11115067"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SUP 1C \/ 1STMG B \/ T MV \/ TSTI2D \/ TG C"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"32211031408 \/ 22122231016 \/ 23830025216 \/ 22132C20005 \/ 22131810019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"06"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0220027K \/ 0290098Z \/ 0291634U \/ 0220040Z \/ 0220003J"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.81 \/ 0.5 \/ 0.48 \/ 0.57"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac - - 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ -"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"17 \/ 23 \/ 21 \/ 12 \/ 29"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 4 / 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte 70 Normandie {"firstVariables":"43 \/ 14 \/ 17 \/ 03 \/ 08"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2010 \/ 2011 \/ 2009 \/ 2012 \/ 2005"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2024"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"611 \/ 044 \/ 007 \/ 069 \/ 017"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"999 \/ 086 \/ 044 \/ 035 \/ 039"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"20677 \/ 10461 \/ 10655 \/ 10978 \/ 24392"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"976 \/ 029 \/ 049 \/ 035 \/ 039"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 {"firstVariables":"-"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"9760206V \/ 0291208F \/ 0491801S \/ 0351949D \/ 0391255C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"9760206V \/ 0291208F \/ 0491801S \/ 0351949D \/ 0391255C"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"999 \/ 0291590W \/ 0492004M \/ 0352248D \/ 0390073T"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11243976 \/ 11114029 \/ 11117049 \/ 11114035 \/ 11103039"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11114029 \/ 11117049 \/ 11114035 \/ 11103039"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ NA \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030902 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1021002111 \/ 1031002111 \/ 2762140431 \/ 2763300131 \/ 2712113021"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1011000111 \/ 1021000111 \/ 1021002111 \/ 1031001911 \/ 1031002111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21150010021 \/ 21160010021 \/ 23811021404 \/ 23811033001 \/ 23211021130"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21120010001 \/ 21150010001 \/ 21150010021 \/ 21160010019 \/ 21160010021"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"03 \/ 06"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1119 \/ 0419 \/ 1004 \/ 1101 \/ 0104"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"990 \/ 100 \/ 19A"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 440 Ecole technico-professionnelle des services {"firstVariables":"320 \/ 380 \/ 332 \/ 300 \/ 307"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) {"firstVariables":"85 \/ 56 \/ 64 \/ 10 \/ 83"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ D \/ C \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé N/A N/A {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 0 \/ NA \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 1 Public 2 Privé N/A N/A {"firstVariables":"NA \/ 1 \/ 2"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ A \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2007 \/ 2009 \/ 2008 \/ 2006 \/ 2010"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2024"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée {"firstVariables":" \/ L \/ C"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 1"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":" \/ 01004 \/ 01009 \/ 01010 \/ 01015"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":" \/ 004 \/ 009 \/ 010 \/ 015"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":" \/ 001 \/ 003 \/ 062 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"TPN \/ 2J \/ 2V \/ 2B \/ TST2S"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"999 \/ 001 \/ 038 \/ 039 \/ 073"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire PRIVÉ Privé {"firstVariables":"Privé"} Source : BCE Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 067008 \/ 067219 \/ 075065 \/ 035215"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0300083C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0440021J \/ 0440163N \/ 0300083C \/ 0861273S"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0100047X \/ 0133396W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100047X \/ 0100046W \/ 0100059K \/ 0131341M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100047X \/ 0100046W \/ 0100059K \/ 0133396W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100047X \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0101015Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100961R \/ 0100047X \/ 0131391S"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0100059K \/ 0100046W \/ 0130036U \/ 0220123P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0440163N \/ 0300083C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010069V \/ 0010002X \/ 0011150V \/ \/ 0019999N"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ - \/ 11170014 \/ 11110069 \/ 11108073"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 70 \/ 38 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ \/ 20 \/ 90 \/ 38"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 38 \/ 39 \/ 90 \/ 37"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 020300 \/ 472300 \/ 044100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 030204 \/ 020400 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 480400 \/ 365700 \/ 480300 \/ 101300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030902 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"062300 \/ \/ 061300 \/ 010500 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":"062900 \/ \/ 062300 \/ 038308 \/ 043910"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 050700 \/ 043910 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":"480300 \/ 073500 \/ \/ 083200 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020300 \/ 062300 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030403 \/ 062300 \/ 480300 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030403 \/ 062300 \/ 090100 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2021001911 \/ 2001001811 \/ 2123310411 \/ 2011001911 \/ 2113310411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2011001911 \/ 1031001911 \/ 2113310411 \/ 2001001811 \/ 2112001011"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22131810019 \/ 22111410018 \/ 22132433104 \/ 22121810019 \/ 22122433104"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22121810019 \/ 21160010019 \/ 22122433104 \/ 22111410018 \/ 22122C20010"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ "} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ "} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":"F \/ \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ X \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ X \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ D \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"06"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0607 \/ 1125 \/ 0805 \/ 0714 \/ 1202"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"140 \/ 100 \/ 206 \/ 122 \/ 127"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 320 \/ 306 \/ 302"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 024700 \/ 030903 \/ 043700 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 030903 \/ 101300 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 044100 \/ 278500 \/ 024600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ \/ 030902 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"061300 \/ \/ 020300 \/ 084300 \/ 010500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":"062300 \/ \/ 038308 \/ 067300 \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":"062900 \/ \/ 043910 \/ 067300 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020300 \/ 090100 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 030403 \/ 030209 \/ 062300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062300 \/ 020300 \/ 043700 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 090100 \/ 024700 \/ 044100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"140 \/ 100 \/ 351 \/ 243 \/ 206"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 37 \/ 10 \/ 22 \/ 64"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 31 \/ 46 \/ 45 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 77 Retraité employé 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 54 \/ 56 \/ 85"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 30 Coloration pro 32 Classes de défense et de sécurité globales 34 Cadets de la sécurité civile 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 01 \/ 02 \/ 04 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 04\/09\/2024 \/ 10\/09\/2024 \/ 27\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 04\/07\/2025 \/ 05\/07\/2025 \/ 30\/06\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 25 Internat tremplin 27 Parcours bilingue 30 Coloration pro 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) {"firstVariables":" \/ 02 \/ 04 \/ 19 \/ 27"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2024 \/ 10\/09\/2024 \/ 02\/09\/2024 \/ 24\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 30\/06\/2025 \/ 31\/08\/2025 \/ 04\/07\/2025 \/ 05\/07\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 04 \/ 18 \/ 01 \/ 02"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 01\/09\/2022 \/ 04\/09\/2023 \/ 02\/09\/2021"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 05\/07\/2025 \/ 04\/07\/2025 \/ 31\/08\/2025 \/ 31\/08\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 31\/08\/2021"} Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 01\/09\/2020"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020"} Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2022"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2022"} Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2023"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 17 United localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques {"firstVariables":" \/ 19 \/ 03 \/ 01 \/ 02"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 09\/11\/2023 \/ 19\/10\/2023 \/ 13\/10\/2023"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 05\/07\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 30\/06\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 30 Coloration pro 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 35 Coloration pro passeport nucléaire {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 03 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 13\/10\/2023 \/ 12\/09\/2023 \/ 13\/11\/2023"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 05\/07\/2024 \/ 01\/09\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 30\/10\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 24 Classe relais 27 Parcours bilingue 30 Coloration pro 32 Classes de défense et de sécurité globales 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques {"firstVariables":" \/ 19 \/ 34 \/ 18 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 09\/10\/2023 \/ 11\/03\/2024 \/ 02\/10\/2023"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2024 \/ 01\/09\/2024 \/ 06\/07\/2024 \/ 19\/04\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 36 Coloration pro réseaux électriques {"firstVariables":" \/ 36 \/ 04 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2024 \/ 31\/08\/2023 \/ 01\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 24\/11\/2023 \/ 01\/09\/2022 \/ 04\/09\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023"} Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 [] Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A N/A N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 7 \/ 4 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A N/A N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 0 \/ "} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève N/A N/A AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CE / CP Contrat de Professionnalisation ED Enseignement à distance FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle IN Candidat individuel SC Scolaire ou formation initiale ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ ED \/ IN"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 6 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 7 \/ 6 \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence 1_RETP Rural éloigné très peu dense 2_REPD Rural éloigné peu dense 3_RPTP Rural périphérique très peu dense 4_RPPD Rural périphérique peu dense 5_RBOU Rural - bourg 6_RPER Rural périurbain 7_UPVL Urbain - petite ville 8_UDNS Urbaine dense 9_UTDS Urbaine très dense ND Non défini {"firstVariables":"ND \/ 7_UPVL \/ 2_REPD \/ 1_RETP \/ 8_UDNS"} Commune de résidence selon la typologie de commune constituée par la Depp. https://www.education.gouv.fr/une-typologie-des-communes-pour-decrire-le-systeme-educatif-6524 Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2006 \/ 2008 \/ 2007 \/ 2009 \/ 2010"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2024"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée {"firstVariables":" \/ L \/ C"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 4 \/ 6 \/ 5 \/ 1"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"01002 \/ 01004 \/ 01007 \/ 01008 \/ 01013"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"002 \/ 004 \/ 007 \/ 008 \/ 013"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"069 \/ 001 \/ \/ 062 \/ 972"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"TB TL \/ 1B BOAL \/ 1B TL \/ TBLOG AP \/ 1B AGO"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 038 \/ 042 \/ 069 \/ 073"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire Education prioritaire PUBLIC HORS EP Public hors éducation prioritaire PUBLIC REP Public - réseau d'éducation prioritaire (REP) PUBLIC REP+ Public - réseau d'éducation prioritaire renforcé (REP+) {"firstVariables":"Public hors EP \/ Public REP+ \/ Public REP"} Source : BCE Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010008D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 067008 \/ 067260 \/ 075065 \/ 075997"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0753838P \/ 0750655E \/ 0759981S \/ 0750651A"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759983U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0861288H \/ 0352154B \/ 0350024L \/ 0350028R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010013J \/ 0040533H \/ 0050007F \/ 0050006E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010016M \/ 0040533H \/ 0040010P \/ 0050007F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0010016M \/ 0010014K \/ 0010013J \/ 0040533H"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0040543U \/ 0050007F \/ 0050006E \/ 0130038W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0050006E \/ 0130038W \/ 0130036U \/ 0180006J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0040543U \/ 0050007F \/ 0130036U \/ 0260035X"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750652B \/ 0750711R \/ 0750664P \/ 0750692V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010008D"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010001W \/ 0011194T \/ 0010002X \/ 0010076C \/ 0010099C"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ - \/ 11110042 \/ \/ 11110069"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 51 \/ 50 \/ 37"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 41 \/ \/ 70"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"37 \/ \/ 39 \/ 38 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ \/ 030901 \/ 030101"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 023600 \/ 043700 \/ 308300 \/ 324300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 480400 \/ 020300 \/ 365700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 480300 \/ 023800 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ \/ 030902 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062300 \/ 061300 \/ 038308 \/ 010500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 061300 \/ 062300 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 074700 \/ 067300 \/ 062900 \/ 010500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 472500 \/ 470900 \/ 520100 \/ 005300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 470800 \/ 520100 \/ 030209 \/ 043700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 472500 \/ 020300 \/ 043700 \/ 480600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 480400 \/ 067300 \/ 480300 \/ 043700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2473111433 \/ 2472340432 \/ 2473110632 \/ 2473110633 \/ 2473000432"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2473111432 \/ 2001001811 \/ 2473000331 \/ 2473110632 \/ 2413112221"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"23830031114 \/ 23820023404 \/ 23820031106 \/ 23830031106 \/ 23820030004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"23820031114 \/ 22111410018 \/ 23810030003 \/ 23820031106 \/ 23210031122"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ X \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ D \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ D \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ D \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A D Discipline non linguistique F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F \/ D"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense 90 Grande chancellerie de l'ordre de la Légion d'honneur {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 90"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1027 \/ 0705 \/ 0811 \/ 0830 \/ 1201"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 352 \/ 208 \/ 317"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 345 Centre de jeunes adolescents 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"320 \/ 340 \/ 306 \/ 302 \/ 300"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"3 \/ \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030901 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 480400 \/ 043700 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 030603 \/ 020300 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 043700 \/ 020400 \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 030902 \/ \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 099800 \/ 101600 \/ 020300 \/ 102100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030609 \/ 472200 \/ 062300 \/ 038308"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 050700 \/ 062300 \/ 067300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 090100 \/ 020300 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 043700 \/ 067300 \/ 030109 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 043700 \/ 023600 \/ 024700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 030413 \/ 043700 \/ 275700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 352 \/ 201 \/ 397"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 37 \/ 85 \/ 21 \/ 62"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 42 \/ 99 \/ 65 \/ 81"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ \/ 56 \/ 85 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 35 Coloration pro passeport nucléaire 36 Coloration pro réseaux électriques 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 01 \/ 04 \/ 02 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 03\/09\/2024 \/ 17\/09\/2024 \/ 01\/10\/2024"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 05\/07\/2025 \/ 22\/11\/2024 \/ 17\/09\/2024"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 42 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 18\/09\/2024 \/ 20\/09\/2024 \/ 01\/10\/2024"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 04\/10\/2024 \/ 28\/05\/2025 \/ 05\/07\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 27 Parcours bilingue 30 Coloration pro 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 39 En attente d'affectation 40 Dispositif d'inclusion individuelle 41 Sportif - liste ministérielle 42 Sportif - parcours performance fédérale (PPF) 43 Sportif haut potentiel - liste territoriale (DTN) {"firstVariables":" \/ 04 \/ 19 \/ 40 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024 \/ 12\/09\/2024 \/ 09\/09\/2024 \/ 30\/09\/2024"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025 \/ 18\/10\/2024 \/ 18\/08\/2025"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 19 Cordées de la réussite 34 Cadets de la sécurité civile {"firstVariables":" \/ 19 \/ 04 \/ 34"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2025"} Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2024"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 25 Internat tremplin 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 35 Coloration pro passeport nucléaire 36 Coloration pro réseaux électriques {"firstVariables":" \/ 02 \/ 19 \/ 01 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 08\/11\/2023 \/ 09\/01\/2024 \/ 23\/11\/2023"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 30\/06\/2024 \/ 01\/09\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 05\/07\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 29 Parcours quadrilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 35 Coloration pro passeport nucléaire 36 Coloration pro réseaux électriques {"firstVariables":" \/ 04 \/ 03 \/ 19 \/ 32"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 17\/10\/2023 \/ 14\/11\/2023 \/ 15\/01\/2024"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 31\/08\/2024 \/ 05\/07\/2024 \/ 07\/07\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 13 Parcours aménagé de la formation initiale 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence 22 Programme p-tech 23 Atelier relais 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 27 Parcours bilingue 28 Parcours trilingue 30 Coloration pro 31 Parcours aménagé de formation initiale – tous droits ouverts 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques {"firstVariables":" \/ 04 \/ 19 \/ 34 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 12\/03\/2024 \/ 06\/06\/2024 \/ 20\/09\/2023"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 05\/07\/2024 \/ 27\/05\/2024 \/ 31\/08\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 23 Atelier relais 24 Classe relais 26 Mobilité européenne et internationale 32 Classes de défense et de sécurité globales 33 Cadets de la défense 34 Cadets de la sécurité civile 36 Coloration pro réseaux électriques {"firstVariables":" \/ 03 \/ 19 \/ 23 \/ 02"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 19\/04\/2024 \/ 14\/12\/2023 \/ 28\/06\/2024"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 28\/05\/2024 \/ 04\/09\/2023 \/ 11\/03\/2024 \/ 29\/05\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 18 \/ 04 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/09\/2023 \/ 16\/09\/2023 \/ 15\/12\/2023 \/ 24\/05\/2024"} Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 25\/09\/2023 \/ 15\/12\/2023 \/ 24\/05\/2024"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 04 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 25\/09\/2023 \/ 15\/12\/2023"} Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2024 \/ 15\/12\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 {"firstVariables":" \/ 19\/12\/2023"} Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 {"firstVariables":" \/ 19\/12\/2023"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A N/A 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 7 \/ 4 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève N/A N/A AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CP Contrat de Professionnalisation ED Enseignement à distance FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle IN Candidat individuel SC Scolaire ou formation initiale ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ \/ FC \/ ED"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A / 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5 \/ 0"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ F \/ U \/ 7 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac E Baccalauréat français international F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ F \/ \/ A"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence Typologie de la commune de résidence 1_RETP Rural éloigné très peu dense 2_REPD Rural éloigné peu dense 3_RPTP Rural périphérique très peu dense 4_RPPD Rural périphérique peu dense 5_RBOU Rural - bourg 6_RPER Rural périurbain 7_UPVL Urbain - petite ville 8_UDNS Urbaine dense 9_UTDS Urbaine très dense ND Non défini {"firstVariables":"1_RETP \/ 7_UPVL \/ 2_REPD \/ 6_RPER \/ 8_UDNS"} Commune de résidence selon la typologie de commune constituée par la Depp. https://www.education.gouv.fr/une-typologie-des-communes-pour-decrire-le-systeme-educatif-6524 Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2005 \/ 2004 \/ 2006 \/ 2003 \/ 2002"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"090 \/ 157 \/ 070 \/ 047 \/ 106"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"004 \/ 013 \/ 005 \/ 084 \/ 006"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 22440 \/ 23400 \/ 14572 \/ 21039"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 006 \/ 005 \/ 026 \/ 084"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040001E \/ 0040017X \/ 0040022C \/ 0040044B \/ 0040052K"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11123006 \/ 11111048 \/ 11123083"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030901 \/ 030101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001811 \/ 2132100511 \/ 2142100511 \/ 2762140431 \/ 2762111231"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 9999009999 \/ 2762111231 \/ 2001001811 \/ 2762140431"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410018 \/ 22122921005 \/ 22132921005 \/ 23811021404 \/ 23811021112"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 99990099999 \/ 23811021112 \/ 22111410018 \/ 23811021404"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1216 \/ 0324 \/ 1013 \/ 0830 \/ 1201"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 990 \/ 19A"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 307 \/ 301 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) {"firstVariables":"10 \/ 34 \/ 35 \/ 52 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 4 Section Abibac/franco-allemande 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 1 \/ 2 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon 70 Normandie {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2009 \/ 2010 \/ 2008 \/ 2007 \/ 2006"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2020"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ L"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 01 \/ 03 \/ 02 \/ 06"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75120 \/ 75118 \/ 75111 \/ 93063"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 118 \/ 111 \/ 063"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":" \/ 075 \/ 973 \/ 059 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6B \/ 6A \/ 6C \/ 6D \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 999 \/ 092 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 [] Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 1 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759981S \/ 0750647W \/ 0750654D \/ 0759978N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 10 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 11 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 12 suivie hors établissement de rattachement de l’élève [] N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 2 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759984V \/ 0750668U \/ 0750682J \/ 0750677D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 3 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759976L \/ 0352154B \/ 0759960U \/ 0750657G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 4 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750651A \/ 0750654D \/ 0753268V \/ 0750662M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 5 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750651A \/ 0750677D \/ 0750653C \/ 0759978N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 6 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750654D \/ 0750664P \/ 0750653C \/ 0759981S"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 7 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0759978N \/ 0759984V \/ 0750662M \/ 0750664P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 8 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0750654D \/ 0750669V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève Etablissement pour l’option 9 suivie hors établissement de rattachement de l’élève {"firstVariables":" \/ 0350028R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0750826R \/ 0750994Y \/ 0751106V \/ 0751112B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11101075 \/ 11124093 \/ 11119051 \/ 11125078"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 39 \/ 50 \/ 51"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ \/ 50 \/ 20 \/ 39"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 90 \/ 37 \/ 38"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 270800 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278000 \/ 052100 \/ 020400 \/ 102200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ \/ 030102 \/ 031102 \/ 033122"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 099800 \/ 024000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 083200 \/ 509800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 509800 \/ 020300 \/ 102100 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030403 \/ 100100 \/ 480300 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 020400 \/ 278500 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 030109 \/ 275700 \/ 030813"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 052100 \/ 278000 \/ 049900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001002711 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001002711 \/ 1011000111 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010027 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0611 \/ 0415 \/ 0714 \/ 0526 \/ 0501"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 326 \/ 216 \/ 352 \/ 123"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030211 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 049900 \/ 052100 \/ 050700 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 083200 \/ 030402"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 029900 \/ 024000 \/ 099800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 084400 \/ 043900 \/ 062300 \/ 470400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 062900 \/ 090100 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 020400 \/ 040600 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 049900 \/ 090100 \/ 030209 \/ 005300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 049900 \/ 020400 \/ 030623"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030823 \/ 043700 \/ 032813 \/ 470400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"216 \/ 326 \/ 100 \/ 352 \/ 341"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 85 \/ 37 \/ 35 \/ 81"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 85 \/ 43 \/ 35 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 72 \/ 52 \/ 31"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 17 United localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications 21 Campus des métiers et des qualifications mention excellence {"firstVariables":" \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 20"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 Date de début du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 18\/09\/2020 \/ 01\/09\/2020 \/ 25\/09\/2020 \/ 28\/09\/2020"} Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 Date de fin du dispositif 1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 30\/11\/2020 \/ 03\/07\/2021 \/ 06\/07\/2021"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite 20 Campus des métiers et des qualifications {"firstVariables":" \/ 04 \/ 02 \/ 03 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 Date de début du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020 \/ 29\/09\/2020 \/ 21\/09\/2020 \/ 23\/09\/2020"} Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 Date de fin du dispositif 2 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 30\/11\/2020 \/ 31\/12\/2020 \/ 03\/07\/2021"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 04 \/ 03 \/ 18 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 Date de début du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020 \/ 04\/09\/2020 \/ 22\/09\/2020 \/ 28\/09\/2020"} Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 Date de fin du dispositif 3 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021 \/ 06\/07\/2021 \/ 31\/12\/2020 \/ 18\/12\/2020"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 19 Cordées de la réussite {"firstVariables":" \/ 04 \/ 18 \/ 19"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 Date de début du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2021"} Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 Date de fin du dispositif 4 {"firstVariables":" \/ 01\/09\/2020 \/ 21\/09\/2020"} Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 Date de début du dispositif 5 [] Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 Date de fin du dispositif 5 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 Date de début du dispositif 6 [] Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 Date de fin du dispositif 6 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 Date de début du dispositif 7 [] Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 Date de fin du dispositif 7 [] Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N Parcours personnalisé suivi N N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. Cette variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 Date de début du dispositif 8 [] Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 Date de fin du dispositif 8 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits 20 Campus des métiers et des qualifications {"firstVariables":" \/ 04 \/ 01 \/ 02 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 Date de début du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 13\/09\/2019 \/ 02\/09\/2019 \/ 26\/09\/2019 \/ 30\/09\/2019"} Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 Date de fin du dispositif 1 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2020 \/ 01\/09\/2020 \/ 05\/01\/2020 \/ 16\/11\/2019"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 01 Plan d'accompagnement personnalisé 02 Projet d'accueil individualisé 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 04 \/ 18 \/ 02 \/ 03"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 Date de début du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2019 \/ 06\/01\/2020 \/ 01\/10\/2019 \/ 19\/11\/2019"} Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 Date de fin du dispositif 2 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2020 \/ 01\/09\/2020 \/ 31\/01\/2020 \/ 30\/09\/2019"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) 18 Devoirs faits {"firstVariables":" \/ 03 \/ 04 \/ 18"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 Date de début du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 02\/09\/2019 \/ 26\/10\/2019 \/ 09\/10\/2019 \/ 09\/01\/2020"} Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 Date de fin du dispositif 3 année n-1 {"firstVariables":" \/ 03\/11\/2019 \/ 31\/08\/2020 \/ 28\/10\/2019 \/ 20\/12\/2019"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 03 Programme personnalisé de réussite éducative 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 03 \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 Date de début du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2020"} Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 Date de fin du dispositif 4 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/11\/2019 \/ 06\/01\/2020 \/ 02\/09\/2019 \/ 08\/11\/2019"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 Date de début du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 05\/09\/2019"} Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 Date de fin du dispositif 5 année n-1 {"firstVariables":" \/ 03\/11\/2019"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A 04 Projet personnalisé de scolarisation (PPS) {"firstVariables":" \/ 04"} N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 Date de début du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 04\/11\/2019"} Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 Date de fin du dispositif 6 année n-1 {"firstVariables":" \/ 31\/08\/2020"} Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 Date de début du dispositif 7 année n-1 [] Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 Date de fin du dispositif 7 année n-1 [] Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 Parcours personnalisé suivi N année n-1 N/A N/A [] N prend une valeur comprise entre 1 et 8. La variable vaut la valeur du dispositif suivi. Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 Date de début du dispositif 8 année n-1 [] Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 Date de fin du dispositif 8 année n-1 [] Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"6 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 1 \/ 2"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ F \/ A \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Aix-Marseille {"firstVariables":"01"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 81 \/ 82 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"065 \/ 045 \/ 076 \/ 194 \/ 008"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"006 \/ 004 \/ 075 \/ 038 \/ 059"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"62 \/ 61 \/ 51 \/ 52 \/ 4"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"006 \/ 004 \/ \/ 030 \/ 072"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 07 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040001E \/ 0040002F \/ 0040003G \/ 0040004H \/ 0040007L"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"006 \/ 0040001E \/ 0040064Y \/ 0040354N \/ 0040013T"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030911 \/ 036611"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030902 \/ 030912 \/ 066200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 050700 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 020100 \/ 091000 \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 065300 \/ 022300 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083700 \/ 411600 \/ 036203"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 5400500111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 22116100001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1012 \/ 0409 \/ 1102 \/ 1209 \/ 0308"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 241 \/ 350 \/ 109 \/ 131"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 320 \/ 300 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 030211"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030902 \/ 030912 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 050700 \/ 030612"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 100O00 \/ 020100 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020700 \/ 287200 \/ 301100 \/ 066200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 10 \/ 22 \/ 43 \/ 21"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 27 / 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 56 \/ 45 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 4 \/ 6 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 0 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 24 Créteil {"firstVariables":"24"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"037 \/ 441 \/ 096 \/ 226 \/ 188"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 006 \/ 093 \/ 999 \/ 077"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6 BLA \/ 6 VER \/ 6 JAU \/ 6 BLE \/ 5 ROS"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"077 \/ 089 \/ 010 \/ 093 \/ 045"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 05 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0770002J \/ 0770003K \/ 0770005M \/ 0770009S \/ 0770010T"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0770002J \/ 089 \/ 971 \/ 999 \/ 034"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11124077 \/ 11124093 \/ 11124094"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 4 \/ 1 \/ \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030301 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030302"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 020200 \/ 030104"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 020100 \/ 411600 \/ 031113"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 071300 \/ 083700 \/ 020100 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 022300 \/ 287600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500221 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500221"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21210000002 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21210000002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0721 \/ 0513 \/ 0923 \/ 0120 \/ 0607"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 122 \/ 352 \/ 323 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 370 \/ 301 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030301 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030902 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030204 \/ 020100 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 411600 \/ 301100 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 062400 \/ 100200 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 35 \/ 61 \/ 34 \/ 48"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) DC / ÏÏ / {"firstVariables":"38 \/ 99 \/ 45 \/ 82 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 5 \/ 4 \/ 2"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 6 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 5 \/ 1 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 13 Nancy-Metz {"firstVariables":"13"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"77 \/ 79 \/ 78 \/ 76 \/ 75"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"526 \/ 395 \/ 533 \/ 364 \/ 257"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"054 \/ 091 \/ 055 \/ 051 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"L501 \/ L511 \/ L503 \/ L513 \/ L512"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"054 \/ 055 \/ 088 \/ 057 \/ 047"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 05 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0540087B \/ 0541305A \/ 0541306B \/ 0541308D \/ 0541309E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0540087B \/ 054 \/ 0540004L \/ 0540005M \/ 0540013W"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11112054 \/ 11112055 \/ 11112057 \/ 11112088"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 1 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ 030202 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"050700 \/ 322300 \/ 370700 \/ \/ 061506"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 066200 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100200 \/ 083500 \/ 030603 \/ 101900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 022300 \/ 083500 \/ 091000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ 5400500511 \/ T120370921 \/ T122370921 \/ T120440121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500111 \/ 4000500022 \/ 5400500511 \/ 5312999922 \/ 5312999921"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22118300005 \/ 22122433709 \/ 22124033709 \/ 22122634401"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22116100001 \/ 21220000005 \/ 22118300005 \/ 23320049999 \/ 23310049999"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0307 \/ 0813 \/ 0830 \/ 0529 \/ 0425"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 131 \/ 139 \/ 326"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 320 Lycée professionnel 321 / 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 302 \/ 320 \/ 301"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030901 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"050700 \/ \/ 322300 \/ 030903 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 050700 \/ 020700 \/ 301100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030902 \/ 050700 \/ 411600 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"46 \/ 82 \/ 37 \/ 52 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A .6 Non recensée 00 Non recensée 02 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 04 Professions intermédiaires 05 Employés 06 Ouvriers 09 Sans objet 10 Agriculteur exploitant 13 Agriculteurs sur grande exploitation 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 25 / 31 Profession libérale 32 Cadres de la fonction publique, professions intellectuelles et artistiques 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 36 Cadres d'entreprise 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 4 Professions intermédiaires 41 Professions intermédiaires de l'enseignement, de la santé, de la fonction publique et assimilés 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 4L / 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 59 / 6 Ouvriers 60 / 61 Ouvriers qualifiés 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 66 Ouvriers non qualifiés 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 78 Retraité ouvrier 8 Autres personnes sans activité professionnelle 80 / 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 9 Sans objet 98 / 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) NE / SA / {"firstVariables":" \/ 53 \/ 54 \/ 33 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre O / {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 6 \/ 4 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 3 \/ 2 \/ 1 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 91 La Réunion {"firstVariables":"91"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 77 \/ 76 \/ 79 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"411 \/ 418 \/ 611 \/ 408 \/ 511"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"974 \/ 999 \/ 091 \/ 060 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"216 \/ 214 \/ 213 \/ 211 \/ 209"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"974 \/ 985 \/ 999 \/ 028 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"04 \/ 03 \/ 06 \/ 08 \/ 01"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"9740001H \/ 9740002J \/ 9740004L \/ 9740005M \/ 9740006N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"9740001H \/ 0131266F \/ 0620199E \/ 0690053H \/ 0710001R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11228974"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 5"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 031211 \/ \/ 000700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030103 \/ 030603 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 050700 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 020205 \/ 066200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 102600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ T020SV0021 \/ T020510121 \/ T020510421 \/ T020510721"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500111 \/ 4000500022 \/ T020SV0021 \/ T020510421 \/ T020530121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22121600002 \/ 22121700001 \/ 22121700004 \/ 22121700007"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22116100001 \/ 21220000005 \/ 22121600002 \/ 22121700004 \/ 22121800001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0410 \/ 0303 \/ 0425 \/ 0922 \/ 0309"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 333 \/ 397 \/ 105 \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"306 \/ 320 \/ 340 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030202 \/ 000700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030302 \/ 030402 \/ "} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"030603 \/ 050700 \/ 090100 \/ \/ 370600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":"020200 \/ \/ 083500 \/ 020100 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 020200 \/ 061300 \/ 301100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 61 \/ 82 \/ 54 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A N/A Non recensée 10 Agriculteur exploitant _X001E_2 _X001E_2 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 90 / 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 61 \/ 51 \/ 22 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 8 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 6 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 07 Dijon {"firstVariables":"07"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 81 \/ 82 \/ 80 \/ 79"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"447 \/ 715 \/ 023 \/ 566 \/ 222"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"021 \/ 071 \/ 092 \/ 089 \/ 030"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"603 \/ 602 \/ 601 \/ 503 \/ 502"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"021 \/ 039 \/ 089 \/ 018 \/ 070"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0210001M \/ 0210003P \/ 0210006T \/ 0210008V \/ 0210011Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"021 \/ 071 \/ 089 \/ 0210001M \/ 0210014B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11107021 \/ 11107058 \/ 11107071 \/ 11107089"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 5 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030301 \/ 031111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030104 \/ 030204 \/ 030102 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 099900 \/ 100600 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 091000 \/ 100600 \/ 102600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 091000 \/ 102600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 4000500611"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4100540121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 21210000006"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21310000001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0510 \/ 0408 \/ 0302 \/ 0102 \/ 1016"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 208 \/ 139 \/ 327 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 306 \/ 300 \/ 320 \/ 301"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030301 \/ 030211"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030202 \/ 030102 \/ 030204 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030104 \/ 030204 \/ 030102 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 100600 \/ 411600 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 102600 \/ 083200 \/ 411600 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 76 \/ 53 \/ 61 \/ 21"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"33 \/ 56 \/ \/ 82 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"5 \/ 1 \/ 2 \/ 6 \/ 0"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 13 Nancy-Metz {"firstVariables":"13"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 84 \/ 81 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"539 \/ 154 \/ 039 \/ 217 \/ 065"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"054 \/ 057 \/ 999 \/ 088 \/ 051"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6F \/ 6D \/ 6A \/ 6B \/ 6C"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"054 \/ 088 \/ 057 \/ 055 \/ 052"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"05 \/ 02 \/ 03 \/ 01 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0540001H \/ 0540002J \/ 0540004L \/ 0540005M \/ 0540007P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"054 \/ 0540001H \/ 088 \/ 0540194T \/ 0540195U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11112054 \/ 11112055 \/ 11112057 \/ 11112088"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 6 \/ 4 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030601 \/ 031101"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030612"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030603 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 031403 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 022300 \/ 083500 \/ 065300 \/ 287500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 901000 \/ 100600 \/ 022200 \/ 091200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 4100540421"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 1071500011 \/ 3000500022 \/ 4000500021"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 21310000004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 14110000000 \/ 21120000005 \/ 21210000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1217 \/ 0828 \/ 0717 \/ 0619 \/ 0218"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 131 \/ 109 \/ 350 \/ 208"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 301 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 030601 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 030202 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 100200 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 301100 \/ 020700 \/ 411600 \/ 065300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 020700 \/ 901000 \/ 062400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"48 \/ 21 \/ 82 \/ 99 \/ 45"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 61 \/ \/ 82 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 8 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 5 \/ 6 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 08 Grenoble {"firstVariables":"08"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 77 \/ 78 \/ 76 \/ 75"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"246 \/ 309 \/ 337 \/ 010 \/ 234"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"069 \/ 091 \/ 007 \/ 013 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"509 \/ 502 \/ 505 \/ 508 \/ 507"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"042 \/ 007 \/ \/ 026 \/ 043"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 05 \/ 03 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0070001N \/ 0070002P \/ 0070003R \/ 0070004S \/ 0070006U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"042 \/ 0070001N \/ 038 \/ 026 \/ 029"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11108007 \/ 11108026 \/ 11108038 \/ 11108073 \/ 11108074"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A " " N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030211 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030202 \/ 050700 \/ 030602 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 020200 \/ 030102 \/ 030903 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 100600 \/ 411600 \/ 091000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 020100 \/ 411600 \/ 102600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 102600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ 5400500211 \/ T120101721 \/ T120110821 \/ T020TI0021"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"4000500022 \/ 5400500111 \/ 5400500211 \/ T020TI0021 \/ 5312390121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22117100002 \/ 22122721017 \/ 22122721108 \/ 22121600003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21220000005 \/ 22116100001 \/ 22117100002 \/ 22121600003 \/ 23310033901"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0906 \/ 1209 \/ 0110 \/ 0416 \/ 0212"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 234 \/ 352 \/ 350 \/ 243"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 340"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 030211 \/ 020A00"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030202 \/ 050700 \/ 030602 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030102 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 411600 \/ 020100 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091000 \/ 411600 \/ 061300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 52 \/ 48 \/ 66 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 55 \/ 56 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 0"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 15 Nice {"firstVariables":"15"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 78 \/ 77 \/ 76 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"924 \/ 155 \/ 004 \/ 114 \/ 088"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 006 \/ 051 \/ 094 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2DE8 \/ 2DE9 \/ 2DE7 \/ 2DE5 \/ 2DE3"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"006 \/ 974 \/ 063 \/ 013 \/ 084"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 02 \/ 04 \/ 08"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0060001U \/ 0060002V \/ 0060008B \/ 0060009C \/ 0060011E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"047 \/ 006 \/ 051 \/ 013 \/ 0060001U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11123006 \/ 11123083"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même G / {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030611 \/ 030111 \/ 031111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030202 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030902 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 030603 \/ 030903 \/ 050700 \/ 200900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 061300 \/ 065300 \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 022300 \/ 066200 \/ 020200 \/ 065300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ T020SV0021 \/ T120440121 \/ T120450121 \/ T020530121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"4000500022 \/ 5400500111 \/ 5120390131 \/ 5400500211 \/ T020SV0021"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22121600002 \/ 22122634401 \/ 22122634501 \/ 22121800001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21220000005 \/ 22116100001 \/ 22114033901 \/ 22117100002 \/ 22121600002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0302 \/ 0101 \/ 0323 \/ 0208 \/ 0704"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 131 \/ 243 \/ 127 \/ 351"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 303 Lycée international 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 340 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030902 \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030603 \/ 030903 \/ 050700 \/ 200900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 061300 \/ 065300 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020700 \/ 301100 \/ 061300 \/ 285200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 33 \/ 82 \/ 47 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 37 \/ 34 \/ 54 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 5 \/ 2 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 22 Strasbourg {"firstVariables":"22"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 79 \/ 80 \/ 77 \/ 76"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"506 \/ 180 \/ 369 \/ 482 \/ 447"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"059 \/ 067 \/ 039 \/ 006 \/ 068"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2 1 \/ 2 4 \/ 2 5 \/ 2 3 \/ 2 2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"067 \/ 068 \/ 999 \/ 057 \/ 003"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"04 \/ 01 \/ 03 \/ 02 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0671552Y \/ 0671604E \/ 0671609K \/ 0671618V \/ 0671636P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"035 \/ 0671552Y \/ 057 \/ 006 \/ 0670003P"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11115067 \/ 11115068"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030801 \/ \/ 036501"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030202 \/ 030201 \/ 066200 \/ 287500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"050700 \/ 030603 \/ 285200 \/ 020100 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 901000 \/ 903000 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 901000 \/ 903000 \/ 091000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 902000 \/ 109900 \/ 903000 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ 5400500911 \/ T020SV0021 \/ T020510121 \/ T020530121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"4000500022 \/ 5400500111 \/ 4000500322 \/ 5400500911 \/ 5400500211"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22116300009 \/ 22121600002 \/ 22121700001 \/ 22121800001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21220000005 \/ 22116100001 \/ 21220000003 \/ 22116300009 \/ 22117100002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0725 \/ 1121 \/ 0513 \/ 0715 \/ 1106"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 322 \/ 326 \/ 122 \/ 208"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 301 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 036501 \/ 287100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030201 \/ 030101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 020100 \/ 030104 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 903000 \/ 901000 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 901000 \/ 903000 \/ 287100 \/ 109900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 109900 \/ 903000 \/ 283800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"44 \/ 31 \/ 61 \/ 23 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 08 Autres personnes sans activité professionnelle 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 28 / 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ \/ 37 \/ 34 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"8 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 1"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne {"firstVariables":"0 \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 09 Lille {"firstVariables":"09"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 84 \/ 82 \/ 81 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"599 \/ 512 \/ 367 \/ 650 \/ 299"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"059 \/ 093 \/ 999 \/ 062 \/ 027"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6 G \/ 6 F \/ 6 E \/ 6 D \/ 6 C"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"059 \/ 999 \/ 062 \/ 054 \/ NEC"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 01"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0592886S \/ 0592888U \/ 0592896C \/ 0592899F \/ 0592900G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"059 \/ 990 \/ 0592886S \/ 999 \/ 062"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11109059 \/ 11109062"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 2 Mère {"firstVariables":"2 \/ "} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030001 \/ \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 030602 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030204 \/ 030602 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 030602 \/ 020100 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 061506 \/ 065300 \/ 066200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061506 \/ 065300 \/ 102600 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 4100540421"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 21310000004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0103 \/ 0420 \/ 0328 \/ 0727 \/ 0923"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 139 \/ 234 \/ 241"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 300 \/ 301 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030001 \/ 030101 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030204 \/ 020100 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030202 \/ 030102 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030202 \/ 020700 \/ 065300 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 21 \/ 45 \/ 82 \/ 48"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 66 \/ 45 \/ 21 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A N/A 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 5 \/ 6 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 16 Orléans-Tours {"firstVariables":"16"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"067 \/ 015 \/ 030 \/ 088 \/ 138"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"045 \/ 018 \/ 031 \/ 094 \/ 017"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"104 \/ 107 \/ 106 \/ 101 \/ 105"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"018 \/ 045 \/ 041 \/ 058 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 03 \/ 04 \/ 09"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0180002E \/ 0180004G \/ 0180005H \/ 0180006J \/ 0180007K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"045 \/ 0180002E \/ 018 \/ 091 \/ 0180165G"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11118018 \/ 11118028 \/ 11118036 \/ 11118037 \/ 11118041"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 031101 \/ 030211"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030102 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 091000 \/ 100600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 083500 \/ 102600 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 287600 \/ 030913 \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 4000500611"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 21210000006"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0208 \/ 1109 \/ 0809 \/ 0520 \/ 0508"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 241 \/ 350 \/ 121 \/ 139"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 300 \/ 301 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 030211 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030204 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 030602 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 100600 \/ 020100 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 100600 \/ 100200 \/ 061300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 61 \/ 22 \/ 43 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"52 \/ 61 \/ \/ 66 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 22 Strasbourg {"firstVariables":"22"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 76 \/ 77 \/ 79 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"348 \/ 999 \/ 084 \/ 337 \/ 051"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"077 \/ 067 \/ 999 \/ 068 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2NDE2 \/ 2NDE3 \/ 2NDE1 \/ 2NDE4 \/ 1S2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"067 \/ 999 \/ 068 \/ 985 \/ 057"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 05 \/ 01 \/ 03 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0670002N \/ 0670003P \/ 0670004R \/ 0670005S \/ 0670006T"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"077 \/ 0670002N \/ 0670011Y \/ 0671601B \/ 0671604E"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11115067 \/ 11115068"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 4 \/ 2 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030311 \/ \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030612 \/ 030101 \/ 030202 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"370700 \/ 050700 \/ 020100 \/ 030903 \/ 370600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 020100 \/ 091000 \/ 901000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 901000 \/ 091000 \/ 035903 \/ 035902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 903000 \/ 022200 \/ 101400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ 5400500911 \/ T020SV0021 \/ T020SV0921 \/ T120440121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"4000500022 \/ 5400500111 \/ 5400500911 \/ T020SV0021 \/ 5312051122"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22116300009 \/ 22121600002 \/ 22121600009 \/ 22122634401"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21220000005 \/ 22116100001 \/ 22116300009 \/ 22121600002 \/ 23320020511"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0707 \/ 0222 \/ 1226 \/ 0213 \/ 0225"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 322 \/ 352 \/ 350 \/ 208"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 303 Lycée international 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 343 Collège international 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 320 \/ 302 \/ 303"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 036501 \/ 030311"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030612 \/ 370600 \/ 030201 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 370600 \/ 090100 \/ 901000 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 901000 \/ 903000 \/ 035902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 901000 \/ 020700 \/ 903000 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"48 \/ 61 \/ 38 \/ 21 \/ 10"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 42 \/ 47 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 09 Lille {"firstVariables":"09"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 84 \/ 81 \/ 79"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"008 \/ 185 \/ 024 \/ 409 \/ 192"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"059 \/ 002 \/ 062 \/ 088 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"101 \/ 110 \/ 109 \/ 108 \/ 107"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"059 \/ 062 \/ 999 \/ 009 \/ 077"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 07 \/ 04 \/ 02"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0590002G \/ 0590005K \/ 0590006L \/ 0590007M \/ 0590010R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0590002G \/ 0590303J \/ 0590986B \/ 0591765Y \/ 0592942C"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11109059 \/ 11109062"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A * * 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même 9 / {"firstVariables":"2 \/ \/ 3 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030211 \/ \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 031203 \/ 050700 \/ 370700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 031203 \/ 091000 \/ 083500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 083700 \/ 065300 \/ 091200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 289900 \/ 091200 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 4000500611"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500511"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 21210000006"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21510000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1028 \/ 0316 \/ 0320 \/ 0511 \/ 0205"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 352 \/ 139 \/ 127"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 351 / 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 301 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030211 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 370600 \/ 050700 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031203 \/ 020100 \/ 091000 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 083500 \/ 001300 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 301100 \/ 062400 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 66 \/ 82 \/ 21 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A _X0007__X0006_ _X0007__X0006_ 01 Agriculteurs exploitants 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) LO / {"firstVariables":"82 \/ 66 \/ \/ 21 \/ 44"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 17 Paris {"firstVariables":"17"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"81 \/ 80 \/ 82 \/ 83 \/ 84"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"120 \/ 119 \/ 111 \/ 063 \/ 110"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"999 \/ 075 \/ 013 \/ 094 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6B \/ 6A \/ 6C \/ 6D \/ 5B"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 095 \/ "} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 05 \/ 01 \/ 04 \/ 08"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750379E \/ 0750387N \/ 0750407K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"999 \/ 0750360J \/ 0750132L \/ 0750352A \/ 0750584C"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ \/ 030211"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030201"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 030104"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 031402"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030204 \/ 065300 \/ 102600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 010800 \/ 020700 \/ 065300 \/ 102600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 5312300421"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 3002500122 \/ 3002500121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 23310033004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21120000007 \/ 21110000007"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0916 \/ 1122 \/ 0910 \/ 0621 \/ 0604"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 122 \/ 350 \/ 208 \/ 422"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 320 Lycée professionnel 340 Collège 351 / 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 301 \/ 351 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 031101 \/ 030211"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 091000 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 287100 \/ 100200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"46 \/ 99 \/ 33 \/ 55 \/ 21"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) A / {"firstVariables":" \/ 82 \/ 99 \/ 61 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"7 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 0 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 23 Toulouse {"firstVariables":"23"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 77 \/ 79 \/ 76 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"225 \/ 122 \/ 079 \/ 160 \/ 000"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"009 \/ 021 \/ 031 \/ 054 \/ 080"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"4502 \/ 4503 \/ 4501 \/ 4603 \/ 4602"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"009 \/ 999 \/ 031 \/ 066 \/ 011"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 02 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0090036R \/ 0090037S \/ 0090038T \/ 0090041W \/ 0090045A"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0090036R \/ 009 \/ 0090001C \/ 0090002D \/ 0090013R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11116009 \/ 11116012 \/ 11116031 \/ 11116032 \/ 11116046"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 030311 \/ 030111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 066200 \/ 066600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030103 \/ 030603 \/ 050700 \/ 064900 \/ 035303"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091000 \/ 083500 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 091000 \/ 083200 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091200 \/ 100600 \/ 102600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ T020SV0021 \/ T020510121 \/ T020SV0022 \/ T020510122"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500111 \/ 4000500022 \/ T020510121 \/ T020SV0021 \/ T020520433"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22121600002 \/ 22121700001 \/ 22131900002 \/ 22131700001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22116100001 \/ 21220000005 \/ 22121700001 \/ 22121600002 \/ 22131400004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1226 \/ 1227 \/ 0514 \/ 1118 \/ 0617"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 130 \/ 131 \/ 140 \/ 502"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 441 / 453 / {"firstVariables":"302 \/ 340 \/ 320 \/ 301 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030311"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ \/ 030202 \/ 066200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"030103 \/ 030603 \/ \/ 050700 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091000 \/ 083500 \/ 283800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 091000 \/ 035803 \/ 100600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 035803 \/ 100200 \/ 090100 \/ 000700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"52 \/ 34 \/ 33 \/ 82 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 14 / 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 64 Chauffeur 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) DC / {"firstVariables":" \/ 99 \/ 22 \/ 82 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 10 Limoges {"firstVariables":"10"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 80 \/ 84"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"005 \/ 072 \/ 078 \/ 015 \/ 239"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"074 \/ 019 \/ 062 \/ 087 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"104 \/ 102 \/ 103 \/ 101 \/ 205"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"019 \/ 087 \/ 046 \/ 015 \/ 063"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"05 \/ 04 \/ 02 \/ 07 \/ 01"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0190001Y \/ 0190002Z \/ 0190004B \/ 0190006D \/ 0190007E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"085 \/ 066 \/ 0190001Y \/ 0150146C \/ 0190091W"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11122019 \/ 11122023 \/ 11122087"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 5"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 031101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 039903 \/ 340300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 029900 \/ 000700 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 066200 \/ 071300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 411600 \/ 030102 \/ 031103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 419900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ T120450121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 22122634501"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0215 \/ 0323 \/ 0429 \/ 0804 \/ 0817"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 208 \/ 350 \/ 351 \/ 352"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 320 \/ 300 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 031111 \/ 030101 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 020700 \/ 061300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 370600 \/ 020700 \/ 000700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 020200 \/ 020100 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031413 \/ 020700 \/ 020102 \/ 031105"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"53 \/ 82 \/ 81 \/ 66 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 61 \/ 52 \/ 43 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 18 Poitiers {"firstVariables":"18"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"77 \/ 79 \/ 78 \/ 76 \/ 74"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"309 \/ 225 \/ 291 \/ 015 \/ 274"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"033 \/ 016 \/ 087 \/ 011 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2SMS \/ 2A \/ 2B \/ 1SMS1 \/ 1SMS2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"017 \/ 016 \/ 086 \/ 024 \/ 087"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 05 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0160079Z \/ 0170118L \/ 0860789R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0160079Z \/ 999 \/ 016 \/ 092 \/ 077"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11113016 \/ 11113017 \/ 11113086"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 4 Autre membre de la famille 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 6 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"322300 \/ 030102 \/ 030602 \/ 370700 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 050700 \/ 062900 \/ 322300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 065300 \/ 022300 \/ 030102 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 065300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500511 \/ 5400500111 \/ T120370921 \/ T122370921 \/ T120440121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500511 \/ 4000500022 \/ 5400500111 \/ 5312999922 \/ 5400019911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22118300005 \/ 22116100001 \/ 22122433709 \/ 22124033709 \/ 22122634401"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22118300005 \/ 21220000005 \/ 22116100001 \/ 23320049999 \/ 22116100099"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0414 \/ 0326 \/ 0606 \/ 0504 \/ 1125"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 350 \/ 208 \/ 239"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 301 Lycée d'enseignement technologique 306 Lycée polyvalent 340 Collège {"firstVariables":"306 \/ 340 \/ 301"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030601 \/ 030101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 066200 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 031403 \/ 370600 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 240500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 99 \/ 31 \/ 10 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 61 \/ 82 \/ 55 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 8 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 4 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 5 \/ 0 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège {"firstVariables":"1 \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 23 Toulouse {"firstVariables":"23"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"81 \/ 82 \/ 83 \/ 79 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"176 \/ 318 \/ 031 \/ 171 \/ 122"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"009 \/ 013 \/ 031 \/ 008 \/ 057"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"102 \/ 101 \/ 203 \/ 202 \/ 201"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"009 \/ 999 \/ 031 \/ 011 \/ 001"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 04 \/ 02 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0090001C \/ 0090002D \/ 0090003E \/ 0090006H \/ 0090007J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0090001C \/ 0090212G \/ 0090216L \/ 0090222T \/ 0090235G"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11116009 \/ 11116012 \/ 11116031 \/ 11116032 \/ 11116046"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 6 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 109900 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 109900 \/ 030103 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030913 \/ 020200 \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 035703 \/ 091000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287600 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 5400500111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"3000500021 \/ 2000500033 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 22116100001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110000005 \/ 11330000000 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0425 \/ 0421 \/ 1112 \/ 0210 \/ 0818"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 130 \/ 134 \/ 139 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 320 \/ 302 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 031111"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 101700 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 101700 \/ 020100 \/ 050700 \/ 285200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030602 \/ 020100 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 035803 \/ 020700 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100200 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 66 \/ 10 \/ 48 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ \/ 66 \/ 56 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 5 \/ 2 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 0 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 05 Caen {"firstVariables":"05"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 78 \/ 77 \/ 80 \/ 76"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"378 \/ 035 \/ 047 \/ 278 \/ 376"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"014 \/ 050 \/ 063 \/ 095 \/ 083"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2-1 \/ 2-4 \/ 2-8 \/ 2-7 \/ 2-3"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"014 \/ 035 \/ 050 \/ 061 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0140004D \/ 0140005E \/ 0140006F \/ 0140008H \/ 0140012M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0140004D \/ 075 \/ 078 \/ 999 \/ 0140006F"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11105014 \/ 11105050 \/ 11105061"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 6 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 036601 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 032502 \/ 030202 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ 050700 \/ 090100 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 061300 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 020100 \/ 102600 \/ 065300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ T020SV0021 \/ T020510121 \/ T020510421 \/ T020SV0022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500111 \/ 4000500022 \/ T020SV0021 \/ T020510421 \/ T020520233"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22121600002 \/ 22121700001 \/ 22121700004 \/ 22131900002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22116100001 \/ 21220000005 \/ 22121600002 \/ 22121700004 \/ 22131300002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0626 \/ 0926 \/ 1115 \/ 0528 \/ 1119"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 114 \/ 139 \/ 103 \/ 327"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"302 \/ 320 \/ 340 \/ 300 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 031401 \/ 030301"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"050700 \/ 030103 \/ \/ 020100 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":"020100 \/ \/ 411600 \/ 030103 \/ 061300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 287200 \/ 020100 \/ 061506"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"10 \/ 21 \/ 52 \/ 61 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"45 \/ \/ 82 \/ 22 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 7 \/ 2 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 11 Lyon {"firstVariables":"11"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 80 \/ 78 \/ 81 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"064 \/ 363 \/ 004 \/ 053 \/ 185"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"001 \/ 990 \/ 069 \/ 059 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"4TI \/ 3TI \/ 3TTER \/ 4PREP \/ 3PREP"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 071 \/ 069 \/ 038 \/ 042"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 05 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010007C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"038 \/ 001 \/ 0010002X \/ 0010018P \/ 0010025X"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11110042 \/ 11110069"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030111 \/ 030211"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 411600 \/ 020100 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 411600 \/ 083500 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083700 \/ 411600 \/ 069900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"4100540121 \/ 4100540122 \/ 4100540322 \/ 4311239931 \/ 4311099931"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"3000500022 \/ 4306479911 \/ 4100540121 \/ 4100540122 \/ 4100540321"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21310000001 \/ 21320000001 \/ 21320000003 \/ 23110022399 \/ 23110020999"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21120000005 \/ 21420044799 \/ 21310000001 \/ 21320000001 \/ 21310000003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0102 \/ 0625 \/ 0812 \/ 0901 \/ 0616"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 351 \/ 208 \/ 127"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 351 / 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"320 \/ 340 \/ 300 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 029900 \/ 030301"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 030602 \/ 030902 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030104 \/ 030204 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062400 \/ 411600 \/ 091000 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020700 \/ 411600 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 66 \/ 43 \/ 48 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) BA / L / {"firstVariables":" \/ 54 \/ 99 \/ 61 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 18 Poitiers {"firstVariables":"18"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"81 \/ 82 \/ 83 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"397 \/ 207 \/ 414 \/ 248 \/ 005"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"016 \/ 017 \/ 044 \/ 095 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"103 \/ 102 \/ 101 \/ 203 \/ 202"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"016 \/ 024 \/ 16 \/ 017 \/ 087"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 04 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0160001P \/ 0160002R \/ 0160003S \/ 0160004T \/ 0160005U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0160001P \/ 0160248H \/ 0160315F \/ 0160319K \/ 0160320L"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11113016 \/ 11113017 \/ 11113079 \/ 11113086"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ \/ 030211"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 031412"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030903 \/ 031403 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 091000 \/ 100600 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 411600 \/ 083500 \/ 020205"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 022300 \/ 287600 \/ 240500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 5400500111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"3000500021 \/ 2000500033 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 22116100001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110000005 \/ 11330000000 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1015 \/ 0506 \/ 1007 \/ 1120 \/ 0206"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 132 \/ 139 \/ 352 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 300 \/ 301 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030611"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 031403 \/ 030903 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 411600 \/ 100600 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 020700 \/ 020205 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"10 \/ 43 \/ 22 \/ 31 \/ 81"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 55 \/ 56 \/ 54 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 5 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 02 Amiens {"firstVariables":"02"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"733 \/ 174 \/ 301 \/ 434 \/ 602"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"002 \/ 060 \/ 059 \/ 062 \/ 077"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"101 \/ 104 \/ 103 \/ 102 \/ 105"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"002 \/ 059 \/ 051 \/ 077 \/ 060"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 06 \/ 01 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0020002S \/ 0020004U \/ 0020007X \/ 0020009Z \/ 0020011B"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"974 \/ 0020002S \/ 002 \/ 076 \/ 077"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11120002 \/ 11120060 \/ 11120080"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même D / {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030311 \/ 031411"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030612 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030104 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 083500 \/ 020100 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083700 \/ 022300 \/ 091200 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 3072500021"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 24110000000"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0120 \/ 0124 \/ 0724 \/ 0110 \/ 1220"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 123 \/ 127 \/ 131"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 306 \/ 320 \/ 300 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 030611 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030612 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030202 \/ 030602 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 083200 \/ 283800 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 69 \/ 43 \/ 42 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A $_X0001_ $_X0001_ 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) ÀÀ / {"firstVariables":" \/ 66 \/ 82 \/ 42 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 03 Besançon {"firstVariables":"03"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 80 \/ 81 \/ 78 \/ 76"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"071 \/ 031 \/ 196 \/ 388 \/ 463"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"025 \/ 999 \/ 070 \/ 090 \/ 057"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"4T2 \/ 4T1 \/ 3T1 \/ 3T2 \/ 2CELT"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"025 \/ 069 \/ 090 \/ 070 \/ 039"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0250001R \/ 0250002S \/ 0250003T \/ 0250005V \/ 0250007X"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0250001R \/ 0250003T \/ 0250035C \/ 0250047R \/ 0250067M"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11103025 \/ 11103039 \/ 11103070 \/ 11103090"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 079900 \/ 031101"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 340900 \/ 340300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030104 \/ 030204 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020100 \/ 020200 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287600 \/ 065300 \/ 102600 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"4100540121 \/ 4100540122 \/ 5311111521 \/ 5311111522 \/ 5312104521"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"4100540121 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4100540122 \/ 5311111521"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21310000001 \/ 21320000001 \/ 23210021115 \/ 23220021115 \/ 23310021045"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21310000001 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21320000001 \/ 23210021115"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1226 \/ 0228 \/ 0507 \/ 0923 \/ 0701"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 208 \/ 350 \/ 352 \/ 121"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"320 \/ 340 \/ 300 \/ 306 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 031101 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030902 \/ 030202 \/ 030102 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 200900 \/ 030103 \/ 050700 \/ 030613"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 030104 \/ 071300 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020700 \/ 301100 \/ 062400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 52 \/ 82 \/ 81 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ \/ 66 \/ 61 \/ 81"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 04 Bordeaux {"firstVariables":"04"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"347 \/ 177 \/ 441 \/ 028 \/ 566"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"024 \/ 093 \/ 062 \/ 080 \/ 017"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6B \/ 6C \/ 6A \/ 5A \/ 5B"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"024 \/ 047 \/ 033 \/ 040 \/ 064"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 04 \/ 02 \/ 01 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0240001W \/ 0240004Z \/ 0240005A \/ 0240006B \/ 0240007C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"047 \/ 0240001W \/ 0240044T \/ 0240166A \/ 0240167B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11104024 \/ 11104033 \/ 11104040 \/ 11104047 \/ 11104064"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 6 \/ 4 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030611 \/ 030111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030603 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 083500 \/ 091000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 020100 \/ 100600 \/ 287200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 091200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 5400500111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 22116100001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0706 \/ 0928 \/ 1122 \/ 0906 \/ 0612"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 140 \/ 350 \/ 132 \/ 131"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 320 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 083500 \/ 020100 \/ 287200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 100600 \/ 083500 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 100600 \/ 020700 \/ 287200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"10 \/ 72 \/ 56 \/ 55 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) ŸŸ / {"firstVariables":"10 \/ 82 \/ \/ 21 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 5 \/ 8 \/ 2"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 0 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 19 Reims {"firstVariables":"19"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 85 \/ 84 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"473 \/ 024 \/ 038 \/ 476 \/ 381"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"051 \/ 055 \/ 008 \/ 030 \/ 059"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E2 \/ 6E1 \/ 6E3 \/ 5E1 \/ 5E2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"008 \/ 002 \/ 055 \/ 051 \/ 052"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 04 \/ 01 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0080001H \/ 0080002J \/ 0080004L \/ 0080006N \/ 0080007P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0080001H \/ 0080002J \/ 0080004L \/ 0080006N \/ 0080007P"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0080001H \/ 0080088C \/ 0080512N \/ 0080519W \/ 0080520X"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11119008 \/ 11119010 \/ 11119051 \/ 11119052"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas Á / {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030311 \/ \/ 030911"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030104 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030104 \/ 030204 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 020100 \/ 020200 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 066200 \/ 100100 \/ 030603 \/ 240500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030104 \/ 039900 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 20010003110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 22111110003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1009 \/ 0507 \/ 0505 \/ 1223 \/ 1211"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 131 \/ 135 \/ 352"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 300 \/ 306 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030311 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030104 \/ 030204 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 091000 \/ 020100 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091200 \/ 020200 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030703 \/ 030702 \/ 039900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 69 \/ 82 \/ 47 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A _X0010__X001A_ _X0010__X001A_ 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 56 \/ 66 \/ 55 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 20 Rennes {"firstVariables":"20"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 84 \/ 81 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"013 \/ 249 \/ 189 \/ 284 \/ 322"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"006 \/ 999 \/ 075 \/ 022 \/ 076"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"102 \/ 101 \/ 201 \/ 202 \/ 301"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"022 \/ 035 \/ 029 \/ 044 \/ 036"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 01 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0220003J \/ 0220006M \/ 0220008P \/ 0220009R \/ 0220012U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0220003J \/ 0220006M \/ 0220008P \/ 0220009R \/ 0220012U"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"022 \/ 0220003J \/ 0220197V \/ 0220253F \/ 0220425T"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11114022 \/ 11114029 \/ 11114035 \/ 11114056"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A ' ' 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 6 \/ 2 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030911 \/ 039601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"039900 \/ \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 039900 \/ 030103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030603 \/ 283800 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287600 \/ 083700 \/ 240500 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 11010002210"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 21210010002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0810 \/ 1031 \/ 0805 \/ 0525 \/ 0502"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 135 \/ 241 \/ 350 \/ 109"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 301 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030202 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 039900 \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 039900 \/ 030103 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030103 \/ 030602 \/ 083500 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 083700 \/ 035203 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 102600 \/ 083700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"43 \/ 10 \/ 82 \/ 66 \/ 81"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 52 \/ 82 \/ 55 \/ 69"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0 \/ 5 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 21 Rouen {"firstVariables":"21"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"84 \/ 83 \/ 82 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"016 \/ 422 \/ 701 \/ 175 \/ 070"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"092 \/ 027 \/ 002 \/ 014 \/ 076"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6D \/ 6E \/ 6C \/ 6B"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"027 \/ 016 \/ 014 \/ 077 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0270001E \/ 0270003G \/ 0270006K \/ 0270007L \/ 0270008M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0270001E \/ 0270003G \/ 0270006K \/ 0270007L \/ 0270008M"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"028 \/ 027 \/ 0270001E \/ 0270543U \/ 0270544V"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11121027 \/ 11121076"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même I / {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030311 \/ \/ 030611"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030902 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030902 \/ 030103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 083200 \/ 020100 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 100100 \/ 030313 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 082500 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012113 \/ 10010012110 \/ 10110001110 \/ 10110001113 \/ 1021000111A"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10010005110 \/ 10210001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 22111110003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21110010005 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0911 \/ 1207 \/ 0804 \/ 0103 \/ 0513"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 132 \/ 405 \/ 401 \/ 140"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 301 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030211 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030902 \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030902 \/ 050700 \/ 030103"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 083500 \/ 020200 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 060600 \/ 090100 \/ 091000 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 081300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"47 \/ 56 \/ 34 \/ 99 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 54 \/ 82 \/ 52 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 5 \/ 6 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 21 Rouen {"firstVariables":"21"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"016 \/ 097 \/ 194 \/ 422 \/ 673"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"027 \/ 078 \/ 076 \/ 095 \/ 054"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"105 \/ 103 \/ 102 \/ 101 \/ 104"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"027 \/ 016 \/ 014 \/ 028 \/ 061"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 05 \/ 04 \/ 02 \/ 03"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0270001E \/ 0270003G \/ 0270006K \/ 0270007L \/ 0270008M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"027 \/ 0270001E \/ 095 \/ 0270516P \/ 0270543U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11121027 \/ 11121076"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même Ç / I / {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030311 \/ 036601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030902 \/ 030103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 411600 \/ 020100 \/ 065300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 091000 \/ 022300 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500921 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21210000009 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0210 \/ 0204 \/ 1023 \/ 0202 \/ 1125"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 132 \/ 139 \/ 114 \/ 104"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 301 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 036601 \/ 030211"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030102 \/ 030902 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030902 \/ 030103 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 083500 \/ 020200 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050900 \/ 411600 \/ 301100 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 303000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 81 \/ 66 \/ 61 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A ‹“ ‹“ 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 61 \/ 42 \/ 99 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 6 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 02 Amiens {"firstVariables":"02"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 84 \/ 86 \/ 85 \/ 82"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"602 \/ 018 \/ 155 \/ 661 \/ 108"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"018 \/ 002 \/ 051 \/ 059 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"101 \/ 103 \/ 104 \/ 105 \/ 102"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"002 \/ 062 \/ 059 \/ 077 \/ 051"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 02 \/ 04 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0020002S \/ 0020004U \/ 0020007X \/ 0020009Z \/ 0020011B"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0020002S \/ 0020004U \/ 0020007X \/ 0020009Z \/ 0020011B"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0020002S \/ 0020144W \/ 0020151D \/ 0020264B \/ 0020449C"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11120002 \/ 11120060 \/ 11120080"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même ª / D / {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030602 \/ 031411"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030612 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 030104"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083700 \/ 020200 \/ 083200 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 020205 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10010013110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 16010001220 \/ 10210001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010013 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 24120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1229 \/ 0610 \/ 0318 \/ 0108 \/ 0729"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 312 \/ 127 \/ 131 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 306 \/ 320 \/ 300 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ \/ 030201 \/ 031411 \/ 030311"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 311900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083700 \/ 020200 \/ 287200 \/ 100600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 43 \/ 54 \/ 21 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A @@ Non recensée $_X0001_ $_X0001_ 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 10 \/ 54 \/ 82 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 03 Besançon {"firstVariables":"03"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 79 \/ 76 \/ 80 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"056 \/ 222 \/ 058 \/ 393 \/ 356"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"025 \/ 999 \/ 094 \/ 039 \/ 075"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2VI \/ 2VII \/ 2III \/ 2VIII \/ 2IV"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"025 \/ 070 \/ 039 \/ 999 \/ 090"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 07 \/ 01 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0251021Z \/ 0251024C \/ 0251028G \/ 0251035P \/ 0251048D"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0251021Z \/ 0251024C \/ 0251028G \/ 0251035P \/ 0251048D"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0251021Z \/ 999 \/ 0180028H \/ 0250005V \/ 0250007X"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11103025 \/ 11103039 \/ 11103070 \/ 11103090"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030611 \/ 001900 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 064900 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030903 \/ 050700 \/ 064900 \/ 200900 \/ 204300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020100 \/ 020200 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 100100 \/ 020100 \/ 091200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20010004110 \/ 21125105110 \/ 21125504110 \/ 21125503110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20010004110 \/ 11010001220 \/ 11010003220"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22111210004 \/ 22122125105 \/ 22122125504 \/ 22122125503"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22111210004 \/ 21220010001 \/ 21220010003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1220 \/ 0407 \/ 0129 \/ 0902 \/ 0906"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 140 \/ 350 \/ 352 \/ 205"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 340 \/ 301"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 022400 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"050700 \/ 020100 \/ \/ 064900 \/ 200900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ 020200 \/ \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030603 \/ 411600 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 100600 \/ 411600 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 76 \/ 37 \/ 23 \/ 10"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 91 / 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 45 \/ \/ 54 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 7 \/ 5 \/ 6 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 3 \/ 2 \/ 1 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ "} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 03 Besançon {"firstVariables":"03"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 81 \/ 82 \/ 80 \/ 78"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"315 \/ 388 \/ 031 \/ 580 \/ 274"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"070 \/ 999 \/ 025 \/ 090 \/ 059"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"4T1 \/ 3T2 \/ 3T1 \/ 2CELT \/ TCELT"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"025 \/ 090 \/ 069 \/ 070 \/ 021"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 04 \/ 03 \/ 02 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0250001R \/ 0250002S \/ 0250003T \/ 0250005V \/ 0250007X"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0250001R \/ 0250002S \/ 0250003T \/ 0250005V \/ 0250007X"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0250001R \/ 0250003T \/ 0250067M \/ 0251053J \/ 0251130T"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11103025 \/ 11103039 \/ 11103070 \/ 11103090"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 031101 \/ 031401"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 340200 \/ 340900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 020200 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287600 \/ 065300 \/ 020100 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"11010001210 \/ 11010001220 \/ 24125508210 \/ 24125508220 \/ 24422501210"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11010001210 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 11010001220 \/ 90399999990"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21210010001 \/ 21220010001 \/ 23210025508 \/ 23220025508 \/ 23510022501"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21210010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21220010001 \/ 90210099999"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0531 \/ 0711 \/ 1019 \/ 0222 \/ 0606"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 208 \/ 350 \/ 352 \/ 121"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"320 \/ 340 \/ 300 \/ 306 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 070800 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 101000 \/ 030202 \/ 030902 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 064900 \/ 370700 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 030204 \/ 030903 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 065300 \/ 287600 \/ 061300 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 61 \/ 21 \/ 66 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 56 \/ 66 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"3 \/ 0 \/ 2 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ FQ \/ CQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 04 Bordeaux {"firstVariables":"04"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 84 \/ 85 \/ 82 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"080 \/ 282 \/ 212 \/ 281 \/ 307"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"047 \/ 024 \/ 033 \/ 062 \/ 067"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6B \/ 6C \/ 5A \/ 5B"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"024 \/ 047 \/ 092 \/ 033 \/ 079"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 02 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0240001W \/ 0240004Z \/ 0240005A \/ 0240006B \/ 0240007C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0240001W \/ 0240004Z \/ 0240005A \/ 0240006B \/ 0240007C"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0240001W \/ 0240165Z \/ 0240166A \/ 0240174J \/ 0240177M"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11104024 \/ 11104033 \/ 11104040 \/ 11104047 \/ 11104064"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030611 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 030103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 283800 \/ 083200 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 083700 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 20010003110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 22111110003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0409 \/ 0729 \/ 1124 \/ 0224 \/ 0720"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 135 \/ 132 \/ 140 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 320 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030611"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 030103"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 287200 \/ 091000 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 100600 \/ 287200 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 172100 \/ 070800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 21 \/ 69 \/ 10 \/ 38"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ \/ 55 \/ 82 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 7 \/ 4 \/ 3 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ SQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 05 Caen {"firstVariables":"05"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 78 \/ 80 \/ 81 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"372 \/ 370 \/ 047 \/ 200 \/ 278"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"014 \/ 093 \/ 057 \/ 050 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2-5 \/ 2-4 \/ 2-1 \/ 2-6 \/ 2-7"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"014 \/ 050 \/ 027 \/ 061 \/ 084"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0140004D \/ 0140005E \/ 0140006F \/ 0140008H \/ 0140012M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0140004D \/ 0140005E \/ 0140006F \/ 0140008H \/ 0140012M"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0140004D \/ 063 \/ 093 \/ 999 \/ 0140006F"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11105014 \/ 11105050 \/ 11105061"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030311 \/ \/ 030301"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 032502 \/ 066200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 050700 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 030303"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 101500 \/ 036602 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20111001110 \/ 20113001110 \/ 20213002110 \/ 20211001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20111001110 \/ 20113001110 \/ 20213001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22121111001 \/ 22121213001 \/ 22131213002 \/ 22131111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22121111001 \/ 22121213001 \/ 22131213001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0425 \/ 0610 \/ 0504 \/ 0731 \/ 0622"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 103 \/ 114 \/ 131 \/ 208"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"302 \/ 320 \/ 340 \/ 300 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030211 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ 050700 \/ 030603 \/ "} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 061300 \/ 030103 \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 065300 \/ 020100 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 47 \/ 61 \/ 21 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 37 \/ 46 \/ 82 \/ 81"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 7 \/ 2 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 26 Corse {"firstVariables":"26"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 78 \/ 80 \/ 77 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"006 \/ 004 \/ 271 \/ 098 \/ 228"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"02A \/ 083 \/ 999 \/ 13 \/ 006"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2ND 5 \/ 2ND 4 \/ 2ND 1 \/ 2ND 2 \/ 2ND 6"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"02A \/ 002 \/ 02B \/ 038 \/ 037"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"6200001G \/ 6200002H \/ 6200003J \/ 6200004K \/ 6200006M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"6200001G \/ 6200002H \/ 6200003J \/ 6200004K \/ 6200006M"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"6200001G \/ 0050010J \/ 0132326H \/ 0133451F \/ 6200002H"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"1112702A \/ 1112702B"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030601 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030202 \/ 030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ 035402"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030903 \/ 050700 \/ 065200 \/ 320800 \/ 322300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020105 \/ 030903 \/ 035403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 035403 \/ 030903 \/ 091200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 21122207110 \/ 21133102110 \/ 20111001110 \/ 20113001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20010005110 \/ 20113001110 \/ 20111001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22122322207 \/ 22122433102 \/ 22121111001 \/ 22121213001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22111310005 \/ 22121213001 \/ 22121111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0531 \/ 0803 \/ 1015 \/ 1220 \/ 0221"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 127 \/ 139 \/ 351"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"302 \/ 320 \/ 340 \/ 306 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 036601 \/ 030901"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030202 \/ 030602 \/ \/ 030902 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"050700 \/ 030903 \/ 322300 \/ 065200 \/ "} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 020100 \/ 035403 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 42 \/ 34 \/ 55 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A _X000C_Ì _X000C_Ì 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 42 \/ 35 \/ 53 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 24 Créteil {"firstVariables":"24"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 84 \/ 82 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"037 \/ 285 \/ 096 \/ 441 \/ 495"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"077 \/ 017 \/ 088 \/ 059 \/ 045"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6 BLA \/ 6 JAU \/ 6 ROS \/ 6 VER \/ 6 BLE"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"077 \/ 77 \/ 089 \/ 093 \/ 045"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0770002J \/ 0770003K \/ 0770005M \/ 0770009S \/ 0770010T"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0770002J \/ 0770003K \/ 0770005M \/ 0770009S \/ 0770010T"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0770002J \/ 077 \/ 045 \/ 091 \/ 0770377S"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11124077 \/ 11124093 \/ 11124094"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030111 \/ 030301 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030212"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030104 \/ 030204 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 030602 \/ 240500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 100100 \/ 071300 \/ 275700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 091200 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10210001117 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10210003110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 21140010007"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21150010003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0602 \/ 0719 \/ 0314 \/ 0421 \/ 0202"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 122 \/ 323 \/ 324"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 370 \/ 320 \/ 301 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ \/ 030201 \/ 030301 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 100700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 030104 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 411600 \/ 020100 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 411600 \/ 083700 \/ 091200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"52 \/ 38 \/ 53 \/ 22 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) DC / {"firstVariables":"45 \/ 82 \/ 53 \/ 42 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ŒÑ / {"firstVariables":" \/ Œñ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 5 \/ 3 \/ 1"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 07 Dijon {"firstVariables":"07"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"85 \/ 84 \/ 83 \/ 82 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"023 \/ 447 \/ 715 \/ 181 \/ 566"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"077 \/ 021 \/ 092 \/ 071 \/ 030"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"602 \/ 603 \/ 601 \/ 503 \/ 501"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"021 \/ 089 \/ 070 \/ 039 \/ 025"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 04 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0210001M \/ 0210003P \/ 0210006T \/ 0210011Y \/ 0210012Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0210001M \/ 0210003P \/ 0210006T \/ 0210011Y \/ 0210012Z"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"077 \/ 021 \/ 027 \/ 092 \/ 0210001M"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11107021 \/ 11107058 \/ 11107071 \/ 11107089"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"4 \/ \/ 5 \/ 2 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030601 \/ 030301"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030912"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030104 \/ 030204 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 090100 \/ 020100 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 020100 \/ 020200 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210007110 \/ 10210001110 \/ 10210001112"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 16010001220 \/ 10210001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21140010007 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 24120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0130 \/ 0305 \/ 0116 \/ 0807 \/ 0618"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 351 \/ 208 \/ 327"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 306 \/ 300 \/ 320 \/ 301"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030311 \/ 030301"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030104 \/ 030204 \/ 020100 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 411600 \/ 083500 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 091000 \/ 102600 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 99 \/ 61 \/ 22 \/ 48"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 74 Retraité cadre 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 33 \/ 99 \/ 82 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 5 \/ 1 \/ 6 \/ 0"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A €ª / {"firstVariables":" \/ €ª"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 08 Grenoble {"firstVariables":"08"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 79 \/ 80 \/ 81 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"205 \/ 345 \/ 015 \/ 023 \/ 317"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"007 \/ 026 \/ 069 \/ 042 \/ 038"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"510 \/ 509 \/ 507 \/ 505 \/ 504"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"007 \/ 042 \/ 026 \/ 038 \/ 069"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 04 \/ 01 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0070001N \/ 0070002P \/ 0070003R \/ 0070004S \/ 0070006U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0070001N \/ 0070002P \/ 0070003R \/ 0070004S \/ 0070006U"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0070001N \/ 042 \/ 026 \/ 038 \/ 059"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11108007 \/ 11108026 \/ 11108038 \/ 11108073 \/ 11108074"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A " " 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030111 \/ 030211"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"090100 \/ 030602 \/ 020100 \/ 030102 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ 030903 \/ 050700 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 240500 \/ 285200 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 100100 \/ 091200 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20010004110 \/ 20010003117 \/ 21125105110 \/ 21125503110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20010004110 \/ 24434302220 \/ 24199999220"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22111210004 \/ 22122125105 \/ 22122125503 \/ 22121111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22111210004 \/ 23520034302 \/ 23220099999"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0501 \/ 0823 \/ 0723 \/ 0522 \/ 1201"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 352 \/ 234 \/ 243"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 306 \/ 340 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030202 \/ 030211"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"090100 \/ \/ 030602 \/ 020100 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ \/ 020200 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 100600 \/ 411600 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 020100 \/ 091000 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 43 \/ 22 \/ 52 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 54 \/ 38 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 6 \/ 7 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ CQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 09 Lille {"firstVariables":"09"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 84 \/ 82 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"512 \/ 367 \/ 599 \/ 163 \/ 522"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"059 \/ 060 \/ 080 \/ 069 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6 C \/ 6 E \/ 6 F \/ 6 G \/ 6 A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"059 \/ 999 \/ 080 \/ 062 \/ 003"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0592886S \/ 0592888U \/ 0592890W \/ 0592891X \/ 0592895B"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0592886S \/ 0592888U \/ 0592890W \/ 0592891X \/ 0592895B"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0592886S \/ 0590884R \/ 0591180M \/ 0591712R \/ 0592058S"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11109059 \/ 11109062"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 2 Mère {"firstVariables":"2 \/ "} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030601 \/ 030301"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030204 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 066200 \/ 030103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030603 \/ 287500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 10010013110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 21110010013"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1218 \/ 0524 \/ 0428 \/ 0217 \/ 1207"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 352 \/ 241 \/ 208 \/ 243"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 300 \/ 301 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 020100 \/ 030101 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030204 \/ 020100 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 030602 \/ 030102 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 066200 \/ 030202 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 102600 \/ 061506 \/ 065300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"56 \/ 46 \/ 31 \/ 61 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"56 \/ 54 \/ 31 \/ 55 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 7 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 09 Lille {"firstVariables":"09"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 84 \/ 85 \/ 82 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"008 \/ 379 \/ 024 \/ 390 \/ 192"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"059 \/ 051 \/ 062 \/ 999 \/ 045"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"106 \/ 107 \/ 104 \/ 101 \/ 102"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"059 \/ 062 \/ 999 \/ 077 \/ 027"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 05 \/ 04 \/ 09"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0590002G \/ 0590005K \/ 0590006L \/ 0590007M \/ 0590010R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0590002G \/ 0593250M \/ 0590005K \/ 0590006L \/ 0590007M"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0590002G \/ 0511592D \/ 0590303J \/ 0590369F \/ 0590986B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11109059 \/ 11109062"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030601 \/ 031101"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 031203"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 031203 \/ 050700 \/ 370700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 031203 \/ 090100 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 090100 \/ 091200 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 022300 \/ 083700 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210007110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210007110 \/ 10210001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21140010007 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21140010007 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0519 \/ 0112 \/ 0412 \/ 1211 \/ 0205"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 352 \/ 350 \/ 109 \/ 127"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 351 / 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 301 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030211 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 062900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 050700 \/ 370700 \/ 204300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 030602 \/ 031203 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 091200 \/ 083700 \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 289900 \/ 020100 \/ 287500 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 69 \/ 43 \/ 82 \/ 48"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 01 Agriculteurs exploitants 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 45 \/ \/ 43 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 6 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A  / {"firstVariables":" \/ ââ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 10 Limoges {"firstVariables":"10"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"84 \/ 82 \/ 83 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"005 \/ 239 \/ 031 \/ 246 \/ 072"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"095 \/ 019 \/ 087 \/ 059 \/ 046"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"101 \/ 102 \/ 103 \/ 104 \/ 201"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"019 \/ 087 \/ 046 \/ 043 \/ 015"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 04 \/ 01 \/ 03 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0190001Y \/ 0190002Z \/ 0190004B \/ 0190006D \/ 0190007E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0190001Y \/ 0190002Z \/ 0190004B \/ 0190006D \/ 0190007E"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"095 \/ 0190001Y \/ 0190091W \/ 0190104K \/ 0190150K"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11122019 \/ 11122023 \/ 11122087"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 031101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 029900 \/ 340300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 029900 \/ 020700 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 066200 \/ 071300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 240500 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 10210007110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 21140010007"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0831 \/ 1127 \/ 0608 \/ 0311 \/ 0706"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 208 \/ 351 \/ 352"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 320 \/ 300 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 031101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 039900 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 029900 \/ 020700 \/ 000700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 066200 \/ 071300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 083700 \/ 091200 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 419900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"42 \/ 56 \/ 99 \/ 66 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"42 \/ 61 \/ \/ 82 \/ 10"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 6 \/ 2 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 5 \/ 1 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A _X0013__X001F_ _X0013__X001F_ ?? ?? {"firstVariables":" \/ \u0013\u001f \/ ??"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 11 Lyon {"firstVariables":"11"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"81 \/ 78 \/ 79 \/ 80 \/ 82"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"089 \/ 004 \/ 314 \/ 202 \/ 374"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"007 \/ 069 \/ 001 \/ 075 \/ 038"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"4TI \/ 3TI \/ CAP1L \/ CAP31 \/ CAP32"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 038 \/ 069 \/ 071 \/ 039"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 04 \/ 03 \/ 05 \/ 02"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010007C"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010001W \/ 0010002X \/ 0010005A \/ 0010006B \/ 0010007C"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010002X \/ 0010026Y \/ 0010036J \/ 0010037K \/ 0010046V"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11110042 \/ 11110069"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 031411 \/ 031111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 083200 \/ 240500 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 083200 \/ 083700 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 039900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"11010001210 \/ 11010001220 \/ 2402271111A \/ 24223424310 \/ 24225420310"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10110001110 \/ 10210007110 \/ 10210001110 \/ 11010004210 \/ 11010001210"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21210010001 \/ 21220010001 \/ 23110022711 \/ 23310023424 \/ 23310025420"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21120010001 \/ 21140010007 \/ 21150010001 \/ 21210010004 \/ 21210010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0727 \/ 0725 \/ 0406 \/ 0131 \/ 0304"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 243 \/ 139 \/ 351 \/ 127"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 351 / 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"320 \/ 340 \/ 300 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030611 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 030902 \/ 030102 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030104 \/ 071300 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 411600 \/ 100200 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 083500 \/ 411600 \/ 065300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"52 \/ 45 \/ 61 \/ 76 \/ 10"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 82 \/ 43 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 8 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 0 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève CQ Contrat de qualification SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 14 Nantes {"firstVariables":"14"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 80 \/ 77 \/ 78 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"213 \/ 003 \/ 096 \/ 360 \/ 276"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"049 \/ 044 \/ 094 \/ 075 \/ 029"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2ND4 \/ 2ND9 \/ 2ND5 \/ 2ND8 \/ 2ND1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"044 \/ 049 \/ 053 \/ 085 \/ 035"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 04 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0440001M \/ 0440005S \/ 0440008V \/ 0440010X \/ 0440012Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0440001M \/ 0440005S \/ 0440008V \/ 0440010X \/ 0440012Z"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0440001M \/ 044 \/ 0440029T \/ 0440147W \/ 0440149Y"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11117044 \/ 11117049 \/ 11117053 \/ 11117072 \/ 11117085"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030611 \/ 030311"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030612 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 030913 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030103 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 022300 \/ 035203 \/ 065300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 022300 \/ 035203 \/ 287500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20111001110 \/ 21131001110 \/ 21131007110 \/ 20112001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 20010004110 \/ 10310001110 \/ 20010005110 \/ 20111001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22121111001 \/ 22122231001 \/ 22122231007 \/ 22121312001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 22111210004 \/ 21160010001 \/ 22111310005 \/ 22121111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0227 \/ 0429 \/ 1021 \/ 0902 \/ 1120"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 501 \/ 324 \/ 322"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 310 \/ 302 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030311 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ \/ 030103"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 030913 \/ "} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":"030603 \/ \/ 061300 \/ 020100 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287100 \/ 287600 \/ 091200 \/ 083700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"81 \/ 56 \/ 48 \/ 69 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 56 \/ 66 \/ 82 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 7 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0 \/ 5 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 13 Nancy-Metz {"firstVariables":"13"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 80 \/ 78 \/ 76 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"016 \/ 114 \/ 459 \/ 520 \/ 415"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"055 \/ 088 \/ 031 \/ 054 \/ 084"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"L512 \/ L511 \/ L503 \/ L502 \/ L501"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"055 \/ 088 \/ 054 \/ 084 \/ 057"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 05 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0540087B \/ 0541305A \/ 0541306B \/ 0541308D \/ 0541309E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0540087B \/ 0541305A \/ 0541306B \/ 0541308D \/ 0541309E"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"055 \/ 088 \/ 054 \/ 0540087B \/ 026"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11112054 \/ 11112055 \/ 11112057 \/ 11112088"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A * * N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même F / {"firstVariables":"2 \/ \/ 5 \/ f \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 031101 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030902 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"322300 \/ 370700 \/ 050700 \/ 065200 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 350900 \/ 030902 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030603 \/ 022300 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091200 \/ 020200 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010007110 \/ 20010003110 \/ 21133102110 \/ 23133102110 \/ 21131001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20010007110 \/ 24499999220 \/ 24433002220"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111310007 \/ 22111110003 \/ 22122433102 \/ 22124133102 \/ 22122231001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22111310007 \/ 23520099999 \/ 23520033002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0612 \/ 0919 \/ 0730 \/ 0126 \/ 1018"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 139 \/ 122 \/ 127"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 320 Lycée professionnel 321 / 340 Collège 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 302 \/ 320 \/ 301"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030901 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030102 \/ \/ 030902 \/ 062900 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"050700 \/ \/ 322300 \/ 370700 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":"020100 \/ \/ 101400 \/ 030602 \/ 022300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100200 \/ 101900 \/ 083500 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 022300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 48 \/ 33 \/ 52 \/ 71"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A .6 Non recensée 00 Non recensée 02 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 03 Cadres et professions intellectuelles supérieures 04 Professions intermédiaires 05 Employés 06 Ouvriers 08 Autres personnes sans activité professionnelle 09 Sans objet 10 Agriculteur exploitant 11 Agriculteurs sur petite exploitation 13 Agriculteurs sur grande exploitation 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 25 / 31 Profession libérale 32 Cadres de la fonction publique, professions intellectuelles et artistiques 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 36 Cadres d'entreprise 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 41 Professions intermédiaires de l'enseignement, de la santé, de la fonction publique et assimilés 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 5 Employés 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 59 / 6 Ouvriers 60 / 61 Ouvriers qualifiés 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 66 Ouvriers non qualifiés 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 78 Retraité ouvrier 8 Autres personnes sans activité professionnelle 80 / 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 89 / 98 / 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) AD / AU / NE / SA / {"firstVariables":"82 \/ 66 \/ \/ 54 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 1 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 13 Nancy-Metz {"firstVariables":"13"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 84 \/ 82 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"365 \/ 287 \/ 539 \/ 065 \/ 039"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"054 \/ 088 \/ 068 \/ 067 \/ 059"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6A \/ 6B \/ 6E \/ 6D"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"054 \/ 088 \/ 057 \/ 078 \/ 051"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 04 \/ 05 \/ 01 \/ 02"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0540001H \/ 0540002J \/ 0540004L \/ 0540005M \/ 0540007P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0540001H \/ 0540002J \/ 0540004L \/ 0540005M \/ 0540007P"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0540001H \/ 088 \/ 054 \/ 0540194T \/ 0540195U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11112054 \/ 11112055 \/ 11112057 \/ 11112088"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030601 \/ 031101"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030603 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 030903 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 065300 \/ 022300 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 083700 \/ 901000 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 11010004210"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 16010001220"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 21210010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 24120010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1001 \/ 0824 \/ 1217 \/ 1024 \/ 1209"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 131 \/ 109 \/ 350 \/ 351"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 370 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ \/ 030201 \/ 030601 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 903000 \/ 030102 \/ 030202 \/ 101900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 100900 \/ 101000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 901000 \/ 030903 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 022300 \/ 083500 \/ 065300 \/ 350900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 901000 \/ 287600 \/ 100600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 48 \/ 82 \/ 45 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 22 \/ 61 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 6 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ CQ \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 15 Nice {"firstVariables":"15"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 78 \/ 80 \/ 81 \/ 82"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 152 \/ 155 \/ 070 \/ 118"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"006 \/ 062 \/ 999 \/ 086 \/ 034"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2DE2 \/ 2DE1 \/ 2DE6 \/ 2DE10 \/ 2DE11"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"006 \/ 004 \/ 013 \/ 076 \/ 023"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 05 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0060001U \/ 0060002V \/ 0060008B \/ 0060009C \/ 0060011E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0060001U \/ 0060002V \/ 0060008B \/ 0060009C \/ 0060011E"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0060001U \/ 006 \/ 086 \/ 013 \/ 038"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11123006 \/ 11123083"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même G / {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030111 \/ \/ 036601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030312"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030603 \/ 030903 \/ 050700 \/ 200900 \/ 370700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 020100 \/ 283800 \/ 020205"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 083700 \/ 350900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 083700 \/ 022300 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20111001110 \/ 21131001110 \/ 21131007110 \/ 20113001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20010004110 \/ 20010007110 \/ 20111001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22121111001 \/ 22122231001 \/ 22122231007 \/ 22121213001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22111210004 \/ 22111310007 \/ 22121111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0301 \/ 0419 \/ 0408 \/ 0601 \/ 0805"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 404 \/ 351 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 303 Lycée international 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 340 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030901 \/ 030111"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030902 \/ \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"050700 \/ \/ 030903 \/ 200900 \/ 370700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030204 \/ 083200 \/ 020100 \/ 350900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 066200 \/ 020100 \/ 411600 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"76 \/ 61 \/ 55 \/ 82 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A ,+ ,+ 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 37 \/ 34 \/ 43 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 4 \/ 5 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 5 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 17 Paris {"firstVariables":"17"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"82 \/ 83 \/ 84 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 111 \/ 110 \/ 103"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"999 \/ 075 \/ 092 \/ 093 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6A \/ 6B \/ 6D \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 095 \/ 094 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 08 \/ 05 \/ 02 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750379E \/ 0750387N \/ 0750407K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750379E \/ 0750387N \/ 0750407K"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"999 \/ 0750360J \/ 0750268J \/ 0750353B \/ 0750813B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 6 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030601 \/ \/ 030211"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 031102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 091200 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030204 \/ 100100 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 081300 \/ 022300 \/ 030312 \/ 030303"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 24431003210"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10010004110 \/ 10110001110 \/ 10210001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 23510031003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1009 \/ 0913 \/ 0626 \/ 0411 \/ 1221"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"352 \/ 100 \/ 134 \/ 351 \/ 121"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 320 Lycée professionnel 340 Collège 351 / 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 301 \/ 351 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 020200 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 100600 \/ 030303 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 065300 \/ 102600 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 010800 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 56 \/ 45 \/ 99 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 82 \/ 33 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"7 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 5 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ CQ \/ FQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 18 Poitiers {"firstVariables":"18"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 79 \/ 80 \/ 81 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"169 \/ 224 \/ 152 \/ 218 \/ 366"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"017 \/ 016 \/ 058 \/ 059 \/ 037"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2 B \/ 2 A \/ 1 S \/ 1 L \/ 1 ES"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"016 \/ 017 \/ 024 \/ 086 \/ 033"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 07 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0160065J \/ 0160079Z \/ 0161050E \/ 0170107Z \/ 0170112E"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0160065J \/ 0160079Z \/ 0161050E \/ 0170107Z \/ 0170112E"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0160065J \/ 0160020K \/ 0160075V \/ 0160116P \/ 0161049D"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11113016 \/ 11113017 \/ 11113079 \/ 11113086"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 5 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 050700 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030103 \/ 050700 \/ 020100 \/ 030102 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 061300 \/ 020100 \/ 020700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020700 \/ 065300 \/ 240500 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20111001110 \/ 20113001110 \/ 20112001110 \/ 20211001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10310001110 \/ 20010003110 \/ 20111001110 \/ 20211001110 \/ 20113002110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22121111001 \/ 22121213001 \/ 22121312001 \/ 22131111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010001 \/ 22111110003 \/ 22121111001 \/ 22131111001 \/ 22121213002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0904 \/ 0719 \/ 0319 \/ 0901 \/ 1031"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 404 \/ 127 \/ 416 \/ 401"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 306 \/ 340 \/ 320 \/ 301"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030202 \/ 322300 \/ 370700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 020100 \/ 062900 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 022300 \/ 065300 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 99 \/ 31 \/ 21 \/ 10"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 82 \/ 34 \/ 31"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 7 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 4 \/ 1 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ "} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 18 Poitiers {"firstVariables":"18"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 84 \/ 81 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"397 \/ 156 \/ 207 \/ 196 \/ 005"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"079 \/ 016 \/ 044 \/ 078 \/ 035"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6 A \/ 6 B \/ 6 C \/ 5 A \/ 5 B"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"016 \/ 024 \/ 015 \/ 037 \/ 017"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 05 \/ 01 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0160001P \/ 0160002R \/ 0160003S \/ 0160004T \/ 0160005U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0160001P \/ 0160002R \/ 0160003S \/ 0160004T \/ 0160005U"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"031 \/ 0160001P \/ 0160315F \/ 0160316G \/ 0160319K"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11113016 \/ 11113017 \/ 11113079 \/ 11113086"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ \/ 031101"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 066200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030903 \/ 031403 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 100100 \/ 240500 \/ 020205"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 030603 \/ 083700 \/ 091200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 20010003110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 22111110003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0213 \/ 0810 \/ 1226 \/ 0306 \/ 1217"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 132 \/ 139 \/ 208 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 300 \/ 301 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 311000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030903 \/ 050700 \/ 020205"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 411600 \/ 100600 \/ 101500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 100600 \/ 411600 \/ 020205"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 240500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 43 \/ 82 \/ 21 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 43 \/ 82 \/ 66 \/ 55"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"8 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 23 Toulouse {"firstVariables":"23"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 84 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"032 \/ 189 \/ 130 \/ 318 \/ 159"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"008 \/ 009 \/ 999 \/ 044 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"101 \/ 102 \/ 201 \/ 202 \/ 203"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"009 \/ 999 \/ 011 \/ 066 \/ 031"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0090001C \/ 0090002D \/ 0090003E \/ 0090006H \/ 0090007J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0090001C \/ 0090002D \/ 0090003E \/ 0090006H \/ 0090007J"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0090001C \/ 0090038T \/ 0090212G \/ 0090216L \/ 0090235G"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11116009 \/ 11116012 \/ 11116031 \/ 11116032 \/ 11116046"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ \/ 030311"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 101700 \/ 030202 \/ 030602 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 101700 \/ 030513 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030613 \/ 020205"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 091200 \/ 411600 \/ 035803"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 083700 \/ 061300 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 20010003110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 22111110003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0207 \/ 0916 \/ 0125 \/ 0826 \/ 0726"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 130 \/ 208 \/ 134 \/ 135"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 320 \/ 302 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ \/ 030101 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 109900 \/ 030202 \/ 030602 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 109900 \/ 033312 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 287200 \/ 020200 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 020100 \/ 020200 \/ 035703"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 102600 \/ 287600 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"52 \/ 61 \/ 53 \/ 33 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 61 \/ 34 \/ 81 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 0 \/ 4 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2 \/ 3 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 12 Montpellier {"firstVariables":"12"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"068 \/ 261 \/ 042 \/ 146 \/ 122"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 069 \/ 011 \/ 999 \/ 034"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"63 \/ 62 \/ 61 \/ 53 \/ 52"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"011 \/ 025 \/ 030 \/ 013 \/ 073"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 04 \/ 02 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0110003U \/ 0110004V \/ 0110007Y \/ 0110008Z \/ 0110010B"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"091 \/ 069 \/ 0110003U \/ 0060842H \/ 0110069R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11111011 \/ 11111030 \/ 11111034 \/ 11111048 \/ 11111066"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 6 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ \/ 030311"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030202 \/ 030102 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030603 \/ 083500 \/ 100600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 100600 \/ 287200 \/ 083500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 5400500111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 22116100001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1028 \/ 0810 \/ 1213 \/ 0623 \/ 0731"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 139 \/ 134 \/ 328"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 301 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 030311"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 100200 \/ 030202 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100200 \/ 020100 \/ 064900 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100200 \/ 020200 \/ 287200 \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 083500 \/ 301100 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 000300 \/ 035803"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 56 \/ 52 \/ 99 \/ 48"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 21 \/ \/ 82 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 5 \/ 1 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 19 Reims {"firstVariables":"19"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"81 \/ 82 \/ 83 \/ 84 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"451 \/ 024 \/ 195 \/ 004 \/ 473"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"051 \/ 008 \/ 068 \/ 062 \/ 077"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E1 \/ 6E4 \/ 6E3 \/ 6E2 \/ 5E1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"008 \/ 002 \/ 051 \/ 055 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 04 \/ 01 \/ 02 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0080001H \/ 0080002J \/ 0080004L \/ 0080006N \/ 0080007P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0080001H \/ 0080049K \/ 0080088C \/ 0080469S \/ 0080512N"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11119008 \/ 11119010 \/ 11119051 \/ 11119052"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030311 \/ \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204 \/ 030104"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030104 \/ 030204 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 020200 \/ 287200 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091200 \/ 411600 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030703 \/ 030702 \/ 039900 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 5400500111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"3000500021 \/ 2000500033 \/ 3000500022 \/ 3000500322 \/ 4000500021"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 22116100001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110000005 \/ 11330000000 \/ 21120000005 \/ 21120000003 \/ 21210000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0707 \/ 0118 \/ 1018 \/ 0721 \/ 0321"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 131 \/ 135 \/ 352"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 300 \/ 306 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ \/ 030201 \/ 030901 \/ 030311"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030104 \/ 030204 \/ 020100 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 003000 \/ 100600 \/ 100700 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 020200 \/ 020700 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 039900 \/ 301100 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 61 \/ 55 \/ 69 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A _X0010__X001A_ _X0010__X001A_ 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ \/ 42 \/ 22 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 92 Territoires d'outre-mer {"firstVariables":"92"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 79 \/ 77 \/ 76 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"018 \/ 003 \/ 013 \/ 005 \/ 014"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"988 \/ 075 \/ 089 \/ 057 \/ 083"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2B1 \/ 2B5 \/ 2B3 \/ 2B4 \/ 2A1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"988 \/ 986 \/ \/ 999 \/ 088"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"05 \/ 02 \/ 01 \/ 06 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"9830002K \/ 9830003L \/ 9830004M \/ 9830006P \/ 9830007R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"9830002K \/ 045 \/ 0291929P \/ 0440028S \/ 0572757M"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"12100988"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 031002 \/ 030102 \/ 062900 \/ 322300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 037003 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 083500 \/ 091000 \/ 037103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 001900 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ 5400500511 \/ T120370921 \/ T020SV0021 \/ T120440121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500111 \/ 4000500022 \/ 5400500511 \/ 5400500411 \/ 4100540122"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22118300005 \/ 22122433709 \/ 22121600002 \/ 22122634401"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22116100001 \/ 21220000005 \/ 22118300005 \/ 22118200004 \/ 21320000001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0707 \/ 0618 \/ 1002 \/ 0114 \/ 1221"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 514 \/ 217 \/ 243 \/ 501"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"302 \/ 301 \/ 340 \/ 320 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 46 \/ 33 \/ 73 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 45 \/ 52 \/ 55 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 6 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 26 Corse {"firstVariables":"26"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"77 \/ 78 \/ 76 \/ 79 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 104 \/ 006 \/ 312 \/ 001"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"02A \/ 990 \/ 999 \/ 073 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2ND 1 \/ 2ND 4 \/ 2ND 3 \/ 2ND 6 \/ 2ND 8"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"02A \/ 02B \/ 083 \/ 013 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"6200001G \/ 6200002H \/ 6200003J \/ 6200004K \/ 6200006M"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"6200001G \/ 0060840F \/ 0131935H \/ 0132311S \/ 0332831Y"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"1112702A \/ 1112702B"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 036601 \/ 030601 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 035402 \/ 065200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030603 \/ 030903 \/ 050700 \/ 065200 \/ 320800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 035403 \/ 020200 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 102600 \/ 035403 \/ 020100 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ T120160821 \/ T120370921 \/ T020SV0021 \/ T020510121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500111 \/ 4000500022 \/ 4100540222 \/ T020SV0021 \/ T020510121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22122521608 \/ 22122433709 \/ 22121600002 \/ 22121700001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22116100001 \/ 21220000005 \/ 21320000002 \/ 22121600002 \/ 22121700001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0625 \/ 1227 \/ 0506 \/ 1027 \/ 0204"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 415 \/ 351 \/ 350 \/ 139"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"302 \/ 320 \/ 340 \/ 306 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 320800 \/ 035402"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"322300 \/ 020100 \/ 030903 \/ 050700 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 030204 \/ 020100 \/ 100600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 090100 \/ 062400 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 61 \/ 82 \/ 47 \/ 38"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A _X000C_Ì _X000C_Ì 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 82 \/ 52 \/ 45 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 14 Nantes {"firstVariables":"14"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 77 \/ 79 \/ 80 \/ 76"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"213 \/ 115 \/ 003 \/ 040 \/ 028"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"049 \/ 044 \/ 078 \/ 051 \/ 067"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2ND7 \/ 2ND4 \/ 2ND9 \/ 2ND8 \/ 2ND5"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"044 \/ 049 \/ 053 \/ 085 \/ 035"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 06 \/ 01 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0440001M \/ 0440005S \/ 0440008V \/ 0440010X \/ 0440012Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0440001M \/ 078 \/ 037 \/ 0440147W \/ 0440149Y"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11117044 \/ 11117049 \/ 11117053 \/ 11117072 \/ 11117085"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 030901 \/ 030601 \/ 031401"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030202 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 050700 \/ 370700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030603 \/ 020100 \/ 030103 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287100 \/ 083700 \/ 020100 \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 091200 \/ 287600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ T020SV0021 \/ T120440121 \/ T120450121 \/ T020510121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500111 \/ 4000500022 \/ T020SV0021 \/ T120440121 \/ T020530121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22121600002 \/ 22122634401 \/ 22122634501 \/ 22121700001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22116100001 \/ 21220000005 \/ 22121600002 \/ 22122634401 \/ 22121800001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0403 \/ 0608 \/ 0203 \/ 0821 \/ 0626"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 104 \/ 404 \/ 350 \/ 109"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 310 \/ 302 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030611 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030202 \/ 030602 \/ \/ 030102 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ \/ 030603 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 065300 \/ 066200 \/ 301100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 083500 \/ 020700 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 083500 \/ 030105 \/ 287100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"48 \/ 61 \/ 54 \/ 52 \/ 53"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 56 \/ 52 \/ 61 \/ 55"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 7 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 20 Rennes {"firstVariables":"20"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 80 \/ 79"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"013 \/ 322 \/ 189 \/ 271 \/ 139"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"093 \/ 022 \/ 056 \/ 078 \/ 076"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"102 \/ 101 \/ 202 \/ 201 \/ 301"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"022 \/ 035 \/ 056 \/ 029 \/ 066"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0220003J \/ 0220006M \/ 0220008P \/ 0220009R \/ 0220012U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"093 \/ 0220003J \/ 0220253F \/ 0220425T \/ 0220630R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11114022 \/ 11114029 \/ 11114035 \/ 11114056"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 6 \/ 2 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ \/ 031111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"039900 \/ \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 039900 \/ 030103 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 083500 \/ 030103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 030602 \/ 083700 \/ 091000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083700 \/ 022300 \/ 102600 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 4100540121"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 21310000001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0203 \/ 0809 \/ 1217 \/ 0822 \/ 0815"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 135 \/ 241 \/ 208 \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 301 \/ 370"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030202 \/ 031111"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030202 \/ 039900 \/ 030102 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 039900 \/ 030204 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 283800 \/ 020700 \/ 100200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100200 \/ 020700 \/ 090100 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"76 \/ 61 \/ 10 \/ 48 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 61 \/ 82 \/ 54 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 2 \/ 0 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 25 Versailles {"firstVariables":"25"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 84 \/ 81 \/ 78"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"015 \/ 382 \/ 138 \/ 218 \/ 624"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"092 \/ 078 \/ 075 \/ 062 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6 8 \/ 6 6 \/ 6 7 \/ 6 3 \/ 6 5"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"078 \/ 095 \/ 092 \/ 028 \/ 060"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"04 \/ 01 \/ 02 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0780002D \/ 0780032L \/ 0780033M \/ 0780036R \/ 0780050F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"092 \/ 0780002D \/ 078 \/ 095 \/ 041"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11125078 \/ 11125091 \/ 11125092 \/ 11125095"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même B / G / J / M / P / T / {"firstVariables":" \/ 4 \/ 2 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 031101 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 030102 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030104 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 287600 \/ 020100 \/ 020700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 287500 \/ 020100 \/ 040800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 4100540421"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 21310000004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1206 \/ 1103 \/ 0609 \/ 1115 \/ 0927"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 350 \/ 132 \/ 414"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 303 Lycée international 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 031101 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030202 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030204 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 030104 \/ 065300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 301100 \/ 020200 \/ 031113 \/ 081300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"55 \/ 23 \/ 33 \/ 45 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A _X0002__X0002_ _X0002__X0002_ _X0007_ _X0007_ 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) ÐC / O Non recensée ‡X Non recensée {"firstVariables":" \/ 99 \/ 37 \/ 61 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 90 Antilles-Guyane {"firstVariables":"90"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 81 \/ 80 \/ 78"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"131 \/ 106 \/ 107 \/ 121 \/ 109"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"971 \/ 075 \/ 035 \/ 974 \/ 038"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E2 \/ 6E1 \/ 5E \/ 4E \/ 3E"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"971 \/ 973 \/ 972 \/ 006 \/ 009"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"9710002A \/ 9710003B \/ 9710004C \/ 9710007F \/ 9710015P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"971 \/ 9710046Y \/ 9710002A \/ 076 \/ 024"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11226971 \/ 11226972 \/ 11226973"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 3 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ \/ 036601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030912"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 031103 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 061300 \/ 066200 \/ 030103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 071300 \/ 030204 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 5400500111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2000500033 \/ 3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 5400500111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 22116100001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11330000000 \/ 21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 22116100001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0205 \/ 0713 \/ 0715 \/ 0908 \/ 0123"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 438 \/ 127 \/ 410 \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 301 \/ 340 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030204 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 031103 \/ 370600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 091000 \/ 287100 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287100 \/ 287200 \/ 083500 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 55 \/ 42 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ \/ 55 \/ 22 \/ 45"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 4 \/ 2 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 03 Besançon {"firstVariables":"03"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 77 \/ 76 \/ 79 \/ 74"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"356 \/ 056 \/ 012 \/ 047 \/ 458"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":" \/ 999 \/ 099 \/ 025 \/ 021"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2VII \/ 2VIII \/ 2VI \/ 14X4 \/ 2II"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"025 \/ 039 \/ \/ 021 \/ 070"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 05 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0251021Z \/ 0251024C \/ 0251035P \/ 0251048D \/ 0251053J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0251021Z \/ 999 \/ 990 \/ 0211034K \/ 0211140A"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11103025 \/ 11103039 \/ 11103070 \/ 11103090"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 0"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030311 \/ 030611 \/ 030111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"050700 \/ 200900 \/ 204300 \/ 064900 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030902 \/ 032713"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 031212 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 100600 \/ 411600 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"5400500111 \/ 5400500211 \/ T120120421 \/ T120101721 \/ T120110821"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"5400500111 \/ 4000500022 \/ 9999990199 \/ 5400500911 \/ 5122999931"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22116100001 \/ 22117100002 \/ 22122721204 \/ 22122721017 \/ 22122721108"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22116100001 \/ 21220000005 \/ 99999999901 \/ 22116300009 \/ 22115049999"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0804 \/ 0624 \/ 1229 \/ 0904 \/ 0401"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 399 \/ 109 \/ 321 \/ 341"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 340"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030102 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 064900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 030102 \/ 030202 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 100600 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 61 \/ 55 \/ 54 \/ 81"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 61 \/ \/ 34 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 7 \/ 6 \/ 8 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé {"firstVariables":"3 \/ 0 \/ 2 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 06 Clermont-Ferrand {"firstVariables":"06"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"82 \/ 81 \/ 83 \/ 80 \/ 79"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"115 \/ 311 \/ 078 \/ 116 \/ 022"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"095 \/ 003 \/ 094 \/ 016 \/ 063"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6B \/ 6A \/ 5C \/ 5B"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"003 \/ 063 \/ 018 \/ 015 \/ 058"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"04 \/ 03 \/ 01 \/ 02 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0030001K \/ 0030002L \/ 0030004N \/ 0030005P \/ 0030009U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0030001K \/ 0030017C \/ 0030350P \/ 0030384B \/ 0030548E"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11106003 \/ 11106015 \/ 11106043 \/ 11106063"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 6 \/ 1 \/ 5"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030611 \/ 030101 \/ \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 020200 \/ 000700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 009900 \/ 020100 \/ 020200 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030102 \/ 083500 \/ 091000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3000500021 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022 \/ 4000500511"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"3000500021 \/ 2000500033 \/ 3000500022 \/ 4000500021 \/ 4000500022"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110000005 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005 \/ 21510000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110000005 \/ 11330000000 \/ 21120000005 \/ 21210000005 \/ 21220000005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0513 \/ 0203 \/ 0915 \/ 1216 \/ 0508"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 208 \/ 241 \/ 351"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 302 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030611 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 070800 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 020200 \/ 091000 \/ 020205"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020700 \/ 301100 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 083500 \/ 020700 \/ 035803"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 71 \/ 21 \/ 82 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 10 \/ 56 \/ 52 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 5 \/ 1 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 06 Clermont-Ferrand {"firstVariables":"06"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 84 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"135 \/ 112 \/ 311 \/ 107 \/ 053"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"003 \/ 072 \/ 091 \/ 063 \/ 076"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6B \/ 6C \/ 6D \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"003 \/ 063 \/ 015 \/ 058 \/ 071"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0030001K \/ 0030002L \/ 0030004N \/ 0030005P \/ 0030009U"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0030001K \/ 0030002L \/ 0030004N \/ 0030005P \/ 0030009U"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0030001K \/ 0030350P \/ 0030548E \/ 0030554L \/ 0030560T"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11106003 \/ 11106015 \/ 11106043 \/ 11106063"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"6 \/ 2 \/ 1 \/ \/ 5"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030611 \/ 030101 \/ \/ 179900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 009900 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 283800 \/ 020100 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 100100 \/ 020100 \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 287600 \/ 240500 \/ 022300 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 11010004220"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 21220010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0513 \/ 0527 \/ 0818 \/ 0215 \/ 0514"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 139 \/ 241 \/ 351"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 302 \/ 300 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030611 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 020200 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 009900 \/ 020100 \/ 020200 \/ 061300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030102 \/ 062400 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 220100 \/ 205700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 69 \/ 22 \/ 61 \/ 10"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 69 \/ 56 \/ 66 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"5 \/ 0 \/ 2 \/ 1 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"1 \/ 2"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 12 Montpellier {"firstVariables":"12"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"84 \/ 83 \/ 82 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"068 \/ 220 \/ 337 \/ 122 \/ 261"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"069 \/ 011 \/ 075 \/ 078 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"61 \/ 64 \/ 63 \/ 62 \/ 51"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"011 \/ 084 \/ 079 \/ 021 \/ 012"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"05 \/ 02 \/ 03 \/ 01 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0110003U \/ 0110004V \/ 0110007Y \/ 0110008Z \/ 0110010B"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0110003U \/ 0110004V \/ 0110007Y \/ 0110008Z \/ 0110010B"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0110003U \/ 999 \/ 0110069R \/ 0110120W \/ 0110149C"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11111011 \/ 11111030 \/ 11111034 \/ 11111048 \/ 11111066"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 4 \/ 2 \/ 5 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ \/ 030911"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030202 \/ 030602 \/ 030102 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 031403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030103 \/ 083200 \/ 100100 \/ 275700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 275700 \/ 283800 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 283800 \/ 091200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 20010003110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 22111110003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0116 \/ 0126 \/ 0418 \/ 0625 \/ 0708"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 395 \/ 139 \/ 350 \/ 134"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 300 \/ 301 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 082800 \/ 061200 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 082800 \/ 020100 \/ 030103 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 082800 \/ 411600 \/ 100600 \/ 287200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287200 \/ 091000 \/ 083500 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"53 \/ 61 \/ 35 \/ 76 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ \/ 35 \/ 10 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 5 \/ 3 \/ 2 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 16 Orléans-Tours {"firstVariables":"16"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 82 \/ 84 \/ 85 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"011 \/ 284 \/ 108 \/ 037 \/ 030"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"045 \/ 058 \/ 092 \/ 075 \/ 018"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"102 \/ 106 \/ 107 \/ 101 \/ 103"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"018 \/ 045 \/ 003 \/ 013 \/ 058"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 04 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0180002E \/ 0180004G \/ 0180005H \/ 0180006J \/ 0180007K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0180002E \/ 0180784E \/ 0180004G \/ 0180005H \/ 0180006J"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0180002E \/ 018 \/ 092 \/ 045 \/ 0180165G"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11118018 \/ 11118028 \/ 11118036 \/ 11118037 \/ 11118041"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas Ï / {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 031101 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030102 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 090100 \/ 100100 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 287600 \/ 020100 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 109900 \/ 040900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210007110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210007110 \/ 16010001220"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21140010007 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21140010007 \/ 24120010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0726 \/ 0830 \/ 0314 \/ 0406 \/ 0528"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 122 \/ 139 \/ 241 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 300 \/ 301 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ \/ 030201 \/ 031101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 109900 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031103 \/ 020100 \/ 100600 \/ 091000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 287200 \/ 102600 \/ 287600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091200 \/ 070800 \/ 287600 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 82 \/ 31 \/ 10 \/ 69"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 61 \/ 37 \/ 82 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 7 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 0 \/ 4 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 91 La Réunion {"firstVariables":"91"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"84 \/ 85 \/ 83 \/ 82 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non {"firstVariables":"N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"409 \/ 421 \/ 420 \/ 410 \/ 406"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"974 \/ 095 \/ 075 \/ 044 \/ 081"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6EA \/ 6EB \/ 6EC \/ 6ED \/ 5EA"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"974"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"9740076P \/ 9740679V \/ 9740701U \/ 9740840V \/ 9741088P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"9740076P \/ 9740679V \/ 9740701U \/ 9740840V \/ 9741088P"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"9740076P \/ 9740134C \/ 9740147S \/ 9740149U \/ 9740152X"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11228974"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 020100 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 275700 \/ 020100 \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 11010003210"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10410001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 21210010003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21170010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0804 \/ 1213 \/ 0814 \/ 1016 \/ 1022"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 333 \/ 223 \/ 390"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 320 Lycée professionnel 340 Collège 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 344"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 066500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 050700 \/ 030204 \/ 066200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 065300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"46 \/ 55 \/ 56 \/ 10 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 34 \/ 82 \/ 54 \/ 45"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 7 Etablissement étranger hors CEE {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 7 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire {"firstVariables":"2 \/ 0"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 4 \/ 7 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 91 La Réunion {"firstVariables":"91"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 80 \/ 78 \/ 81 \/ 82"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":" \/ 418 \/ 420 \/ 411 \/ 409"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"974 \/ 026 \/ 999 \/ 029 \/ 086"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"206 \/ 208 \/ 210 \/ 202 \/ 201"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"974 \/ 985 \/ 999 \/ 001 \/ 028"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 02 \/ 01 \/ 08 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"9740001H \/ 9740002J \/ 9740004L \/ 9740005M \/ 9740006N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"9740001H \/ 9740002J \/ 9740004L \/ 9740005M \/ 9740006N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"9740001H \/ 999 \/ 0040022C \/ 0131603X \/ 0132973L"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11228974"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"090100 \/ 285200 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030103 \/ 030202 \/ 030602 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 020100 \/ 020200 \/ 020205"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20111001110 \/ 20113001110 \/ 20113005110 \/ 20113004110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20111001110 \/ 20113001110 \/ 20112001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22121111001 \/ 22121213001 \/ 22121213005 \/ 22121213004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22121111001 \/ 22121213001 \/ 22121312001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0718 \/ 0520 \/ 0726 \/ 0109 \/ 0608"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 397 \/ 333 \/ 134 \/ 390"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 306 \/ 320 \/ 340"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030202 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030102 \/ \/ 030602 \/ 030202 \/ 030302"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"050700 \/ \/ 030103 \/ 090100 \/ 285200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030913 \/ 020100 \/ 020200 \/ 287200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 102600 \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 90 / 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"52 \/ 53 \/ 99 \/ 82 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A N/A Non recensée 10 Agriculteur exploitant _X001E_2 _X001E_2 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 90 / 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 99 \/ 22 \/ 70"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 5 \/ 7 \/ 3 \/ 2"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ¬K / {"firstVariables":" \/ ¬k"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 23 Toulouse {"firstVariables":"23"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"78 \/ 79 \/ 80 \/ 81 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"225 \/ 185 \/ 157 \/ 306 \/ 122"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"009 \/ 065 \/ 031 \/ 084 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"4501 \/ 4502 \/ 4603 \/ 4602 \/ 4703"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"009 \/ 011 \/ 031 \/ 999 \/ 066"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"05 \/ 03 \/ 02 \/ 01 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0090036R \/ 0090037S \/ 0090038T \/ 0090041W \/ 0090045A"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0090036R \/ 0090037S \/ 0090038T \/ 0090041W \/ 0090045A"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0090036R \/ 0090010M \/ 0090015T \/ 0090023B \/ 0090037S"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11116009 \/ 11116012 \/ 11116031 \/ 11116032 \/ 11116046"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 030111 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 066200 \/ 066400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030103 \/ 030603 \/ 064900 \/ 050700 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 091200 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 020100 \/ 083200 \/ 083700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20111001110 \/ 20113001110 \/ 20211001110 \/ 20213001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20111001110 \/ 20113001110 \/ 20211001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22121111001 \/ 22121213001 \/ 22131111001 \/ 22131213001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22121111001 \/ 22121213001 \/ 22131111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0228 \/ 1008 \/ 1029 \/ 0623 \/ 0417"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 404 \/ 131 \/ 130"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE {"firstVariables":"302 \/ 340 \/ 320 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ 030102 \/ \/ 030202 \/ 030612"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"030103 \/ 030603 \/ \/ 064900 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091000 \/ 083500 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083500 \/ 083200 \/ 083700 \/ 030103"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 102600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 01 Agriculteurs exploitants 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"10 \/ 21 \/ 23 \/ 72 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 08 Autres personnes sans activité professionnelle 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 51 Employés de la fonction publique 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 64 Chauffeur 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 70 / 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) DC / {"firstVariables":"99 \/ \/ 82 \/ 22 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0 \/ 3 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 5 \/ 1 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ FQ \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 22 Strasbourg {"firstVariables":"22"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"80 \/ 77 \/ 79 \/ 81 \/ 78"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"365 \/ 482 \/ 152 \/ 267 \/ 131"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"041 \/ 067 \/ 064 \/ 078 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2 2 \/ 2 4 \/ 2 1 \/ 2 5 \/ 2 3"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"067 \/ 068 \/ 999 \/ 057 \/ 990"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 01 \/ 02 \/ 04 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0671552Y \/ 0671604E \/ 0671609K \/ 0671611M \/ 0671615S"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0671552Y \/ 0671604E \/ 0671609K \/ 0671611M \/ 0671615S"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"059 \/ 078 \/ 0671552Y \/ 051 \/ 999"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11115067 \/ 11115068"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 030801 \/ 036501"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030202 \/ 031002 \/ 287500 \/ 066200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 030603 \/ 050700 \/ 285200 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030603 \/ 083200 \/ 285200 \/ 901000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 029900 \/ 035903 \/ 903000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 903000 \/ 901000 \/ 029900 \/ 035903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20010003112 \/ 2001000311A \/ 20113001112 \/ 20113007110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10310001110 \/ 20010011110 \/ 20010003110 \/ 10310008110 \/ 20111001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22121213001 \/ 22121213007 \/ 22121111001 \/ 22121312001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010001 \/ 22111110011 \/ 22111110003 \/ 21160010008 \/ 22121111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1202 \/ 0204 \/ 0707 \/ 1122 \/ 1127"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 416 \/ 322 \/ 109 \/ 326"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 301 \/ 320"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 036501 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030201 \/ 030202 \/ 030101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 285200 \/ 030603 \/ 036504"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 030603 \/ 287200 \/ 287100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 901000 \/ 903000 \/ 411600 \/ 287200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 902000 \/ 109900 \/ 903000 \/ 411600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 43 \/ 34 \/ 53 \/ 23"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 08 Autres personnes sans activité professionnelle 10 Agriculteur exploitant 14 / 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ \/ 82 \/ 21 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 7 \/ 1 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne {"firstVariables":"0 \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 22 Strasbourg {"firstVariables":"22"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 78 \/ 80 \/ 81 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"021 \/ 084 \/ 557 \/ 125 \/ 507"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"067 \/ 088 \/ 068 \/ 057 \/ 017"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2NDE1 \/ 2NDE4 \/ 2NDE3 \/ 2NDE2 \/ 1S2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"067 \/ 088 \/ 057 \/ 999 \/ 068"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0670002N \/ 0670003P \/ 0670004R \/ 0670005S \/ 0670006T"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0670002N \/ 0670003P \/ 0670004R \/ 0670005S \/ 0670006T"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0670002N \/ 068 \/ 088 \/ 054 \/ 999"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11115067 \/ 11115068"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030311 \/ \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030202 \/ 030612 \/ 030902 \/ 066200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030903 \/ 050700 \/ 370700 \/ 020100 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 100100 \/ 283800 \/ 240500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 901000 \/ 090100 \/ 240500 \/ 903000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 901000 \/ 903000 \/ 051200 \/ 035903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003112 \/ 20010003110 \/ 20010003117 \/ 2001000311A \/ 2011100111A"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20010011110 \/ 10310008110 \/ 20111001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22121111001 \/ 22122231001 \/ 22122231007 \/ 22121213001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22111110011 \/ 21160010008 \/ 22121111001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0612 \/ 0430 \/ 0825 \/ 0213 \/ 1117"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 208 \/ 352 \/ 104"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 303 Lycée international 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 343 Collège international 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 320 \/ 302 \/ 303"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030311 \/ 036501"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ \/ 030102 \/ 030202 \/ 030201"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"050700 \/ \/ 030903 \/ 370700 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 091000 \/ 901000 \/ 035903 \/ 903000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 901000 \/ 091000 \/ 035903 \/ 035902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 903000 \/ 022200 \/ 083500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 82 \/ 21 \/ 34 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 43 \/ 52 \/ 42 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 7 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 4 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ CQ \/ FQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A _X0010__X0010_ _X0010__X0010_ {"firstVariables":" \/ \u0010\u0010"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 92 Territoires d'outre-mer {"firstVariables":"92"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"79 \/ 80 \/ 78 \/ 81 \/ 77"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"817 \/ 818 \/ 805 \/ 813 \/ 811"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"988 \/ 082 \/ 029 \/ 006 \/ 974"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"504A4 \/ 510B4 \/ 511B5 \/ 507B1 \/ 508B2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"988 \/ 999 \/ 986 \/ 083 \/ 088"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 05 \/ 03 \/ 07"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"9830002K \/ 9830003L \/ 9830004M \/ 9830006P \/ 9830007R"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"9830002K \/ 9830003L \/ 9830004M \/ 9830006P \/ 9830007R"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"9830002K \/ 082 \/ 974 \/ 006 \/ 999"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"12140988"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 3 \/ 4 \/ 6 \/ 2"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 036601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030902 \/ 031002 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"020100 \/ 030103 \/ 030603 \/ 037003 \/ 037103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020100 \/ 083200 \/ 037003"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"20010003110 \/ 20010007110 \/ 21133102110 \/ 20111001110 \/ 21131001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"20010003110 \/ 10310001110 \/ 20010007110 \/ 20111001110 \/ 20113001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111110003 \/ 22111310007 \/ 22122433102 \/ 22121111001 \/ 22122231001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111110003 \/ 21160010001 \/ 22111310007 \/ 22121111001 \/ 22121213001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0612 \/ 0411 \/ 0703 \/ 0926 \/ 0712"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 123 \/ 243 \/ 217 \/ 514"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"302 \/ 301 \/ 340 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030102 \/ \/ 030602 \/ 031002 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"030603 \/ \/ 030103 \/ 083200 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030105 \/ 091000 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 001900 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 53 \/ 52 \/ 61 \/ 55"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 52 \/ 82 \/ 37 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 25 Versailles {"firstVariables":"25"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"85 \/ 83 \/ 84 \/ 82 \/ 81"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"015 \/ 382 \/ 138 \/ 586 \/ 624"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 092 \/ 078 \/ 999 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6 5 \/ 6 6 \/ 6 1 \/ 6 2 \/ 6 4"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"078 \/ 095 \/ 092 \/ 027 \/ 028"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"04 \/ 02 \/ 01 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0780002D \/ 0780032L \/ 0780033M \/ 0780036R \/ 0780050F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0780002D \/ 0780032L \/ 0780033M \/ 0780036R \/ 0780050F"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0780002D \/ 078 \/ 095 \/ 999 \/ 0780070C"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11125078 \/ 11125091 \/ 11125092 \/ 11125095"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même B / G / J / M / P / {"firstVariables":" \/ 4 \/ 2 \/ 6 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 031101 \/ 030311"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030202 \/ 030602 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030104 \/ 030204"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030613 \/ 287600 \/ 022300 \/ 030104"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 040800 \/ 240500 \/ 022300 \/ 065300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 11010004210"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 21210010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0307 \/ 0119 \/ 0118 \/ 1011 \/ 0321"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 352 \/ 132 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 303 Lycée international 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 300 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 031101 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 030602 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030204 \/ 030104"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 065300 \/ 287600 \/ 020200 \/ 022300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 287500 \/ 061506 \/ 411600 \/ 040800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 21 \/ 47 \/ 37 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A _X0002__X0002_ _X0002__X0002_ 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) ÐC / ‡X Non recensée {"firstVariables":" \/ 99 \/ 82 \/ 52 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 7 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A _X0008__X0008_ _X0008__X0008_ {"firstVariables":" \/ \b\b"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Aix-Marseille {"firstVariables":"01"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"82 \/ 83 \/ 84 \/ 81 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"076 \/ 008 \/ 170 \/ 174 \/ 090"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"091 \/ 006 \/ 004 \/ 999 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"61 \/ 51 \/ 52 \/ 4 \/ 3G"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 006 \/ 066 \/ 078 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 07 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040001E \/ 0040002F \/ 0040003G \/ 0040004H \/ 0040007L"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040001E \/ 0040002F \/ 0040003G \/ 0040004H \/ 0040007L"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040001E \/ 0040064Y \/ 0040354N \/ 0040488J \/ 999"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030111 \/ 030101 \/ \/ 030911"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030902 \/ 050700 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 030602 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 020100 \/ 022300 \/ 065300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 100100 \/ 091200 \/ 022300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 061300 \/ 020200 \/ 411600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 20010003110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"10010001110 \/ 00310002220 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 22111110003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010001 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1023 \/ 0910 \/ 0409 \/ 0518 \/ 0310"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 241 \/ 350 \/ 131"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 320 Lycée professionnel 340 Collège 350 Collège climatique 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 302 \/ 320 \/ 300 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030111 \/ 030101 \/ 030901"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030204 \/ 050700 \/ 109900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 091000 \/ 102600 \/ 100600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100600 \/ 022300 \/ 083700 \/ 091200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 036203"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 21 \/ 10 \/ 66 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 27 / 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 55 \/ 43 \/ 45"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 8 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 0 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ SQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ER / {"firstVariables":" \/ ER"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 90 Antilles-Guyane {"firstVariables":"90"} Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"83 \/ 84 \/ 82 \/ 81 \/ 80"} Variable utilisée avant l'année 2000 et exprimée sur deux caractères, à comprendre comme s'insérant dans un format 19XX (exemple : la modalité 82 correspond à l'année de naissance 1982) Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"131 \/ 134 \/ 109 \/ 132 \/ 107"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"971 \/ 033 \/ 001 \/ 972 \/ 006"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E \/ 5E 1 \/ 5E 2 \/ 4E \/ 3E"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"971 \/ 972 \/ 973 \/ 034 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 01 \/ 04 \/ 02 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"9710002A \/ 9710003B \/ 9710004C \/ 9710007F \/ 9710015P"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"9710002A \/ 9710003B \/ 9710004C \/ 9710007F \/ 9710015P"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"971 \/ 9710002A \/ 075 \/ 094 \/ 095"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11226971 \/ 11226972 \/ 11226973"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 3 \/ 6 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ \/ 311000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030103 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 031103 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 031103 \/ 020100 \/ 100100 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 061300 \/ 283800 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083700 \/ 100100 \/ 287500 \/ 287600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"10010012110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110 \/ 20010003110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"00310002220 \/ 10010001110 \/ 10110001110 \/ 10210001110 \/ 10310001110"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001 \/ 22111110003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010001 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0730 \/ 0205 \/ 1222 \/ 0118 \/ 0711"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 410 \/ 110 \/ 990 \/ 312"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège {"firstVariables":"300 \/ 301 \/ 340 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ 030204"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030103 \/ 031103 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 411600 \/ 020100 \/ 066200 \/ 061300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 071300 \/ 061300 \/ 030204 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 99 \/ 38 \/ 54 \/ 55"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ \/ 31 \/ 55 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 1 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1993 \/ 1994 \/ 1992 \/ 1991 \/ 1990"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"224 \/ 242 \/ 135 \/ 172 \/ 122"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"006 \/ 013 \/ 074 \/ 093 \/ 004"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 11801 \/ 13011 \/ 13012"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 005 \/ 006 \/ 013 \/ 083"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040001E \/ 0040013T \/ 0040017X \/ 0040022C \/ 0040044B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11123006 \/ 11102013 \/ 11123083"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ \/ 030202 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2232130111 \/ 2142100411 \/ 2242130111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 9999009999 \/ 2212131200 \/ 2232130111 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22123221301 \/ 22132921004 \/ 22133221301"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 99990099999 \/ 22121312005 \/ 22123221301 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0110 \/ 0921 \/ 0813 \/ 0507 \/ 0416"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"320 \/ 301 \/ 307 \/ 380 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle {"firstVariables":"52 \/ 23 \/ 56 \/ 21 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ B \/ C \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 6 \/ A \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 5 \/ 0 \/ 1 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1990 \/ 1992 \/ 1991 \/ 1993 \/ 1989"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 110 \/ 113 \/ 056"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 092 \/ 093 \/ 999 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6A \/ 6B \/ 6D \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 094 \/ 078"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 01 \/ 04 \/ 02 \/ 08"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"075 \/ 0750352A \/ 0750360J \/ 0750366R \/ 0750825P"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 029900 \/ \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 003700 \/ 020100 \/ 029900 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 003700 \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 278000 \/ 282100 \/ 103800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 030109 \/ 020200 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030909 \/ 030209 \/ 030609 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030909 \/ 100200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000411 \/ 1011000111 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001000411 \/ 0601000311 \/ 0621000511"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010004 \/ 21120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010004 \/ 12110010003 \/ 14110010005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1226 \/ 0702 \/ 0924 \/ 0109 \/ 0507"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 139 \/ 324 \/ 235"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 322 Ecole de métiers 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 029900 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 029900 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 282100 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 282100 \/ 103800 \/ 008500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 031213 \/ 030803 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 240500 \/ 170200 \/ 082500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 031113"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 38 \/ 54 \/ 55 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 52 \/ 55 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 7 \/ 6 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ CQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ CQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ M"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 1 \/ 2 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1991 \/ 1990 \/ 1989 \/ 1992 \/ 1988"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"451 \/ 185 \/ 007 \/ 421 \/ 351"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"001 \/ 069 \/ 092 \/ 025 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02913 \/ 02912 \/ 02911 \/ 02914 \/ 12034"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 069 \/ 054 \/ 038 \/ 042"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010059J \/ 0010819K \/ 0011056T \/ 0011057U \/ 0011058V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010059J \/ 0010819K \/ 0011056T \/ 0011057U \/ 0011058V"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010018P \/ 0010025X \/ 0010037K \/ 0010041P \/ 0010042R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ 11112054 \/ 11110069 \/ 11108038 \/ 11107071"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030601 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ 030202 \/ 030102 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2011101211 \/ 2132100411 \/ 2021101211 \/ 2142100311"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001411 \/ 2211141001 \/ 2132100311 \/ 2212212990"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22121111012 \/ 22122921004 \/ 22131111012 \/ 22132621003"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410014 \/ 22122621003 \/ 22122129901 \/ 22121111012"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1230 \/ 0423 \/ 0611 \/ 0815 \/ 0407"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 320 Lycée professionnel 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"301 \/ 320 \/ 380 \/ 470 \/ 240"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle {"firstVariables":"37 \/ 47 \/ 61 \/ 52 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 4 \/ 1 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1996 \/ 1995 \/ 1994 \/ 1997 \/ 1993"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75120 \/ 92073 \/ 93027 \/ 75111"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 073 \/ 027 \/ 111"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"034 \/ 075 \/ 093 \/ 999 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6A \/ 6B \/ 6D \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 092 \/ 093 \/ 014 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 06 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0340324T \/ 0750352A \/ 0750360J \/ 0750826R \/ 0750862E"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11111034 \/ 11101075 \/ 11125092 \/ 11124093 \/ 29000999"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"1 \/ \/ 2 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 029900 \/ \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 020100 \/ 030209 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030201 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030602 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 278000 \/ 103800 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 103800 \/ 030602 \/ 311000 \/ 311400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 311400 \/ 030602 \/ 274600 \/ 311000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 311400 \/ 341700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111 \/ 1021000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000411 \/ 1011000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010004 \/ 21120010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0826 \/ 0517 \/ 1023 \/ 0325 \/ 1203"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 220 \/ 216 \/ 134 \/ 324"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 029900 \/ 030901"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030202 \/ 030301 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030602 \/ 030909"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 311400 \/ 103800 \/ 278000 \/ 023100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 311400 \/ 103800 \/ 030602 \/ 068300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 285200 \/ 030903 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 062900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"55 \/ 37 \/ 35 \/ 61 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"33 \/ 61 \/ \/ 99 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 7 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 4 \/ 0 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FC \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ \/ 2 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 669 4 20.999952706636 1 17 {"firstVariables":"107 \/ 4 \/ 92 \/ 9 \/ 100"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23210099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 36 \/ 21"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 527 15 26.511711545555 7 38 {"firstVariables":"59 \/ 52 \/ 53 \/ 51 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ T \/ R \/ W \/ M"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1234 3 41.611677606583 1 63 {"firstVariables":"99 \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité 100 Français 127 Italien 134 Espagnol 139 Portugais 180 Autre pays de l'Union Européenne 199 Autre pays d'Europe 208 Turc 216 Chinois (distingué à partir de 2004) 281 Cambodgien, Laotien, Vietnamien 350 Marocain 351 Tunisien 352 Algérien 388 Autre pays d'Afrique 999 Autre {"firstVariables":"100 \/ 180 \/ 216 \/ 350 \/ 388"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1174 17 37.352917687039 6 49 {"firstVariables":"27 \/ 111 \/ 19 \/ 1 \/ 89"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03001 Langues par correspondance 03010 Allemand dans l’établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03030 Arabe dans l’établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03090 Italien dans l’établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03140 Russe dans l’établissement 03880 Wallisien dans l’établissement 03R90 Langues Régionales dans l'établissement {"firstVariables":"03010 \/ 03020 \/ 03060 \/ 03110 \/ 03040"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 7 Langue "régionale" sans statut R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ R \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1997 \/ 1998 \/ 1999 \/ 1996 \/ 1995"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75120 \/ 75110 \/ 93055 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 110 \/ 055 \/ 118"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 999 \/ 093 \/ 029 \/ 087"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6B \/ 6D \/ 6C \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 092 \/ 077"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"04 \/ 03 \/ 02 \/ 01 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750360J \/ 0750862E \/ 0750973A \/ 0750994Y \/ 0751003H"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11232971 \/ 29000999 \/ 11103025 \/ 11111066"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 031101 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 020100 \/ 030602 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 030101 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030101 \/ 020200 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030209 \/ 020100 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030812 \/ 020100 \/ 030303"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 005000 \/ 030604 \/ 030903 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 275700 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1001000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21110010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0406 \/ 0623 \/ 0215 \/ 1230 \/ 0221"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 235 \/ 301 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 020100 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030101 \/ 030602 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030109 \/ 068300 \/ 030803"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 101300 \/ 029900 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 103800 \/ 090100 \/ 030413 \/ 030303"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030604 \/ 020200 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 311400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 38 \/ 66 \/ 99 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 43 \/ 66 \/ 99 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 7 \/ 5 \/ 2"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 6 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ - \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ A \/ \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1989 \/ 1990 \/ 1988 \/ 1987 \/ 1986"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"070 \/ 006 \/ 151 \/ 116 \/ 046"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"062 \/ 004 \/ 038 \/ 067 \/ 034"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02093 \/ 02725 \/ 08177 \/ 09299 \/ 02723"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 006 \/ 083 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0040056P \/ 0830184Z \/ 9740078S \/ 0071125K"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11123006 \/ 11102005 \/ 11123083 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1101000522 \/ 2001001411 \/ 2132100311 \/ 2142100311 \/ 2722120921"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"9999009999 \/ 2115001000 \/ 2121001000 \/ 1031001911 \/ 1101000522"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21220010005 \/ 22111410014 \/ 22122621003 \/ 22132621003 \/ 23511021209"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"99990099999 \/ 21150010001 \/ 21210010001 \/ 21160010019 \/ 21220010005"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1007 \/ 0204 \/ 1205 \/ 1128 \/ 0830"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"- \/ 100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 301 Lycée d'enseignement technologique 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"320 \/ 301 \/ 580 \/ 380 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle {"firstVariables":"52 \/ 61 \/ 82 \/ 55 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ D \/ B \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 1 \/ 2"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente 00 / 99 / ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ 99 \/ 00"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 6 Dispositif sport-études 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 1 \/ 0 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1995 \/ 1994 \/ 1993 \/ 1996 \/ 1992"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 92062 \/ 75109 \/ 75119 \/ 93070"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 062 \/ 109 \/ 119 \/ 070"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"999 \/ 075 \/ 092 \/ 093 \/ 069"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SIX\/2 \/ SIX\/1 \/ SIX\/3 \/ CIN\/2 \/ CIN\/1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 092 \/ 093 \/ 029 \/ 060"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 01 \/ 05 \/ 04 \/ 02"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0352154B \/ 0750182R \/ 0750314J \/ 0750323U \/ 0750337J"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11114035 \/ 11101075 \/ 11125092 \/ 11124093 \/ 11113016"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 6 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 068900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 306700 \/ 068900 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043200 \/ 031103 \/ 405500 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020200 \/ 020100 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 030209 \/ 031402 \/ 275700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020200 \/ 100100 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 083200 \/ 241600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 21 \/ 20 \/ 38 \/ 36"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0110 \/ 0105 \/ 0510 \/ 0104 \/ 1211"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"352 \/ 100 \/ 350 \/ 132 \/ 139"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 306 \/ 302 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 106100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030101 \/ 030602 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 068900 \/ 050700 \/ 030609"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 068900 \/ 030903 \/ 241600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 283800 \/ 030209 \/ 030903 \/ 241600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 031413 \/ 083200 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 283800 \/ 020100 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 083200 \/ 106100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 106100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 55 \/ 37 \/ 61 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 61 \/ 43 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 6 \/ 1 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ FC \/ FQ \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FQ \/ CQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 5 \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 2 Section européenne ou de langue orientale 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ A \/ \/ 7 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"CHAPPE 9 R DES ALOUETTES \/ BEAUMARCHAIS 124-126 R AMELOT \/ BERANGER 5 R BERANGER \/ ROGNONI 24 R DU CARD LEMOINE \/ JENATZY 6 R CHARLES HERMITE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005 \/ 75018"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75119 \/ 75111 \/ 75103 \/ 75105 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 5 1347 103.5 192.50495049505 52 227 {"firstVariables":"NA \/ 312 \/ 47 \/ 295 \/ 1095"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1320 256.5 282.48333333333 124 395 {"firstVariables":"NA \/ 339 \/ 413 \/ 181 \/ 118"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1753 382 374.76017667423 190 534 {"firstVariables":"430 \/ 316 \/ 266 \/ 195 \/ NA"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2270 490 552.30686456401 217 831.5 {"firstVariables":"NA \/ 187 \/ 73 \/ 173 \/ 26"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ --- \/ 004 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 909 26 43.40625 16 44.25 {"firstVariables":"NA \/ 86 \/ 420 \/ 46 \/ 13"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 19E \/ PARIS 11E \/ PARIS 3E \/ PARIS 5E \/ PARIS 18E"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 {"firstVariables":"RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 16 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 5 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 1 \/ - \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 4"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) {"firstVariables":"- \/ ORILLON \/ BELLEVILLE \/ PORTE DE PANTIN \/ GOUTTE D OR"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ ANNOT \/ BANON \/ BARCELONNETTE"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 36 \/ 21"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) {"firstVariables":"07516 \/ 07505 \/ 07501 \/ - \/ 07504"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) {"firstVariables":"- \/ 07503 \/ 07512 \/ 07510 \/ 07506"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17758 46633.340684411 4984 51198 {"firstVariables":"172730 \/ 149102 \/ 34248 \/ 58849 \/ 184586"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"20 \/ 30 \/ 10 \/ 40 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 4 211 62 65.779650436954 53 77 {"firstVariables":"NA \/ 72 \/ 77 \/ 73 \/ 39"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1518 81 116.54626241505 44 151 {"firstVariables":"NA \/ 32 \/ 55 \/ 704 \/ 339"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 00 \/ 11 \/ 22 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9321 \/ 9322"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 232 24 22.483488896796 18 28 {"firstVariables":"1 \/ 26 \/ 25 \/ 4 \/ 24"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 4A"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010004 \/ 21160010019 \/ 21150010004 \/ 21150010001 \/ 21120010004"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"0.04 \/ 0.96 \/ 0.14 \/ 0.86 \/ 0.2"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"27 \/ 26 \/ 28 \/ 25 \/ 29"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"P \/ M"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"CHAPPE 9 R DES ALOUETTES \/ BEAUMARCHAIS 124-126 R AMELOT \/ BERANGER 5 R BERANGER \/ ROGNONI 24 R DU CARD LEMOINE \/ JENATZY 6 R CHARLES HERMITE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2009"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005 \/ 75018"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75119 \/ 75111 \/ 75103 \/ 75105 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 7 1384 98 192.34679334917 54 221 {"firstVariables":"NA \/ 347 \/ 44 \/ 293 \/ 1117"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1311 249 274.59613152805 117 390 {"firstVariables":"NA \/ 350 \/ 400 \/ 186 \/ 121"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1782 382 376.25347924349 191 536 {"firstVariables":"434 \/ 379 \/ 304 \/ 200 \/ NA"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2114 481.5 540.83084947839 221.75 811 {"firstVariables":"NA \/ 160 \/ 65 \/ 208 \/ 27"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ --- \/ 004 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 940 29 47.04979253112 18 48 {"firstVariables":"NA \/ 88 \/ 417 \/ 47 \/ 53"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 19E \/ PARIS 11E \/ PARIS 3E \/ PARIS 5E \/ PARIS 18E"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 {"firstVariables":"RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 16 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 5 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 1 \/ - \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 4"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) {"firstVariables":"- \/ ORILLON \/ BELLEVILLE \/ PORTE DE PANTIN \/ GOUTTE D OR"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ ANNOT \/ BANON \/ BARCELONNETTE"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) {"firstVariables":"07516 \/ 07505 \/ 07501 \/ - \/ 07504"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) {"firstVariables":"- \/ 07503 \/ 07512 \/ 07510 \/ 07506"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17766 46654.249809532 4957 51417 {"firstVariables":"172730 \/ 149102 \/ 34248 \/ 58849 \/ 184586"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"20 \/ 30 \/ 10 \/ 40 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 2 220 60 62.403465346535 51 72 {"firstVariables":"NA \/ 70 \/ 78 \/ 71 \/ 28"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1391 80 117.74962216625 45 156 {"firstVariables":"NA \/ 20 \/ 56 \/ 783 \/ 310"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 00 \/ 11 \/ 22 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9321 \/ 9322"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 41 Polynésie française {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1990 \/ 1989 \/ 1991 \/ 1988 \/ 1987"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 070 \/ 117 \/ 277 \/ 007"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 092 \/ 999 \/ 083 \/ 009"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SIX\/2 \/ SIX\/1 \/ SIX\/3 \/ CIN\/1 \/ CIN\/2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 069 \/ 094 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 00 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"030 \/ 075 \/ 0750182R \/ 0750323U \/ 0750326X"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A - - 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030311 \/ 030601 \/ 031001"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 030602 \/ 030103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 020200 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 241600 \/ 030902 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 030209 \/ 030109 \/ 002300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 241600 \/ 008500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 241600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001711 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001711"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010017 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010017"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0718 \/ 0424 \/ 0627 \/ 0115 \/ 0322"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 351 \/ 126 \/ 139 \/ 390"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 306 \/ 352 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030301 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 064900 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 100100 \/ 030602 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 031013 \/ 241600 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 061300 \/ 083200 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 035807 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"47 \/ 53 \/ 82 \/ 61 \/ 45"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 00 Non recensée 10 Agriculteur exploitant 11 Agriculteurs sur petite exploitation 12 Agriculteurs sur moyenne exploitation 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 66 Ouvriers non qualifiés 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 74 Retraité cadre 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 45 \/ 46 \/ 48"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 8 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ FQ \/ CQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ SQ \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ M \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 1 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1993 \/ 1992 \/ 1994 \/ 1991 \/ 1990"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"102 \/ 118 \/ 070 \/ 066 \/ 117"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"092 \/ 075 \/ 093 \/ 095 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SIX\/1 \/ SIX\/2 \/ SIX\/3 \/ CIN\/3 \/ CIN\/1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 095 \/ 080 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 05 \/ 03 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0280602C \/ 0750182R \/ 0750323U \/ 0750326X \/ 0750337J"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11118028 \/ 11101075 \/ 11124093 \/ 11228974 \/ 11119052"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 030602 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043200 \/ 030209 \/ 020200 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030903 \/ 030209 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 090100 \/ 283800 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 030209 \/ 090100 \/ 275700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1201 \/ 1009 \/ 0504 \/ 0718 \/ 0219"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 121 \/ 420 \/ 501 \/ 216"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 306 \/ 352 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030401 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030402"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 090100 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030409 \/ 241600 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 241600 \/ 030903 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 241600 \/ 090100 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 090100 \/ 083200 \/ 023100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"35 \/ 61 \/ 21 \/ 47 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 56 \/ 22 \/ 61 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"6 \/ 0 \/ 2 \/ 1 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FC \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 1 \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ \/ A \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1994 \/ 1995 \/ 1993 \/ 1996 \/ 1992"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75120 \/ 75111 \/ 93027 \/ 75102"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 111 \/ 027 \/ 102"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 078 \/ 092 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6 A \/ 6 C \/ 6 B \/ 6 D \/ 5 A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 092 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 06 \/ 04 \/ 07"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0341185D \/ 0600655L \/ 0750346U \/ 0750360J \/ 0750550R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11111034 \/ 11120060 \/ 11101075 \/ 11124094 \/ 29000999"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 029900 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030202 \/ 020100 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030202 \/ 030209 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 311400 \/ 103800 \/ 030602 \/ 068300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 285200 \/ 030209 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1061001611 \/ 1001000D11 \/ 1001000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21190010016 \/ 21110010004 \/ 21120010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1128 \/ 0120 \/ 0629 \/ 0305 \/ 0122"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 324 \/ 208 \/ 352 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 029900 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 030209 \/ 005000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 030209 \/ 106100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 030209 \/ 106100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 030602 \/ 020100 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030209 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030209 \/ 278000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 031403 \/ 103800 \/ 278000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 031003 \/ 083200 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 278000 \/ 030209 \/ 030909"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 090100 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 030109 \/ 106100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 99 \/ 35 \/ 43 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 82 \/ \/ 35 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"4 \/ 3 \/ 2 \/ 1 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"2 \/ 4 \/ 1 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A ** ** AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FQ \/ AP \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 524 15 26.804300785676 7 38 {"firstVariables":"58 \/ 55 \/ 48 \/ 46 \/ 4"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ T \/ R \/ W \/ M"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 36 \/ 21"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 329 5 11.508934054278 2 14 {"firstVariables":"1 \/ 47 \/ 7 \/ 3 \/ 43"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23210099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 36 \/ 21"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1996 \/ 1997 \/ 1998 \/ 1995 \/ 1994"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement ? ? N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ ?"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 93070 \/ 93066 \/ 75119 \/ "} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 070 \/ 066 \/ 119 \/ "} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 999 \/ 092 \/ 077"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SIX\/1 \/ SIX\/2 \/ SIX\/3 \/ CIN\/3 \/ CIN\/1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 091 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 02 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750182R \/ 0750323U \/ 0750337J \/ 0750340M \/ 0750341N"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11125092 \/ 11124093 \/ 11105014 \/ 29000999"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 306700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 068900 \/ 405500 \/ 030105"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043200 \/ 405500 \/ 030209 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030209 \/ 030903 \/ 031403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 275700 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 101700 \/ 083200 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 21 \/ 20 \/ 38 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0520 \/ 0823 \/ 0419 \/ 0814 \/ 0508"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 235 \/ 132 \/ 139 \/ 352"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 340 Collège 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 302 \/ 306 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 031401 \/ 030401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030201 \/ 030602 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030202 \/ 068900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020200 \/ 030603 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031002 \/ 030209 \/ 030903 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 030209 \/ 031402 \/ 283800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 100100 \/ 040600 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 008500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"48 \/ 37 \/ 46 \/ 61 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 54 \/ 99 \/ 22 \/ 31"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 6 \/ 0 \/ 1 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ FQ \/ FC \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FQ \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 5 \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 527 1 2.3626535505384 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 5 \/ 2 \/ 8"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 333 \/ 235 \/ 301"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal - - 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"10 \/ 22 \/ 23 \/ 31 \/ 34"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 629 4 20.721485640562 1 17 {"firstVariables":"106 \/ 4 \/ 98 \/ 6 \/ 100"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2009"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 732 4 20.612547844661 1 16 {"firstVariables":"107 \/ 2 \/ 104 \/ 4 \/ 100"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1989 \/ 1988 \/ 1990 \/ 1987 \/ 1991"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 650 \/ 111 \/ 105"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 999 \/ 094 \/ 093 \/ 059"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6B \/ 6A \/ 6C \/ 6D \/ 5D"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 078 \/ 093 \/ 094 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 01 \/ 02 \/ 05 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750379E \/ 0750387N \/ 0750407K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750379E \/ 0750387N \/ 0750407K"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"066 \/ 075 \/ 0750360J \/ 0750819H \/ 0750826R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ 008700 \/ 029900 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 008600 \/ 020100 \/ 008700 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 020200 \/ 068800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020200 \/ 241600 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 008500 \/ 030602 \/ 341700 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 030413 \/ 083200 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 283800 \/ 083200 \/ 020100 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21190010016"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1012 \/ 0502 \/ 0804 \/ 0708 \/ 1024"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 350 \/ 351 \/ 213"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 322 Ecole de métiers 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 029900 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 020100 \/ 030602 \/ 008700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 031102 \/ 284900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 283800 \/ 020200 \/ 030602 \/ 341700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 023100 \/ 103800 \/ 289800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031403 \/ 030109 \/ 062900 \/ 275700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100200 \/ 020205"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 61 \/ 82 \/ 22 \/ 55"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 61 \/ 37 \/ 82 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 7 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 4 \/ 0 \/ 1 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A 40 / AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ SQ \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ M"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ M \/ 7 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"ST PIERRE R.M.BONIN BP4239 \/ RUE MARCEL BONIN \/ CHAPPE 9 R DES ALOUETTES \/ BEAUMARCHAIS 124-126 R AMELOT \/ BERANGER 5 R BERANGER"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2006"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"97500 \/ 75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"97502 \/ 75119 \/ 75111 \/ 75103 \/ 75105"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 11 1345 99 191.5303030303 50.75 229 {"firstVariables":"NA \/ 344 \/ 47 \/ 287 \/ 1107"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1353 257 283.87132921175 121 400.25 {"firstVariables":"NA \/ 119 \/ 338 \/ 399 \/ 181"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 2 1702 384 378.52933413317 194 540 {"firstVariables":"166 \/ 7 \/ 426 \/ 309 \/ 268"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2329 496.5 559.11675315048 212 850 {"firstVariables":"105 \/ NA \/ 162 \/ 71 \/ 170"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"--- \/ 075 \/ 004 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"-- \/ 02 \/ 03 \/ 01 \/ 04"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 781 26.5 46.373786407767 16 49.75 {"firstVariables":"NA \/ 90 \/ 419 \/ 51 \/ 16"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"12144975 \/ 11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"SAINT PIERRE \/ PARIS 19E \/ PARIS 11E \/ PARIS 3E \/ PARIS 5E"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 {"firstVariables":"- \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 16 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 5 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 1 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 4"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) {"firstVariables":"- \/ ORILLON \/ BELLEVILLE \/ PORTE DE PANTIN \/ GOUTTE D OR"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"ST PIERRE ET MIQUELON \/ PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ ANNOT \/ BANON"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 21 \/ 36"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 340 \/ 306 \/ 301"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"9750001C \/ 9750003E \/ 0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) {"firstVariables":"- \/ 07516 \/ 07505 \/ 07501 \/ 07504"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) {"firstVariables":"- \/ 07503 \/ 07512 \/ 07510 \/ 07506"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17711 46516.451984093 4984 51198 {"firstVariables":"0 \/ 172730 \/ 149102 \/ 34248 \/ 58849"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"-- \/ 20 \/ 30 \/ 10 \/ 40"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 3 220 63 67.147296457427 54 80 {"firstVariables":"NA \/ 74 \/ 83 \/ 77 \/ 15"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » N/A Non renseigné 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1488 79 115.21394861038 43.5 148.5 {"firstVariables":"NA \/ 27 \/ 29 \/ 697 \/ 325"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"- \/ 8 \/ 0 \/ 1 \/ 3"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"- \/ 21 \/ 00 \/ 11 \/ 22"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"0099 \/ 1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9321"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 524 1 2.3571865505864 1 3 {"firstVariables":"6 \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 36 \/ 21"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 220 \/ 134 \/ 323 \/ 324"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal - - 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 33 \/ 34 \/ 35 \/ 37"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 813 16 33.652591005287 6 38 {"firstVariables":"17 \/ 25 \/ 100 \/ 12 \/ 22"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020100 \/ 030002 \/ 005000 \/ 020200 \/ 090100"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 22111410014 \/ 22122433103"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 5 \/ 1 \/ 2"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1989 \/ 1987 \/ 1988 \/ 1990 \/ 1986"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"070 \/ 118 \/ 117 \/ 066 \/ 039"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"091 \/ 075 \/ 092 \/ 093 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SIX\/2 \/ SIX\/1 \/ SIX\/3 \/ CIN\/1 \/ CIN\/2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"093 \/ 075 \/ 002 \/ 092 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 00 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0752821J \/ 0752843H"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0752821J \/ 0752843H"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"075 \/ 0750182R \/ 0750314J \/ 0750323U \/ 0750326X"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 6 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 031001 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 030602 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 030602 \/ 372400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 023100 \/ 020200 \/ 050700 \/ 241600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 241600 \/ 020100 \/ 240500 \/ 030403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 031403 \/ 061300 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 035807 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001711 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001711"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010017 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010017"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0612 \/ 1110 \/ 0319 \/ 0617 \/ 0423"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 235 \/ 350 \/ 322 \/ 139"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 306 \/ 352 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030301"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030202 \/ 200900 \/ 066600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 204300 \/ 065200 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030202 \/ 020200 \/ 283800 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 083200 \/ 020200 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 283800 \/ 062900 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 55 \/ 66 \/ 38 \/ 48"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"33 \/ 55 \/ 82 \/ 46 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 6 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ SQ \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A 01 / AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ SQ \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ M \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ A \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1990 \/ 1991 \/ 1989 \/ 1992 \/ 1988"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"088 \/ 209 \/ 158 \/ 070 \/ 172"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"084 \/ 021 \/ 013 \/ 004 \/ 082"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"11148 \/ 02725 \/ 08177 \/ 09299 \/ 02723"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 005 \/ 013 \/ 084 \/ 083"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0040022C \/ 0040056P \/ 0132010P \/ 0261069W"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11123006 \/ 11108026"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001411 \/ 2132100311 \/ 2142100311 \/ 2722120921"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"9999009999 \/ 2115001000 \/ 1101000522 \/ 1101000521 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410014 \/ 22122621003 \/ 22132621003 \/ 23511021209"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"99990099999 \/ 21150010001 \/ 21220010005 \/ 21210010005 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0805 \/ 0617 \/ 0610 \/ 1018 \/ 1130"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990 \/ -"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 301 Lycée d'enseignement technologique 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"320 \/ 301 \/ 580 \/ 380 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle {"firstVariables":"48 \/ 55 \/ 54 \/ 69 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ D \/ B \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 1 \/ 2"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"0 \/ 9"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 1 \/ 0 \/ 4 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2006"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 536 16 27.097088555655 7 38 {"firstVariables":"12 \/ 27 \/ 22 \/ 16 \/ 21"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"12144975 \/ 11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ M \/ R \/ S \/ T"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 21 \/ 36"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"9750001C \/ 9750003E \/ 0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » N/A Non renseigné 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 403 7 13.413811907053 2 15 {"firstVariables":"43 \/ 49 \/ 15 \/ 6 \/ 40"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0316 Amharique 0319 Bulgare 0320 Cambodgien 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0326 Malgache 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0333 Suédois 0334 Américain 0335 Albanais 0337 Croate 0338 Bambara 0339 Coréen 0342 Indonésien-malais 0345 Slovaque 0348 Tamoul 0350 Auvergnat 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0356 Gascon 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0360 Limousin 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0369 Mélanésien ajie 0370 Mélanésien drehu 0371 Mélanésien nengone 0372 Mélanésien paici 0373 Créole {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0311 \/ 0303"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 21 \/ 36"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 9 \/ 3 \/ R"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1989 \/ 1990 \/ 1991 \/ 1988 \/ 1987"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"034 \/ 022 \/ 173 \/ 384 \/ 036"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"001 \/ 074 \/ 073 \/ 999 \/ 069"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"2GT \/ 1SMS \/ 1STI \/ 1LES \/ 1S"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 038 \/ 073 \/ 069 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010069V \/ 0010070W \/ 0010075B \/ 0010076C \/ 0010079F"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010010F \/ 0010024W \/ 0010039M \/ 0010069V \/ 0010088R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ 11108038 \/ 11106043 \/ 11110069 \/ 11108073"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 6 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030601 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030912 \/ \/ 305600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":"068900 \/ 320700 \/ 050700 \/ \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020100 \/ 030209 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 090100 \/ 020100 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 083200 \/ 030209 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 062900 \/ 068900 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2113310211 \/ 2112550411 \/ 2011200511 \/ 2011301911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2001001411 \/ 1031001911 \/ 2011101111 \/ 2443300222 \/ 2112550411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122433102 \/ 22122125504 \/ 22121312005 \/ 22121213019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22111410014 \/ 21160010019 \/ 22121111011 \/ 23520033002 \/ 22122125504"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle N/A N/A 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 21 \/ 20 \/ 00 \/ 38"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0318 \/ 0503 \/ 0927 \/ 0628 \/ 0722"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 134 \/ 419 \/ 123"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"300 \/ 340 \/ 320 \/ 306 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030101 \/ 030201 \/ \/ 030601 \/ 030901"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030202 \/ 030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ 070800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":"069000 \/ 050700 \/ \/ 030102 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030602 \/ 030102 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020100 \/ 030209 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 083200 \/ 269900 \/ 241600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 049900 \/ 082500 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"23 \/ 43 \/ 21 \/ 52 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ \/ 55 \/ 54 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 0 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ CQ \/ AP \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ "} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ A \/ 7 \/ M"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 06 \/ 02 \/ 23"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1992 \/ 1993 \/ 1991 \/ 1994 \/ 1990"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"071 \/ 374 \/ 007 \/ 198 \/ 238"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"999 \/ 001 \/ 069 \/ 078 \/ 042"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02911 \/ 02912 \/ 02913 \/ 12035 \/ 12034"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"001 \/ 069 \/ 038 \/ 042 \/ 071"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0010059J \/ 0010819K \/ 0020060E \/ 0021522U \/ 0021523V"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0010059J \/ 0010819K \/ 0020060E \/ 0021522U \/ 0021523V"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0010024W \/ 0010036J \/ 0010037K \/ 0010041P \/ 0010059J"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11110001 \/ 11120002 \/ 11106003 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11110001 \/ 11108038 \/ 11110042 \/ 11110069 \/ 11107071"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ 030602 \/ 030902 \/ 030202 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2011101211 \/ 2021101211 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001411 \/ 2211141001 \/ 2212111101 \/ 2722121122"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22121111012 \/ 22131111012 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410014 \/ 22121111010 \/ 23521021211 \/ 22122921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0806 \/ 0119 \/ 0320 \/ 0608 \/ 1003"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 340 Collège 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"301 \/ 320 \/ 307 \/ 380 \/ 580"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle {"firstVariables":"38 \/ 61 \/ 21 \/ 23 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ 2 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 4 \/ 1 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 815 14 25.155869227953 5 34 {"firstVariables":"9 \/ 49 \/ 16 \/ 39 \/ 17"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 36 \/ 21"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 4 Interne externé A Demi-pensionnaire B Interne {"firstVariables":"0 \/ A \/ 1 \/ B \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1173 16 37.504774021469 6 49 {"firstVariables":"21 \/ 92 \/ 16 \/ 88 \/ 13"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03001 Langues par correspondance 03010 Allemand dans l’établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03030 Arabe dans l’établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03090 Italien dans l’établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03140 Russe dans l’établissement 03880 Wallisien dans l’établissement 03R90 Langues Régionales dans l'établissement {"firstVariables":"03010 \/ 03020 \/ 03060 \/ 03110 \/ 03030"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 21 \/ 36"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 7 Langue "régionale" sans statut R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ R \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1997 \/ 1996 \/ 1998 \/ 1995 \/ 1994"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75120 \/ 75119 \/ 75111 \/ 93055 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"120 \/ 119 \/ 111 \/ 055 \/ 118"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"093 \/ 075 \/ 095 \/ 999 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6B \/ 6D \/ 6A \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 064 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 01 \/ 04 \/ 02"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0310225B \/ 0750360J \/ 0750605A \/ 0750826R \/ 0750858A"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11116031 \/ 11101075 \/ 11124094 \/ 29000999 \/ 11109062"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 029900 \/ 030401"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030101 \/ \/ 020100 \/ 030201 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030101 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 005000 \/ 030402"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 029900 \/ 101300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 103800 \/ 030413 \/ 030109 \/ 030303"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030604 \/ 278000 \/ 181100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 311400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111 \/ 1021000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0712 \/ 1024 \/ 1018 \/ 0218 \/ 0508"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 324 \/ 350 \/ 216 \/ 333"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 029900 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 020100 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030602 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030209 \/ 278000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 278000 \/ 311400 \/ 030602 \/ 274600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 103800 \/ 311000 \/ 030602 \/ 311400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 311400 \/ 030602 \/ 274600 \/ 311000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 311400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 52 \/ 21 \/ 82 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"52 \/ 21 \/ 99 \/ 56 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 7 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 0 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FC \/ FQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"A \/ 0 \/ 2 \/ 7 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ \/ 2 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 369 7 13.235369759555 2 15 {"firstVariables":"46 \/ 38 \/ 13 \/ 14 \/ 7"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0316 Amharique 0320 Cambodgien 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0332 Laotien 0333 Suédois 0334 Américain 0336 Serbe 0337 Croate 0341 Hindi 0342 Indonésien-malais 0348 Tamoul 0350 Auvergnat 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0356 Gascon 0357 Languedocien 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0360 Limousin 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0369 Mélanésien ajie 0370 Mélanésien drehu 0371 Mélanésien nengone 0372 Mélanésien paici 0373 Créole {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0311 \/ 0304"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 9 \/ 3 \/ R"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 634 5 11.4461520086 2 13 {"firstVariables":"2 \/ 46 \/ 10 \/ 1 \/ 43"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1994 \/ 1993 \/ 1992 \/ 1991 \/ 1990"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"112 \/ 230 \/ 157 \/ 110 \/ 070"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"004 \/ 075 \/ 083 \/ 084 \/ 971"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 11801 \/ 13012 \/ 13011"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 013 \/ 084 \/ 005 \/ 030"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040013T \/ 0040017X \/ 0040022C \/ 0040044B \/ 0040052K"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11123006 \/ 11108038"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2232130111 \/ 2242130111 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001411 \/ 9999009999 \/ 2722130422 \/ 2212111101"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22123221301 \/ 22133221301 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410014 \/ 99990099999 \/ 23521021304 \/ 22121111010"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1019 \/ 0715 \/ 1217 \/ 0505 \/ 0706"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"320 \/ 301 \/ 307 \/ 380 \/ 580"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle {"firstVariables":"38 \/ 43 \/ 56 \/ 34 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 6 \/ A \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 4 \/ 1 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2009"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 568 15 26.680202810211 7 38 {"firstVariables":"4 \/ 2 \/ 8 \/ 5 \/ 11"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ S \/ T \/ M \/ R"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 00 \/ 36"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750026W \/ 0750106H \/ 0750182R \/ 0750278V \/ 0750330B"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"2 \/ 1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 6 \/ 3 \/ 5"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2009"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 830 16 33.251708503523 6 37 {"firstVariables":"27 \/ 26 \/ 109 \/ 17 \/ 9"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020100 \/ 030002 \/ 020200 \/ 005000 \/ 306700"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 22111410014 \/ 22122433103"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 5 \/ 1 \/ 2"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1992 \/ 1987 \/ 1993 \/ 1991 \/ 1989"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 119 \/ 139 \/ 117 \/ 070"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 092 \/ 999 \/ 094 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SIX\/1 \/ SIX\/2 \/ SIX\/3 \/ CIN\/1 \/ CIN\/2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 064 \/ 093 \/ 095 \/ 069"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 02 \/ 04 \/ 07"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"075 \/ 0750182R \/ 0750323U \/ 0750326X \/ 0750337J"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 030602 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043200 \/ 030713 \/ 030209 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030603 \/ 020100 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 241600 \/ 090100 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 090100 \/ 083200 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1222 \/ 0917 \/ 0715 \/ 0813 \/ 0902"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 420 \/ 216 \/ 501 \/ 126"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 306 \/ 352 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 050700 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030903 \/ 030102 \/ 031113"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030209 \/ 241600 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 031412 \/ 020100 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030109 \/ 241600 \/ 010300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 008500 \/ 068300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"48 \/ 52 \/ 61 \/ 43 \/ 23"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"46 \/ \/ 45 \/ 34 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"6 \/ 0 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ FC \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ C \/ M"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ A \/ 7 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1992 \/ 1993 \/ 1994 \/ 1995 \/ 1991"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 102 \/ 118 \/ 111"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"999 \/ 075 \/ 093 \/ 091 \/ 021"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6B \/ 6C \/ 6D \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 094 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 04 \/ 02 \/ 05 \/ 08"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750360J \/ 0750605A \/ 0750826R \/ 0750862E \/ 0750973A"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 29000999 \/ 11123083 \/ 11124093 \/ 11116081"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 029900 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030209 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030209 \/ 103800 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 031003 \/ 030903 \/ 283800 \/ 031409"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 278000 \/ 030209 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1001000411 \/ 1001000D11"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21110010004 \/ 21190010016"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle N/A N/A 06 Ministère de l'éducation nationale {"firstVariables":"06 \/ "} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1121 \/ 0810 \/ 0603 \/ 0621 \/ 0218"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"333 \/ 100 \/ 390 \/ 351 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 322 Ecole de métiers 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 029900 \/ 282100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 029900 \/ 030209 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 020100 \/ 020200 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 282100 \/ 030602 \/ 278000 \/ 103800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030803 \/ 020200 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 040600 \/ 030209 \/ 030109 \/ 030609"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 54 \/ 82 \/ 56 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 55 \/ 35 \/ 81"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 7 \/ 4 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ \/ 2 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 186 24 22.537782480361 19 27 {"firstVariables":"25 \/ 27 \/ 26 \/ 3 \/ 24"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 4A"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010019 \/ 21150010001 \/ 21150010004 \/ 21120010004 \/ 21120010001"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 36 \/ 21"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.11 \/ 0.89 \/ 0.22 \/ 0.78"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"25 \/ 27 \/ 26 \/ 28 \/ 29"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2007"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1227 3 41.11912326191 1 60 {"firstVariables":"112 \/ 1 \/ 83 \/ 3 \/ 5"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 36 \/ 21"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité 100 Français 127 Italien 134 Espagnol 139 Portugais 180 Autre pays de l'Union Européenne 199 Autre pays d'Europe 208 Turc 216 Chinois (distingué à partir de 2004) 281 Cambodgien, Laotien, Vietnamien 350 Marocain 351 Tunisien 352 Algérien 388 Autre pays d'Afrique 999 Autre {"firstVariables":"100 \/ 999 \/ 134 \/ 199 \/ 216"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"CHAPPE 9 R DES ALOUETTES \/ BEAUMARCHAIS 124-126 R AMELOT \/ BERANGER 5 R BERANGER \/ ROGNONI 24 R DU CARD LEMOINE \/ JENATZY 6 R CHARLES HERMITE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 1998 N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) Appartenance à une zone d'éducation prioritaire (ZEP) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005 \/ 75018"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75119 \/ 75111 \/ 75103 \/ 75105 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 7 1393 104 192.53493975904 54.5 221.5 {"firstVariables":"NA \/ 346 \/ 50 \/ 295 \/ 1075"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1309 249 277.31069085295 115 390 {"firstVariables":"NA \/ 313 \/ 400 \/ 203 \/ 121"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1738 381 374.53906622201 189 533 {"firstVariables":"436 \/ 359 \/ 278 \/ 200 \/ NA"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2195 488 545.00371747212 219 822 {"firstVariables":"NA \/ 182 \/ 72 \/ 197 \/ 25"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ --- \/ 004 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 2 849 28 45.31330472103 18 45 {"firstVariables":"NA \/ 93 \/ 462 \/ 45 \/ 15"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 19E \/ PARIS 11E \/ PARIS 3E \/ PARIS 5E \/ PARIS 18E"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 1999 {"firstVariables":"RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 16 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 5 \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 1 \/ - \/ RESEAU D EDUCATION PRIORITAIRE 4"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Libellé de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) {"firstVariables":"- \/ ORILLON \/ BELLEVILLE \/ PORTE DE PANTIN \/ GOUTTE D OR"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ ANNOT \/ BANON \/ BARCELONNETTE"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) {"firstVariables":"07516 \/ 07505 \/ 07501 \/ - \/ 07504"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) Numéro de la zone d'éducation prioritaire (ZEP) {"firstVariables":"- \/ 07503 \/ 07512 \/ 07510 \/ 07506"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17711 46587.769730733 4984 51198 {"firstVariables":"172730 \/ 149102 \/ 34248 \/ 58849 \/ 184586"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"20 \/ 30 \/ 10 \/ 40 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 5 215 60 64.09289276808 52 75 {"firstVariables":"NA \/ 71 \/ 65 \/ 41 \/ 22"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1517 80 116.07605921389 43 152 {"firstVariables":"NA \/ 28 \/ 57 \/ 744 \/ 331"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 00 \/ 11 \/ 22 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9321 \/ 9322"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 898 14 24.63637960658 5 34 {"firstVariables":"58 \/ 1 \/ 47 \/ 5 \/ 12"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 4 Interne externé A Demi-pensionnaire B Interne {"firstVariables":"0 \/ A \/ 1 \/ B \/ 4"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2008"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 728 16 33.231093159161 6 37 {"firstVariables":"27 \/ 20 \/ 109 \/ 25 \/ 18"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020100 \/ 030002 \/ 020200 \/ 005000 \/ 306700"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 22111410014 \/ 22122433103"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 5 \/ 1 \/ 2"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1997 \/ 1998 \/ 1999 \/ 1996 \/ 1995"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A N/A N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ "} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 93066 \/ 75119 \/ 93070 \/ 75117"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 066 \/ 119 \/ 070 \/ 117"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 999 \/ 092 \/ 072"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 1 \/ 6E 2 \/ 6E 3 \/ 5E 1 \/ 5E 2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 091 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ 07"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750182R \/ 0750340M \/ 0750341N \/ 0750346U \/ 0750352A"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 11119051 \/ 11125078 \/ 11118041"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 306700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 068900 \/ 306700 \/ 031103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043200 \/ 030209 \/ 020100 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030209 \/ 241600 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 241600 \/ 030209 \/ 275700 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 241600 \/ 062900 \/ 020205 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle N/A N/A 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ \/ 20 \/ 38 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0109 \/ 0514 \/ 0415 \/ 1113 \/ 1006"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 404 \/ 350 \/ 132 \/ 139"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire N/A N/A 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 306700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 068900 \/ 061300 \/ 320700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 090100 \/ 043200 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030903 \/ 020100 \/ 283800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 275700 \/ 283800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 083200 \/ 101700 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 53 \/ 43 \/ 46 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 33 \/ 45 \/ \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 6 \/ 0 \/ 1 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 7 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ FC \/ AP \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ "} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 5 \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ A \/ \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1991 \/ 1990 \/ 1989 \/ 1992 \/ 1988"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 117 \/ 070 \/ 119 \/ 066"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 999 \/ 974 \/ 059 \/ 022"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SIX\/1 \/ SIX\/2 \/ SIX\/3 \/ CIN\/1 \/ CIN\/2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 069 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 04 \/ 03 \/ 07"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751712D \/ 0751883P \/ 0752821J"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"075 \/ 0750182R \/ 0750209V \/ 0750323U \/ 0750337J"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 031401 \/ 030601 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 030602 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 030602 \/ 030103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 043200 \/ 031113 \/ 030209 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030209 \/ 241600 \/ 030312"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 031412 \/ 020100 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 083200 \/ 030109 \/ 061300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 008500 \/ 068300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 008500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1021000711"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21140010007"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1129 \/ 0402 \/ 1021 \/ 1009 \/ 1212"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 330 \/ 126 \/ 155"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 306 \/ 352 \/ 302"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 031001 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030102 \/ 030602 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 090100 \/ 372400 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 030903 \/ 002300 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 241600 \/ 030902 \/ 030109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 030209 \/ 030109 \/ 241600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 241600 \/ 008500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 241600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"48 \/ 66 \/ 46 \/ 37 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 4S / 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 46 \/ 37 \/ 35 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 3 \/ 1 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ FC \/ CQ \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FC \/ SQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ C \/ M"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 5 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1991 \/ 1990 \/ 1989 \/ 1992 \/ 1988"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 078 \/ 101 \/ 027"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 999 \/ 095 \/ 092 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6B \/ 6C \/ 6A \/ 6D \/ 5D"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 094 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 04 \/ 03 \/ 07"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"075 \/ 0750360J \/ 0750826R \/ 0750928B \/ 0750932F"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 1 \/ 5"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 029900 \/ 030101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 029900 \/ 030602 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 020200 \/ 320700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 020200 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 278000 \/ 282100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 031213 \/ 030803 \/ 082500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 083200 \/ 030209 \/ 030609"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001000411 \/ 1001001211 \/ 1011000D11 \/ 1001000D11"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010004 \/ 21110010012 \/ 21120010004 \/ 21120010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1213 \/ 1104 \/ 0825 \/ 0316 \/ 0616"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 333 \/ 216 \/ 350 \/ 351"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 322 Ecole de métiers 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 008700 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 008600 \/ 020100 \/ 030602 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 050700 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 241600 \/ 083200 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 103800 \/ 030602 \/ 283800 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 061300 \/ 030413 \/ 030803"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 061300 \/ 283800 \/ 083200 \/ 031113"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031113 \/ 002300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 43 \/ 82 \/ 55 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"43 \/ \/ 99 \/ 35 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 4 \/ 7 \/ 2"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ SQ \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ M"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ M"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1988 \/ 1989 \/ 1987 \/ 1986 \/ 1990"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 045 \/ 111 \/ 110"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 999 \/ 092 \/ 078 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6B \/ 6A \/ 6C \/ 6D \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 095 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 05 \/ 03 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750379E \/ 0750387N \/ 0750407K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750379E \/ 0750387N \/ 0750407K"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"075 \/ 0750323U \/ 0750360J \/ 0750826R \/ 0750862E"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 029900 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 029900 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 031102 \/ 320700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 070800 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 289800 \/ 023100 \/ 103800 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 022300 \/ 240500 \/ 030109 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1021000A11"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21150010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0428 \/ 0708 \/ 0220 \/ 1023 \/ 0703"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 216 \/ 322 \/ 352"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 322 Ecole de métiers 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 352 \/ 301"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 029900 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030202 \/ 030102 \/ 008600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 050700 \/ 020200 \/ 204300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 285200 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020205 \/ 020100 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030204 \/ 100100 \/ 030109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"55 \/ 61 \/ 56 \/ 43 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 82 \/ 43 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 7 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ SQ \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A N/A / AP Apprenti CQ Contrat de qualification FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle SQ Scolaire loi quinquennale sur l'emploi ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ SQ \/ AP \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 7 \/ M \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 1 \/ 2 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1992 \/ 1991 \/ 1993 \/ 1994 \/ 1990"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"120 \/ 119 \/ 110 \/ 111 \/ 102"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 999 \/ 093 \/ 092 \/ 060"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6A \/ 6B \/ 6D \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 091 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0750360J \/ 0750484U \/ 0750854W \/ 0750862E"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11125091 \/ 11124093 \/ 29000999 \/ 11118037"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 029900 \/ 030101 \/ \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 029900 \/ 030602 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 278000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030209 \/ 282100 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 090100 \/ 030803 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 040600 \/ 030209 \/ 030109 \/ 030609"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 100200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001000411 \/ 1061001611 \/ 1011000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010004 \/ 21190010016 \/ 21120010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1017 \/ 1020 \/ 0902 \/ 0202 \/ 1121"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 235 \/ 390 \/ 410"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 322 Ecole de métiers 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 029900 \/ 030101 \/ 282100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 003700 \/ 020100 \/ 029900 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 003700 \/ 020100 \/ 030102 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 103800 \/ 030602 \/ 282100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 285200 \/ 282100 \/ 103800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 030303 \/ 020100 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030109 \/ 030609 \/ 030909"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"55 \/ 52 \/ 61 \/ 82 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"45 \/ \/ 55 \/ 82 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 7 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 5 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) {"firstVariables":"1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen N Nouveau contrat pour l'école - décision 78 S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ \/ 2 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1995 \/ 1996 \/ 1997 \/ 1994 \/ 1993"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"92024 \/ 93070 \/ 75118 \/ 75117 \/ 92026"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"024 \/ 070 \/ 118 \/ 117 \/ 026"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"02B \/ 075 \/ 999 \/ 092 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"SIX\/1 \/ SIX\/3 \/ SIX\/2 \/ CIN\/1 \/ CIN\/2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"092 \/ 093 \/ 075 \/ 080 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750182R \/ 0750337J \/ 0750340M \/ 0750341N \/ 0750346U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 11120060 \/ 11124077 \/ 11125091"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 4 \/ 1 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 306700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 068900 \/ 031103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 405500 \/ 030209 \/ 030109 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 031402 \/ 030603 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030903 \/ 031402 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 100100 \/ 030109 \/ 040600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 008500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 21 \/ 20 \/ 38 \/ 36"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0829 \/ 1115 \/ 0818 \/ 0520 \/ 0715"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 132 \/ 139 \/ 352 \/ 350"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 320 Lycée professionnel 340 Collège 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 302 \/ 306 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 005000 \/ 068900 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 083200 \/ 030903 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030903 \/ 020100 \/ 241600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 030209 \/ 031402 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020200 \/ 100100 \/ 030109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 090100 \/ 241600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"43 \/ 66 \/ 56 \/ 54 \/ 23"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 82 \/ 37 \/ 35 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 6 \/ 0 \/ 3 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ FQ \/ FC \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FQ \/ AP \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 5 \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2010"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 744 3 21.006445019113 1 16 {"firstVariables":"109 \/ 2 \/ 99 \/ 3 \/ 103"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21140010007 \/ 21150010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1998 \/ 1999 \/ 2000 \/ 1997 \/ 1996"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"93070 \/ 75118 \/ 93066 \/ 75117 \/ 75119"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"070 \/ 118 \/ 066 \/ 117 \/ 119"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 073 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 1 \/ 6E 3 \/ 6E 2 \/ 5E 1 \/ 5E 2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"093 \/ 075 \/ 092 \/ 091 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ 07"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750182R \/ 0750338K \/ 0750340M \/ 0750341N \/ 0750346U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11125092 \/ 11124093 \/ 11114056 \/ 11117072"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 4 \/ 6 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030801"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 509800 \/ 383000 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 043200 \/ 030209 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 030903 \/ 308300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 090100 \/ 020200 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 279500 \/ 020200 \/ 083200 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030109 \/ 083200 \/ 278500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 20 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0606 \/ 0806 \/ 1125 \/ 1120 \/ 0416"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 122 \/ 139 \/ 404 \/ 132"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 340 Collège 352 Collège spécialisé 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 068900 \/ 030603 \/ 005000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 090100 \/ 031103 \/ 043200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030823 \/ 241600 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 241600 \/ 030209 \/ 090100 \/ 285200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 241600 \/ 062900 \/ 020205 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 61 \/ 46 \/ 54 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"46 \/ 52 \/ \/ 37 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 6 \/ 1 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 6 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 5 \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1998 \/ 1997 \/ 1999 \/ 2000 \/ 1996"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 93006 \/ 75120 \/ 93055 \/ 75110"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 006 \/ 120 \/ 055 \/ 110"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"999 \/ 093 \/ 075 \/ 092 \/ 021"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6D \/ 6A \/ 6B \/ 5C"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 092 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"04 \/ 01 \/ 02 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750360J \/ 0750994Y \/ 0751106V \/ 0751112B \/ 0751165J"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 29000999 \/ 11111034 \/ 11125092 \/ 11124094"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 031101 \/ 030111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 005000 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 031109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 324300 \/ 313100 \/ 030402"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 030109 \/ 090100 \/ 030413"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030413 \/ 030303 \/ 020200 \/ 040900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 020100 \/ 278500 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 005300 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1011000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21120010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0804 \/ 1030 \/ 0426 \/ 0107 \/ 0118"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 122 \/ 350 \/ 324"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 029900 \/ 030101 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 020100 \/ 030602 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 030101 \/ 031109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030101 \/ 031109 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 020100 \/ 030903 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020100 \/ 030812 \/ 030413"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 283800 \/ 100100 \/ 020200 \/ 030312"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 062900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"47 \/ 99 \/ 35 \/ 23 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 34 \/ 22 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 7 \/ 3 \/ 4 \/ 2"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 6 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ - \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FQ \/ FC \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 8 Section trilingue 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen S Formation qualifiante en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ 9"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1996 \/ 1995 \/ 1994 \/ 1993 \/ 1992"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2011"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"201 \/ 039 \/ 025 \/ 070 \/ 143"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"042 \/ 004 \/ 038 \/ 075 \/ 974"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 14572 \/ 13372"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 026 \/ 006 \/ 084 \/ 083"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040002F \/ 0040004H \/ 0040019Z \/ 0040022C \/ 0040051J"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11123006 \/ 11102084 \/ 11102005 \/ 11123083"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030901 \/ 030101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2762140431 \/ 2762120831"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001411 \/ 9999009999 \/ 2132100411 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 23811021404 \/ 23811021208"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410014 \/ 99990099999 \/ 22122921004 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0718 \/ 0924 \/ 0905 \/ 0913 \/ 1012"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée 620 Antenne de centre de formation d'apprentis 740 Centre de formation professionnelle et de promotion agricole {"firstVariables":"320 \/ 301 \/ 300 \/ 307 \/ 380"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 56 \/ 34 \/ 31 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ 8 \/ D"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / B / C / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ B \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"0 \/ 9"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1999 \/ 1998 \/ 2000 \/ 2001 \/ 1997"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2011"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 75117 \/ 93070 \/ 75119 \/ 93066"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 117 \/ 070 \/ 119 \/ 066"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 095 \/ 092 \/ 046 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 1 \/ 6E 2 \/ 6E 3 \/ 5E 1 \/ 5E 2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 091 \/ 077"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 05 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750182R \/ 0750227P \/ 0750314J \/ 0750338K \/ 0750340M"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11125092 \/ 11124093 \/ 11125078 \/ 11125091"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 6 \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030611"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 383000 \/ 100100 \/ 031103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 043200 \/ 030209 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030903 \/ 030209 \/ 030413"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030903 \/ 100100 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 100100 \/ 031023 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 040600 \/ 049900 \/ 030209 \/ 030403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 20 \/ 38 \/ 10 \/ 00"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1031 \/ 1231 \/ 1203 \/ 0620 \/ 0428"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 122 \/ 121 \/ 410"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030401 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030412"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 509800 \/ 383000 \/ 005000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 069600 \/ 050700 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020200 \/ 020100 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 090100 \/ 020200 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 279500 \/ 020200 \/ 030413 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030109 \/ 083200 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 47 \/ 37 \/ 48 \/ 61"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 54 \/ 55 \/ 34 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"6 \/ 0 \/ 2 \/ 1 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 7 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 2 \/ \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ C \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2000 \/ 2001 \/ 1999 \/ 1998 \/ 1997"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2011"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75120 \/ 83069 \/ 75116 \/ 93001"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 069 \/ 116 \/ 001"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 094 \/ 093 \/ 073 \/ 027"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6B \/ 6D \/ 6C \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 083 \/ 093 \/ 092 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 03 \/ 04 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750862E \/ 0750893N \/ 0751106V \/ 0751112B \/ 0751218S"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 29000999 \/ 11109062 \/ 11124077 \/ 11116082"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030111 \/ 030611"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 099800 \/ 109800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 020100 \/ 030101 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 005000 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 020200 \/ 005000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 005000 \/ 030402 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 283800 \/ 030109 \/ 031013 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030413 \/ 020200 \/ 030813 \/ 030712"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030813 \/ 062900 \/ 020200 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 509800 \/ 099800 \/ 009800 \/ 109800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1011000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1001000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21120010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21110010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0420 \/ 0502 \/ 0206 \/ 0313 \/ 0413"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 122 \/ 351 \/ 155"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030601 \/ 030101 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 109800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030602 \/ 020100 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 020200 \/ 031109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 031412 \/ 067300 \/ 005000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 324300 \/ 313100 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 030109 \/ 020200 \/ 030413"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030413 \/ 020200 \/ 030303 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 278500 \/ 020200 \/ 040600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 005300 \/ 009800 \/ 109800 \/ 509800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"34 \/ 82 \/ 35 \/ 23 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"34 \/ \/ 35 \/ 99 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 7 \/ 5 \/ 6 \/ 3"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 6 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ - \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ FQ \/ AP \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ B"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1995 \/ 1993 \/ 1996 \/ 1994 \/ 1992"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"142 \/ 180 \/ 217 \/ 070 \/ 149"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"083 \/ 004 \/ 013 \/ 086 \/ 025"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 13012 \/ 13596"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"083 \/ 004 \/ 013 \/ 005 \/ 026"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040004H \/ 0040019Z \/ 0040022C \/ 0040044B \/ 0040052K"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11123006 \/ 11108026 \/ 11121076"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2242130111 \/ 2732120722"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001411 \/ 9999009999 \/ 2132100411 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 22133221301 \/ 23721021207"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410014 \/ 99990099999 \/ 22122921004 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0715 \/ 1111 \/ 1129 \/ 0604 \/ 1208"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 990 \/ 19A"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"320 \/ 301 \/ 307 \/ 380 \/ 580"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle {"firstVariables":"52 \/ 82 \/ 56 \/ 53 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ D \/ B \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 6 \/ A \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 4 \/ 1 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2011"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel N/A N/A - - 000 Sans objet 201 Conduite de procédés industriels & transformation 202 Conduite & pilotage systèmes industriels 203 Electrotechnique & systèmes électroniques 204 Equipements techniques energie 205 Etude & topographie bâtiment & travaux publics 206 Finition et ouvrages du bâtiment 207 Gros oeuvre du batiment & travaux publics 208 Maintenance des véhicules & matériels 209 Métiers de la mode du vêtement & du cuir 210 Métiers du bois et de l'ameublement 211 Production et conception mécaniques 302 Industries graphiques 303 Logistique et transport 304 Métiers relation aux clients & usagers 305 Métiers des services administratifs 901 Maintenance industrielle 902 Métiers de la mer {"firstVariables":"- \/ 304 \/ 305 \/ \/ 211"} Champs professionnels des secondes professionnelles. Code construit sur trois caractères, le premier caractère reprenant les 2 domaines professionnels de spécialités de la NSF : 2 pour production, 3 pour services. Les champs professionnels qui regroupent à la fois des spécialités de production et de service commencent par 9. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 456 15 27.100967904366 7 39 {"firstVariables":"67 \/ 63 \/ 65 \/ 61 \/ 57"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11120002 \/ 11120060 \/ 11120080 \/ 11103025 \/ 11103039"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ T \/ M \/ S \/ N"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 24310010002"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0020002S \/ 0020004U \/ 0020007X \/ 0020009Z \/ 0020011B"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2011"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 626 3 21.889211905766 1 17 {"firstVariables":"112 \/ 110 \/ 1 \/ 104 \/ 4"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1997 \/ 1996 \/ 1998 \/ 1995 \/ 1994"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2012"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"920 \/ 045 \/ 112 \/ 070 \/ 084"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"006 \/ 084 \/ 004 \/ 013 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 15921 \/ 14572"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"006 \/ 004 \/ 083 \/ 026 \/ 084"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0040013T \/ 0040017X \/ 0040022C \/ 0040044B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11102004 \/ 11123006 \/ 11108026 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030901 \/ 030601 \/ 030101 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ \/ 030102 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2762120831 \/ 2762140431"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"9999009999 \/ 1031001911 \/ 2001001411 \/ 2212111101 \/ 2132100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 23811021208 \/ 23811021404"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"99990099999 \/ 21160010019 \/ 22111410014 \/ 22121111010 \/ 22122921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1015 \/ 1031 \/ 0714 \/ 1201 \/ 1109"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 620 Antenne de centre de formation d'apprentis {"firstVariables":"320 \/ 301 \/ 300 \/ 307 \/ 380"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"52 \/ 61 \/ 82 \/ 42 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 0 \/ 2 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 1 \/ 2"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / B / {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ B \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 4 \/ 1 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2000 \/ 2001 \/ 2002 \/ 2003 \/ 1999"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2012"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"O \/ N \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 75117 \/ 93070 \/ 75119 \/ 75112"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 117 \/ 070 \/ 119 \/ 112"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 999 \/ 078 \/ 092 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 1 \/ 6E 2 \/ 6E 3 \/ 5E 1 \/ 5E 2"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 013 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750182R \/ 0750314J \/ 0750326X \/ 0750337J \/ 0750340M"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 29000999 \/ 11124094 \/ 11102013"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 7 \/ 6 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 383000 \/ 100100 \/ 031103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 043200 \/ 030209 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030903 \/ 030209 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030313 \/ 031012 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 285200 \/ 090100 \/ 283800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020200 \/ 083200 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030413"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 20 \/ 38 \/ 10 \/ 02"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1228 \/ 1123 \/ 1221 \/ 0205 \/ 0127"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 326 \/ 139 \/ 410 \/ 122"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire N/A N/A [] Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 383000 \/ 005000 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 069600 \/ 383000 \/ 020900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 090100 \/ 030209 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 030209 \/ 090100 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 083200 \/ 030209 \/ 030403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 040600 \/ 030209 \/ 049900 \/ 030403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 66 \/ 37 \/ 61 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 10 \/ 54 \/ 82 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 8 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 4 \/ 6 \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1999 \/ 2001 \/ 2000 \/ 2002 \/ 1996"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2012"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75117 \/ 75119 \/ 93048 \/ 75110 \/ 75120"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"117 \/ 119 \/ 048 \/ 110 \/ 120"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 999 \/ 974 \/ 094 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6B \/ 6C \/ 6D \/ 5C"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 095 \/ 094 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 04 \/ 03 \/ 06"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0750360J \/ 0750862E \/ 0750964R \/ 0750973A"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 29000999 \/ 11125078 \/ 11124093 \/ 11124094"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 029900 \/ 030601 \/ 030101"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 010800 \/ 063300 \/ 083200 \/ 301100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 030102 \/ 020100 \/ 030602"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 029900 \/ 030209 \/ 005000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 101300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 285200 \/ 100100 \/ 030403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030403 \/ 278500 \/ 020100 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 030303 \/ 030813"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030413 \/ 278500 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 275700 \/ 001800 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001000411 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000411 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001000411 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1011000411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010004 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010004 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010004 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21120010004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0116 \/ 0327 \/ 0522 \/ 0305 \/ 0709"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 352 \/ 122 \/ 351"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 349 Etablissement de réisinsertion scolaire 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 031101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 109800 \/ 099800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 020100 \/ 029900 \/ 030602"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 030109 \/ 031109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 069600 \/ 308300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 069600 \/ 020100 \/ 100100 \/ 279500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 283800 \/ 030903 \/ 030413"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030813 \/ 030413 \/ 030712"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030813 \/ 062900 \/ 020200 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 040600 \/ 020100 \/ 509800 \/ 109800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"56 \/ 99 \/ 66 \/ 82 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 43 \/ 66 \/ 38"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"8 \/ 1 \/ 7 \/ 6 \/ 2"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 4 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":" \/ 1 \/ - \/ 2"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"A \/ 0 \/ 2 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2012"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel N/A N/A - - 000 Sans objet 201 Conduite de procédés industriels & transformation 202 Conduite & pilotage systèmes industriels 203 Electrotechnique & systèmes électroniques 204 Equipements techniques energie 205 Etude & topographie bâtiment & travaux publics 206 Finition et ouvrages du bâtiment 207 Gros oeuvre du batiment & travaux publics 208 Maintenance des véhicules & matériels 209 Métiers de la mode du vêtement & du cuir 210 Métiers du bois et de l'ameublement 211 Production et conception mécaniques 302 Industries graphiques 303 Logistique et transport 304 Métiers relation aux clients & usagers 901 Maintenance industrielle 902 Métiers de la mer {"firstVariables":"- \/ 304 \/ 204 \/ 207 \/ 208"} Champs professionnels des secondes professionnelles. Code construit sur trois caractères, le premier caractère reprenant les 2 domaines professionnels de spécialités de la NSF : 2 pour production, 3 pour services. Les champs professionnels qui regroupent à la fois des spécialités de production et de service commencent par 9. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 406 15 27.321370631207 7 40 {"firstVariables":"16 \/ 20 \/ 21 \/ 18 \/ 14"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11120002"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ T \/ R \/ S \/ M"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0040001E \/ 0040002F \/ 0040003G \/ 0040004H \/ 0040007L"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2012"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 624 3 21.519880341249 1 16 {"firstVariables":"34 \/ 2 \/ 38 \/ 27 \/ 21"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11120002"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 22111410014"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0040001E \/ 0040002F \/ 0040003G \/ 0040004H \/ 0040007L"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1998 \/ 1997 \/ 1996 \/ 1995 \/ 1993"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2013"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"061 \/ 112 \/ 166 \/ 135 \/ 025"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"006 \/ 075 \/ 038 \/ 004 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 14572 \/ 15921"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 005 \/ 026 \/ 006 \/ 083"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040001E \/ 0040010P \/ 0040017X \/ 0040019Z \/ 0040022C"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11123006 \/ 11115068 \/ 11102013"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ \/ 030101 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2762140431 \/ 2762120831"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 9999009999 \/ 2001001411 \/ 2212212990 \/ 2132100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 23811021404 \/ 23811021208"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 99990099999 \/ 22111410014 \/ 22122129901 \/ 22122921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0721 \/ 0923 \/ 1020 \/ 1215 \/ 0208"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 301 \/ 320 \/ 307 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 23 \/ 43 \/ 56 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ B \/ C \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2001 \/ 2002 \/ 2003 \/ 2004 \/ 2000"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2013"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 93039 \/ 75117 \/ 93070 \/ 93066"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 039 \/ 117 \/ 070 \/ 066"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 092 \/ 044 \/ 060 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 1 \/ 6E 4 \/ 6E 2 \/ 6E 3 \/ 5E 1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 094 \/ 078"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 02 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750182R \/ 0750337J \/ 0750338K \/ 0750340M \/ 0750341N"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11125092 \/ 11124093 \/ 11125078 \/ 11125091"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 7 \/ 4 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 383000 \/ 100100 \/ 031103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 030903 \/ 031103 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 005000 \/ 029900 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 030903 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 090100 \/ 030913 \/ 285200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 005000 \/ 020200 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1001001211 \/ 0031000222 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21110010012 \/ 11250010002 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 20 \/ 38 \/ 10 \/ 02"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0127 \/ 0912 \/ 0816 \/ 0530 \/ 1224"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 333 \/ 121 \/ 139 \/ 216"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 031101 \/ 031401"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 020100 \/ 030602 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 383000 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 020900 \/ 313100 \/ 090300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 030209 \/ 030413 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020100 \/ 030313 \/ 030103"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 285200 \/ 030303 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020200 \/ 083200 \/ 031013"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030413"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 47 \/ 35 \/ 82 \/ 42"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 52 \/ 31 \/ 54 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 5 \/ 4 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FC \/ FQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2002 \/ 2001 \/ 2003 \/ 2000 \/ 1999"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2013"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75115 \/ 93008 \/ 93048 \/ 75110"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 115 \/ 008 \/ 048 \/ 110"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 091 \/ 078"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6B \/ 6D \/ 6C \/ 5A"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 092 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 05 \/ 04 \/ 03"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0750862E \/ 0751106V \/ 0751112B \/ 0751114D"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 11125095 \/ 29000999 \/ 11115067"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 030601 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 301100 \/ 240500 \/ 010800 \/ 065700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 010800 \/ 065700 \/ 500400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 065700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ \/ 020100 \/ 030602 \/ 031102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 005000 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 005000 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 101300 \/ 083200 \/ 285200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 029900 \/ 283800 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030113 \/ 030109 \/ 020200 \/ 278500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030813 \/ 083200 \/ 030713 \/ 020200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 278000 \/ 030413 \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 1061001611"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1001000411 \/ 1011000111 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21190010016"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21110010004 \/ 21120010001 \/ 21150010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0124 \/ 0110 \/ 0709 \/ 1212 \/ 0823"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 352 \/ 216 \/ 326 \/ 122"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 349 Etablissement de réisinsertion scolaire 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 010800 \/ 063300 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 029900 \/ 031102 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 005000 \/ 030209 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 067300 \/ 020900 \/ 030303"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031109 \/ 090100 \/ 285200 \/ 030609"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 031113 \/ 030903 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020100 \/ 020200 \/ 030413"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030413 \/ 020200 \/ 278500 \/ 040600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 275700 \/ 030903 \/ 001800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 61 \/ 99 \/ 35 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 82 \/ \/ 54 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 5 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 3 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ \/ 1 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"A \/ 0 \/ 2 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"CHAPPE 9 R DES ALOUETTES \/ BEAUMARCHAIS 124-126 R AMELOT \/ BERANGER 5 R BERANGER \/ ROGNONI 24 R DU CARD LEMOINE \/ JENATZY 6 R CHARLES HERMITE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2013"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005 \/ 75018"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75119 \/ 75111 \/ 75103 \/ 75105 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 4 1417 83 184.16043956044 46 203 {"firstVariables":"NA \/ 352 \/ 49 \/ 311 \/ 1115"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 2 1265 242 263.48470770422 111 377.5 {"firstVariables":"NA \/ 278 \/ 412 \/ 170 \/ 88"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1837 396 380.43967018929 177.5 552 {"firstVariables":"442 \/ 407 \/ 342 \/ 215 \/ NA"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 2 2296 503 555.68773373224 223.25 830.5 {"firstVariables":"NA \/ 131 \/ 22 \/ 220 \/ 19"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ 004 \/ 005 \/ 013 \/ ---"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ 08"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 2 554 29 45.153846153846 19 46 {"firstVariables":"NA \/ 100 \/ 62 \/ 453 \/ 15"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ Collège Georges Clémenceau Paris 18 \/ Collège Maurice Utrillo Paris 75018 \/ Collège Gérard Philippe Paris 18 \/ Collège Georges Rouault Paris 19"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 19E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 11E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 3E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 5E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 18E ARRONDISSEMENT"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) {"firstVariables":"RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE 16 \/ RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE 05 \/ RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE 01 \/ - \/ RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE 04"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ ANNOT \/ BANON \/ BARCELONNETTE"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 349 Etablissement de réisinsertion scolaire 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ 0750001 \/ 0750002 \/ 0750003 \/ 0750004"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) {"firstVariables":"0750016 \/ 0750005 \/ 0750001 \/ - \/ 0750004"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17701 46804.029650966 4917 51759 {"firstVariables":"172730 \/ 149102 \/ 34248 \/ 58849 \/ 184586"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"20 \/ 30 \/ 10 \/ 40 \/ 00"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 1 210 59 60.124921531701 50 65 {"firstVariables":"NA \/ 92 \/ 74 \/ 64 \/ 60"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1577 75 117.38849262958 43.5 152 {"firstVariables":"NA \/ 30 \/ 49 \/ 60 \/ 860"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 00 \/ 11 \/ 22 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9321 \/ 9322"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2013"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel N/A N/A - - 000 Sans objet 201 Conduite de procédés industriels & transformation 202 Conduite & pilotage systèmes industriels 203 Electrotechnique & systèmes électroniques 204 Equipements techniques energie 205 Etude & topographie bâtiment & travaux publics 206 Finition et ouvrages du bâtiment 207 Gros oeuvre du batiment & travaux publics 208 Maintenance des véhicules & matériels 209 Métiers de la mode du vêtement & du cuir 210 Métiers du bois et de l'ameublement 211 Production et conception mécaniques 301 Hôtellerie-restauration 302 Industries graphiques 303 Logistique et transport 304 Métiers relation aux clients & usagers 305 Métiers des services administratifs 901 Maintenance industrielle 902 Métiers de la mer {"firstVariables":"- \/ 208 \/ 303 \/ 000 \/ "} Champs professionnels des secondes professionnelles. Code construit sur trois caractères, le premier caractère reprenant les 2 domaines professionnels de spécialités de la NSF : 2 pour production, 3 pour services. Les champs professionnels qui regroupent à la fois des spécialités de production et de service commencent par 9. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 436 15 27.278268493862 7 39 {"firstVariables":"45 \/ 65 \/ 46 \/ 63 \/ 52"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ R \/ T \/ M \/ V"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2013"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 722 3 22.371891550496 1 17 {"firstVariables":"110 \/ 109 \/ 111 \/ 108 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2013"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 441 4 12.693474572246 2 13 {"firstVariables":"44 \/ 1 \/ 5 \/ 58 \/ 2"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1998 \/ 1999 \/ 1997 \/ 1996 \/ 1995"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"076 \/ 197 \/ 231 \/ 135 \/ 158"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"006 \/ 004 \/ 013 \/ 083 \/ 056"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 14572 \/ 15921"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 005 \/ 026 \/ 006 \/ 068"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040001E \/ 0040013T \/ 0040014U \/ 0040017X \/ 0040052K"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11123083 \/ 11102084 \/ 11123006"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030901 \/ 030101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ \/ 030202 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2762140431 \/ 2762120831"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001411 \/ 9999009999 \/ 2212111101 \/ 2132100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 23811021404 \/ 23811021208"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410014 \/ 99990099999 \/ 22121111010 \/ 22122921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0915 \/ 1231 \/ 0223 \/ 0715 \/ 0320"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 301 \/ 320 \/ 307 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 82 \/ 10 \/ 21 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A \/ 2"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 5 \/ 1 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2004 \/ 2003 \/ 2002 \/ 2001 \/ 2000"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 93070 \/ 92024 \/ 93066 \/ 75119"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 070 \/ 024 \/ 066 \/ 119"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 092 \/ 999"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 1 \/ 6E 2 \/ 6E 3 \/ 6E 4 \/ 5E 1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 033 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 05 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750227P \/ 0750314J \/ 0750338K \/ 0750340M \/ 0750341N"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 29000999 \/ 11104033 \/ 11125078"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 7"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030111"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 030102 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 383000 \/ 100100 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 313100 \/ 031103 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 020100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030603 \/ 278500 \/ 275700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 275700 \/ 020200 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 020100 \/ 030103 \/ 278500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 20 \/ 38 \/ 10 \/ 02"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0226 \/ 0925 \/ 0611 \/ 1224 \/ 0103"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 352 \/ 220 \/ 322"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030401 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 020100 \/ 030102 \/ 006600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 383000 \/ 030109 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 020900 \/ 069600 \/ 030403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 005000 \/ 030209 \/ 030903 \/ 030423"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 020100 \/ 030209 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 090100 \/ 030913 \/ 285200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020200 \/ 030913 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 47 \/ 82 \/ 46 \/ 21"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 31 \/ 82 \/ 46 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 6 \/ 3 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 7 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FQ \/ AP \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2003 \/ 2002 \/ 2004 \/ 2001 \/ 2000"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75120 \/ 75115 \/ 93008 \/ 75112"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 115 \/ 008 \/ 112"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 999 \/ 022 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6A \/ 6B \/ 6C \/ 6D \/ 6E"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 094 \/ 095"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 03 \/ 06 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750862E \/ 0751052L \/ 0751106V \/ 0751112B \/ 0751114D"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124077 \/ 11124094 \/ 29000999 \/ 11123006"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 029900 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 010300 \/ 302200 \/ 006900 \/ 380800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 010300 \/ 302200 \/ 010800 \/ 065700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030102 \/ \/ 020100 \/ 030602 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 020200 \/ 005000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 020200 \/ 030209 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 083200 \/ 030109 \/ 285200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 278500 \/ 083200 \/ 030822"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030908 \/ 020200 \/ 030109 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 035803 \/ 090100 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030403 \/ 220100 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 1061001611"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21190010016"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1107 \/ 0514 \/ 0404 \/ 0126 \/ 0508"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 395 \/ 352 \/ 335 \/ 235"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 349 Etablissement de réisinsertion scolaire 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 240500 \/ 006900 \/ 010800 \/ 301100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 010800 \/ 065700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 020100 \/ 030402"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 005000 \/ 020200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 069600 \/ 005000 \/ 383000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031109 \/ 278500 \/ 031403 \/ 030303"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 031013 \/ 020200 \/ 030909"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 030303 \/ 020200 \/ 030403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030813 \/ 083200 \/ 030713 \/ 275700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 030413 \/ 301100 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"76 \/ 35 \/ 52 \/ 37 \/ 55"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"34 \/ \/ 66 \/ 52 \/ 55"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 7 \/ 4"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 6 \/ 4 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"A \/ 0 \/ 2 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national {"firstVariables":"0 \/ "} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"ENS PTS GROUPES 17 AV F.FAURE \/ ST LOUIS 47 R MONTCALM \/ ETSL 93-95 R DESSOUS BERGES \/ ST LOUIS UNION FG POISSONNIERE \/ PIGIER 11 R DE CAMBRAI"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75015 \/ 75018 \/ 75013 \/ 75009 \/ 75019"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75115 \/ 75118 \/ 75113 \/ 75109 \/ 75119"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 3 1403 87 184.78774617068 47 207 {"firstVariables":"NA \/ 6 \/ 29 \/ 81 \/ 170"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1229 245 262.71584699454 107 378 {"firstVariables":"NA \/ 20 \/ 114 \/ 126 \/ 63"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1783 397 380.56031083275 177 552.75 {"firstVariables":"27 \/ 408 \/ NA \/ 220 \/ 470"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2301 519 571.70177425444 235 847 {"firstVariables":"39 \/ NA \/ 134 \/ 172 \/ 119"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ --- \/ \/ 004 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"04 \/ 01 \/ 03 \/ 02 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 454 29 47 19 49 {"firstVariables":"NA \/ 17 \/ 19 \/ 9 \/ 32"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ Collège BELZUNCE \/ Collège Privé SAINT JOSEPH \/ Saint Mauront \/ Collège Saint Joseph Blanquefort"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 15E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 18E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 13E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 9E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 19E ARRONDISSEMENT"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG AUGUSTE RENOIR \/ CLG JACQUES PREVERT \/ CLG VERSAILLES \/ CLG HENRI-BARNIER"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) {"firstVariables":"- \/ NOTRE DAME DE LA MAJOR \/ CAMILLE REYMOND \/ JEAN GIONO \/ FRANCOIS MITTERRAND"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ - \/ DIGNE LES BAINS \/ MANOSQUE \/ GAP"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 21"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 349 Etablissement de réisinsertion scolaire 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"302 \/ 340 \/ 301 \/ 320 \/ 440"} Source : BCE Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ 0130027 \/ 0130029 \/ 0130028 \/ 0330003"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750026W \/ 0750182R \/ 0750330B \/ 0751593Z \/ 0751698N"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0131261A \/ 0131262B \/ 0131264D \/ 0131605Z"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) {"firstVariables":"- \/ 0130023 \/ 0040002 \/ 0040001 \/ 0050002"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17707 46717.148414986 4912.5 51759 {"firstVariables":"225362 \/ 184586 \/ 171533 \/ 55838 \/ 172730"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"40 \/ 10 \/ 30 \/ 20 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 7 193 58 58.61523929471 48 64 {"firstVariables":"NA \/ 43 \/ 59 \/ 53 \/ 54"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"2 \/ 1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1562 73 116.16690107829 43 150 {"firstVariables":"NA \/ 257 \/ 121 \/ 339 \/ 199"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 3 \/ 4 \/ 0 \/ 7"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 11 \/ 00 \/ 22 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9322 \/ 9349"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel - - 000 Sans objet 201 Conduite de procédés industriels & transformation 202 Conduite & pilotage systèmes industriels 203 Electrotechnique & systèmes électroniques 204 Equipements techniques energie 205 Etude & topographie bâtiment & travaux publics 206 Finition et ouvrages du bâtiment 207 Gros oeuvre du batiment & travaux publics 208 Maintenance des véhicules & matériels 209 Métiers de la mode du vêtement & du cuir 210 Métiers du bois et de l'ameublement 211 Production et conception mécaniques 301 Hôtellerie-restauration 302 Industries graphiques 303 Logistique et transport 304 Métiers relation aux clients & usagers 305 Métiers des services administratifs 901 Maintenance industrielle 902 Métiers de la mer {"firstVariables":"- \/ 000 \/ 203 \/ 304 \/ 210"} Champs professionnels des secondes professionnelles. Code construit sur trois caractères, le premier caractère reprenant les 2 domaines professionnels de spécialités de la NSF : 2 pour production, 3 pour services. Les champs professionnels qui regroupent à la fois des spécialités de production et de service commencent par 9. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 425 15 27.334552119299 7 40 {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 7 \/ 6 \/ 5"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ M \/ R \/ V \/ T"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014 \/ 22121213019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 21"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750026W \/ 0750182R \/ 0750330B \/ 0751593Z \/ 0751698N"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"2 \/ 1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 293 1 2.2968155472107 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 9 \/ 4"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21190010016"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 330 \/ 351 \/ 304"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal - - 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 31 \/ 33 \/ 34 \/ 35"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ B"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 406 7 13.453964907036 2 15 {"firstVariables":"43 \/ 47 \/ 30 \/ 12 \/ 31"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0316 Amharique 0318 Berbère 0319 Bulgare 0320 Cambodgien 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0326 Malgache 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0333 Suédois 0334 Américain 0337 Croate 0338 Bambara 0339 Coréen 0341 Hindi 0342 Indonésien-malais 0348 Tamoul 0350 Auvergnat 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0356 Gascon 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0360 Limousin 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0369 Mélanésien ajie 0370 Mélanésien drehu 0371 Mélanésien nengone 0372 Mélanésien paici 0373 Créole {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0311 \/ 0309"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21190010016"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 9 \/ 3 \/ R"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ 7 \/ B"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 888 14 26.775040008704 5 37 {"firstVariables":"73 \/ 59 \/ 11 \/ 31 \/ 23"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 4 Interne externé A Demi-pensionnaire B Interne {"firstVariables":"0 \/ A \/ 4 \/ B \/ 1"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1179 2 37.440143523684 1 42 {"firstVariables":"119 \/ 3 \/ 1 \/ 7 \/ 110"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité 100 Français 127 Italien 134 Espagnol 139 Portugais 180 Autre pays de l'Union Européenne 199 Autre pays d'Europe 208 Turc 216 Chinois (distingué à partir de 2004) 281 Cambodgien, Laotien, Vietnamien 350 Marocain 351 Tunisien 352 Algérien 388 Autre pays d'Afrique 999 Autre {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 351 \/ 352 \/ 388"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 676 3 22.518789940061 1 17 {"firstVariables":"132 \/ 108 \/ 105 \/ 7 \/ 2"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 349 4 12.907815337811 2 13 {"firstVariables":"2 \/ 65 \/ 6 \/ 55 \/ 42"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 726 16 33.813961942488 6 39 {"firstVariables":"1 \/ 15 \/ 109 \/ 25 \/ 112"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020100 \/ 030002 \/ 005000 \/ 020200 \/ 100100"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 22122433104 \/ 21160010026"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 5 \/ 1 \/ 2"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1315 19 40.280777679152 6 55 {"firstVariables":"42 \/ 132 \/ 38 \/ 110 \/ 39"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03001 Langues par correspondance 03010 Allemand dans l’établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03030 Arabe dans l’établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03090 Italien dans l’établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03140 Russe dans l’établissement 03880 Wallisien dans l’établissement 03R90 Langues Régionales dans l'établissement {"firstVariables":"03010 \/ 03020 \/ 03060 \/ 03110 \/ 03090"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 7 Langue "régionale" sans statut R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ R \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2014"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 147 24 22.077852459384 17 28 {"firstVariables":"28 \/ 27 \/ 26 \/ 20 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 4A"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010019 \/ 21150010001 \/ 21120010001 \/ 21110010012 \/ 21190010016"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.04 \/ 0.96 \/ 0.1 \/ 0.9"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"28 \/ 27 \/ 26 \/ 20 \/ 25"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2000 \/ 1999 \/ 1998 \/ 1997 \/ 1996"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"132 \/ 135 \/ 047 \/ 046 \/ 242"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"073 \/ 004 \/ 039 \/ 013 \/ 006"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 14572 \/ 15921"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 006 \/ 083 \/ 005 \/ 026"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040002F \/ 0040017X \/ 0040022C \/ 0040051J \/ 0040056P"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11123006 \/ 11102013 \/ 11101075 \/ 11108026"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030901 \/ 030101 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ 030202 \/ \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001411 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2762140431 \/ 2762120831"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001411 \/ 9999009999 \/ 2132100411 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410014 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 23811021404 \/ 23811021208"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410014 \/ 99990099999 \/ 22122921004 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0912 \/ 0527 \/ 0630 \/ 0710 \/ 0114"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 19A \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 307 \/ 301 \/ 580"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"76 \/ 56 \/ 47 \/ 55 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ D \/ B \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2004 \/ 2003 \/ 2005 \/ 2002 \/ 2001"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75117 \/ 75118 \/ 93070 \/ 93066 \/ 75119"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"117 \/ 118 \/ 070 \/ 066 \/ 119"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"999 \/ 092 \/ 075 \/ 083 \/ 037"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 1 \/ 6E 2 \/ 6E 3 \/ 6E 4 \/ 5E 1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 095 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 06 \/ 04"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750314J \/ 0750340M \/ 0750341N \/ 0750346U \/ 0750353B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 29000999 \/ 11117044 \/ 11105014"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 6 \/ 1 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 383000 \/ 100100 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 030903 \/ 030209 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 020400 \/ 030209 \/ 030423"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030323 \/ 030209 \/ 031423 \/ 103800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 069400 \/ 020300 \/ 020400 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 099800 \/ 109800 \/ 030103 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 20 \/ 38 \/ 10 \/ 02"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0402 \/ 0920 \/ 0819 \/ 0928 \/ 0404"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 111 \/ 390 \/ 216 \/ 397"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 031101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030602 \/ 100900 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 383000 \/ 020200 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 313100 \/ 069600 \/ 324300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 285200 \/ 030209 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030603 \/ 275700 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 020200 \/ 090100 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030103 \/ 062900 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 47 \/ 82 \/ 61 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 43 \/ 34 \/ 61 \/ 46"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ C"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 7 \/ 2 \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2004 \/ 2003 \/ 2005 \/ 2002 \/ 2001"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75120 \/ 35238 \/ 75115 \/ 93008"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 238 \/ 115 \/ 008"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"093 \/ 075 \/ 078 \/ 095 \/ 036"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6C \/ 6A \/ 6D \/ 6B \/ 5B"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 035 \/ 093 \/ 092 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 04 \/ 02 \/ 07"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0750826R \/ 0750862E \/ 0750932F \/ 0751005K \/ 0751106V"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11114035 \/ 29000999 \/ 11124093 \/ 11108038"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 029900 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 010300 \/ 010800 \/ 240500 \/ 302200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 063300 \/ 010800 \/ 083200 \/ 006900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 020300 \/ 031102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030209 \/ 020400 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030602 \/ 020400 \/ 005000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 083200 \/ 030209 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 285200 \/ 278500 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 090100 \/ 020300 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 090100 \/ 020300 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 062900 \/ 040600 \/ 001800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2412521821"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001000L11 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 23210025218"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1016 \/ 0525 \/ 0803 \/ 1127 \/ 0213"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 326 \/ 330 \/ 395 \/ 304"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 020700 \/ 030321 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 010300 \/ 302200 \/ 006900 \/ 380800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 302200 \/ 010300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 020100 \/ 030602 \/ 031102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030209 \/ 030109 \/ 005000"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020100 \/ 030109 \/ 073500 \/ 067300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030403 \/ 020100 \/ 308300 \/ 031403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 029900 \/ 278500 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020200 \/ 030109 \/ 030303 \/ 030403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 035803 \/ 030209 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 220100 \/ 030903 \/ 029900 \/ 412500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 52 \/ 76 \/ 43 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 66 \/ 76 \/ 43 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 7 \/ 2 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ - \/ 2 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 4 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 4 \/ \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ "} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"DENECOURT, ALLEE DE BARBEAU \/ JEAN ROSTAND, RUE JULES FERRY \/ JEAN JAURES AVENUE JEAN JAURES \/ BL. DE CASTILLE, RUE DE GAULLE \/ PIERRE ROUX, PLACE DE L'EUROPE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) N/A Non [] L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"77590 \/ 77480 \/ 77177 \/ 77760 \/ 77570"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"77037 \/ 77051 \/ 77055 \/ 77088 \/ 77099"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 4 1423 91 192.46547884187 50 216 {"firstVariables":"NA \/ 89 \/ 56 \/ 289 \/ 169"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1251 247 267.19250493097 111.5 380 {"firstVariables":"NA \/ 79 \/ 436 \/ 487 \/ 217"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1840 398.5 383.74259868421 189 553.25 {"firstVariables":"531 \/ 558 \/ 251 \/ 504 \/ 312"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2425 541 587.87729831144 239 887 {"firstVariables":"NA \/ 919 \/ 254 \/ 1188 \/ 1355"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"077 \/ 093 \/ 094 \/ 078 \/ ---"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"12 \/ 09 \/ 01 \/ 02 \/ 08"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 481 30 47.668032786885 19 50 {"firstVariables":"NA \/ 28 \/ 5 \/ 37 \/ 24"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11124077 \/ 11124093 \/ 11124094 \/ 11125078 \/ 11125091"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ Collège La Rochefoucault La ferté ss Jou \/ Collège Les Capucins Melun \/ LP Auguste Perdonnet Thorigny s Marne \/ Collège Henri DUnant Meaux"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"BOIS-LE-ROI \/ BRAY-SUR-SEINE \/ BROU-SUR-CHANTEREINE \/ LA CHAPELLE-LA-REINE \/ CHATEAU-LANDON"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG ROBERT DOISNEAU \/ CLG FREDERIC CHOPIN \/ CLG JULES VERNE \/ CLG ELSA TRIOLET"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG LES CAPUCINS \/ CLG HENRI DUNANT \/ CLG ALBERT CAMUS \/ CLG ANDRE MALRAUX"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) {"firstVariables":"-"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"BOIS LE ROI \/ BRAY SUR SEINE \/ BROU SUR CHANTEREINE \/ LA CHAPELLE LA REINE \/ CHATEAU LANDON"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 370 \/ 300 \/ 320 \/ 306"} Source : BCE Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ 0770001 \/ 0770007 \/ 0770002 \/ 0770005"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0770002J \/ 0770003K \/ 0770005M \/ 0770009S \/ 0770010T"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ 0770019C \/ 0771070V \/ 0771176K \/ 0771337K"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0770033T \/ 0771029A \/ 0771172F \/ 0771761W"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) {"firstVariables":"-"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17562.5 46316.106997283 4867 51417 {"firstVariables":"5292 \/ 2278 \/ 4280 \/ 2781 \/ 3364"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 07 \/ 03 \/ 04"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 4 164 56 57.229841269841 47 63 {"firstVariables":"NA \/ 78 \/ 24 \/ 71 \/ 86"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1518 73 116.06869158879 42 155 {"firstVariables":"NA \/ 290 \/ 144 \/ 142 \/ 55"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 8 \/ 3 \/ 0"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 11 \/ 00 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 5 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1148 \/ 1152 \/ 1136 \/ 1149 \/ 1150"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 256 1 2.2720826429294 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 312 \/ 139 \/ 316 \/ 204"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750026W \/ 0750182R \/ 0750330B \/ 0751593Z \/ 0751698N"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal - - 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"- \/ 21 \/ 22 \/ 23 \/ 31"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"2 \/ 1"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 451 7 13.348519397361 2 15 {"firstVariables":"48 \/ 39 \/ 16 \/ 9 \/ 45"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0318 Berbère 0319 Bulgare 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0333 Suédois 0334 Américain 0335 Albanais 0337 Croate 0339 Coréen 0341 Hindi 0342 Indonésien-malais 0348 Tamoul 0350 Auvergnat 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0356 Gascon 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0360 Limousin 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0369 Mélanésien ajie 0370 Mélanésien drehu 0371 Mélanésien nengone 0372 Mélanésien paici 0373 Créole {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0311 \/ 0304"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 23210025218"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 9 \/ 3 \/ R"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1112 2 27.448606110957 1 24 {"firstVariables":"85 \/ 25 \/ 2 \/ 78 \/ 38"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité 100 Français 127 Italien 134 Espagnol 139 Portugais 180 Autre pays de l'Union Européenne 199 Autre pays d'Europe 208 Turc 216 Chinois (distingué à partir de 2004) 281 Cambodgien, Laotien, Vietnamien 350 Marocain 351 Tunisien 352 Algérien 388 Autre pays d'Afrique 999 Autre {"firstVariables":"100 \/ 388 \/ 180 \/ 216 \/ 351"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 709 4 19.24619009246 1 18 {"firstVariables":"87 \/ 25 \/ 88 \/ 41 \/ 20"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23210099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"A \/ B \/ X"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 363 4 10.546559386538 1 11 {"firstVariables":"2 \/ 41 \/ 16 \/ 5 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23210099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 701 10 22.264723557692 3 24 {"firstVariables":"4 \/ 8 \/ 88 \/ 22 \/ 1"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 701 10 22.264723557692 3 24 {"firstVariables":"4 \/ 8 \/ 88 \/ 22 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020300 \/ 030002 \/ 020400 \/ 005000 \/ 289800"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020300 \/ 030002 \/ 020400 \/ 005000 \/ 289800"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21150010099 \/ 21160010099 \/ 21120010099 \/ 22122433104 \/ 21160010026"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21150010099 \/ 21160010099 \/ 21120010099 \/ 22122433104 \/ 21160010026"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 5 \/ 1 \/ 2"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 5 \/ 1 \/ 2"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ A \/ U \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ A \/ U \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1263 13 29.087266667641 4 33 {"firstVariables":"25 \/ 87 \/ 41 \/ 89 \/ 24"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03001 Langues par correspondance 03010 Allemand dans l’établissement 03020 Anglais dans l’établissement 03030 Arabe dans l’établissement 03040 Chinois dans l’établissement 03060 Espagnol dans l’établissement 03080 Hébreu dans l’établissement 03090 Italien dans l’établissement 03100 Japonais dans l’établissement 03110 Portugais dans l’établissement 03120 Néerlandais dans l’établissement 03130 Polonais dans l’établissement 03140 Russe dans l’établissement 03880 Wallisien dans l’établissement 03R90 Langues Régionales dans l'établissement {"firstVariables":"03010 \/ 03020 \/ 03060 \/ 03110 \/ 03040"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 7 Langue "régionale" sans statut R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ R \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"A \/ 0 \/ 2 \/ U \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 198 25 22.790649993677 18 28 {"firstVariables":"26 \/ 27 \/ 28 \/ 19 \/ 24"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 4A"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010019 \/ 21150010001 \/ 21120010001 \/ 21110010012 \/ 23820031106"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.47 \/ 0.53 \/ 0.45 \/ 0.55"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"26 \/ 27 \/ 28 \/ 19 \/ 24"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A [] Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2001 \/ 2000 \/ 2002 \/ 1999 \/ 1998"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"099 \/ 059 \/ 217 \/ 070 \/ 084"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"004 \/ 049 \/ 005 \/ 083 \/ 006"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 21039 \/ 14572"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 006 \/ 083 \/ 084 \/ 085"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040019Z \/ 0040022C \/ 0040027H \/ 0040044B \/ 0040056P"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11123006 \/ 11108026 \/ 11102005 \/ 11102013"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030901 \/ 030101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030202 \/ 030102 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001511 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2762111231 \/ 2762140431"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 9999009999 \/ 2001001411 \/ 2132100411 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410015 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 23811021112 \/ 23811021404"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 99990099999 \/ 22111410014 \/ 22122921004 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1023 \/ 0404 \/ 1128 \/ 0910 \/ 0608"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 990 \/ 19A"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 307 \/ 301 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"10 \/ 52 \/ 55 \/ 31 \/ 82"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2005 \/ 2004 \/ 2006 \/ 2003 \/ 2002"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A [] Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A N/A N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0 \/ "} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 93070 \/ 93066 \/ 93039 \/ 93063"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 070 \/ 066 \/ 039 \/ 063"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"078 \/ 075 \/ 092 \/ 999 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6E 4 \/ 6E 1 \/ 6E 2 \/ 6E 3 \/ 5E 1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 095 \/ 078"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"02 \/ 01 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751883P \/ 0752821J \/ 0752842G"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0270806E \/ 0750199J \/ 0750337J \/ 0750340M \/ 0750341N"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11121027 \/ 11101075 \/ 11125092 \/ 11124093 \/ 11105014"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 1 \/ 6 \/ 4"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030101 \/ 030601 \/ 031401"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030912 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 383000 \/ 100100 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 313100 \/ 030903 \/ 031103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 030102 \/ 030602 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030403 \/ 031413 \/ 030103"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020400 \/ 285200 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 275700 \/ 030209 \/ 083200 \/ 030913"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 2001001411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle N/A N/A 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 99 / {"firstVariables":"06 \/ 20 \/ 38 \/ 10 \/ 02"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0218 \/ 0304 \/ 0517 \/ 0220 \/ 0605"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 404 \/ 322 \/ 235 \/ 352"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire N/A N/A 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 352 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 031001"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030602 \/ 509800 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 383000 \/ 005000 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 308300 \/ 313100 \/ 069600 \/ 020900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 324300 \/ 030209 \/ 069600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 030209 \/ 103800 \/ 023100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 069400 \/ 020400 \/ 030913 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 099800 \/ 109800 \/ 083200 \/ 030103"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 46 \/ 55 \/ 22 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ \/ 46 \/ 48 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 4 \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 6 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 4 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ \/ 1 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ CQ \/ AP \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A - - AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FQ \/ FC \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ U \/ 1 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2005 \/ 2004 \/ 2003 \/ 2002 \/ 2001"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A [] Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75119 \/ 75120 \/ 93070 \/ 93027 \/ 93066"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"119 \/ 120 \/ 070 \/ 027 \/ 066"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 091 \/ 093 \/ 083 \/ 022"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"6B \/ 6A \/ 6D \/ 6C \/ 5D"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ 094 \/ 971"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 04 \/ 02 \/ 05"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0750862E \/ 0750928B \/ 0750985N \/ 0750988S"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 11125092 \/ 11124094 \/ 11125095"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ \/ 4 \/ 6"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ \/ 109800 \/ 030601"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 240500 \/ 500400 \/ 301100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 010800 \/ 302006 \/ 500400 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030603"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 031102 \/ 030322"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 509800 \/ 006600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020400 \/ 509800 \/ 106100 \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 509800 \/ 278000 \/ 069400 \/ 099800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 029900 \/ 285200 \/ 030113"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 029900 \/ 083200 \/ 278500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030813 \/ 031323 \/ 100100 \/ 101600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 285200 \/ 278500 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1001001211 \/ 1001002711 \/ 1011000111 \/ 1021000111 \/ 1031001911"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"0031000222 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 1011000L11 \/ 1021000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"11250010002 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 28"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0531 \/ 0710 \/ 0822 \/ 1023 \/ 0228"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 351 \/ 139 \/ 326 \/ 335"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 349 Etablissement de réisinsertion scolaire 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 020700 \/ 009800 \/ 030101"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 069800 \/ 010300 \/ 010800 \/ 302200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 063300 \/ 006900 \/ 010800 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030102 \/ 030602 \/ 020300 \/ 031102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020300 \/ 030109 \/ 031109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030602 \/ 383000 \/ 067300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 069600 \/ 083200 \/ 308300 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 278500 \/ 083200 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 090100 \/ 020300 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020300 \/ 062900 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 030903 \/ 001800 \/ 010300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 56 \/ 82 \/ 52 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ 43 \/ \/ 37 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 7 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 6 \/ 3 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 6"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ FQ \/ FC \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"J.AUDIBERTI BD WILSON \/ J. DOLLE CHEM DE SAINT CLAUDE \/ L'EAU VIVE RUE VIRGILE BAREL \/ A.RENOIR AV MARCEL PAGNOL \/ CARNOT BD CARNOT"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"06605 \/ 06600 \/ 06540 \/ 06802 \/ 06414"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"06004 \/ 06023 \/ 06027 \/ 06029 \/ 06048"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 2 1396 91 188.96529284165 49 215 {"firstVariables":"NA \/ 56 \/ 62 \/ 802 \/ 44"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1334 251.5 268.58333333333 111 383 {"firstVariables":"NA \/ 637 \/ 561 \/ 409 \/ 615"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1892 397 382.09877121123 187 553 {"firstVariables":"NA \/ 48 \/ 122 \/ 657 \/ 474"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 2 2391 554 601.56387337058 236 911 {"firstVariables":"1211 \/ NA \/ 1670 \/ 979 \/ 824"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"006 \/ 083 \/ 077 \/ 093 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"10 \/ 00 \/ 01 \/ 09 \/ 13"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 491 29 44.629343629344 17 46 {"firstVariables":"NA \/ 20 \/ 59 \/ 13 \/ 46"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11123006 \/ 11123083 \/ 11124077 \/ 11124093 \/ 11124094"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ Collège La Rochefoucault La ferté ss Jou \/ LP Auguste Perdonnet Thorigny s Marne \/ Collège lycée IEX Sourdun \/ Collège René Descartes Tremblay en Franc"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"ANTIBES \/ BREIL-SUR-ROYA \/ CAGNES-SUR-MER \/ CANNES \/ CONTES"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG LES MURIERS \/ CLG VICTOR DURUY \/ CLG PAUL LANGEVIN \/ CLG PABLO PICASSO"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG NUCERA LOUIS \/ CLG JULES ROMAINS \/ CLG MAURICE JAUBERT \/ CLG MAURICE GENEVOIX"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"ANTIBES CEDEX \/ ANTIBES \/ BREIL SUR ROYA \/ CAGNES SUR MER CEDEX \/ CANNES CEDEX"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 28 \/ 38"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 349 Etablissement de réisinsertion scolaire 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 340 \/ 302 \/ 306"} Source : BCE Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ 0770001 \/ 0770002 \/ 0770008 \/ 0930006"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0060001U \/ 0060002V \/ 0060008B \/ 0060009C \/ 0060011E"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ 0060799L \/ 0060838D \/ 0061130W \/ 0061211J"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0061001F \/ 0061129V \/ 0061131X \/ 0830148K"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17340 46149.770579268 4858.75 51126.75 {"firstVariables":"72412 \/ 2028 \/ 43942 \/ 67304 \/ 6551"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"00 \/ 02 \/ 04 \/ 06 \/ 01"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 2 144 56 56.19756254009 46 63 {"firstVariables":"NA \/ 49 \/ 62 \/ 57 \/ 72"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1486 74 116.04551788202 42 154 {"firstVariables":"284 \/ NA \/ 65 \/ 78 \/ 94"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"7 \/ 0 \/ 5 \/ 1 \/ 3"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 00 \/ 22 \/ 11 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"9331 \/ 9333 \/ 9332 \/ 9353 \/ 9354"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel - - 000 Sans objet 201 Conduite de procédés industriels & transformation 202 Conduite & pilotage systèmes industriels 203 Electrotechnique & systèmes électroniques 204 Equipements techniques energie 205 Etude & topographie bâtiment & travaux publics 206 Finition et ouvrages du bâtiment 207 Gros oeuvre du batiment & travaux publics 208 Maintenance des véhicules & matériels 209 Métiers de la mode du vêtement & du cuir 210 Métiers du bois et de l'ameublement 211 Production et conception mécaniques 301 Hôtellerie-restauration 302 Industries graphiques 303 Logistique et transport 304 Métiers relation aux clients & usagers 305 Métiers des services administratifs 306 Secteurs sanitaire social médico-social 901 Maintenance industrielle 902 Métiers de la mer {"firstVariables":"- \/ 000 \/ 301 \/ 203 \/ 304"} Champs professionnels des secondes professionnelles. Code construit sur trois caractères, le premier caractère reprenant les 2 domaines professionnels de spécialités de la NSF : 2 pour production, 3 pour services. Les champs professionnels qui regroupent à la fois des spécialités de production et de service commencent par 9. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 138 1 2.0112114801476 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 5 \/ 2 \/ 4 \/ 7"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ M \/ R \/ S \/ V"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410014"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751698N \/ 0751883P \/ 0752099Z"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"37 \/ 47 \/ 76 \/ 21 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ -"} Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé 1 Parent(s) 2 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ # \/ U \/ 1"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 138 1 1.9251502680283 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 132 \/ 335 \/ 139 \/ 121"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal - - # Non rencensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 33 \/ 34"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 138 1 1.8317143184479 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 5"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0316 Amharique 0319 Bulgare 0320 Cambodgien 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0333 Suédois 0334 Américain 0335 Albanais 0336 Serbe 0338 Bambara 0339 Coréen 0341 Hindi 0342 Indonésien-malais 0345 Slovaque 0348 Tamoul 0350 Auvergnat 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0356 Gascon 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0369 Mélanésien ajie 0370 Mélanésien drehu 0371 Mélanésien nengone 0372 Mélanésien paici 0373 Créole 0380 Langue non suivie {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0311 \/ 0303"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 - - # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 33 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé 1 Parent(s) 2 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 9 \/ 3 \/ R"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 167 1 2.0400879868115 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 5 \/ 4 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 33 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 4 Interne externé A Demi-pensionnaire B Interne {"firstVariables":"0 \/ A \/ B \/ 4 \/ 1"} Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé 1 Parent(s) 2 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). 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Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 167 1 2.3085388147905 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 4 \/ 1 \/ 5 \/ 7"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). 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Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité 100 Français 127 Italien 134 Espagnol 139 Portugais 180 Autre pays de l'Union Européenne 199 Autre pays d'Europe 208 Turc 216 Chinois (distingué à partir de 2004) 281 Cambodgien, Laotien, Vietnamien 350 Marocain 351 Tunisien 352 Algérien 388 Autre pays d'Afrique 999 Autre {"firstVariables":"100 \/ 134 \/ 139 \/ 180 \/ 199"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 23 \/ 31 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. 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Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). 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Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 137 1 1.8702346127993 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 5 \/ 6"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"12140988 \/ 12142986 \/ 11101075 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"31111213004 \/ 31121213005 \/ 32211031209 \/ 32211031210 \/ 32211031211"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente Formation suivie l’année précédente {"firstVariables":"22131111099 \/ 22131213019 \/ 22131312005 \/ 31111010099 \/ 31121010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"9830002K \/ 9830003L \/ 9830004M \/ 9830006P \/ 9830007R"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"33 \/ 37 \/ 21 \/ 43 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ - \/ 4"} Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé 1 Parent(s) 2 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente Secteur de l’établissement de l’année précédente A Etablissement Public B Etablissement Privé X Secteur non recensé {"firstVariables":"X \/ A \/ B"} Il s’agit du secteur (public ou privé) de l’établissement scolaire fréquenté l’année précédente (N-1). Cette information n'est pas disponible pour les élèves accueillis dans les classes post-bac à la rentrée. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ A \/ 1 \/ U"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Type de formation l'année précédente N-1 Type de formation l'année précédente N-1 Type de formation l'année précédente N-1 Type de formation l'année précédente N-1 Type de formation l'année précédente N-1 # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ A \/ U \/ #"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF) l'année précédente N-1. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 167 1 2.1999520599889 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 5 \/ 4 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23210099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 33 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé 1 Parent(s) 2 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 105 1 1.7945412373384 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020300 \/ 030002 \/ 020400 \/ 082500 \/ 279600"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 22122433104 \/ 21160010026"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"31 \/ 35 \/ 21 \/ 22 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé 1 Parent(s) 2 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 5 \/ 1 \/ 2"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ U \/ F \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 167 1 1.9446231925394 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 3 \/ 5"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03161 Amharique par correspondance 03191 Bulgare par correspondance 03201 Cambodgien par correspondance 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03221 Finnois par correspondance 03230 Hongrois dans l’établissement 03231 Hongrois par correspondance 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03271 Roumain par correspondance 03281 Tchèque par correspondance 03300 Persan dans l’établissement 03301 Persan par correspondance 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03351 Albanais par correspondance 03361 Serbe par correspondance 03381 Bambara par correspondance 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03410 Hindi dans l’établissement 03420 Indonésien-malais dans l’établissement 03451 Slovaque par correspondance 03480 Tamoul dans l’établissement 03481 Tamoul par correspondance 03500 Auvergnat dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03520 Breton dans l’établissement 03521 Breton par correspondance 03530 Catalan dans l’établissement 03531 Catalan par correspondance 03540 Corse dans l’établissement 03541 Corse par correspondance 03550 Gallo dans l’établissement 03560 Gascon dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03581 Occitan-langue d'oc par correspondance 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03630 Tahitien dans l’établissement 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03690 Mélanésien ajie dans l’établissement 03700 Mélanésien drehu dans l’établissement 03710 Mélanésien nengone dans l’établissement 03720 Mélanésien paici dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03800 Langue non suivie {"firstVariables":"03010 \/ 03020 \/ 03060 \/ 03110 \/ 03030"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010027 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 23 \/ 31 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé Responsable de l’élève agrégé 1 Parent(s) 2 Autre {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 7 Langue "régionale" sans statut R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ R \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2016"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 284 24 22.662944461881 17 28 {"firstVariables":"26 \/ 27 \/ 28 \/ 25 \/ 20"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 4A"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010019 \/ 21150010001 \/ 21120010001 \/ 21110010027 \/ 21110010012"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.36 \/ 0.64 \/ 0.32 \/ 0.68"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"26 \/ 27 \/ 28 \/ 25 \/ 20"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2000 \/ 2002 \/ 2001 \/ 1999 \/ 1998"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"160 \/ 176 \/ 217 \/ 070 \/ 209"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"004 \/ 059 \/ 013 \/ 084 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 21039 \/ 14572"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 005 \/ 006 \/ 083 \/ 084"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040010P \/ 0040017X \/ 0040022C \/ 0040027H \/ 0040044B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 1112702B \/ 11123006 \/ 11102013"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030901 \/ 030101 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ 030902 \/ 030102 \/ 030202 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001511 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2762111231 \/ 2762140431"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"9999009999 \/ 1031001911 \/ 2001001511 \/ 2132100411 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410015 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 23811021112 \/ 23811021404"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"99990099999 \/ 21160010019 \/ 22111410015 \/ 22122921004 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"1103 \/ 0317 \/ 1028 \/ 0404 \/ 0728"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"- \/ 990 \/ 19A"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 307 \/ 301 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"55 \/ 10 \/ 56 \/ 52 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ B \/ C \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 5 \/ 4 \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1994 \/ 1998 \/ 1995 \/ 1996 \/ 1997"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A 221311 Terminale scientifique 221312 Terminale littéraire 221313 Terminale économique et sociale 221322 Terminale sciences et technologies du management et de la gestion 221323 Terminale sciences et technologies de laboratoire 221324 Terminale sciences et technologies de la santé et du social 238300 Terminale professionnelle 322110 1ère année BTS en 2 ans 322210 2ème année BTS en 2 ans G01 Economique et social G02 Littéraire G03 Scientifique P01 / P02 / P03 / T01 Sciences et technologies de la santé et du social T02 Sciences et technologies du design et des arts appliqués T03 Sciences et technologies de l'industrie et du développement durable T04 Sciences et technologies de laboratoire T05 Sciences et technologies du management et de la gestion T06 Sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration {"firstVariables":" \/ G02 \/ P02 \/ G01 \/ T03"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ L \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 03 \/ 02 \/ 01 \/ 04"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse {"firstVariables":" \/ 07 \/ 11 \/ 12 \/ 08"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A N/A N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0 \/ "} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"93027 \/ 76351 \/ 28404 \/ 75119 \/ 92044"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"027 \/ 351 \/ 404 \/ 119 \/ 044"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"0 \/ 2"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":" \/ 075 \/ 092 \/ 094 \/ 093"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"TR \/ 1MC \/ 2MC \/ CRSA1 \/ PREPA"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"093 \/ 076 \/ 028 \/ 075 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 0 \/ 4"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 {"firstVariables":" \/ 1 \/ 3 \/ 2 \/ 0"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 {"firstVariables":" \/ 1"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750330B \/ 0754025T \/ 0754029X \/ 0754030Y \/ 0754042L"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750330B \/ 0754025T \/ 0754029X \/ 0754030Y \/ 0754042L"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0750330B \/ 0751710B \/ 0751719L \/ 0940878U"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11101075 \/ 11124094 \/ 11125095 \/ 11118045"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 2 \/ 7 \/ 4 \/ 1"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 2 Mère {"firstVariables":" \/ 2"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 030301 \/ 030401"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 006600 \/ 009800 \/ 029900 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 008200 \/ 009800 \/ 020300 \/ 020400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 020900 \/ 022400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 020900 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 029900 \/ 030102"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030109 \/ 100100 \/ 069600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 030209 \/ 030208 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3202000111 \/ 3112220821 \/ 3112220822 \/ 3112011121 \/ 7419990111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"2021101011 \/ 3202000111 \/ 2479999933 \/ 3001000411 \/ 9999999999"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"32420020001 \/ 32211022208 \/ 32221022208 \/ 32211020111 \/ 44210099901"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"22131111010 \/ 32420020001 \/ 23830099999 \/ 31111410004 \/ 99990099999"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle N/A N/A 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0126 \/ 1215 \/ 0102 \/ 0813 \/ 0802"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"341 \/ 324 \/ 100 \/ 397 \/ 127"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire N/A N/A 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"301 \/ 306 \/ 300 \/ 340 \/ 352"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030101 \/ 030201 \/ 030211 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 006600 \/ 009800 \/ 020300 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 000C00 \/ 000K00 \/ 000Q00 \/ 006600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 009800 \/ 020300 \/ 020400 \/ 020900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 020900 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 023600 \/ 030109"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 030204 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 100100 \/ 020400 \/ 030603"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 010800 \/ 070800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"341 \/ 324 \/ 100 \/ 397 \/ 351"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"43 \/ 61 \/ 47 \/ 37 \/ 54"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 37 \/ 33 \/ 52 \/ 31"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 34 Professeur/Profession scientifique {"firstVariables":" \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"5 \/ 8 \/ 7 \/ 2 \/ 1"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2 \/ 5 \/ 3"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 2 \/ 7 \/ 3"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 2 \/ 1 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 3 \/ 2"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi {"firstVariables":" \/ 1"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ CQ \/ FQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A - - AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ CQ \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"A \/ 0 \/ U \/ C \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ \/ U \/ F"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"ST LOUIS 47 R MONTCALM \/ ETSL 93-95 R DESSOUS BERGES \/ ST LOUIS UNION FG POISSONNIERE \/ PIGIER 11 R DE CAMBRAI \/ INST PR 119 BD DIDEROT"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75018 \/ 75013 \/ 75009 \/ 75019 \/ 75012"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75118 \/ 75113 \/ 75109 \/ 75119 \/ 75112"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 3 1387 86 186.65031982942 48 216 {"firstVariables":"NA \/ 24 \/ 56 \/ 173 \/ 105"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1305 247.5 266.35298804781 109 381 {"firstVariables":"NA \/ 8 \/ 65 \/ 74 \/ 62"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1863 400 384.45214752568 184 557 {"firstVariables":"471 \/ NA \/ 212 \/ 493 \/ 1075"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2420 567 613.15083798883 243 931 {"firstVariables":"NA \/ 152 \/ 176 \/ 113 \/ 87"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ --- \/ 004 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"01 \/ 03 \/ 02 \/ 04 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 488 27 44.240601503759 18 48 {"firstVariables":"NA \/ 2 \/ 17 \/ 19 \/ 23"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ Collège BELZUNCE \/ Collège Privé SAINT JOSEPH \/ Saint Mauront \/ Collège Saint Joseph Blanquefort"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 18E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 13E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 9E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 19E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 12E ARRONDISSEMENT"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG LUCIE ET RAYMOND AUBRAC \/ CLG JEAN-BAPTISTE CLEMENT \/ CLG W.A. MOZART \/ CLG FRANCOISE DOLTO"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG GEORGES CLEMENCEAU \/ CLG MAURICE UTRILLO \/ CLG GEORGES ROUAULT \/ CLG COLETTE BESSON"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ DIGNE LES BAINS \/ MANOSQUE \/ STE TULLE \/ GAP"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 301 \/ 320 \/ 440 \/ 302"} Source : BCE Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ 0130027 \/ 0130029 \/ 0130028 \/ 0330003"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751593Z \/ 0751698N \/ 0751883P"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ 0750465Y \/ 0750478M \/ 0750484U \/ 0750552T"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0750546L \/ 0751793S \/ 0753938Y \/ 0755241P"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17574 46492.679658438 4858 51198 {"firstVariables":"184586 \/ 171533 \/ 55838 \/ 172730 \/ 136591"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"10 \/ 30 \/ 20 \/ 40 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 3 137 54 55.225016118633 44 62 {"firstVariables":"NA \/ 33 \/ 10 \/ 21 \/ 65"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1469 71 112.91779584463 39 148.75 {"firstVariables":"NA \/ 226 \/ 61 \/ 355 \/ 182"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 3 \/ 4 \/ 0 \/ 7"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 11 \/ 00 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9322 \/ 9349"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel - - 000 Sans objet 201 Conduite de procédés industriels & transformation 202 Conduite & pilotage systèmes industriels 203 Electrotechnique & systèmes électroniques 204 Equipements techniques energie 205 Etude & topographie bâtiment & travaux publics 206 Finition et ouvrages du bâtiment 207 Gros oeuvre du batiment & travaux publics 208 Maintenance des véhicules & matériels 209 Métiers de la mode du vêtement & du cuir 210 Métiers du bois et de l'ameublement 211 Production et conception mécaniques 301 Hôtellerie-restauration 302 Industries graphiques 303 Logistique et transport 304 Métiers relation aux clients & usagers 305 Métiers des services administratifs 306 Secteurs sanitaire social médico-social 901 Maintenance industrielle 902 Métiers de la mer {"firstVariables":"- \/ 208 \/ 303 \/ 000 \/ 305"} Champs professionnels des secondes professionnelles. Code construit sur trois caractères, le premier caractère reprenant les 2 domaines professionnels de spécialités de la NSF : 2 pour production, 3 pour services. Les champs professionnels qui regroupent à la fois des spécialités de production et de service commencent par 9. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 127 1 2.0457440434887 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 12 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ R \/ T \/ M \/ V"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 127 1 1.9285177530568 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 12 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 304 \/ 404 \/ 139 \/ 990"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal # Non rencensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 35 \/ 37"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 127 1 1.8650520728903 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 2 \/ 12 \/ 3"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0316 Amharique 0319 Bulgare 0320 Cambodgien 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0326 Malgache 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0333 Suédois 0334 Américain 0335 Albanais 0336 Serbe 0337 Croate 0339 Coréen 0341 Hindi 0342 Indonésien-malais 0348 Tamoul 0350 Auvergnat 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0368 Langues mélanésiennes 0369 Mélanésien ajie 0370 Mélanésien drehu 0371 Mélanésien nengone 0372 Mélanésien paici 0373 Créole 0380 Langue non suivie {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0311 \/ 0303"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui P / {"firstVariables":"N \/ O \/ P"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 9 \/ 3 \/ R"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 170 1 2.3521255244683 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 5 \/ 7"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité 100 Français 127 Italien 134 Espagnol 139 Portugais 180 Autre pays de l'Union Européenne 199 Autre pays d'Europe 208 Turc 216 Chinois (distingué à partir de 2004) 281 Cambodgien, Laotien, Vietnamien 350 Marocain 351 Tunisien 352 Algérien 388 Autre pays d'Afrique 999 Autre {"firstVariables":"100 \/ 139 \/ 199 \/ 388 \/ 999"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N/A N/A N Non O Oui P / {"firstVariables":"N \/ O \/ P \/ "} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"34 \/ 38 \/ 21 \/ 22 \/ 23"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 176 1 2.2532074021245 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 9"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 22111410014"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751593Z \/ 0751698N \/ 0751883P"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"34 \/ 61 \/ 21 \/ 22 \/ 31"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 2 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ # \/ U \/ 1"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"13 \/ 14 \/ 15 \/ 16 \/ 17"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 122 1 1.8151078853342 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 7"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"12140988 \/ 12142986 \/ 11101075 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020300 \/ 020900 \/ 050700 \/ 069600 \/ 084900"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"22111410014 \/ 22121111010 \/ 22121213019 \/ 22121312005 \/ 22122231099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière - - . . F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"F \/ O \/ - \/ ."} Variable à utiliser avec précaution Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"9830002K \/ 9830003L \/ 9830004M \/ 9830006P \/ 9830007R"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"33 \/ 22 \/ 35 \/ 53 \/ 43"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat {"firstVariables":"1"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1 \/ U \/ #"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 176 1 1.9812736616886 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 7"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03161 Amharique par correspondance 03190 Bulgare dans l’établissement 03201 Cambodgien par correspondance 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03221 Finnois par correspondance 03230 Hongrois dans l’établissement 03231 Hongrois par correspondance 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03260 Malgache dans l’établissement 03271 Roumain par correspondance 03281 Tchèque par correspondance 03300 Persan dans l’établissement 03301 Persan par correspondance 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03351 Albanais par correspondance 03361 Serbe par correspondance 03371 Croate par correspondance 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03410 Hindi dans l’établissement 03411 Hindi par correspondance 03420 Indonésien-malais dans l’établissement 03480 Tamoul dans l’établissement 03481 Tamoul par correspondance 03500 Auvergnat dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03520 Breton dans l’établissement 03521 Breton par correspondance 03530 Catalan dans l’établissement 03531 Catalan par correspondance 03540 Corse dans l’établissement 03550 Gallo dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03581 Occitan-langue d'oc par correspondance 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03630 Tahitien dans l’établissement 03631 Tahitien par correspondance 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03680 Langues mélanésiennes dans l’établissement 03690 Mélanésien ajie dans l’établissement 03700 Mélanésien drehu dans l’établissement 03710 Mélanésien nengone dans l’établissement 03720 Mélanésien paici dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03800 Langue non suivie 03880 Wallisien dans l’établissement {"firstVariables":"03010 \/ 03020 \/ 03060 \/ 03110 \/ 03030"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010027 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance {"firstVariables":"0 \/ 1"} 5ème caractère de la matière. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui P / {"firstVariables":"N \/ O \/ P"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"34 \/ 38 \/ 31 \/ 33 \/ 35"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 7 Langue "régionale" sans statut R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ R \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 225 24 22.482044281102 16 28 {"firstVariables":"28 \/ 26 \/ 25 \/ 19 \/ 27"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 3E"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010019 \/ 21150010001 \/ 21120010001 \/ 21110010027 \/ 21110010012"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.44 \/ 0.56 \/ 0.36 \/ 0.64"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"28 \/ 26 \/ 25 \/ 19 \/ 27"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2003 \/ 2002 \/ 2004 \/ 2001 \/ 2000"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"162 \/ 141 \/ 143 \/ 214 \/ 022"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"013 \/ 084 \/ 004 \/ 083 \/ 005"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 12051 \/ 13011 \/ 21039 \/ 14572"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 005 \/ 083 \/ 084 \/ 006"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040002F \/ 0040013T \/ 0040019Z \/ 0040022C \/ 0040051J"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11112057 \/ 11123083 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 030901 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ 030202 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001511 \/ 2132100411 \/ 2142100411 \/ 2762111231 \/ 2762140431"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 2001001511 \/ 9999009999 \/ 2132100411 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410015 \/ 22122921004 \/ 22132921004 \/ 23811021112 \/ 23811021404"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 22111410015 \/ 99990099999 \/ 22122921004 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0820 \/ 1211 \/ 0511 \/ 1011 \/ 0902"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"- \/ 990 \/ 19A"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 307 \/ 301 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"10 \/ 56 \/ 85 \/ 52 \/ 55"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ D \/ 8"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 4 Section Abibac/franco-allemande 5 Section langues orientales 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2005 \/ 2001 \/ 2004 \/ 1999 \/ 2002"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A N/A / 221222 1ère STMG sciences et technologies du management et de la gestion 221311 Terminale scientifique 221313 Terminale économique et sociale 221322 Terminale sciences et technologies du management et de la gestion 22132C Terminale sciences et technologies de l'industrie et du développement durable 239100 Mention complémentaire 322110 1ère année BTS en 2 ans 329200 Licence 432300 Formation complémentaire post bac professionnelle 999100 Non scolarisé 999900 Indéterminé G01 Economique et social G02 Littéraire G03 Scientifique P01 / P02 / P03 / T01 Sciences et technologies de la santé et du social T02 Sciences et technologies du design et des arts appliqués T03 Sciences et technologies de l'industrie et du développement durable T04 Sciences et technologies de laboratoire T05 Sciences et technologies du management et de la gestion T06 Sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration {"firstVariables":" \/ P02 \/ G03 \/ G01 \/ G02"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ L \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 02 \/ 03 \/ 01 \/ 04"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 0"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75114 \/ 75119 \/ 94037 \/ 75115 \/ 94076"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"114 \/ 119 \/ 037 \/ 115 \/ 076"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ 013 \/ 093 \/ 094 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"4MART \/ 6 EME \/ 4VINC \/ 4EME \/ 5JEAN"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 094 \/ 093 \/ 092 \/ "} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 6"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 4"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 {"firstVariables":" \/ 1 \/ 0 \/ 9 \/ 3"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0755840R \/ 0754861B \/ 0755537L \/ 0753825A \/ 0755352K"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0755840R \/ 0754861B \/ 0755537L \/ 0753825A \/ 0755352K"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0755840R \/ 0754861B \/ 0941601E \/ \/ 0940024R"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11102004 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124094 \/ - \/ 11125092 \/ 11124077"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 10 \/ 20 \/ 39 \/ 70"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 10 \/ 90 \/ 20"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ 030801 \/ 030101 \/ 030901"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 083200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030602 \/ \/ 030102 \/ 030802 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 052200 \/ 061300 \/ 062900 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 090100 \/ 100100 \/ 033613"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 090100 \/ 275700 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 275700 \/ 090100 \/ 100100 \/ 030209"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 275700 \/ 030209 \/ 020400 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 030209 \/ 083200 \/ 030403"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 020900 \/ 104100 \/ 050700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1021000111 \/ 1001001211 \/ 1011000111 \/ 2021200511 \/ 2021101011"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1011000111 \/ 1001001211 \/ 1021000111 \/ 0031000222 \/ 9989999999"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21150010001 \/ 21110010012 \/ 21120010001 \/ 22131312005 \/ 22131111010"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21120010001 \/ 21110010012 \/ 21150010001 \/ 11250010002 \/ 99910099999"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ F \/ "} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0624 \/ 1004 \/ 1012 \/ 0716 \/ 0614"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 155 \/ 352 \/ 301 \/ 234"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire !!! / 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 560 Etablissement d'enseignement général supérieur privé 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée 700 Etablissement de formation continue {"firstVariables":"340 \/ 352 \/ 300 \/ 312 \/ 302"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 1 \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 030601 \/ 030101 \/ 030801"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":"030602 \/ \/ 030102 \/ 030802 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 100100 \/ 050700 \/ 030208"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030803 \/ 029900 \/ 100100 \/ 090100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 100100 \/ 090100 \/ 030403"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 029900 \/ 030403 \/ 278500 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 090100 \/ 020400 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030109 \/ 083200 \/ 030913"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 155 \/ 243 \/ 352 \/ 123"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"22 \/ 43 \/ 48 \/ 23 \/ 21"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 46 \/ 37 \/ 55 \/ 22"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 45 Intermédiaire admin. fonction publique 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 56 \/ 34 \/ 21"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 8 \/ 4 \/ 1"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ 20 \/ 70 \/ 90 \/ 39"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A - - AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ FC \/ FQ \/ AP"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur C / {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ 2 \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ 2 \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2003 \/ 2002 \/ 2004 \/ 2005 \/ 2006"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A N/A / G01 Economique et social G02 Littéraire P01 / P02 / P03 / T01 Sciences et technologies de la santé et du social T02 Sciences et technologies du design et des arts appliqués T03 Sciences et technologies de l'industrie et du développement durable T06 Sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration {"firstVariables":" \/ T06 \/ P03 \/ 0 \/ G01"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ L \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 03 \/ 02 \/ 01 \/ 06"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75118 \/ 75117 \/ 75111 \/ 75119 \/ 75109"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"118 \/ 117 \/ 111 \/ 119 \/ 109"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"075 \/ \/ 092 \/ 069 \/ 017"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3C \/ 3D \/ 3B \/ 3 3"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 092 \/ \/ 078"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 {"firstVariables":"4 \/ 3 \/ \/ 2 \/ 1"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 {"firstVariables":" \/ 0 \/ 2 \/ 1 \/ 3"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0755779Z \/ 0755747P \/ 0755778Y \/ 0750784V \/ 0755433Y"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0755779Z \/ 0755747P \/ 0755778Y \/ 0750784V \/ 0755433Y"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0755779Z \/ 0755747P \/ 0630010U \/ 0755778Y \/ 0921781L"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102013 \/ 11102004 \/ 11102084 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11101075 \/ 11124093 \/ 11120060 \/ 11125092 \/ 11125078"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ \/ 90 \/ 39 \/ 37"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 90 \/ 38 \/ 37"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030601 \/ 031311 \/ 020700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030402 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 099800 \/ 109800 \/ 313000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 083200 \/ 090100 \/ 285200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030713 \/ 090100 \/ 083200 \/ 020400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 509800 \/ 082500 \/ 278500 \/ 090100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 090100 \/ 020400 \/ 030209 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 031423 \/ 275700 \/ 278500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 049900 \/ 050700 \/ 040600"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"1671000211 \/ 1031001911 \/ 1021000111 \/ 1661000211 \/ 1011000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1661000211 \/ 1021000111 \/ 1031001911 \/ 1011000111 \/ 1651000211"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"24340010002 \/ 21160010019 \/ 21150010001 \/ 24330010002 \/ 21120010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"24330010002 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 21120010001 \/ 24320010002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ F \/ "} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":"O \/ \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0621 \/ 0529 \/ 1213 \/ 1215 \/ 0821"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 212 \/ 335 \/ 139 \/ 352"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 315 \/ 370 \/ 306"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":"030201 \/ \/ 029900 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030402 \/ 030902"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 024000 \/ 009800 \/ 030202"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020900 \/ 020300 \/ 090100 \/ 278300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 031023 \/ 090100 \/ 285200 \/ 100100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030609 \/ 030209 \/ 083200 \/ 030903"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 285200 \/ 033923 \/ 090100 \/ 030609"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030609 \/ 030209 \/ 278500 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 100100 \/ 030903 \/ 285200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 335 \/ 123 \/ 135 \/ 352"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 54 \/ 85 \/ 67 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"85 \/ 55 \/ \/ 67 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 54 \/ 84 \/ 45"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ 7"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 50 \/ 38 \/ 51"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A [] Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ \/ AP \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ 7 \/ F"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ F \/ 1 \/ A"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"CHAPPE 9 R DES ALOUETTES \/ BEAUMARCHAIS 124-126 R AMELOT \/ BERANGER 5 R BERANGER \/ ROGNONI 24 R DU CARD LEMOINE \/ JENATZY 6 R CHARLES HERMITE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) N/A Non [] L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005 \/ 75018"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75119 \/ 75111 \/ 75103 \/ 75105 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 3 1384 80 180.45454545455 45 210.75 {"firstVariables":"NA \/ 367 \/ 38 \/ 275 \/ 1277"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1375 248 265.31953376206 111.75 378.25 {"firstVariables":"NA \/ 340 \/ 387 \/ 168 \/ 80"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1843 401 386.29115835947 182 564 {"firstVariables":"434 \/ 446 \/ 349 \/ 218 \/ NA"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2364 559 606.29359496483 237 922 {"firstVariables":"NA \/ 116 \/ 224 \/ 25 \/ 687"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ --- \/ 004 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 463 26 38.262008733624 17 38 {"firstVariables":"NA \/ 83 \/ 55 \/ 386 \/ 19"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ LP La Floride 13014 MARSEILLE \/ LP Colbert 13007 Marseille \/ LP Robert Schuman \/ Collège Lycée Internat d'exc Douai"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 19E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 11E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 3E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 5E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 18E ARRONDISSEMENT"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG LUCIE ET RAYMOND AUBRAC \/ CLG JEAN-BAPTISTE CLEMENT \/ CLG W.A. MOZART \/ CLG FRANCOISE DOLTO"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG GEORGES CLEMENCEAU \/ CLG MAURICE UTRILLO \/ CLG GEORGES ROUAULT \/ CLG COLETTE BESSON"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ ANNOT \/ BANON \/ BARCELONNETTE"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 38 \/ 10"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ 0130001 \/ 0130002 \/ 0840002 \/ 0590029"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ 0750465Y \/ 0750478M \/ 0750484U \/ 0750552T"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0750546L \/ 0751793S \/ 0753938Y \/ 0755241P"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17539 46360.247741282 4858 51198 {"firstVariables":"172730 \/ 149102 \/ 34248 \/ 58849 \/ 184586"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"20 \/ 30 \/ 10 \/ 40 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 2 136 55 55.668390433096 45 62 {"firstVariables":"NA \/ 57 \/ 44 \/ 56 \/ 61"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1510 72 114.97298514183 40 153 {"firstVariables":"NA \/ 61 \/ 45 \/ 82 \/ 15"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 00 \/ 11 \/ 22 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9321 \/ 9322"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel - - 000 Sans objet 201 Conduite de procédés industriels & transformation 202 Conduite & pilotage systèmes industriels 203 Electrotechnique & systèmes électroniques 204 Equipements techniques energie 205 Etude & topographie bâtiment & travaux publics 206 Finition et ouvrages du bâtiment 207 Gros oeuvre du batiment & travaux publics 208 Maintenance des véhicules & matériels 209 Métiers de la mode du vêtement & du cuir 210 Métiers du bois et de l'ameublement 211 Production et conception mécaniques 301 Hôtellerie-restauration 302 Industries graphiques 303 Logistique et transport 304 Métiers relation aux clients & usagers 305 Métiers des services administratifs 306 Secteurs sanitaire social médico-social 901 Maintenance industrielle 902 Métiers de la mer {"firstVariables":"- \/ 208 \/ 303 \/ 000 \/ 305"} Champs professionnels des secondes professionnelles. Code construit sur trois caractères, le premier caractère reprenant les 2 domaines professionnels de spécialités de la NSF : 2 pour production, 3 pour services. Les champs professionnels qui regroupent à la fois des spécialités de production et de service commencent par 9. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 137 1 1.9924131711505 1 2 {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 6 \/ 2 \/ 4"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ R \/ T \/ M \/ V"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 38 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 31 \/ 33 \/ 35 \/ 37"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 10 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 123 1 1.8771153601928 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 4 \/ 5 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 216 \/ 135 \/ 341 \/ 155"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751593Z \/ 0751698N \/ 0751883P"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal # Non rencensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 33 \/ 34"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ # \/ U \/ 1"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 137 1 1.8279657191579 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 5 \/ 3"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0316 Amharique 0319 Bulgare 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0326 Malgache 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0333 Suédois 0334 Américain 0335 Albanais 0336 Serbe 0337 Croate 0339 Coréen 0341 Hindi 0344 Peul 0348 Tamoul 0350 Auvergnat 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0369 Mélanésien ajie 0370 Mélanésien drehu 0371 Mélanésien nengone 0372 Mélanésien paici 0373 Créole 0380 Langue non suivie {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0309 \/ 0303"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751698N \/ 0751883P \/ 0752099Z"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"35 \/ 21 \/ 22 \/ 31 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ R \/ 9"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ # \/ U \/ 1"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 144 1 2.2704368796909 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 9 \/ 5"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 38 \/ 10"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité 100 Français 127 Italien 134 Espagnol 139 Portugais 180 Autre pays de l'Union Européenne 199 Autre pays d'Europe 208 Turc 216 Chinois (distingué à partir de 2004) 281 Cambodgien, Laotien, Vietnamien 350 Marocain 351 Tunisien 352 Algérien 388 Autre pays d'Afrique 999 Autre {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 139 \/ 180 \/ 199"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"35 \/ 21 \/ 22 \/ 31 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. 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Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). 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Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 150 1 2.1900340606225 1 2 {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 1 \/ 9 \/ 4"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23210099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 38 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 33 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 12 \/ 13 \/ 14 \/ 15"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 120 1 1.772854561629 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 4 \/ 3 \/ 6 \/ 2"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"020300 \/ 030002 \/ 020400 \/ 024000 \/ 101300"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 22122433104 \/ 21160010026"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière - - . . F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"F \/ O \/ - \/ ."} Variable à utiliser avec précaution Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 00"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750428H"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"34 \/ 38 \/ 21 \/ 23 \/ 31"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat {"firstVariables":"1"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 5 \/ 1 \/ 2"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ U \/ F \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 10 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 150 1 1.9425684180695 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 5 \/ 2 \/ 4 \/ 3"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03161 Amharique par correspondance 03191 Bulgare par correspondance 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03221 Finnois par correspondance 03230 Hongrois dans l’établissement 03231 Hongrois par correspondance 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03261 Malgache par correspondance 03271 Roumain par correspondance 03281 Tchèque par correspondance 03300 Persan dans l’établissement 03301 Persan par correspondance 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03351 Albanais par correspondance 03361 Serbe par correspondance 03370 Croate dans l’établissement 03371 Croate par correspondance 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03410 Hindi dans l’établissement 03441 Peul par correspondance 03480 Tamoul dans l’établissement 03481 Tamoul par correspondance 03500 Auvergnat dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03520 Breton dans l’établissement 03530 Catalan dans l’établissement 03531 Catalan par correspondance 03540 Corse dans l’établissement 03541 Corse par correspondance 03550 Gallo dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03581 Occitan-langue d'oc par correspondance 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03630 Tahitien dans l’établissement 03631 Tahitien par correspondance 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03690 Mélanésien ajie dans l’établissement 03700 Mélanésien drehu dans l’établissement 03710 Mélanésien nengone dans l’établissement 03720 Mélanésien paici dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03731 Créole par correspondance 03800 Langue non suivie {"firstVariables":"03010 \/ 03020 \/ 03060 \/ 03030 \/ 03091"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010027 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 10 \/ 02 \/ 00"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance {"firstVariables":"0 \/ 1"} 5ème caractère de la matière. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750182R \/ 0750330B \/ 0751698N \/ 0751883P \/ 0752099Z"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 23 \/ 31 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ 1"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 7 Langue "régionale" sans statut R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ R \/ 3 \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 6 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ # \/ U \/ 1"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2018"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 212 24 22.403402600379 16 28 {"firstVariables":"27 \/ 28 \/ 24 \/ 26 \/ 12"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11103025 \/ 11103039 \/ 11103070 \/ 11103090"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 4A"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010019 \/ 21150010001 \/ 21120010001 \/ 21110010012 \/ 21110010027"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 28 \/ 80 \/ 38 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.43 \/ 0.57 \/ 0.45 \/ 0.55"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"27 \/ 28 \/ 24 \/ 26 \/ 29"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 41 Polynésie française 43 Mayotte {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 04 \/ 05 \/ 06"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"2003 \/ 2004 \/ 2001 \/ 2002 \/ 2000"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"175 \/ 018 \/ 178 \/ 112 \/ 110"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"085 \/ 004 \/ 067 \/ 013 \/ 006"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"02725 \/ 22440 \/ 13011 \/ 21039 \/ 14572"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"004 \/ 006 \/ 084 \/ 005 \/ 074"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0040056P \/ 0050012L \/ 0131656E \/ 0131715U \/ 0131848N"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0040002F \/ 0040013T \/ 0040022C \/ 0040023D \/ 0040044B"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102004 \/ 11123006 \/ 11121076 \/ 11102084 \/ 11102005"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030101 \/ 030901 \/ 030601 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030902 \/ 030602 \/ 030102 \/ \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2001001811 \/ 2132100511 \/ 2142100411 \/ 2762140431 \/ 2762111231"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"1031001911 \/ 9999009999 \/ 2001001511 \/ 2132100411 \/ 2142100411"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"22111410018 \/ 22122921005 \/ 22132921004 \/ 23811021404 \/ 23811021112"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"21160010019 \/ 99990099999 \/ 22111410015 \/ 22122921004 \/ 22132921004"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 03 Ministère de l'agriculture 06 Ministère de l'éducation nationale 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale {"firstVariables":"03 \/ 06 \/ 35"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0522 \/ 0411 \/ 1120 \/ 0607 \/ 1023"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 990 \/ 19A"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 240 Institut médico-éducatif 241 Institut thérapeutique éducatif et pédagogique 242 Instituts d'éducation Motrice (IEM) 261 Maison d'enfants à caractère social 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 307 Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 380 Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 470 Ecole de formation agricole ou halieutique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle {"firstVariables":"300 \/ 320 \/ 307 \/ 301 \/ 470"} Source : BCE Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) {"firstVariables":"56 \/ 54 \/ 43 \/ 52 \/ 85"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 8 Autre A Etablissement public MEN B Etablissement privé MEN C Etablissement public Ministère de l'agriculture D Etablissement privé Ministère de l'agriculture {"firstVariables":"A \/ C \/ B \/ 8 \/ D"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé {"firstVariables":"3 \/ 2 \/ 0 \/ 4"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ -"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » A / {"firstVariables":"A"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable - - {"firstVariables":"-"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève ST Scolaire {"firstVariables":"ST"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A [] Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire - - {"firstVariables":"-"} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 3 Lycée Professionnel 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur A / {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ A"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national [] Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 4 Section Abibac/franco-allemande 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand {"firstVariables":"9 \/ 0 \/ 4 \/ 1 \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1995 \/ 2000 \/ 1998 \/ 2001 \/ 1997"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ \/ C \/ L"} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 02 \/ 01 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement N/A N/A N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association {"firstVariables":"2 \/ 0 \/ 1 \/ "} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"92036 \/ 75111 \/ 93059 \/ 78586 \/ 94033"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat {"firstVariables":"2 \/ 0"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"093 \/ 075 \/ \/ 077 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"1BIO1 \/ 1MC \/ 1BIO2 \/ 2MC \/ 2BIO1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"092 \/ 075 \/ 093 \/ 078 \/ 094"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 0 \/ 6 \/ 3"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 {"firstVariables":" \/ 1 \/ 0 \/ 4 \/ 2"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 {"firstVariables":" \/ 0 \/ 1 \/ 2 \/ 4"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750330B \/ 0751883P \/ 0753537M \/ 0753840S \/ 0753844W"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750330B \/ 0751883P \/ 0753537M \/ 0753840S \/ 0753844W"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0450092F \/ 0690132U \/ 0751710B \/ 0751721N"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025 \/ 11103039"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11118045 \/ 11110069 \/ 11101075 \/ 11121076"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"10 \/ 70 \/ 90 \/ 20 \/ 39"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 10 \/ 70 \/ 20 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 37 \/ 38 \/ 70"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030301 \/ 030601 \/ 030101 \/ "} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 030322 \/ 030902"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 031103 \/ 030903 \/ 415700 \/ 030202"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030903 \/ 275700 \/ 278500 \/ 040900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 065800 \/ 060200 \/ 040900 \/ 109800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 009800 \/ 109800 \/ 099800 \/ 275700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 024000 \/ 313100 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 030603 \/ 278500 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 030403 \/ 020400 \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3112220721 \/ 3112220821 \/ 3112220822 \/ 3112220722 \/ 3113342621"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":" \/ 0031000222 \/ 0621000511 \/ 1001000211 \/ 1001001211"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"32211022207 \/ 32211022208 \/ 32221022208 \/ 32221022207 \/ 32211033426"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":" \/ 11250010002 \/ 14110010005 \/ 21110010002 \/ 21110010012"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle N/A N/A 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche {"firstVariables":"06 \/ 38 \/ 28 \/ \/ 00"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0715 \/ 0514 \/ 0501 \/ 0205 \/ 1002"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 328 \/ 350 \/ 322 \/ 333"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire N/A N/A 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 340 Collège 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 560 Etablissement d'enseignement général supérieur privé 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"301 \/ 302 \/ 300 \/ 306 \/ 320"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 038001 \/ 373100 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 038002 \/ 030602 \/ 030102 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 050700 \/ 084200 \/ 084400 \/ 023600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020900 \/ 509800 \/ 084300 \/ 035407"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 082500 \/ 100900 \/ 101600 \/ 099800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 109900 \/ 509800 \/ 030209 \/ 101600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 109900 \/ 020400 \/ 101600"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 083200 \/ 020300 \/ 030209 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020900 \/ 030209 \/ 050700 \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 328 \/ 350 \/ 322 \/ 333"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"86 \/ 34 \/ 84 \/ 55 \/ 99"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 54 \/ 84 \/ 43 \/ 47"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 84 \/ 37 \/ 63"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance N/A / 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"2 \/ 8 \/ 7 \/ 5 \/ 1"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 3 \/ 4 \/ 2 \/ 1"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 2 Privé {"firstVariables":"2"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"2 \/ - \/ 1 \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A - - AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ FQ \/ AP \/ FC"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement N/A N/A 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 6 \/ 2 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ U \/ F \/ 1"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ \/ 2 \/ A \/ U"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"CHAPPE 9 R DES ALOUETTES \/ BEAUMARCHAIS 124-126 R AMELOT \/ BERANGER 5 R BERANGER \/ ROGNONI 24 R DU CARD LEMOINE \/ JENATZY 6 R CHARLES HERMITE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Appartenance à un réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) N/A Non [] L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005 \/ 75018"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75119 \/ 75111 \/ 75103 \/ 75105 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 1 1411 80 178.18237704918 45 203.25 {"firstVariables":"NA \/ 358 \/ 45 \/ 291 \/ 1270"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 1 1354 247 265.79528838343 113 380 {"firstVariables":"NA \/ 300 \/ 376 \/ 166 \/ 92"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1868 404 388.81010755175 179 569 {"firstVariables":"450 \/ 443 \/ 351 \/ 220 \/ NA"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2403 562 604.47671840355 236.5 921.75 {"firstVariables":"NA \/ 117 \/ 222 \/ 26 \/ 682"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ --- \/ 004 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 1 407 18.5 32.992857142857 11.75 33.25 {"firstVariables":"NA \/ 71 \/ 36 \/ 407 \/ 16"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ LP La Floride 13014 MARSEILLE \/ LP Colbert 13007 Marseille \/ LP Robert Schuman \/ Collège Lycée Internat d'exc Douai"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 19E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 11E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 3E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 5E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 18E ARRONDISSEMENT"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Libellé du réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ CLG LUCIE ET RAYMOND AUBRAC \/ CLG JEAN-BAPTISTE CLEMENT \/ CLG W.A. MOZART \/ CLG FRANCOISE DOLTO"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Source : MEN – BCE Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Libellé du réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ CLG GEORGES CLEMENCEAU \/ CLG MAURICE UTRILLO \/ CLG GEORGES ROUAULT \/ CLG COLETTE BESSON"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ ANNOT \/ BANON \/ BARCELONNETTE"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 35"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 332 Ecole professionnelle spécialisée dans l'accueil d'élèves en situation de handicap 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 560 Etablissement d'enseignement général supérieur privé 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ 0130001 \/ 0130002 \/ 0840002 \/ 0590029"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 Numéro de réseau d'éducation prioritaire (REP) 2015 {"firstVariables":"- \/ 0750465Y \/ 0750478M \/ 0750484U \/ 0750552T"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Attention : Les variables intitulées « APP_REP », « LIB_REP » et « NUM_REP » correspondent aux réseaux d’éducation prioritaire au sens de 1998. Les réseaux d’éducation prioritaire actuels sont désignés par les variables « APP_REP2015 », « LIB_REP2015 » et « NUM_REP2015 ». Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) Numéro de réseau d'éducation prioritaire renforcée (REP+) {"firstVariables":"- \/ 0750546L \/ 0751793S \/ 0753938Y \/ 0755241P"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17574 46198.112742616 4850 50947 {"firstVariables":"172730 \/ 149102 \/ 34248 \/ 58849 \/ 184586"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"20 \/ 30 \/ 10 \/ 40 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 1 139 56 56.835278858625 46 63 {"firstVariables":"NA \/ 58 \/ 52 \/ 54 \/ 56"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1498 74 114.85004516712 41 151 {"firstVariables":"NA \/ 61 \/ 45 \/ 81 \/ 754"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 00 \/ 11 \/ 22 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9321 \/ 9322"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 171 1 2.013081851631 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 5 \/ 2 \/ 4"} Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle Famille de métiers de la spécialité professionnelle - - 001 Construction durable du bâtiment et des travaux publics 002 Gestion administrative, du transport et de la logistique 003 Relation client 004 Mer {"firstVariables":"- \/ 003 \/ 001 \/ 002 \/ 004"} Nomenclature BCN. En lien avec la réforme de la voie professionnelle au lycée en 2019, la notion de « famille de métiers » remplace celle de « champ professionnel ». Un bac pro relevant d’une famille de métiers a une seconde pro commune à tous les bacs de cette famille. Cette variable correspond à la variable "FAMILLE_METIERS" utilisée dans les millésimes plus récents, qui contient de nouvelles modalités suite à leur ajout dans la BCN. Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084 \/ 11103025"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ T \/ M \/ R \/ S"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 22111410018"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 35"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0040001E \/ 0040002F \/ 0040003G \/ 0040004H \/ 0040007L"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"47 \/ 21 \/ 22 \/ 37 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ B \/ U \/ 2 \/ F"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"11 \/ 10 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 137 1 1.8886527864502 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 4 \/ 8"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 38"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 352 \/ 301 \/ 330"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable légal # Non rencensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"21 \/ 22 \/ 31 \/ 33 \/ 35"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 171 1 1.8559214748425 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 6 \/ 3"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance 2 Enseignée dans un autre établissement {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée Langue vivante détaillée 0301 Allemand 0302 Anglais 0303 Arabe 0304 Chinois 0305 Danois 0306 Espagnol 0307 Grec moderne 0308 Hébreu 0309 Italien 0310 Japonais 0311 Portugais 0312 Néerlandais 0313 Polonais 0314 Russe 0315 Arménien 0321 Vietnamien 0322 Finnois 0323 Hongrois 0325 Norvégien 0326 Malgache 0327 Roumain 0328 Tchèque 0330 Persan 0331 Turc 0333 Suédois 0334 Américain 0335 Albanais 0336 Serbe 0339 Coréen 0341 Hindi 0348 Tamoul 0351 Basque 0352 Breton 0353 Catalan 0354 Corse 0355 Gallo 0358 Occitan-langue d'oc 0359 Langues régionales d'Alsace 0361 Nissart 0362 Provençal 0363 Tahitien 0367 Langues régionales des pays mosellans 0369 Mélanésien ajie 0370 Mélanésien drehu 0371 Mélanésien nengone 0372 Mélanésien paici 0373 Créole 0374 Wallisien-futunien 0380 Langue non suivie {"firstVariables":"0302 \/ 0301 \/ 0306 \/ 0311 \/ 0304"} Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"21110010012 \/ 21110010027 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 35"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 21 \/ 22 \/ 31 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 5 Langue vivante grands débutants 7 Langue "régionale" sans statut 9 / R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 9 \/ 3 \/ R"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 149 1 2.22182212084 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 7"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 35"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité 100 Français 127 Italien 134 Espagnol 139 Portugais 180 Autre pays de l'Union Européenne 199 Autre pays d'Europe 208 Turc 216 Chinois (distingué à partir de 2004) 281 Cambodgien, Laotien, Vietnamien 350 Marocain 351 Tunisien 352 Algérien 388 Autre pays d'Afrique 999 Autre {"firstVariables":"100 \/ 127 \/ 180 \/ 199 \/ 216"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 21 \/ 22 \/ 23 \/ 31"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). 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Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 171 1 2.2029217441416 1 2 {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 4 \/ 1 \/ 5"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). 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Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. 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Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"19 \/ 17 \/ 18 \/ 21 \/ 16"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 1 1 1 1 1 {"firstVariables":"1"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix Matière au choix {"firstVariables":"030002 \/ 278500 \/ 100100 \/ 285200 \/ 090100"} Les matières au choix varient selon les formations. Il n'en demeure pas moins que la même matière porte le même code, quelle que soit la formation et quel que soit son statut (enseignement de spécialité « ES », enseignement optionnel ou option facultative « EO »). Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"22132433104 \/ 22121810019 \/ 21160010019 \/ 22131213019 \/ 22122433104"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière Modalité d’élection de la matière - - F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ F \/ -"} Variable à utiliser avec précaution Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750428H \/ 0750650Z \/ 0750685M \/ 0750688R \/ 0750692V"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"43 \/ 62 \/ 85 \/ 48 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"2 \/ 4 \/ 3 \/ 1 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat {"firstVariables":"1"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme Statut de la matière dans le programme 1 Enseignement Obligatoire hors Spécialité 2 Enseignement de Spécialité 3 Option (obligatoire ou facultative) 5 Atelier {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5"} Seules sont recensées les matières nécessitant un choix de la part des élèves ; ce choix peut porter sur des enseignements obligatoires ou sur des options obligatoires ou facultatives. Les matières aux choix sont recensées selon leur "STATUT" dans les programmes : - Enseignement obligatoire (hors Enseignement de Spécialité ; pour les 2nde GT, 1ère, Terminale Générales) - Enseignement de Spécialité (en Terminale Générale) - Option (obligatoire ou facultative ; en 6e, 5e, 4e, 3e, Formation des Segpa, 2nde, 1ère, Term G & T) - Atelier de Pratiques Enseignement Obligatoire hors Spécialité (Toutes formations) Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ B \/ 1 \/ A"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Âge Âge Âge Âge Âge {"firstVariables":"10 \/ 11 \/ 12 \/ 13 \/ 14"} Il s’agit de l’âge en années révolues au 31 décembre de l’année de la rentrée scolaire. Il est calculé par différence entre l’année de rentrée et l’année de naissance. Dans certains fichiers, l'âge est décrit selon deux grilles aux plages relativement étendues de façon à gérer facilement les bornes : ◦De "8 ans et moins" à "22 ans et plus " pour le 1er Cycle et les SEGPA ◦ De "12 ans et moins" à "26 ans et plus " pour les autres formations Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 171 1 1.9671870600768 1 2 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5 \/ 8"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) Langue Vivante (LV) 03010 Allemand dans l’établissement 03011 Allemand par correspondance 03020 Anglais dans l’établissement 03021 Anglais par correspondance 03030 Arabe dans l’établissement 03031 Arabe par correspondance 03040 Chinois dans l’établissement 03041 Chinois par correspondance 03050 Danois dans l’établissement 03051 Danois par correspondance 03060 Espagnol dans l’établissement 03061 Espagnol par correspondance 03070 Grec moderne dans l’établissement 03071 Grec moderne par correspondance 03080 Hébreu dans l’établissement 03081 Hébreu par correspondance 03090 Italien dans l’établissement 03091 Italien par correspondance 03100 Japonais dans l’établissement 03101 Japonais par correspondance 03110 Portugais dans l’établissement 03111 Portugais par correspondance 03120 Néerlandais dans l’établissement 03121 Néerlandais par correspondance 03130 Polonais dans l’établissement 03131 Polonais par correspondance 03140 Russe dans l’établissement 03141 Russe par correspondance 03150 Arménien dans l’établissement 03151 Arménien par correspondance 03210 Vietnamien dans l’établissement 03211 Vietnamien par correspondance 03220 Finnois dans l’établissement 03221 Finnois par correspondance 03230 Hongrois dans l’établissement 03231 Hongrois par correspondance 03250 Norvégien dans l’établissement 03251 Norvégien par correspondance 03261 Malgache par correspondance 03271 Roumain par correspondance 03281 Tchèque par correspondance 03300 Persan dans l’établissement 03301 Persan par correspondance 03310 Turc dans l’établissement 03311 Turc par correspondance 03330 Suédois dans l’établissement 03331 Suédois par correspondance 03351 Albanais par correspondance 03360 Serbe dans l’établissement 03361 Serbe par correspondance 03390 Coréen dans l’établissement 03391 Coréen par correspondance 03410 Hindi dans l’établissement 03480 Tamoul dans l’établissement 03510 Basque dans l’établissement 03511 Basque par correspondance 03520 Breton dans l’établissement 03530 Catalan dans l’établissement 03540 Corse dans l’établissement 03550 Gallo dans l’établissement 03580 Occitan-langue d'oc dans l’établissement 03581 Occitan-langue d'oc par correspondance 03590 Langues régionales d'Alsace dans l’établissement 03610 Nissart dans l’établissement 03620 Provençal dans l’établissement 03630 Tahitien dans l’établissement 03670 Langues régionales des pays mosellans dans l’établissement 03690 Mélanésien ajie dans l’établissement 03700 Mélanésien drehu dans l’établissement 03710 Mélanésien nengone dans l’établissement 03720 Mélanésien paici dans l’établissement 03730 Créole dans l’établissement 03731 Créole par correspondance 03740 Wallisien-futunien dans l’établissement 03800 Langue non suivie 03810 Lituanien dans l’établissement {"firstVariables":"03010 \/ 03020 \/ 03060 \/ 03110 \/ 03040"} L’apprentissage des langues vivantes concerne des langues étrangères ou régionales. Depuis la rentrée 2016, toutes les langues sont recensées et depuis 2020, toutes les langues sont recensées selon leur modalité d’enseignement et d’éloignement. Attention, pour un même élève, la même langue (anglais, allemand, …) peut être décrite deux fois avec un ‘STATUT’ différent (1ère langue vivante et langue vivante renforcée). Attention donc aux doubles-comptes (voir ci-dessous la variable ‘STATUT’). Les quatres premiers caractères de la variable correspondent à la nomenclature BCN "N_LANGUE_VIVANTE" et le dernier caractère correspond à la modalité d'éloignement codé de la manière suivante : - Dans l’établissement = '0' - Dans un autre établissement = '2' - Par correspondance = '1' Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010027 \/ 21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 35"} Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante Modalité d’éloignement de la Langue Vivante N/A Enseignée dans l’établissement 1 Enseignée par correspondance {"firstVariables":"0 \/ 1"} 5ème caractère de la matière. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 # Non recensée 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"38 \/ 22 \/ 23 \/ 31 \/ 34"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats Profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS) du responsable en 4 agrégats - - # Non recensée 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d'entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions intermédiaires {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 2 \/ 4 \/ -"} Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante Statut de la Langue Vivante 1 1ère langue vivante (LV1) 2 2ème langue vivante (LV2) 3 3ème langue vivante (LV3) 7 Langue "régionale" sans statut R Langue vivante renforcée {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ 3 \/ R \/ 7"} Le “ statut de la langue vivante ” caractérise la place qu’occupe la langue vivante dans le programme. La 1ère langue vivante (LV1) fait le plus souvent partie des enseignements de tronc commun. Les autres statuts (LV2, LV3, ..) sont généralement attachés à un enseignement optionnel, qu’il soit obligatoire ou facultatif. Les statuts recensés varient selon les formations. Remarque sur quelques statuts particuliers - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Remarque sur quelques statuts particuliers : - Langue vivante renforcée Comme son nom l’indique, elle vient en approfondissement d’une langue apprise en 1ère ou 2ème langue vivante. Attention donc à ce que l’on veut dénombrer, il peut être souhaitable de ne pas prendre en compte le statut ‘langue vivante renforcée’, sauf à avoir des doubles-comptes (voir supra la variable « langue vivante »). - Langue régionale sans statut Ce statut a été mis en place avec la rénovation du collège pour caractériser l’apprentissage à titre facultatif d’une langue régionale pour les élèves qui ont choisi une langue vivante étrangère au titre de la 2ème langue vivante. Avec le développement de l'enseignement des langues régionales, ce statut s'étend depuis la rentrée 2002 à toutes les classes du 1er cycle. Ne pas confondre la matière 'langue régionale' (qui peut caractériser par exemple du breton LV2 ou LV3, comme il existe de l'anglais LV1, LV2 ou LV3) avec le statut 'langue régionale' (par exemple, le breton appris en plus de l'anglais LV2 en 4ème) - Pour mémoire : Autre statut Ce statut, créé pour caractériser l'apprentissage des langues non inscrites réglementairement dans les programmes, est supprimé à la rentrée 2003 dans un souci de clarification. Il concernait avant tout l'apprentissage d'une deuxième langue vivante en 6e ou en 5e dont le développement va croissant. Cette langue s’est vu affecter le statut 'LV2'. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ U \/ A \/ F \/ 2"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat X Public {"firstVariables":"X \/ 2 \/ 0"} Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 236 25 22.775061188746 17 29 {"firstVariables":"28 \/ 27 \/ 29 \/ 11 \/ 17"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"3A \/ 3B \/ 3C \/ 3D \/ 4A"} La « division » ou « classe » désigne la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun. Pas de nomenclature : nom libre donné par l’établissement. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21160010019 \/ 21150010001 \/ 21120010001 \/ 21110010027 \/ 21110010012"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 28 Ministère de la mer 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 28 \/ 10 \/ 35"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. Poids de la formation dans la division. {"firstVariables":"1 \/ 0.39 \/ 0.61 \/ 0.34 \/ 0.66"} Effectif du MEFBCP11 / Taille de la division. - Le poids d’une division identifiée de type ‘M’ (variable "typ_div") est égal à 1. - Le poids de chaque composante d’une division identifiée de type ‘P’ est compris entre 0 et 1 - La somme des poids d’une division identifiée de type ‘P’ est égale à 1. Ces données n’existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO = 0). Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac Variable pré-bac/post-bac 1 Pré-baccalauréat 2 Post-baccalauréat {"firstVariables":"1 \/ 2"} Indique si le Module Elémentaire de Formation en question est une modalité pré-bac ou post-bac Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions Taille des divisions {"firstVariables":"28 \/ 27 \/ 29 \/ 30 \/ 26"} Somme des effectifs d’élèves appartenant à la division (ou « classe », c'est-à-dire la structure pédagogique qui accueille les élèves inscrits dans la même formation (ou des formations proches) pour y recevoir les enseignements de tronc commun). - Si la division est ‘Mono-formation’, la taille de la division est égale à l’effectif concerné par le MEFBCP11 - Si la division est ‘Pluri-formations’, la taille de la division est égale à la somme des effectifs de chaque MEFBCP11 qui compose la division. La taille des divisions est décrite entre des bornes de 10 élèves et moins ("10") et 50 élèves et plus ("50"), les autres valeurs correspondant au nombre d'élèves exact par division. Ces données n'existent pas pour les établissements qui remontent par enquête papier (SI_SCO=0) La variable « TAIL_DIV », de type caractère, permet de représenter la distribution de la taille des classes. Sauf précautions particulières, cette variable ne doit pas servir à faire des calculs. Type de division Type de division Type de division Type de division Type de division M Mono-formation P Pluri-formations {"firstVariables":"M \/ P"} Type de division : - Mono-formation : division composée d’une seule formation au sens du MEFBCP11 - Pluri-formations : division composée de plusieurs formations au sens du MEFBCP11. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés Patronyme et adresse de l'établissement condensés {"firstVariables":"CHAPPE 9 R DES ALOUETTES \/ BEAUMARCHAIS 124-126 R AMELOT \/ BERANGER 5 R BERANGER \/ ROGNONI 24 R DU CARD LEMOINE \/ JENATZY 6 R CHARLES HERMITE"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2011"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR Appartenance à un ECLAIR N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) Appartenance à un réseau ambition réussite (RAR) N/A Non [] L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) Appartenance à un réseau de réussite scolaire (RRS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"1 \/ 0 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) Appartenance à une zone urbaine sensible (ZUS) N/A Non 1 Oui, tout l’établissement 2 Oui, une partie de l’établissement seulement {"firstVariables":"0 \/ 1 \/ 2"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement Code postal de l'établissement {"firstVariables":"75019 \/ 75011 \/ 75003 \/ 75005 \/ 75018"} Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement Commune d’implantation de l’établissement {"firstVariables":"75119 \/ 75111 \/ 75103 \/ 75105 \/ 75118"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année) indiquant la commune d'implantation de l'établissement telle qu'elle figure dans la BCE. Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. France Métro et DOM seulement. Ce code détaille les arrondissements de PARIS, LYON et MARSEILLE avec une population de référence pour chacun. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles Nombre d'élèves de Classe Préparatoires aux Grandes Ecoles 3 1376 82.5 180.03348214286 44 195.25 {"firstVariables":"NA \/ 378 \/ 47 \/ 310 \/ 1113"} Non-compris DECF (Diplôme d'études comptables et financières) à partir de la rentrée 98 Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel Nombre d'élèves du 2nd Cycle Professionnel 2 1307 243 268.60692541857 108 383.25 {"firstVariables":"NA \/ 327 \/ 358 \/ 185 \/ 117"} Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle Nombre d'élèves du 1er cycle 1 1811 389 379.00199882422 186 546 {"firstVariables":"447 \/ 393 \/ 344 \/ 200 \/ NA"} Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique Nombre d'élèves du 2nd Cycle Général & Technologique 1 2141 483 540.50315867707 213 810.5 {"firstVariables":"NA \/ 139 \/ 42 \/ 218 \/ 18"} Y ccompris les filières CPA (Classes Préparatoires à l'Apprentissage), CLIPA (Classes d'Initiation Préprofessionnelle en Alternance), UPI (Unités pédagogiques d'Intégration), Classe-relais. Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département Carte scolaire : département {"firstVariables":"075 \/ --- \/ 004 \/ 005 \/ 013"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district Carte scolaire : district {"firstVariables":"02 \/ 03 \/ 01 \/ 04 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les districts de recrutement correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves des secteurs scolaires qu'ils regroupent doivent y trouver une variété d'enseignements suffisante pour permettre un bon fonctionnement de l'orientation. Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses Nombre d'élèves de formations complémentaires & préparations diverses 3 807 29 47.075697211155 20 47 {"firstVariables":"NA \/ 100 \/ 30 \/ 481 \/ 44"} Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non Etablissement sensible ou non N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"0 \/ 1"} Jusqu'à 2001, noté "établissement sensible / appartenance à une Zone de Peuplement Industriel ou Urbain" Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR Libellé de l’ECLAIR {"firstVariables":" \/ Collège Georges Clémenceau Paris 18 \/ Collège Maurice Utrillo Paris 75018 \/ Collège Gérard Philippe Paris 18 \/ Collège Georges Rouault Paris 19"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Source : MEN – BCE Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) Libellé de la commune d’implantation de l'établissement (nom en clair de la commune au sens de COMINSEE) {"firstVariables":"PARIS 19E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 11E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 3E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 5E ARRONDISSEMENT \/ PARIS 18E ARRONDISSEMENT"} Nom en clair de la commune au sens de "COMINSEE". Paris, Lyon & Marseille par arrondissement. Libellé du réseau ambition réussite (RAR) Libellé du réseau ambition réussite (RAR) Libellé du réseau ambition réussite (RAR) Libellé du réseau ambition réussite (RAR) Libellé du réseau ambition réussite (RAR) {"firstVariables":"-"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) Libellé du réseau de réussite scolaire (RRS) {"firstVariables":"RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE 16 \/ RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE 05 \/ RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE 01 \/ - \/ RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE 04"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT Localité d’acheminement PTT {"firstVariables":"PARIS \/ PARIS CEDEX 17 \/ ANNOT \/ BANON \/ BARCELONNETTE"} PTT : Postes et Télécommunications françaises Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 00"} Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 312 Ecole secondaire spécialisée (second cycle) 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté 400 Etablissement composé uniquement de STS et/ou de CPGE 430 Ecole de formation sanitaire et sociale 440 Ecole technico-professionnelle des services 445 Ecole de commerce- gestion- comptabilité- vente 450 Ecole de formation artistique 480 Ecole technico-professionnelle de production industrielle 490 Ecole juridique 580 Ecole d'ingénieurs publique (hors tutelle MESR) ou privée {"firstVariables":"340 \/ 320 \/ 306 \/ 301 \/ 300"} Source : BCE Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR Numéro de l’ECLAIR {"firstVariables":"- \/ 0750001 \/ 0750002 \/ 0750003 \/ 0750004"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Numéro de réseau ambition réussite (RAR) Numéro de réseau ambition réussite (RAR) Numéro de réseau ambition réussite (RAR) Numéro de réseau ambition réussite (RAR) Numéro de réseau ambition réussite (RAR) {"firstVariables":"-"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) Numéro de réseau de réussite scolaire (RRS) {"firstVariables":"0750016 \/ 0750005 \/ 0750001 \/ - \/ 0750004"} L’éducation prioritaire a été initiée en 1981 avec la création des zones d’éducation prioritaire (ZEP). À la rentrée 1999, la carte de l’éducation prioritaire a été redéfinie et une nouvelle structure ajoutée : le réseau d’éducation prioritaire (REP). À la rentrée 2006, en lieu et place des réseaux existants dans l’éducation prioritaire (ZEP et REP), ont été constitués les 254 réseaux « ambition réussite » (RAR) et les autres réseaux dits « de réussite scolaire » (RRS). À la rentrée 2010, le dispositif CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) est expérimenté dans un nombre limité de collèges et lycées. Il est étendu aux écoles en 2011 sous l’intitulé ÉCLAIR (écoles, collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite). Celui-ci devient alors, en remplacement des RAR, le principal dispositif d’éducation prioritaire renforcée entre 2011 et 2014, en parallèle des RRS. Une refondation de l’éducation prioritaire intervient en 2014-2015, conduisant à la suppression des dispositifs ÉCLAIR et RRS en tant que labels institutionnels. À compter de la rentrée 2015, ils sont remplacés par une nouvelle architecture fondée sur deux catégories : les réseaux d’éducation prioritaire (REP) et les réseaux d’éducation prioritaire renforcée (REP+), ces derniers correspondant aux situations de difficulté sociale les plus importantes et couvrant un périmètre proche des anciens réseaux ÉCLAIR. Dans certaines bases administratives, les libellés correspondant à d’anciens dispositifs continuent d’apparaître après leur remplacement pour un nombre limité d’établissements. Cette persistance ne correspond pas à un maintien du dispositif, mais à un choix de continuité statistique visant à identifier des établissements historiquement classés en éducation prioritaire ou en éducation prioritaire renforcée. Enfin, les zonages urbains tels que les zones urbaines sensibles (ZUS) relèvent de la politique de la ville et peuvent coexister avec les différents dispositifs d’éducation prioritaire sans constituer un dispositif scolaire ni ouvrir droit à des financements spécifiques. Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) Population de la commune_INSEE (“ Population sans doubles comptes ” recensée dans la commune au sens de COMINSEE.) 390350 17724 46673.292553192 4952 51759 {"firstVariables":"172730 \/ 149102 \/ 34248 \/ 58849 \/ 184586"} Paris, Lyon & Marseille par arrondissement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire Secteur de carte scolaire {"firstVariables":"20 \/ 30 \/ 10 \/ 40 \/ --"} Le territoire de chaque académie est divisé en secteurs et en districts. Les secteurs de recrutement correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf pour des raisons liées aux conditions géographiques ou à la mixité sociale. Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA Nombre d'élèves de SES-SEGPA 6 216 59 60.819661865999 50 67 {"firstVariables":"NA \/ 74 \/ 72 \/ 58 \/ 19"} SES : sections d’éducation spécialisée SEGPA : sections d'enseignement général et professionnel adapté Ces dispositifs concernent les élèves de collège en grande difficulté scolaire, avec l'objectif d'adapter leur scolarité : effectifs réduits, enseignements adaptés, suivi individualisé. Les SES, créées en 1965 et scolarisant majoritairement des élèves en situation de handicap, évoluent entre 1989 et 1996 pour devenir des SEGPA, qui accueillent plus largement des élèves en grande difficulté scolaire. Pour plus d'information sur ces dispositifs, consulter les pages suivantes : -https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo40/MENE1525057C.htm -https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32752 -https://eduscol.education.fr/1184/sections-d-enseignement-general-et-professionnel-adapte Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés Nombre d'élèves de STS et assimilés 1 1488 78 116.28717201166 43 153.75 {"firstVariables":"NA \/ 38 \/ 9 \/ 57 \/ 792"} STS : sections de technicien supérieur. Y compris la filière Comptabilité Gestion. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. Tranche d'Unité Urbaine au dernier recensement de la population. - Non concerné (TOM) N/A Commune rurale 1 Unité urbaine de moins de 5.000 habitants 2 Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants 3 Unité urbaine de 10.000 à 19.999 habitants 4 Unité urbaine de 20.000 à 49.999 habitants 5 Unité urbaine de 50.000 à 99.999 habitants 6 Unité urbaine de 100.000 à 199.999 habitants 7 Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants 8 Unité urbaine de Paris / Agglomération parisienne {"firstVariables":"8 \/ 0 \/ 1 \/ 3 \/ 4"} Source : INSEE. Dernière version consultable ici : https://www.insee.fr/fr/information/4802589. Consulter la documentation / se rapprocher du bureau producteur pour vérifier les modalités car la base des unités urbaines utilisée peut différer selon les millésimes. France Métropolitaine et DROM seulement. Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères Type de commune : ZAU sur 3 caractères - Sans objet 00 Commune rurale 11 Commune-centre/commune ville isolée 21 Commune centre d'une agglomération 22 Commune de banlieue {"firstVariables":"21 \/ 00 \/ 11 \/ 22 \/ -"} France métropolitaine seulement Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi Zone d'emploi {"firstVariables":"1131 \/ 9312 \/ 9311 \/ 9321 \/ 9322"} Source : INSEE. Une zone d’emploi est un ensemble de communes dans lequel la plupart des actifs résident et travaillent. Ce zonage d’étude est basé sur les déplacements domicile-travail, et il est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution des économies locales. La base des zones d'emploi établie en 1990 a notamment été révisée en 2010 (https://www.insee.fr/fr/information/2114596) puis en 2020 (https://www.insee.fr/fr/information/4652957), ce qui a induit une diminution du nombre de zones d’emploi. Cette variable est donc à analyser avec précaution en tenant compte des zonages adaptés. France Métropolitaine seulement. Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel Champ professionnel - - 000 Sans objet 201 Conduite de procédés industriels & transformation 202 Conduite & pilotage systèmes industriels 203 Electrotechnique & systèmes électroniques 204 Equipements techniques energie 205 Etude & topographie bâtiment & travaux publics 206 Finition et ouvrages du bâtiment 207 Gros oeuvre du batiment & travaux publics 208 Maintenance des véhicules & matériels 209 Métiers de la mode du vêtement & du cuir 210 Métiers du bois et de l'ameublement 211 Production et conception mécaniques 301 Hôtellerie-restauration 302 Industries graphiques 303 Logistique et transport 304 Métiers relation aux clients & usagers 305 Métiers des services administratifs 901 Maintenance industrielle 902 Métiers de la mer {"firstVariables":"- \/ 208 \/ 303 \/ 000 \/ 305"} Champs professionnels des secondes professionnelles. Code construit sur trois caractères, le premier caractère reprenant les 2 domaines professionnels de spécialités de la NSF : 2 pour production, 3 pour services. Les champs professionnels qui regroupent à la fois des spécialités de production et de service commencent par 9. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 451 11 20.076955278501 5 26 {"firstVariables":"48 \/ 16 \/ 39 \/ 9 \/ 45"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation Lettre de Spécialité de formation A Autre champ d’application ou champ d’application non indiqué E Applications aux Lettres et aux Arts F Applications aux Technologies de la Production G Applications aux Activités de Services M Fonction non indiquée ou pluri-fonctionnelle N Conception P Organisation, Gestion R Contrôle, Prévention, Entretien S Production T Réalisation du service U Conduite, surveillance de machines V Production à caractère artistique (métiers d’art) W Commercialisation {"firstVariables":"A \/ R \/ T \/ M \/ V"} Prévue dans la nomenclature interministérielle, elle permet d’opérer un tri (transversal aux GROUPES de spécialité) sur les champs d’applications des domaines disciplinaires ou sur les fonctions des domaines technico-professionnels de la production et des services. Les modalités A à G correspondent aux spécialités des domaines disciplinaires, les modalités M à W aux spécialités des domaines technico-professionnels de la production et des services et la modalité Z aux spécialités du domaine du développement personnel. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010012 \/ 21120010001 \/ 21150010001 \/ 21160010019 \/ 23210025218"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2015"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement Contrat de l'établissement N/A Privé hors contrat 1 Privé sous contrat simple 2 Privé sous contrat d'association X Public {"firstVariables":"X \/ 0 \/ 2 \/ 1"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation Effectif d'élèves concerné par la formation 1 747 8 18.345189142834 3 23 {"firstVariables":"48 \/ 16 \/ 39 \/ 9 \/ 45"} Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire Situation géographique de l’établissement scolaire {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours Formation (sur 11 caractères) l'année en cours {"firstVariables":"21110010099 \/ 21120010099 \/ 21150010099 \/ 21160010099 \/ 23200099999"} Nomenclature hiérarchisée : 7 nomenclatures, MEFBCP_1 à MEFBCP_7, permettent de lire chacun des niveaux de rupture. - Au 1er caractère « Degré d’enseignement » : 1er degré, 2nd degré, post-Bac, .... - Au 2e caractère « Cycle d’enseignement » : 1er cycle, 2nd cycle pro, 2nd cycle G & T, ... - Au 3e caractère « Dispositif de formation » : CAP en 1 an, CAP en 2ans, ..., BTS en 2 ans , ... - Au 4e caractère « Classe » : 6e, 5e, ..., 2nde Pro, ..., 1ère Géné & Techno, ... - Au 5e caractère « Filière » du 2nd cycle G & T : Voie Générale / Voie Technologique / BT - Au 6e caractère « Série » du bac G & T : S, L, ES, STI, STL, .... ; « Type de CPGE » : Scientifique, Littéraire, Eco & Commerciales - Au 7e caractère Catégorie de Spécialités : Nomenclature interministérielle des Spécialités de Formation en 4 postes (Production/Services/ …), se décomposant en : CATEGORIE DOMAINE GROUPE N° D’ORDRE Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 00 Sans tutelle 02 Ministère de la culture 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 20 Ministère de l'économie, des finances et du budget 21 Ministère du redéploiement industriel 25 Ministère des transports 33 Ministère du commerce et de l'artisanat 35 Ministère de la santé et de la solidarité nationale 36 Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle 38 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 38 \/ 02"} N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire N° BCE de l'établissement scolaire {"firstVariables":"0750360J \/ 0750362L \/ 0750387N \/ 0750407K \/ 0750419Y"} N° de l’UAI de rattachement (unité administrative juridique) Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 4 Interne externé A Demi-pensionnaire B Interne {"firstVariables":"0 \/ A \/ B \/ 4 \/ 1"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2"} Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire Type d'établissement scolaire 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt d'Enseignement Régional Adapté) 6 Etablissement d'Enseignement Supérieur {"firstVariables":"2 \/ 3 \/ 1 \/ 5 \/ 6"} Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation # Non recensée N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section à parité horaire ou établissement franco-allemeand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 2 \/ U \/ 7"} Correspond au type de Module Elémentaire de formation (MEF). Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"01 \/ 02 \/ 03 \/ 04 \/ 05"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1997 \/ 1996 \/ 1998 \/ 1995 \/ 1994"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2017"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation Type de formation N/A N/A P01 / {"firstVariables":" \/ P01"} Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ L \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 01 \/ 02 \/ 03 \/ 05"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse {"firstVariables":" \/ 12 \/ 10 \/ 07 \/ 08"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"75112 \/ 93051 \/ 75115 \/ 75113 \/ 94003"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"112 \/ 051 \/ 115 \/ 113 \/ 003"} DEPARTEMENT INSEE 3 de la nomenclature BCN N_COMMUNE Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"093 \/ 044 \/ 095 \/ 010 \/ 092"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"AS FM1 \/ AP FM \/ AS FC \/ AP FC \/ FCND4"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"075 \/ 093 \/ 094 \/ 028 \/ 091"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille Nombre d’enfants total à charge dans la famille {"firstVariables":"7 \/ \/ 1 \/ 3 \/ 6"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes car insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 {"firstVariables":" \/ 1 \/ 2 \/ 6 \/ 4"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 {"firstVariables":" \/ 1 \/ 4 \/ 0 \/ 2"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0750428H \/ 0750463W \/ 0750465Y \/ 0750546L \/ 0750558Z"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0750428H \/ 0750463W \/ 0750465Y \/ 0750546L \/ 0750558Z"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 0331591A \/ 0490005P \/ 0750428H \/ 0750650Z"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11101075 \/ 11102004 \/ 11102005 \/ 11102013 \/ 11102084"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"- \/ 11104033 \/ 11117049 \/ 11101075 \/ 11124077"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":"2 \/ \/ 7 \/ 1 \/ 3"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Élève lui-même {"firstVariables":" \/ 6 \/ 2 \/ 3 \/ 7"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 009800 \/ 029900 \/ 030101 \/ 030201"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 006900 \/ 010800 \/ 020300 \/ 063300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 010800"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 008500 \/ 009800 \/ 022300 \/ 029900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 010300 \/ 020300 \/ 020400 \/ 024000"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 020700 \/ 020900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020105 \/ 020205 \/ 020300 \/ 020400"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 022400 \/ 030109"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 100100 \/ 030209 \/ 278500 \/ 030903"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 031403 \/ 040600 \/ 062900"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 278500 \/ 030903 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"2933310211 \/ 2933310311 \/ 7419990111 \/ 1001001211 \/ 1011000111"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":"9989999999 \/ 9999999999 \/ 2909999911 \/ 7409990111 \/ 2933310211"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"51111033102 \/ 51111033103 \/ 44210099901 \/ 21110010012 \/ 21120010001"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":"99910099999 \/ 99990099999 \/ 51110099999 \/ 44110099901 \/ 51111033102"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"06 \/ 80 \/ 10 \/ 28"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0124 \/ 1029 \/ 1229 \/ 0328 \/ 0805"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 410 \/ 322 \/ 324 \/ 393"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"306 \/ 340 \/ 300 \/ 302 \/ 301"} Source : BCE Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non O Oui {"firstVariables":"N \/ O"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 009800 \/ 029900 \/ 030101 \/ 030201"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 006900 \/ 010800 \/ 020300 \/ 063300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 010800 \/ 083200"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 302006"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 003700 \/ 006600 \/ 008500 \/ 009800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 000Q00 \/ 006600 \/ 008200 \/ 009800"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 010300 \/ 020300 \/ 020400 \/ 020700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 005300 \/ 010300 \/ 010C00 \/ 020100"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 000P00 \/ 020105 \/ 020205 \/ 020300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 022400 \/ 029900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030723 \/ 030813 \/ 031323 \/ 020400"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030109 \/ 030903 \/ 062900 \/ 278500"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 335 \/ 410 \/ 322 \/ 324"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"61 \/ 76 \/ 82 \/ 99 \/ 52"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 73 Retraités cadres et professions intermédiaires 76 Retraités employés et ouvriers 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"82 \/ 54 \/ \/ 99 \/ 56"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 21 Artisan 22 Commerçant 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 43 Intermédiaire santé et social 47 Technicien 54 Employé admin. d'entreprise 56 Services directs aux particuliers 61 Ouvriers qualifiés 66 Ouvriers non qualifiés 69 Ouvrier agricole 76 Retraités employés et ouvriers 82 Personnes diverses sans activité professionnelle 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 82 \/ 21 \/ 66"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"8 \/ 1 \/ 3 \/ 4 \/ 2"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"0 \/ 2 \/ 3 \/ 6 \/ 1"} Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève Responsable de l’élève N/A N/A N/A Père et mère conjointement 1 Père 2 Mère 3 Tuteur 4 Autre membre de la famille 5 Aide sociale à l'enfance 6 Autre cas 7 Elève lui-même {"firstVariables":"1 \/ 7 \/ 6 \/ 2 \/ 4"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"- \/ 1 \/ 2"} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"2 \/ 1"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 1er Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"1 \/ 3 \/ 4 \/ 2 \/ "} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 2e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":"4 \/ 1 \/ \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable Situation vis à vis de l’emploi du 3e Responsable N/A N/A 1 Occupe un emploi 2 Au chômage 3 Préretraite, retraite ou retiré 4 Autre situation {"firstVariables":" \/ 4 \/ 1 \/ 2 \/ 3"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FQ \/ FC \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ CQ \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 3 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) I Formation intégrée (sur CAP) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ F \/ U \/ 2"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac C Formation complémentaire diplômante F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ F \/ \/ U"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie Académie Académie Académie Académie 01 Paris 02 Aix-Marseille 03 Besançon 04 Bordeaux 05 Caen 06 Clermont-Ferrand 07 Dijon 08 Grenoble 09 Lille 10 Lyon 11 Montpellier 12 Nancy-Metz 13 Poitiers 14 Rennes 15 Strasbourg 16 Toulouse 17 Nantes 18 Orléans-Tours 19 Reims 20 Amiens 21 Rouen 22 Limoges 23 Nice 24 Créteil 25 Versailles 27 Corse 28 La Réunion 31 Martinique 32 Guadeloupe 33 Guyane 40 Nouvelle Calédonie 41 Polynésie française 42 Wallis et Futuna 43 Mayotte 44 St Pierre et Miquelon {"firstVariables":"14 \/ 21 \/ 02 \/ 31 \/ 24"} Code BCN, position 4 et 5 de "GEOSTAT". Dans le cadre du regroupement du rectorat de Normandie, les académies de Caen et Rouen (respectivement codées « 05 » et « 21 ») ont été regroupées en une seule modalité en 2020 : le code « 70 ». Pour autant, il reste possible de repérer les élèves qui relèvent de ces deux anciennes académies à partir du code établissement (les deuxième et troisième caractères permettent de retrouver le département) ou encore de la variable « GEOSTAT » (les quatrième et cinquième caractères correspondent aux anciens numéros des académies). Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance Année de naissance {"firstVariables":"1998 \/ 1997 \/ 2000 \/ 2001 \/ 1999"} Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire {"firstVariables":"2019"} Variable affichée depuis la rentrée 2012. Boursier Boursier Boursier Boursier Boursier N/A N/A C Collège L Lycée N Non {"firstVariables":"N \/ C \/ L \/ "} Variable signalée comme peu fiable du fait d'une remontée de l'information trop précoce, et qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse Echelon de la bourse {"firstVariables":" \/ 01 \/ 03 \/ 02 \/ 05"} Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse Nombre de parts de bourse [] Variable signalée comme peu fiable (remontée de l’information trop précoce), qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement Contrat de l’établissement X Public {"firstVariables":"X"} Recodage du code “ contrat ” issu de la BCE 1 = 20, 21 2 = 30, 31, 40, 41 0 = 10 ou (99 si secteur = privé) x = secteur public Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence Commune de résidence {"firstVariables":"84107 \/ 22162 \/ 42230 \/ 81254 \/ 29120"} Code commune INSEE défini sur 5 caractères (nomenclature mise à jour chaque année). Attention : à ne pas confondre avec les codes postaux. Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division Contrat de la division X Public {"firstVariables":"X"} Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance Département de naissance {"firstVariables":"084 \/ 056 \/ 042 \/ 031 \/ 029"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division Identifiant de la division {"firstVariables":"MAN \/ MAN PGEM \/ BTS1 \/ BTS MSE1 \/ BTS SIO1"} Nom libre sur 5 caractères, pas de nomenclature Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence Département de résidence {"firstVariables":"084 \/ 022 \/ 042 \/ 081 \/ 029"} Se rapprocher du bureau producteur pour établir la correspondance avec le libellé du département (code INSEE 3 ou code immatriculation selon l'année dans la BCN). Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat Indicateur d’appartenance au champ du constat N/A Non 1 Oui {"firstVariables":"1 \/ 0"} La base SCOLARITE et les FICHIERS-THEMES ont leur champ propre. Ces deux champs se recouvrent en partie seulement, ce qui nécessite des précautions quand on passe d’un type de fichier à un autre. Depuis 1998, la variable « ELEV_C = 1 » permet de retrouver exactement les « élèves du Constat » pris en compte dans les FICHIERS-THEMES. Variable numérique (variable caractère en 98). Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 Nombre d’enfants à charge du responsable 1 {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ 4 \/ 5 \/ 3"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 Nombre d’enfants à charge du responsable 2 {"firstVariables":"1 \/ \/ 2 \/ 5 \/ 7"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 Nombre d’enfants à charge du responsable 3 {"firstVariables":" \/ 0 \/ 1 \/ 4 \/ 5"} Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement Etablissement de rattachement {"firstVariables":"0221624W \/ 0561486L \/ 0762735K \/ 0134155W \/ 0220023F"} N° BCE de l'Unité Administrative Immatriculée (UAI). Utilisé dans les Fichiers-Thèmes. Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) Base Elève Etablissement (BEE) {"firstVariables":"0221624W \/ 0561486L \/ 0762735K \/ 0134155W \/ 0220023F"} Source : BCE. Non-utilisée dans les fichiers thèmes. Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente Etablissement de rattachement l'année précédente {"firstVariables":"0840969X \/ 0622198C \/ - \/ 0660437S \/ 0561913A"} Variable équivalente à "ETAB" de l’année en cours. Quand l’info n’existe pas, ETABP vaut ‘-‘. UAI = Unité Administrative Immatriculée, sert d'identifiant pour les établissements. Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement Situation géographique de l’établissement {"firstVariables":"11114022 \/ 11114056 \/ 11121076 \/ 11102013 \/ 11231972"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente Situation géographique de l’établissement fréquenté l'année précédente {"firstVariables":"11102084 \/ 11109062 \/ - \/ 11111066 \/ 11114056"} Code hiérarchisé regroupant différentes nomenclatures BCN : - positions 1 et 2 : N_FRANCE_REGROUPE - positions 1 à 3 N_FRANCE_DETAILLE (F_Métro/DOM/TOM) - positions 4 et 5 : N_ACADEMIE_ET_ASSIMILE - positions 6 à 8 : N_DEPARTEMENT (code INSEE). Source : BCE. Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 Lien de parenté du responsable 1 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Elève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"20 \/ 10 \/ 41 \/ 70 \/ 90"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 Lien de parenté du responsable 2 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":"70 \/ \/ 10 \/ 20 \/ 39"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 Lien de parenté du responsable 3 N/A N/A 10 Mère 20 Père 37 Fratrie 38 Ascendant 39 Autre membre de la famille 41 Educateur 42 Assistant familial 50 Tuteur 51 Aide sociale à l'enfance 70 Élève lui-même 90 Autre lien {"firstVariables":" \/ 39 \/ 90 \/ 38 \/ 20"} Changement de nomenclature en 1998. Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours Option 1 suivie l’année en cours {"firstVariables":"030201 \/ 030601 \/ \/ 030101 \/ 038001"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours Option 10 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 062900 \/ 020400 \/ 069900 \/ 278500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours Option 11 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours Option 12 suivie l’année en cours [] Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours Option 2 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030102 \/ 008200 \/ 067100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours Option 3 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 020400 \/ 090100 \/ 007700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours Option 4 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 040900 \/ 023300 \/ 278500 \/ 022500"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours Option 5 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 022400 \/ 275700 \/ 030904"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière obligatoire au minimum, et trois au maximum. Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours Option 6 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 278500 \/ 022400 \/ 030604 \/ 285200"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours Option 7 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 030104 \/ 285200 \/ 083200 \/ 043700"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours Option 8 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 070800 \/ 083200 \/ 062900 \/ 100100"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours Option 9 suivie l’année en cours {"firstVariables":" \/ 070800 \/ 043700 \/ 061300 \/ 038003"} Les variables "M1" à "M12" permettent de recenser les matières au choix retenues par l’élève (12 maximum depuis 2000, 6 auparavant). En 2023, les variables M1 à M12 ont été profondément réorganisées de manière à simplifier leur utilisation. L’ordre suivant a ainsi systématiquement été respecté : • LV1 en M1, • LV2 en M2, • Matières obligatoires de M3 à M5, • Matières facultatives (y compris DNL) de M6 à M12. En 2025, il n'y a aucune matière facultative au minimum, et six au maximum. Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation Module Elémentaire de Formation {"firstVariables":"3202551711 \/ 3202130311 \/ 3112551821 \/ 3113430421 \/ 3113260921"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11"). Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) l'année précédente n-1 {"firstVariables":" \/ 0021000221 \/ 0021000222 \/ 0031000221 \/ 0031000222"} Code de « gestion », à ne pas utiliser pour des traitements statistiques (utiliser "MEFST11P"). Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé {"firstVariables":"32420025517 \/ 32420021303 \/ 32211025518 \/ 32211034304 \/ 32211032609"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques. V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 Module Elémentaire de Formation (MEF) statistique détaillé l'année précédente n-1 {"firstVariables":" \/ 11220010002 \/ 11230010002 \/ 11240010002 \/ 11250010002"} Code de formation hiérarchisé pour traitements statistiques V_MEF_STAT_11 (variables de regroupement : MEFSTAT9 à MEFSTAT1) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":"O \/ F \/ "} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année en cours N/A N/A [] Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ X \/ O"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année en cours N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Modalité d’élection des matières au choix retenues par l’élève (12 maximum) Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l’option 1 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 10 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 11 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 12 suivie l’année précédente N/A N/A [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 2 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ O \/ F \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 3 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire X Mesure spécifique {"firstVariables":" \/ F \/ O \/ X"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 4 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ O \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 5 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative O Matière enseignée option obligatoire {"firstVariables":" \/ F \/ O"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 6 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 7 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 8 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente Modalité d’élection de l'option 9 suivie l’année précédente N/A N/A F Matière enseignée option facultative {"firstVariables":" \/ F"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle Ministère de tutelle 06 Ministère de l'éducation nationale 10 Ministère de la justice 28 Ministère de la mer 80 Ministère de la défense {"firstVariables":"28 \/ 06 \/ 10 \/ 80"} Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance Mois-jour de naissance {"firstVariables":"0429 \/ 1222 \/ 0707 \/ 0312 \/ 1203"} Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité Nationalité {"firstVariables":"100 \/ 341 \/ 139 \/ 350 \/ 397"} Nomenclature INSEE des PAYS. Variable qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire Nature de l’établissement scolaire 300 Lycée d'enseignement général et technologique 301 Lycée d'enseignement technologique 302 Lycée d'enseignement général 306 Lycée polyvalent 310 Lycée climatique 315 Lycée expérimental 320 Lycée professionnel 334 Section d'enseignement professionnel 335 Section d'enseignement général ou technologique 340 Collège 342 Groupement d'observation dispersé 344 Centre d'éducation aux technologies appropriées au développement 350 Collège climatique 352 Collège spécialisé 370 Etablissement régional d'enseignement adapté / Lycée d'enseignement adapté {"firstVariables":"320 \/ 306 \/ 300 \/ 302 \/ 301"} Source : BCE Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 Niveau de responsabilité du responsable 1 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ "} Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 Niveau de responsabilité du responsable 2 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":"1 \/ \/ 3 \/ 2"} Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 Niveau de responsabilité du responsable 3 N/A N/A 1 Représentant légal 2 Personne en charge de l'élève 3 Personne à contacter {"firstVariables":" \/ 3 \/ 2 \/ 1"} Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données Opposition à la diffusion des données N Non {"firstVariables":"N"} Les données remontées par SCOLEGE relèvent de la loi de 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matières de statistiques, et sont à ce titre couvertes par le secret statistique. Le comité du secret a accepté que ces données soient diffusées, sauf opposition expresse des établissements. L’avis des établissements concernés a donc été recueilli et transcrit dans la variable ‘OPPOS’, présente dans tous les fichiers-thèmes. Il en découle que l'on ne doit pas faire apparaître les données des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lorsque l’on communique ou publie des statistiques par établissement. Seule est autorisée leur diffusion dans des statistiques agrégées où les unités enquêtées ne sont pas identifiables. On retire les enregistrements des établissements pour lesquels ‘OPPOS’ = O (oui) lors de la transmission de fichiers à des tiers. Remarque : La variable ‘OPPOS’ a été initialisée à « N » pour les établissements remontés par SCOLARITE stricto-sensu, ceux-ci ne relevant pas de la loi de 51. Les remontées SCOLARITE sont en effet un sous-produit des fichiers administratifs. Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 Option 1 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030201 \/ 029900 \/ 030101 \/ 030601"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 Option 10 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 062900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 Option 11 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 Option 12 suivie en N-1 [] Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 Option 2 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030602 \/ 030902 \/ 030202 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 Option 3 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 109800 \/ 062900 \/ 050700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 Option 4 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020900 \/ 069600 \/ 084300 \/ 030102"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 Option 5 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030209 \/ 480200 \/ 009800 \/ 084300"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 Option 6 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 030603 \/ 084300 \/ 509800 \/ 109900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 Option 7 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 070800 \/ 009800 \/ 043700"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 Option 8 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 020300 \/ 083200 \/ 070800 \/ 030209"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 Option 9 suivie en N-1 {"firstVariables":" \/ 070800 \/ 040600 \/ 062900 \/ 049900"} Ces variables sont disponibles uniquement pour les élèves scolarisés l’année N-1 dans un établissement couvert par SCOLARITE et restés dans la même académie en N. Avant la rentrée 2000, 6 options seulement. Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance Pays de naissance {"firstVariables":"100 \/ 350 \/ 341 \/ 139 \/ 397"} PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 PCS du responsable 1 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"54 \/ 31 \/ 64 \/ 10 \/ 77"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 PCS du responsable 2 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":"99 \/ \/ 56 \/ 62 \/ 33"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 PCS du responsable 3 N/A N/A 10 Agriculteur exploitant 21 Artisan 22 Commerçant 23 Chef d'entreprise 10 salariés ou plus 31 Profession libérale 33 Cadre fonction publique 34 Professeur/Profession scientifique 35 Profession information-arts-spectacles 37 Cadre admin./Commercial d'entreprise 38 Ingénieur/Cadre technique d'entreprise 42 Professeur des écoles/Instituteur 43 Intermédiaire santé et social 44 Clergé/Religieux 45 Intermédiaire admin. fonction publique 46 Intermédiaire admin. commerc. Entreprise 47 Technicien 48 Contremaître/Agent de maîtrise 52 Employé civil/Agent fonction publique 53 Policier/Militaire 54 Employé admin. d'entreprise 55 Employé de commerce 56 Services directs aux particuliers 62 Ouvrier qualifié dans l'industrie 63 Ouvrier qualifié dans l'artisanat 64 Chauffeur 65 Ouvrier qualifié manut. magasin. transp. 67 Ouvrier non qualifié dans l'industrie 68 Ouvrier non qualifié dans l'artisanat 69 Ouvrier agricole 71 Retraité agriculteur exploitant 72 Retraité artisan-commerçant-chef entrepr 74 Retraité cadre 75 Retraité profession intermédiaire 77 Retraité employé 78 Retraité ouvrier 81 Chômeur n'ayant jamais travaillé 83 Militaire du contingent 84 Elève/Etudiant 85 Sans profession -60 ans (hors retraité) 86 Sans profession +60 ans (hors retraité) 99 Non renseignée (inconnue ou sans objet) {"firstVariables":" \/ 99 \/ 62 \/ 84 \/ 85"} Variable signalée "non-exploitable" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance Académie-Secteur de provenance 1 Etablissement public de l'académie 2 Etablissement privé de l'académie 3 Etablissement public hors académie 4 Etablissement privé hors académie 5 Etablissement français à l'étranger 6 Etablissement étranger CEE 7 Etablissement étranger hors CEE 8 Autre {"firstVariables":"3 \/ 4 \/ 1 \/ 8 \/ 5"} /!\ Cette variable est une variable issue de BEE, elle a beaucoup été redressée. Préferer "SECTEURP" pour le secteur d'origine. Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire Régime scolaire N/A Externe libre 1 Externe surveillé 2 Demi-pensionnaire 3 Interne 4 Interne externé 5 Interne hébergé 6 Demi-pensionnaire hébergé {"firstVariables":"4 \/ 0 \/ 2 \/ 3 \/ 6"} Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement Secteur d'enseignement 1 Public {"firstVariables":"1"} Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 Secteur d'enseignement de l'établissement l'année précédente n-1 N/A N/A - - 1 Public 2 Privé {"firstVariables":"1 \/ 2 \/ - \/ "} Non renseigné' est à assimiler au privé si on doit faire une partition public/privé. Variable utilisée à partir de 2002. Sexe Sexe Sexe Sexe Sexe 1 Garçon 2 Fille {"firstVariables":"1 \/ 2"} Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » Système d’information « source » 1 SCOLARITE (SYSCA) 2 SCOLEGE (DEPP) {"firstVariables":"1 \/ 2"} Expérimenté à la rentrée 90 dans une académie, le système d’information SCOLARITE couvre tous les lycées et collèges publics depuis la rentrée 1993. Il s’est étendu très progressivement aux établissements privés sous contrat (signature de protocoles d’accord entre l’état et les partenaires de l’enseignement privé sous contrat contraignant ces derniers à informatiser la gestion de leurs enseignants et de leurs élèves), pour atteindre l’exhaustivité à la rentrée 2003. A partir de la rentrée 2022, avec la généralisation de l’INE pour tous, se traduisant par l’immatriculation de tous les élèves de leurs 3 ans à la veille de leur 16ème anniversaire, SCOLARITE s’étend également aux établissements privés hors contrat en ce qui concerne leurs élèves âgés de moins de 16 ans à la date du constat. Par contre rien n’oblige les établissements privés hors contrat à adhérer au SI SCOLARITE pour ce qui est de leurs élèves de 16 ans ou plus. Aussi depuis 2004, afin de recueillir un maximum de données individuelles, la DEPP a développé, en complément, une enquête WEB ‘SCOLEGE’, dont la gestion est aujourd’hui assurée par le SIES. A la rentrée 2022, une grande partie des établissements scolaires qui accueillent des élèves du second degré ou des formations post-bac remontent des données individuelles par SCOLARITE. En revanche, les élèves de 16 ans et plus qui suivent une formation du second degré dans un établissement privé hors contrat ne sont plus recensés. Depuis 2023, les élèves de 16 ans ou plus suivant des formations post bac et scolarisés dans un établissement du second degré du secteur hors contrat ne figurent plus dans les bases du constat. Depuis la rentrée 2023, les données relatives aux jeunes de moins de 16 ans instruits dans la famille qui, du fait de leur âge ou du niveau de la formation suivie, relèvent en principe d’une scolarisation en collège ou en lycée, remontent par le système SCOLARITE et sont intégrées au constat de rentrée. Les élèves de 16 ans et plus qui sont instruits dans la famille ne sont quant à eux pas recensés. Depuis la rentrée 2011, Mayotte remonte un EREA privé sous contrat, qui remonte depuis 2016 par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2013, les établissements du ministère de la défense remontent par SCOLARITE. Depuis la rentrée 2019, les établissements du ministère de la MER remontent par SCOLARITE. Les établissements de Wallis et Futuna remontent via SCOLARITE depuis la rentrée 2020. Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève Statut de l'élève N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":"ST \/ AP \/ FC \/ FQ \/ CQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente Statut de l'élève l'année précédente N/A N/A AP Apprenti CQ Contrat de qualification FC Formation continue FQ Stagiaire de la Formation Professionnelle ST Scolaire {"firstVariables":" \/ ST \/ AP \/ FC \/ FQ"} Les établissements du second degré peuvent accueillir des élèves dans des formations technologiques et professionnelles spécifiques (par exemple BEP, Bac Pro, BTS en un an) ou dans des formations « traditionnelles ». Les élèves suivent ces formations sous différents statuts : scolaire, apprenti, en contrat de professionnalisation, stagiaire de la formation professionnelle. Depuis la rentrée 95, la variable « statut » de l’élève permet de repérer les divers publics accueillis. La modalité "SQ" a été fermée à la rentrée 2002, la modalité "CQ" a été fermée à la rentrée 2023 et la modalité "CP" a été ouverte en 2023. Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire Transport scolaire N/A N/A 1 Oui 2 Non {"firstVariables":"2 \/ 1 \/ "} Attention : variable considérée comme peu fiable, qui ne figure plus dans les bases nationales en 2025 car jugée insuffisamment robuste. Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement Type d’établissement 1 Lycée 2 Collège 3 Lycée Professionnel 5 EREA (Etabt Régional d'Enseignement Adapté) {"firstVariables":"3 \/ 1 \/ 2 \/ 5"} Variable créée à partir de la variable "NATURE", code nature. Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) Type de formation (sport-études, académiq, ...) N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ A \/ 6 \/ 2 \/ U"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information. Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 Type de formation suivie l'année précédente N-1 N/A N/A N/A MEF national 1 Section internationale 2 Section européenne ou de langue orientale 3 Section bilingue régionale 6 Dispositif sport-études 7 Section sportive scolaire 9 Section parité horaire ou établissement franco-allemand A MEF académique B Section binationale Abibac, Bachibac, Esabac F Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) M Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) préparation examen R Droit au retour en formation initiale U Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS) {"firstVariables":"0 \/ \/ 2 \/ A \/ 7"} Variable signalée "à utiliser avec précaution" pour certains millésimes. Consulter la documentation ou se rapprocher du bureau producteur pour plus d'information.